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Si
vous arrivez directement sur cette page, sachez que ce travail
est un rapport d'étudiants et doit être pris comme tel. Il peut donc
comporter des imperfections ou des imprécisions que le lecteur
doit admettre et donc supporter. Il a été
réalisé pendant la période de formation et
constitue avant-tout un travail de compilation bibliographique,
d'initiation et d'analyse sur des thématiques associées
aux technologies biomédicales. Nous ne
faisons aucun usage commercial et la duplication est libre. Si vous
avez
des raisons de contester ce droit d'usage, merci de nous en faire part .
L'objectif
de la présentation sur le Web est de permettre l'accès
à l'information et d'augmenter ainsi les échanges
professionnels. En cas d'usage du document, n'oubliez pas de le citer
comme source bibliographique. Bonne lecture... |
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Les explorations fonctionnelles au CHU de Toulouse, V. Pauchard, Master 2 MTS, UTC, 2004-2005, URL : https://www.utc.fr/~farge/ |
| Les Explorations
Fonctionnelles au C.H.U. de Toulouse : Elaboration d'une startégie d'acquisition des dispositifs médicaux |
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Résumé
La problématique
traitée dans ce rapport de stage est :
comment élaborer la stratégie d’acquisition
des dispositifs médicaux d’explorations
fonctionnelles ? Face à l'absence
de définition des explorations fonctionnelles, le
Professeur Ivan TACK propose la définition
inédite suivante : Mots clés :
explorations fonctionnelles, dispositifs médicaux.
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Abstract
The
problematic in this training
course is: how to elaborate the purchase strategy of function testing
medical
devices? In front of
the lack of definition, Afterwards,
our work we have made
some proposals. Nevertheless the progress report project does not solve
the problematic.
Work carried out roughly rises 70%. It remains approximately 30% the
tasks to realize
to be able to fully achieve our goal and finalize the strategy
development.
This is why we are proposing work axis. Key Words:
function testing, medical devices. |
Remerciements
Nous
remercions chaleureusement toute l’équipe des ingénieurs
et des
techniciens biomédicaux, ainsi que les médecins et les
cadres infirmiers du C.H.U.
de Toulouse pour leur accueil, leur écoute et leur aide si
précieuse dans ce
travail.
Et tout
particulièrement,
Le
Professeur Ivan TACK pour nous avoir
guidé
dans cette mission et initié aux explorations fonctionnelles,
Partie
I -
L’environnement du stage : le Centre Hospitalier Universitaire de
Toulouse
I-2 Organisation
du CHU : les
conséquences de la nouvelle gouvernance
I-4 L’Hôtel
Dieu Saint-Jacques, siège
des Hôpitaux de Toulouse
I-4-1
La
Direction du Patrimoine, de la Maîtrise d’Ouvrage et des Services
Techniques
(DPMOST)
I-4-3
Budgets d’investissement et d’exploitation
Partie
II Définition du
contexte
II-1 Les
acteurs de ce projet :
leur rôle et leurs missions
II-1-1
La
Commission Médicale d’Etablissement
II-1-1-a Son
rôle et ses missions
II-1-1-b La
sous-commission d’explorations fonctionnelles
II-1-1-c Qu'est
ce qu'un plan d’équipement?
II-1-2
L’Agence Régionale d’Hospitalisation
II-1-2-a Son
rôle et ses missions
II-1-2-b Qu'est
ce qu'un SROS ?
II-1-3
Groupe de travail piloté par l' A.R.H.
II-1-3-b La
contribution de l'ingénieur biomédical
II-1-4-a Son
rôle et ses missions dans le projet
II-2 Que sont
les explorations
fonctionnelles ?
II-2-1
A la
recherche d’une définition...
II-2-2
Qu'est ce qu'un plateau technique?
II-2-2-a Définition
des plateaux techniques
II-2-2-b Les
plateaux techniques d'explorations fonctionnelles
Partie
III Résolution de la
problématique
III-1 Quels sont les
services concernés
par cette définition ?
III-2 Réalisation
de l’état des lieux
III-2-1
Etat
des lieux des services d’explorations fonctionnelles
III-2-1-a Méthodologie
et outils
III-2-1-b Dépouillement
des questionnaires - Recueil de l’existant
III-2-2
Etats des lieux des services de médecines
spécialisées
III-2-2-a Méthodologie
et outils
III-2-2-b Dépouillement
et exploitation des questionnaires
Partie
IV Autres CHU, Autres
stratégies?
Partie
V Bilan et
perspectives
Le C.H.U. de Toulouse,
hissé au
« tableau d’honneur » du palmarès des
hôpitaux de France est
considéré comme l’un, voire le « meilleur
laboratoire de l’avenir des
hôpitaux » selon le magazine Le Point [1].
Cependant pour des raisons
historiques, les services ont été divisés sur
chacun des deux sites qui le
composent : Purpan et Rangueil. Or, à l’horizon du plan
Hôpital 2007, la
tendance s’inverse. En effet, «il impose de créer des
pôles où les moyens sont
rassemblés », commente Daniel Moinard, le Directeur
Général du C.H.U.
Dans ce contexte et en collaboration
avec l’Agence Régionale d’Hospitalisation de
Midi-Pyrénées, les différents
acteurs du C.H.U. s’interrogent sur la stratégie à
déployer pour l'acquisition
de dispositifs médicaux dédiés aux explorations
fonctionnelles.
L’objectif du stage est
d’élaborer la méthodologie du prochain plan
d’équipement. A cette fin, nous définissons la
problématique suivante : comment
élaborer la stratégie d’acquisition des dispositifs
médicaux d’explorations fonctionnelles ?
Nos motivations sont
d’apporter une réflexion sur un domaine d’activité
complexe car diversifié et transversal. De plus, nous avons
choisi, dans le
cadre de ce stage, de saisir l’opportunité de
réfléchir sur une problématique profitable
à l’ensemble de la communauté biomédicale.
Au cœur d’une
agglomération en pleineexpansion, les Hôpitaux de Toulouse
représentent un pôle de référence pour le
secteur sanitaire en Midi-Pyrénées. Ils
se situent au quatrième rang des hôpitaux français
en terme d’activité.
Sous
la tutelle de l’Agence Régionale de l’Hospitalisation (A.R.H.)
de
Midi-Pyrénées, cet établissement public de
santé est dirigé par un directeur
général, Monsieur Daniel MOINARD, nommé par le
ministre de la Santé. Le C.H.U.
est administré par un Conseil d’Administration dont la
présidence est assurée
par le représentant du Maire de la Ville, Madame
Françoise de VEYRINAS.
