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Brevets

Références dans notre rapport d’activité :


G14-01 : Leclerc E. : Paullier P. : Merlier F. Installation de couplage d’un bioréacteur avec un appareil d’analyse physico chimique ou de collecte d’échantillons. FR 1362258, 6 décembre 2013 .
G13-01 : GAMET D. : BUFFENOIR K. : PEROT C. Dispositif de mesure de la spasticité ou Interface Instrumentée Médecin Patient Spastique) WO2012098121 A1, PCT/EP2012/050649
G11-01 : LECLERC E. : BARTHES-BIESEL D. : SALSAC A.-V. : CHU T.X. Méthode de production et caractérisation des propriétés de membranes de populations de microcapsules. Brevet national FR1153526, 2011.
G10-03 : LECLERC E. : BAUDOIN R. : PAULLIER P. : LEGALLAIS C. : PROT J.M. Demandes françaises «Boite multi reacteurs pour la culture cellulaire dynamique-2 »
n° FR1051482, 2010
G10-01 : DUMAS M.E. : LECLERC E. : SHINTU L. : BAUDOIN R. : LEGALLAIS C. : BROCHOT C. : TOULHOAT P. Demande française « Procédé d'évaluation toxicologique, procédé de criblage toxicologique et système associé »
n° FR1053732, 2010
G10-02 : LECLERC E. : BAUDOIN R. : PAULLIER P. : LEGALLAIS C. : PROT J.M. Demandes françaises «Boite multi reacteurs pour la culture cellulaire dynamique-1 »
n° FR1051480, 2010
G09-01 : LECLERC E. : LEGALLAIS C. : BAUDOIN R. Bioréacteur pour cultiver des cellules, n°0954288, 2009 Demande Française
G09-02 : LECLERC E. : PAULLIER P. : OULDDRIS A. Dispositif et système de filtration, n° FR0956568, 2009 Demande Française
E05-01 : GAMET D. : PISCIONE J. : VANHOUTTE C. Logiciel d'acquisition et de traitements des signaux capteurs détectés par l'ergomètre-joug instrumentalisé RUGBOR V2 Dépôt du logiciel RUGBOR V2.0 en France, et de gestion de la base de donnée associée. n° IDDN.FR.001.490017.000.S.P.2005.000.20600 du 30 Novembre 2005.
E04-02 : NAGEL M-D. : LEGEAY G. : CTTM-UTC-CNRS Boîtes bioactives pour cultures cellulaires Dépôt de brevet en France, n° 0013993, le 28 Novembre 2003, au nom du CNRS. Demande d'extension au niveau international, déposée le 26 novembre 2004, par PCT FR 04/03031.
E04-01 : HO BA THO M.C. : ROUX F. : VANLEENE M. Prothèses acétabulaires destinées à être fixées sans ciment. Dépôt de brevet en France n° 04/11865, 8.11.2004 - Extension internationale PCT/EP2005/055810, date de dépôt int. 2005, N° pub. WO/2006/048461, date de pub. int. 11.05.2006
E03-02 : MARQUE C. Procédé permettant à au moins un utilisateur, notamment un utilisateur aveugle, de percevoir une forme et dispositif pour la mise en oeuvre du procédé. Demande PCT 28 Octobre 2002, n° 01/13897, publiée le 1er Mai 2003, n° WO 03/034959
E03-01 : LEGALLAIS C. : DULONG J.L. : REACH G. : DARQUY S. : ABIDINE N. Nouveaux moyenns pour l'hébergement de cellules et leurs applications. . Demande de dépôt de Brevet français n° 0200274 aux noms de NCRS - UTC - INSERM le 10 Janvier 2002. Demande internationale le 10 Janvier 2003. N° PCT/FR03/00063.
E99-01 : VIJAYALAKSHMI M.A. : PITIOT O. : LEGALLAIS C. : MORINIERE P. Utilisation d'un gel adsorbant pour éliminer et purifier les biomolécules.
Dépôt de brevet en France N° 98 13655 du 30 Octobre 1998 au nom du CNRS. Demande d'extension au niveau mondial par PCT en 1999.





En 2005 une demande de licence pour un logiciel « RUGBOR V2.0 » a été déposé en France. Ce logiciel permet l’acquisition et le traitement des signaux capteurs détectés par un ergomètre spécialisé, développé dans notre laboratoire.
Dépôt du logiciel RUGBOR V2.0 en France, et de gestion de la base de donnée associée. n° IDDN.FR.001.490017.000.S.P.2005.000.20600 du 30 Novembre 2005.

En 2004 nous avons déposé le brevet intitulé « Prothèse acétabulaire destinée à être fixée sans ciment ».
Dépôt de brevet en France n° 04/11865, déposé le 8 novembre 2004. Une demande d’extension internationale a été obtenue en 2005.

En 2003 nous avons déposé trois brevets :
• Le premier porte sur le développement de « Nouveaux moyens pour l’hébergement de cellules et leurs applications ». Il n’a pas été prolongé par FIST.
• Le deuxième concerne la mise au point d’un nouveau « Procédé permettant à au moins un utilisateur, notamment un utilisateur aveugle, de percevoir une forme ». Les contacts sont actuellement en cours avec différents industriels qui pourraient être intéressés par la licence.
• Le troisième brevet, intitulé « Boîtes bioactives pour cultures cellulaires » a été déposé en collaboration avec l’industriel Statice santé, impliqué dans ce projet.
Dépôt de brevet en France, n° 0013993, le 28 Novembre 2003, au nom du CNRS. L’extension internationale de ce brevet a été obtenue en 2004.