Riches d’une histoire de
huit
siècles, les Hôpitaux de Toulouse représentent l’un
des patrimoines historiques
les plus prestigieux de la ville rose. Ils sont les témoins des
valeurs
humaines et professionnelles qui ont fondé la tradition et la
culture de
l’Hôpital.
La longue histoire des Hôpitaux de Toulouse commence vers
1080 avec la fondation de l’hôpital Saint-Raymond destinée
à accueillir les
pèlerins en quête de Saint-Jacques-de-Compostelle. Puis, dans les
années 1130, des legs de Bertrand de Saint-Geniès, prieur
de la Daurade, permettent de construire sur les bords de la Garonne,
l’Hôpital
La Grave et l’Hôtel Dieu Saint-Jacques.
En 1348, lors de
l’arrivée de la première épidémie de
« peste
noire » en France, La Grave devient l’hôpital de la
peste ;
Pendant le
XVIIe
siècle, une
augmentation
considérable de la délinquance met en danger l’ordre
public. L’hôpital La Grave
est alors transformé en hôpital général,
pour y « enfermer »
mendiants, voleurs, et filles publiques,…
Du Moyen
Âge à la
Révolution,
l’Hôtel-Dieu est un
lieu de soins charitables.
L’année
1906 est
marquée par une insuffisance des capacités
d’hospitalisation
de l’Hôtel-Dieu et de La Grave. Un projet de construction d’un
hôpital
suburbain à Purpan est déposé.
Enfin, dans
un contexte
national de création de Centres Hospitaliers Universitaires,
l’hôpital de
Rangueil est construit en 1975 à proximité de la
nouvelle faculté de
médecine. Il symbolise la nouvelle synergie
hospitalo-universitaire.
Le C.H.U. regroupe 7
établissements de soins implantés dans
Toulouse et son agglomération :
- Purpan,
- Rangueil-Larrey,
- L’Hôpital des
enfants,
- L’Hôpital Paule
de Viguier,
- la Grave-Casselardit,
- la Fontaine
Salée à Salies-du-Salat.
Avec une
capacité d’accueil de 2.818 lits, le C.H.U. de
Toulouse compte au
total plus de 2.000 médecins, 10.000 personnels hospitaliers,
pour accueillir
tous les ans environ, 170 000 patients
hospitalisés
(en augmentation de 4,5% en 2004), et 680.000 consultants.
-
Source : Analyse
de Gestion au 31 décembre 2004 -
Pour répondre à la fois à la
nouvelle gouvernance, à la tarification à
l’activité, au plan cancer et à la politique
régionale inscrite dans
le SROS [Lexique] (Cf. Partie II 1-3-b) et aux
évolutions démographiques et
épidémiologiques, les Hôpitaux de Toulouse ont
orienté leurs stratégies autour des principaux axes
suivants [2] :
-
Faire
disparaître les « hôpitaux
miroirs » : chaque pôle clinique ne doit exister
qu’en un seul exemplaire,
-
Promouvoir
les sites complémentaires pour
optimiser les offres de soin ;
-
Favoriser
l’activité ambulatoire,
-
Mutualiser
les plateaux techniques pour mieux
rationaliser la fonctionnalité des équipements sur chaque
site,
-
Développer
un projet oncologique s’intégrant
dans le projet du Cancéropôle Grand Sud-Ouest à
Langlade.
Ces différents projets concernent les
activités de soins, l’accueil, la qualité, le management,
mais aussi la
politique financière, les aspects logistiques et patrimoniaux.
Ils sont gérés
en partie à l’Hôtel Dieu Saint-Jacques.
L’Hôtel-Dieu Saint-Jacques abrite
l’administration des Hôpitaux de Toulouse. (Cf. Annexe I).
Celle-ci a comme
objectif d’assurer un développement maîtrisé de
l’Hôpital Public adapté aux
évolutions de la société et aux besoins sanitaires
de la population.
Le siège assure quatre fonctions
majeures : Politico-stratégique, financière,
économique et sociale.
Cette direction, dirigée par Madame France-Lyse FRENET-LECOMTE, est
chargée de la
conception et de la mise en œuvre de la politique patrimoniale en
collaboration
avec les Ingénieurs responsables des 4 filières des
services techniques (Construction,
Energie Fluides Réseaux,
Multiservices et
Biomédicale).
Sous la direction de Monsieur ANDRE,
Ingénieur Responsable, la filière Biomédicale
s’organise en deux pôles :
-
Le pôle
investissement basé sur l’Hôtel Dieu Saint-Jacques,
-
Le pôle de
proximité présent dans chaque établissement des
Hôpitaux de Toulouse.
Ses fonctions principales sont :
-
L’investissement :
élaboration du plan d’équipement,
gestion des procédures d’achats, vieille technologique,
expertise technique et
matériovigilance,
-
La gestion du parc :
maintenance préventive et curative
des DM, suivi de l’inventaire, formation et conseil technique des
utilisateurs et
suivi de la réglementation.
L’organigramme de la
filière est
présenté en Annexe II.
L’ensemble de la filière biomédicale
gère un budget d’exploitation pour 2004 de 6,4 M€ (soit 0,87% du
coût d’exploitation
global du C.H.U.) et un budget d’investissement (plan
d’équipement sur 2 ans +
activités nouvelles) de 6,02 M€ (soit 6,32% du coût
d’investissement global du
C.H.U.).
L’activité des explorations
fonctionnelles connaît aujourd’hui des lacunes de politique
organisationnelle. Identifiées
confusément, elles constituent une activité
« marginale».
La Commission
Médicale d’Etablissement (C.M.E.) entame une réflexion
approfondie afin d'offrir
aux explorations fonctionnelles une identité propre.
Nous avons
identifié les acteurs qui ont joué un rôle
important au cours
de ce projet. Afin de mieux comprendre l’enchaînement des actions
menées, nous prenons
soin de définir le rôle et les missions de la C.M.E., de
la filière Biomédicale
et de l’A.R.H.
La C.M.E.
représente les personnels médicaux, odontologistes et
pharmaceutiques de l’Institution. Ses compétences sont
définies principalement par
l’ordonnance n° 2000-548 du 15 Juin 2000 (article L 614 4-1 du Code
de la Santé
Publique). Elles portent sur l’organisation et le fonctionnement de
l’établissement. [3]
La C.M.E. a
plusieurs missions :
- Préparer :
- le
projet médical d’établissement,
- les
mesures d’organisations des
activités médicales, odontologistes et pharmaceutiques de
l’établissement,
- la définition
des orientations et les mesures relatives à
l’amélioration
continue de la qualité,
- Organiser
la formation continue
des praticiens et son évaluation,
- Emettre
un avis sur :
- le projet
d’établissement, les programmes des travaux et
d’équipement,
- le projet de budget et
les comptes de l’établissement [3].
Elle s’organise depuis le
début des années 90 en
sous commission (Cf. Annexe III) [4].
Au C.H.U. de Toulouse,
elle est sous la direction du
Professeur Ivan TACK, responsable de l’unité d’exploration
fonctionnelle
physiologique. Son organisation est présentée en Annexe
IV.
Les budgets
alloués
aux dispositifs médicaux d’explorations fonctionnelles sont
regroupés dans le
diagramme suivant.
Le
plan d’équipement permet de répondre à la fois aux
besoins de l’offre de soins et aux évolutions technologiques.
Pour son élaboration à l'occasion de
la campagne de recensement, les chefs de service complètent un
formulaire avec
toutes les justifications nécessaires. Ces demandes sont par la
suite analysées
par les sous-commissions des dispositifs médicaux et
pondérées en fonction de
certains critères comme par exemple l’obsolescence ou bien des
obligations
réglementaires.
Enfin, et en fonction du
budget alloué, un certain nombre des demandes sont
sélectionnées et constituent alors le plan
d’équipement à suivre pour les 2
années à venir.
Les ingénieurs
biomédicaux de la filière Biomédicale ont la
responsabilité des investissements relatifs au plan
d'équipement (Appels
d’Offres [Lexique], procédures adaptées [Lexique]...)
L’Agence
Régionale d’Hospitalisation (A.R.H.) est
l’autorité de décision unique, compétente tant
pour l’hospitalisation publique
que privée. Elle a été créée
à la suite de l’Ordonnance du 24 avril
1996 portant
sur la réforme hospitalière [5].
L’A.R.H.
de Midi-Pyrénées est un groupement
d’intérêt public (GIP) [Lexique],
réunissant l’Etat et les caisses de l’Assurance Maladie. Ce GIP
est placé sous
tutelle du Ministre
de l’emploi et de la solidarité et du Ministre
délégué à la Santé.
Elle a pour
missions :
-
d’analyser et de
coordonner l’activité des établissements de
santé publics et privés grâce aux contrats
d'objectifs et de moyens [Lexique],
-
de déterminer
l’allocation de ressources à travers la campagne
budgétaire,
-
de promouvoir la qualité
des soins dans les
établissements,
-
de
définir et de mettre en œuvre la politique
régionale de l'offre de soins hospitaliers à travers le SROS et
les différentes
autorisations.
Le Schéma
Régional d'Organisation Sanitaire (Cf. Annexe VI)
a pour objet de
prévoir et
susciter les évolutions nécessaires de l'offre de soins,
en vue de satisfaire
de manière optimale la demande de santé.
Le SROS poursuit trois objectifs :
-
améliorer la prise
en compte des besoins de santé,
-
promouvoir la
coordination des soins, en développant la
complémentarité entre les différents segments de
l'offre : médecine
hospitalière, médecine de ville, prise en charge
médico-sociale,
-
accélérer
la recomposition du tissu hospitalier.
Dans le cadre d’un
travail de groupe piloté par l’A.R.H.,
nous avons été missionnées pour y participer
en qualité d’ingénieur biomédical. Ce groupe de
travail réunit, au plan
régional, des membres de CME des établissements publics
et privés, des
représentants des professionnels libéraux et du secteur
médico-social, … (Cf. Annexe
V)).
Lors de la
première
réunion du 7 juin 2005, une réflexion sur les
explorations fonctionnelles a été
proposée : Comment organiser ces dernières en
fonction de la population,
de la demande, de la démographie professionnelle, de la
qualité de soins ? La
réflexion porte également sur les plateaux techniques,
les critères
d'excellences et les aspects socio-économiques.
A la suite de cette
réunion, le Professeur Ivan TACK propose de réunir
les textes réglementaires qui régissent les DM
d’explorations fonctionnelles et
d’identifier :
- les praticiens pour
qui les explorations fonctionnelle représentent une part
sensible de leur
activité et d’identifier les personnels paramédicaux et
techniques rattachés,
- les structures qui
exercent une activité de prestataire,
- les critères
d’excellences : centre de référence pour des examens
rares, DM onéreux de
haute technologie.
Nous sommes
missionnées
pour exécuter une recherche approfondie des
référentiels médico-réglementaires qui
régissent les actes d’explorations fonctionnelles,
définis par l’A.R.H. le 1er
Juillet 2005 (cf. Annexe VI). Ces actes sont expliqués
dans les Annexes
VII et VIII.
La filière Biomédicale
(ou Service Génie Biomédical -G.B.M.-) participe
activement au développement et
à la maintenance des plateaux techniques d’explorations
fonctionnelles. Nous
nous sommes fixées les objectifs suivants :
- Réaliser un
état
des lieux et établir une liste exhaustive des dispositifs
médicaux dédiés aux explorations
fonctionnelles,
- Réunir les
textes
réglementaires correspondant à ces DM,
- Réaliser la
veille
technologique,
- Évaluer la
vitesse
de renouvellement des DM,
- Formaliser une
définition des explorations fonctionnelles,
- Appliquer les
critères de définition des explorations fonctionnelles
aux différentes
structures qui déclarent exercer une activité
d’explorations fonctionnelles au
sein du C.H.U.,
- Se renseigner sur
les stratégies des autres C.H.U.,
- Prendre
connaissance des projets des services en terme d’acquisition de
dispositifs
médicaux.
Avec l’objectif final, au
terme du stage, de d’élaborer une stratégie
d'achat des dispositifs
médicaux d’explorations fonctionnelles pour le prochain plan
d’équipement.
Afin de résoudre
la
problématique, nous avons mis en place un plan d'action sous la
forme d’un diagramme
d'Ichikawa :
A chaque campagne de
recensement, il est constaté un certain nombre
d'anomalies. Il apparaît dans le plan d'équipement de la
sous-commission
d'explorations fonctionnelles des DM qui n'en font pas partie. Cela met
en
évidence la confusion qui règne autour des explorations
fonctionnelles.
Les explorations
fonctionnelles bénéficient d’un statut légal et
administratif puisqu’elles sont désignées par le Journal
Officiel comme étant
des services spécialisés. En revanche, après de
multiples recherches sans
aboutissement, nous déduisons qu’il n’existe pas à ce
jour de définition
officielle. Pourtant, la plupart de ces actes sont inscrits dans le
catalogue
de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) [Lexique]
[6]. Face
à l'absence de définition des explorations
fonctionnelles, le Professeur Ivan TACK
propose la définition inédite suivante
:
« L’exploration
fonctionnelle est une activité médico-technique qui a
pour objet d’étudier les
variations d’un ou plusieurs paramètres physiologiques
provoquées par
l’application d’un stimulus ou par une variation de situation."
A la suite d’une réunion de travail en
rapport avec la définition précédente, nous
concluons que ce type
d’investigations requiert un plateau technique spécifique et des
compétences
médicales "ultra spécialisées". En effet, ces
compétences doivent
associer aussi bien une maîtrise technique que
physiopathologique. Les plateaux
techniques ont un mode de fonctionnement spécifique que
l’on pourrait
assimiler à une "une chaîne exploratoire sous le
contrôle d’un
explorateur " (Cf. Schéma ci-dessous).
En outre, et c’est un
point qui la
différencie particulièrement de la biologie, les
explorations fonctionnelles
imposent la présence du patient sur le site pendant la
durée de l’investigation.
Il est important de
bien distinguer les activités médico-techniques qui
mettent en œuvre un
dispositif médical de celles qui permettent une activité
de diagnostique. En effet,
ces activités regroupent deux sous-ensembles : l’endoscopie
qui est un
acte d’investigation et l’exploration fonctionnelle, acte
dédié à un diagnostic.
La
définition officielle (circulaire n° 101/DHOS/O/2004 du 5
mars 2004 -Cf. Annexe
IX -) est la suivante :
« Le plateau
technique inclut
la chirurgie, l’obstétrique, la pédiatrie,
l’anesthésie réanimation , les
explorations fonctionnelles et les disciplines interventionnelles ,
l’imagerie
et la biologie , dans une perspective d’accès à des soins
de qualité 24H/24
pour la population du territoire qu’il dessert ».
Par ailleurs,
la circulaire définit des principes
généraux d'implantation des plateaux techniques :
-
Les plateaux techniques
doivent privilégier
les sites réellement utiles à l'organisation des soins,
-
L'implantation des
plateaux techniques devra garantir à la population
du territoire l'accès à des équipes
compétentes, disponibles 24 heures sur 24
et réactives aux situations d'urgence.
Selon l’A.R.H., les plateaux
techniques d’explorations fonctionnelles sont « des lieux
identifiés et
affectés aux mesures d’explorations fonctionnelles avec du
personnel
rattaché ».
L’analyse
de cette définition, selon le Professeur Ivan TACK,
permet de répartir
les services en trois catégories :
|
|
j Les services
dédiés uniquement à l’activité
d’explorations fonctionnelles Au-delà de la
définition de leur activité, la particularité de
ces structures est d’agir comme prestataire
de service dans le cadre d’une activité
médicale transversale. De fait, elles sont
indépendantes des médecines d’organe et assument de
façon autonome la gestion de leur plateau
médico-technique. |
Au C.H.U. de Toulouse,
quatre services répondent à ces critères :
-
Les Explorations
Fonctionnelles Physiologiques : Pr
J.L. ADER et Pr I. TACK
-
Les Explorations de la
Fonction Respiratoire et la Médecine
du sport : Pr D. RIVIERE
-
Les Explorations
Fonctionnelles du Système Nerveux : Pr
M. CLANET
-
Les Explorations
Fonctionnelles Neurologiques : Pr G. GERAUD.
|
|
k Les
Unités Administratives d’Explorations Fonctionnelles
intégrées dans des Services de médecine
spécialisée |
|
|
Ces structures,
présentes dans de nombreux services du C.H.U., répondent
bien à la définition de l’exploration fonctionnelle mais
leurs modalités de fonctionnement sont différentes des
précédentes. En effet, elles ne comportent pas de
médecins exclusivement dédiés à
l’exploration et, surtout, les praticiens sont à la fois prescripteurs et exécutants des
actes ce qui pose bien sûr un problème de gestion
sanitaire. Il existe des unités de ce type au C.H.U.
(explorations fonctionnelles cardiologiques, ophtalmologiques, ORL,
urologiques, digestive, l’homéostasie des métabolismes,
les fonctions cardio-respiratoires -qui incluent les Explorations
Fonctionnelles cardiaques et vasculaires-) et certainement bien
d’autres dans les structures hospitalières publiques ou
libérales de la région. Leur recensement et leur
qualification n’ont jamais été effectués. |
|
|
l Les activités de
consultation et de surveillance, clinique et biologique |
|
|
Ces activités sont
souvent confondues à tort avec l’exploration fonctionnelle parce
qu’elles mettent en oeuvre des outils d’investigation
spécialisés. Pourtant, elles ne reposent pas sur des
« épreuves fonctionnelles ». Les examens
réalisés font alors partie intégrante d’une
activité médicale d’organe, souvent couplée
à une consultation et ne relèvent pas de
l’activité d’exploration fonctionnelle (ex : examen du fond
d’œil ou de la vision en ophtalmologie, ECG ou échographie en
cardiologie, endoscopie digestive…). Il en résulte une confusion
dans la gestion des plateaux techniques et des attributions
budgétaires. Pire encore, cette confusion est à la base
de la démarche de dispersion des véritables
activités d’explorations fonctionnelles au sein des pôles
d’activité médico-chirurgicale qui ne sont pourtant que
leurs clients. |
L’état des lieux des services définis
dans la partie précédente poursuit le plan d’action (Cf.
II-1-4-a p.11)
Au cours du déroulement de l’état
des lieux, nous avons fait appel aux techniques de résolution de
problème et
notamment au concept VVV [7]. Ce modèle de résolution,
apparu au début des
années 1930 aux USA, repose sur des étapes
indiquées dans le diagramme
ci-dessous :
Nous cherchons à
comprendre le fonctionnement de ces services concernant
les dispositifs médicaux et leurs utilisations. Nous souhaitons
également connaître
ce qui les caractérise de façon à concevoir des
propositions adaptées.
Pour cela, nous
rencontrons des chefs de service, des cadres infirmiers
et du personnel paramédical avec un questionnaire.
Le questionnaire
est choisi
comme outil de travail car cela permet
de donner une structure identique aux entretiens. Il est
envoyé via
courriel avant notre visite.
Le questionnaire est
élaboré (Cf. Annexe XI) de façon à
répondre
aux objectifs suivants:
-
recenser l’ensemble du
parc de dispositifs médicaux du
service,
-
comparer cet inventaire
avec celui de la GMAO,
-
localiser l’ensemble de
ces dispositifs sur un plan du
service,
-
comprendre leurs
utilisations.
Le
bilan est détaillé en Annexe XII.
En préambule, nous
tenons à souligner que les visites ont mis en
évidence la haute technicité et la qualité de
soins offerte aux patients. En
revanche, l'état des lieux révèle un certain
nombre de points à améliorer.
Systématiquement, les interlocuteurs
que nous rencontrons nous confient le manque de moyens financier et
humain :
Par ailleurs, nous recensons les aspects
sensibles suivants :
-
une quantité non
négligeable des DM qui sont identifiés
comme étant des « DM d’explorations
fonctionnelles » par le logiciel
de Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO) alors qu'ils ne le
sont pas et
inversement,
-
certains DM ont un taux
d’utilisation faible,
-
d’autres sont mal
utilisés,
-
et enfin, un petit nombre
de DM d’explorations
fonctionnelles sont obsolètes.
Ce recueil de
données met en évidence :
-
Une gestion du parc
à optimiser,
-
Une structure pour les DM
d’explorations fonctionnelles à
créer,
-
Des achats de dispositifs
adaptés aux besoins des
utilisateurs,
-
Une formation
spécialisée du personnel à proposer.
L’ensemble des services
de médecines spécialisées qui possèdent des
DM d'explorations fonctionnelles est
recensé à l’aide de l’outil GMAO. Au total, 51
services ont été sélectionnés
(Cf. Annexe X).
Nous choisissons de nouveau l'outil
questionnaire pour réaliser l'état des lieux car celui
présente l'avantage
d'être interactif et plus rapide à analyser. (Nous ne
visitons pas ces
services).
Les points sensibles qui
émergent du premier questionnaire permettent de
suggérer des solutions (Cf. concept VVV au chapitre
2-1). Celles-ci sont
intégrées au questionnaire afin de les valider [8]. La
construction de ce
questionnaire est le fruit d’un travail de groupe auquel Monsieur DI
PIETRO,
consultant qualité au C.H.U. de Toulouse et le Professeur TACK
ont participé.
Ce questionnaire (Cf. Annexe XIII)
vise à :
-
Apprécier
l’activité
des explorations fonctionnelles dans ces services,
-
Lister les actes qui
répondent à la définition des explorations
fonctionnelles pour les comparer
avec le tableau proposé par l’A.R.H.,
-
Recueillir les besoins
de ces services en DM d’explorations fonctionnelles dans l’objectif de
proposer
une ébauche de plan d’équipement,
-
Identifier les
services de médecines spécialisées qui pourraient
être reconnus comme plateau
technique d’explorations fonctionnelles,
-
Recenser les
réactions
et les propositions des chefs de services face à une
mutualisation du parc des DM
d’explorations fonctionnelles.
Après validation
du président de la CME et de la Direction des Affaires
Médicales, ce questionnaire a été envoyé,
via courriel, aux chefs de service et
aux cadres infirmiers.
Au 16 Août 2005,
nous avons
réceptionné 11 réponses : ce qui
représente un pourcentage de 21,6%. Ce résultat,
prenant en compte le fait que les questionnaires n’ont pu être
envoyés qu'à
partir du 18 juillet 2005, nous semble convenable.
Les réponses aux
questionnaires sont accessibles en Annexe XIV.
Exploitation
des résultats :
Question
1 : Quelles sont les
principales activités de votre
service (au plan diagnostique et thérapeutique) ?
Question
2 : Dans quelles
indications réalisez-vous des
explorations fonctionnelles (cf. définition du Professeur
Tack) ?
Question
3 : Quels sont les
dispositifs médicaux à votre disposition pour
réaliser ces explorations fonctionnelles ?
Ces trois questions permettent de
recenser les actes et les DM considérés comme EF par les
services de médecines
spécialisées. L’ensemble de ces DM sont classés
par services dans l’Annexe XV.
Question
4 : Pouvez-vous
estimer un ordre de grandeur du nombre d'actes
d'explorations fonctionnelles que vous réalisez par an et par
type ?
Les réponses obtenues mettent
spécifiquement en évidence l’activité de chaque
service en ce qui concerne les
actes d’explorations fonctionnelles. Les chiffres obtenus nous
permettent
d’évaluer l’importance de ces activités dans les services
de médecines
spécialisées.
Question
5 : Du point de vue
des dispositifs médicaux d'exploration
fonctionnelle et de leur utilisation, listez les
caractéristiques satisfaites et
lister ce qui n'est pas optimal dans le fonctionnement des DM et qui
pourrait
être amélioré.
Les personnes
interrogées jugent satisfaisants :
-
la quantité et la
qualité de la maintenance sur les appareils usés,
-
la formation du
personnel,
-
le dynamisme du
personnel pour se former,
-
globalement, la
performance et la qualité des DM d’EF.
Les points qu’ils
souhaiteraient
voir améliorer sont :
-
l’ancienneté des
appareillages (pannes multiples, lenteurs des procédures),
-
les formations,
jugées
insuffisantes (manque de temps),
-
la maintenance des
appareils faits « maison »,
-
la quantité
insuffisante des DM,
-
l’étalonnage
qualifié
d’irrégulier,
-
l’absence d’un parc de
matériel de prêt en cas de maintenance,
-
le délai de
dépannage
de DM en faible nombre,
-
la quantité et le
renouvellement des DM,
-
le manque
d’acquisition de DM innovants.
Question
6 : Par rapport aux
développements de votre secteur d’exploration, quelles
sont les évolutions que vous souhaitez pour vos dispositifs
médicaux ?
|
Quels types de
dispositifs ? |
Quels nombres ? |
Les réponses mettent en évidence les
besoins de ces services en matière de DM identifiés
« EF ». Les
résultats sont présentés sous la forme d’un plan
d’équipement en Annexe XVI.
Question
7 : Si l’on vous
proposait une mutualisation
du parc des DM d’explorations fonctionnelles, quelles seraient
pour
vous les 3 conditions les plus importantes :
- à 45,5 %, de
fournir des DM plus performants et un renouvellement des
DM plus adaptés aux besoins des services mutualisés,
- à 36,4%, de
mettre à disposition un parc de DM sur une plage horaire
corrélée à la demande.
Question
8 : Avez-vous
déjà eu recours aux plateaux d’exploration
fonctionnelle (EF neurologiques, EF physiologiques, EF du
système nerveux,
Exploration de la fonction respiratoire, Médecine du
sport) ?
Nous remarquons que 55 %
des services de médecines spécialisées
utilisent les plateaux techniques d’explorations fonctionnelles.
Question 9 :
Le fonctionnement de ces structures de type « plateau
technique » vous
a-t-il semblé un avantage ? Pourquoi ?
Oui :
- « puisque
chacun de ces services répond à une
spécificité
d’organe ou de fonction dont la qualité est fondée
d’abord sur la
spécialisation des personnes. »
- « car
la qualité de la
maintenance est améliorée. »
- « pour
les examens
complexes de la fonction respiratoire (patients le plus souvent
hospitalisés)
Non :
- «
car ces structures ne
permettent pas d’analyser les enfants (et inversement). De plus, il
faut
trouver quelqu’un qui soit intéressé par cette pathologie
sinon le résultat
donné est sans intérêt. »
Sans avis :
- «
car Inadapté à la
‘routine’ et d’une manière générale à
l’activité ambulatoire en raison de la
nécessité de déplacer le malade et de la longueur
des explorations et de
l’interprétation. »
- « car
la complémentarité
de la rythmologie cardiaque, comme par exemple la neurologie, ne
gagnerait rien
à une mutualisation car les parties non communes sont
très dominantes. »
Question
10 : Quelles seraient
vos
recommandations pour le développement d’autres secteurs
mutualisés ?
Réaction 1 :
« Le
débat n’est pas clos entre plateau mutualisé ou
intégré à un service. Par
contre l’individualisation des activités d’explorations
fonctionnelles au sein
des services est un impératif de gestion, qualité,
formation etc… Les
spécialités ne savent pas toutes individualiser et
valoriser ces unités. Il
faut éviter que la mutualisation ne soit que gestionnaire ou
territoriale ;
la meilleure mutualisation est celle des compétences ; une
simple
promiscuité sans objectif ambitieux peut être source de
non qualité et de
surcoûts ; une sous-traitance simple peut être source
de démotivation.
" La
mutualisation ne doit pas être un concept qui masque la sous
évaluation
chronique des explorations fonctionnelles dans les planifications
budgétaires. »
Réaction 2 :
« Un
secteur mutualisé n’a d’intérêt que s’il offre les
mêmes avantages qu’un
laboratoire dédié à une activité
précise : proximité pour les patients et
pour les médecins, personnel médical et
paramédical intéressé par le sujet. »
Réaction
3 :
« Dans le
cadre de
disciplines de pathologie cardiovasculaire. »
Réaction
4 :
« Il serait
indispensable d’augmenter le nombre d’examens
réalisables par plages horaires et de raccourcir les
délais de rendez-vous. »
Réaction 5 :
« La
mutualisation des plateaux techniques n’est pas envisageable en dehors
de la
structure pédiatrique. Les plateaux techniques au sein de la
pédiatrie sont déjà
mutualisés comme en témoigne le secteur des
endoscopies. »
Réaction 6 :
« Il n’est pas
possible de regrouper certain DM puisqu’ils ont
l’obligation de rester à proximité du service pour des
raisons techniques (par
exemple, les DM EF du service de médecine nucléaire
doivent rester à proximité
de la gamma caméra et être en zone chaude). Par contre,
ces salles peuvent être
utilisée par d’autres intervenants. »
Réaction
7 :
« Trop grande
spécificité de l’activité explorations
fonctionnelles
en obstétrique. »
Réaction
8 :
« Sans objet
en ophtalmologie. »
Réaction 9
et 10 :
« Il faudrait
une plus grande flexibilité et souplesse des plages
d’utilisation : 8H-20H, avec un accès possible les week-end et
jours fériés ».
Les résultats ne
concernant que
21,6% de la population interrogée, leur interprétation
est à prendre avec
précaution.
La liste des actes
d’explorations
fonctionnelles réalisés par les services de
médecines spécialisées, met en
évidence des points similaires et des points qui
diffèrent avec celle de l’ARH.
En effet, certains DM ne remplissent pas la définition des
explorations
fonctionnelles.
L’activité des
services de médecines
spécialisées permet de pondérer leur importance
vis-à-vis des services
prestataires d’explorations fonctionnelles. Il semble que certains
services
puissent exister de manière autonome comme par exemple les
explorations
fonctionnelles pédiatriques. Cet argument pourrait être
conforté par le fait
que seul 55% de ces services font appel à des services
prestataires.
Pour ce qui concerne
l’étude de
satisfaction, d’une manière générale les DM
d’explorations fonctionnelles sont
qualifiés de performants par les
services utilisateurs. Cela tend à démontrer que les
investissements sont
adaptés aux besoins. Pourtant il faut de toute évidence
nuancer cette
affirmation car :
- Des pannes multiples
pour certains DM obsolètes sont recensées
ex : versions de
soft et
hardware plus fréquentes que le renouvellement des DM
- La quantité de
DM n’est parfois pas adaptée à l’activité
ex : Insuffisance du
nombre de
postes de lecture permettant la lecture des enregistrements nocturnes
avec pour
conséquences un retard au départ des patients
- Les délais de
maintenance sont parfois trop importants pour certains
DM
Mais la plupart des services
estiment que la prestation de
service du GBM est d'excellente qualité et correspond à
leurs besoins.
- La formation du
personnel est parfois considérée comme insuffisante et
les formations institutionnelles proposées sont parfois
inadaptées
Pour ce qui concerne la
mutualisation du parc, un renouvellement de DM
plus performants et plus adaptés aux besoins ainsi qu’une plage
horaire de parc
disponible plus étendue sont des conditions essentielles.
Cependant, des services
demeurent littéralement opposés à la
mutualisation du parc. Les raisons invoquées sont que les DM ne
peuvent pas
être mis en commun.
Les questionnaires et les
étapes du projet exécutées mettent en valeur
une partie des missions déjà connues du service
biomédical :
-
Renouveler les DM en relation avec
les nouvelles technologies
disponibles sur le marché français,
-
Renouveler les DM en
adéquation entre quantité et qualité pour
adapter l’offre à activité des services,
-
Créer un parc de
matériel de prêt spécifique pour réduire le
délai de maintenance
-
Prévoir un
étalonnage régulier des DM
d’EF
Nous avons
réalisé une étude prospective sur l’organisation
des explorations
fonctionnelles auprès de certains C.H.U. Cette investigation a
pour objectif de
confronter la stratégie adoptée par nos confrères
avec celle du C.H.U de
Toulouse.
Par le biais de notre
réseau relationnel, nous avons sollicité trois
ingénieurs biomédicaux : Katia Höllander du C.H.U de
Nice, Jean-Pierre Haumont
du C.H.U de Lille et François Chaussende du C.H.U de
Nîmes.
Pourquoi choisir ces
C.H.U ?
- Le C.H.U de Lille
dispose d’une capacité d’accueil similaire à celle
du C.H.U de Toulouse (2677 lits contre 2818 C.H.U de Toulouse [9]),
- Le C.H.U de Nice offre
une structure organisationnelle similaire au
C.H.U de Toulouse (l’hôpital est divisé en plusieurs
sites) [10],
- Le C.H.U de
Nîmes, dont la création du nouvel hôpital date de
Juin
2003 a-t-il des idées nouvelles sur l’organisation des
explorations
fonctionnelles ?
Afin d’apprécier
l’état des explorations fonctionnelles dans ces
centres, les questions suivantes ont été
posées :
-
Disposez-vous d’une
sous-commission d'équipement dédiée aux
explorations
fonctionnelles ?
-
Si oui, quel est son
budget ?
-
Combien de DM sont
identifiés comme dédiés aux explorations
fonctionnelles?
-
Les explorations
fonctionnelles sont-elles organisées en
plateaux techniques?
-
Si oui, quels sont ils?
-
Avez-vous mené une
réflexion au sujet des explorations
fonctionnelles ?
Une commission
d’équipement gère l’ensemble des demandes en
matière de DM. Contrairement au
C.H.U de Toulouse, cette commission ne s’organise pas en sous
commission.
En revanche, il existe des
services identifiés comme « plateaux techniques
d’explorations fonctionnelles » :
-
explorations
fonctionnelles de la vision,
-
explorations
fonctionnelles respiratoires,
-
explorations
fonctionnelles digestives,
-
explorations
fonctionnelles cardio-vasculaires,
-
explorations
fonctionnelles neurophysiologie.
La
raison de cette
organisation est historique. C’est l’apparition de nouvelles techniques
d’explorations qui a entraîné la création de ces
services prestataires.
Le C.H.U de Nice ne dispose pas de
sous-commission d’explorations fonctionnelles, c’est une commission
technique qui gère le budget alloué à
l’ensemble des DM du C.H.U.
L’organisation des explorations
fonctionnelles est similaire en de nombreux points à celle du
C.H.U de
Toulouse. En effet, les services d’explorations fonctionnelles se
distinguent, ceux
exclusivement prestataires d’actes dédiés à un
diagnostic et ceux de médecines
spécialisés utilisant des DM d’explorations
fonctionnelles (Cf. III-1-Schéma 5 en
arbre).
Il existe à Nîmes une sous-commission biomédicale
émanant
de la CME qui répertorie et priorise les équipements mais
cette sous-commission
n'est pas sectorisée par service. Le budget est
géré en fonction de la priorité
des demandes (non défini à priori pour tel ou tel
service). Les achats sont
réalisés en fonction d'une enveloppe budgétaire
globale allouée aux fournitures
de DM.
Seuls les services d’explorations du
système nerveux périphérique et du système
central sont considérés comme
services prestataires d’actes dédiés à un
diagnostic. En revanche, ces services
sont en pleine restructuration puisqu’ils se regroupent normalement
à partir du
1er Septembre. On ne peut pas parler de
réel plateau
technique mais il y existe une volonté de mutualisation. Par
exemple, les EEG,
tous services confondus, sont réalisés par les
explorations fonctionnelles et
interprétés par la neurologie (pas de poste EEG en
neurologie).
En
revanche, il serait intéressant de former des groupes de travail
sur le thème
des explorations fonctionnelles. L’ensemble des acteurs
concernés par ce thème
(« présidents de CME de établissements
privés et publics, des
représentants techniques, des représentants du secteur
médico-social, des
sociétés savantes, des représentants des
professionnels libéraux » :
(Cf. Annexe VI) se regrouperait pour élaborer, à
partir d’un diagnostic
partagé, une même stratégie en terme d’organisation
des plateaux techniques
d’explorations fonctionnelles.
Les questionnaires et les
étapes du
projet exécutées permettent de faire un certain nombre de
propositions
énumérées dans les deux synthèses
précédentes.
Néanmoins l'état d'avancement du projet ne permet pas de résoudre la problématique. A ce jour, le travail réalisé s'élève approximativement à 70% comme le détaille le diagramme ci-dessous :
Il reste donc environ 30%
des tâches à réaliser pour pouvoir atteindre
pleinement notre objectif et finaliser ainsi l'élaboration de la
stratégie.
C’est pourquoi nous proposons les axes de travail suivants :
-
Créer un groupe de
travail constitué de
soignants,
d'ingénieurs et de techniciens, pour établir la liste des
actes/DM propres au
CHU de Toulouse. Cela suppose
la communication de la définition aux
services concernés,
-
Etudier la
faisabilité
d'une mutualisation à partir de la
liste d'actes/DM,
-
Trouver des arguments
supplémentaires pour convaincre les services
opposés à une mise en commun du parc de DM. Les
valider à l'aide de l'outil
"conception à l'écoute d'un client" et du diagramme de
Kano [8],
-
Compléter l'offre
industrielle et la recherche de
textes réglementaires.
La réalisation
d'une étude multicentrique sur les explorations
fonctionnelles en concertation avec toutes les A.R.H. favoriserait-elle
l'homogénéisation
de cette activité? (Cf. V-3)
D'autre part, ce type de
réflexion ne doit-il pas être mené dans l'ensemble
des sous commissions pour placer correctement les DM exclus des
explorations
fonctionnelles?
De plus, dans un contexte
de mutualisation, comment réfléchir à une
mutualisation des ressources humaines ?
Ce projet a eu pour
ambition d'impulser une réflexion offrant
une identité propre aux explorations fonctionnelles. Même
si la mise en place
de la stratégie n'est pas finalisée, le plan d'action
établi devrait permettre
de réaliser pleinement les objectifs fixés.
Trop souvent le temps
est insuffisant pour mener des sujets de réflexion comme
celui-ci qui donne
pourtant, on le sait bien, une vision à long terme.
A l'instar de notre
expérience des explorations fonctionnelles, nous avons pu
vérifier que le rôle
de l'ingénieur biomédical est bien transversal et joue
l'interface entre
l'administration et les équipes de soins.
Au plan personnel, nous
avons beaucoup appris sur les relations humaines au sein de cette
prestigieuse
maison. Cela a sans aucun doute enrichi notre réflexion dans
notre travail de
groupe.
Enfin, soulignons que
ce projet a été mené parmi d'autres missions
passionnantes et grâce à cela nous
avons pu goûté à de nombreuses facettes du
métier.
Appel d’Offre [Art. 26 et 33 du
Code des
Marchés Publics]:
L'appel d'offres est la
procédure de droit commun de passation des marchés
publics.
C'est la procédure par laquelle
la personne publique choisit l'offre économiquement la plus
avantageuse, sans
négociation, sur la base de critères objectifs
préalablement portés à la
connaissance des candidats.
La transparence de la
procédure et le respect de l'égalité des candidats
sont garantis par un formalisme strict :
- Rédaction
d'un Règlement de
Consultation,
- Publication
d'un avis d'appel
public à la concurrence,
- Respect
des délais minima de
mise en concurrence,
- Intervention
de la Commission
d'Appel d'Offres,
- Exclusion
du recours à la
négociation,
- Seuils
de recours obligatoire
- Pour les travaux >
ou = à 5 900 000 €
- Pour les fournitures et les services
> ou = à 2 300 000 €
Le recours à l'Appel d'Offres reste
possible en dessous de ces seuils.
DM : Dispositifs
Médicaux
EF : Exploration
Fonctionnelle
GMAO : Gestion de la
Maintenance
Assistée par Ordinateur
CME : Commission
Médicale
d’Etablissement
CCAM : Classification
Commune des
Actes Médicaux [5].
La CCAM est le nouveau
référentiel qui remplace les deux
nomenclatures actuelles : la Nomenclature Générale des
Actes Professionnels
(NGAP) en secteur libéral et le Catalogue des Actes
Médicaux (CdAM) en secteur
hospitalier.
COM : Contrats
d’objectifs et de
moyens [6].
Les ARH concluent avec
les établissements de santé publics ou privés des
contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens. Le contrat est
construit à
partir des orientations
stratégiques de
l'établissement et s'inscrit dans une politique
d'adaptation du
dispositif de l'offre hospitalière, au travers des
opérations de restructuration
et de correction des inégalités de ressources entre les
établissements
GIP : Groupement
d’Intérêt Généraux [11]
Le
Groupement d'Intérêt Public " Carte de Professionnel de
Santé " (GIP
"CPS"), créé en 1993, a pour mission de promouvoir la
sécurité des
échanges électroniques du secteur de Santé.
Il est
né
de la volonté commune des partenaires du secteur santé de
répondre aux
exigences d'identification et de sécurité posées
dans le domaine sanitaire et
social par le développement des technologies de l'information.
Les membres
qui le composent
représentent l'ensemble du secteur de la santé.
Ils participent aux décisions du GIP " CPS " via les
différentes instances
prévues par la convention
constitutive du Groupement.
Procédures
adaptées : Définition :
« Marchés passés selon des modalités de
publicité et de mise en
concurrence déterminées par la personne responsable du
marché en fonction de
leur objet et de leurs caractéristiques » : Art
28, Décret
N°2004-1298 du 26 Novembre 2004 « relatif à
diverses dispositions
concernant les marchés de l’Etat et ses collectivités
locales ».
Seuils : Fournitures et
Services < 230 000 € H.T.
Travaux
< 230 000 € H.T.
SROS : Schéma
Régional
d’Organisation Sanitaire
TAA : Tarification A
l’Activité
UF: Unité
Fonctionnelle
Articles
[1] :
Philippe
Houdart, François Malye, Jérôme
European Respiratory Society ; Standardized lung
function testing,
http://www.splf.org/bbo/revues-articles/RMR/accesLibre/RecoEFRvf_ed2002.pdf
Revue interne
[2] : Marie-Claude
Sudre,
rédactrice en chef ; Spécial projet
d’établissement du CHU de Toulouse
2005-2009 ; Trait d’Union n° 104 ; Avril 2005
Sites web
[3] : http://cme.aphp.fr/
[4] :
http://www.chu-toulouse.fr/
[5] : http://www.arhmip.fr/
[6] : http://www.ameli.fr/
[9] : http://www.chru-lille.fr/
[10] : http://www.chu-nice.fr/
[11] : http://www.gip-cps.fr/
[12] :
http://www.e-sante.fr/
[13] : http://www.ent-orl.com/
[14] : http://www.med.univ-montp1.fr/
[15] : http://www.saintluc.be/hospitalisation/
[16] :
http://www.besancon-cardio.net/
[17] :
http://www.chu-rouen.fr/
[18] :
http://spiral.univ-lyon1.fr/
[19] : http://www.chu-limoges.fr/
[20] :
http://www.collegeahuntsic.qc.ca/
[21] : http://www.collegeahuntsic.qc.ca/
[22] : http://www.anmsr.asso.fr/
[23] :
http://dlaigre.free.fr/personnel/
[24] :
http://www.ulb.ac.be
[25] : http://www.e-sante.fr/
[26] : http://www.world-medical-clinic.com
Cours
[7] :
« Résolution de
problème » par Mr Gilbert Farges, Septembre 2004,
Master MTS
[8] :
« Démarche qualité à
l’hôpital, Principes & Méthodes » par
Bernard Saint Sevin (direction
qualité C.H.U) et Philippe Di Pietro (direction qualité
C.H.U), Master TMM
-
« L’organisation sanitaire, le marquage CE et les
vigilances » par
Stéphane Geyssens, membre du bureau de l’ingénierie et
des techniques
hospitalières et de la Direction de l’Hospitalisation et de
l’Organisation des
Soins (DHOS), Novembre 2004
- Notice d’utilisation
« Project 2000 », par Manproject
Mémoire
Mr Eric Salgues,
Acquisition d’équipements en partenariat public/privé.
Mémoire pour le mastère
« équipements biomédicaux »,
Université technologique de Compiègne,
Ecole Nationale de la Santé Publique de Rennes, Hôpitaux
de Toulouse, 1998.
Réglementation
Ordonnance n°
2000-548 du 15 Juin 2000 relative à la
partie législative du
code de la santé publique, prise en application de la loi n°
99-1071 du 16
décembre 1999
Ordonnance du 24 avril
1996 portant
sur la réforme hospitalière.
Circulaire N°
101/DHOS/O/2004 du 5 mars 2004 relative à l’élaboration
des SROS de troisième
génération
Décret
N°2004-1298 du
26 Novembre 2004 « relatif à diverses dispositions
concernant les marchés
de l’Etat et ses collectivités locales ».
Annexe
I : Organigramme de direction
Annexe
II : Organisation de la filière Génie
Biomédical
Annexe
III : Organisation de la CME au C.H.U de Toulouse
Annexe
IV : Commission d’équipement des explorations fonctionnelles
Annexe
V : Composition du groupe de travail piloté par l’ARH
Annexe
VI : Liste des actes d’explorations fonctionnelles définie
par l’A.R.H.
Annexe VII : Nature des
actes d’explorations fonctionnelles
Annexe
VIII :
Informations sur les actes d’explorations fonctionnelles
Annexe
IX : Circulaire n°101/DHOS/O/2004
du 5 mars 2004
Annexe X : Listes des services
considérés comme
« services de médecine
spécialisée »
Annexe XI : Questionnaire N°1,
dédié aux services
d’explorations fonctionnelles
Annexe XII: Etat des lieux des services
d’explorations fonctionnelles
Annexe XIII : Questionnaire N°2,
dédiés aux
services de médecine spécialisée
Annexe XIV : Réponses au
questionnaires N°2
Annexe XV : Liste de DM d'explorations
fonctionnelles
issue des services de médecine spécialisée
Annexe XVI : Ebauche d’un plan
d’équipement