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ISO 15189 : LE
PROCESSUS GESTION DES EQUIPEMENTS |
Valérie Delahaye |
Référence
bibliographique
à
rappeler
pour
tout
usage :
Accréditation ISO15189 : Le processus de gestion des équipements, DELAHAYE Valérie, Stage professionnel de fin d'études, MASTER Management de la Qualité (MQ-M2) Université de Technologie de Compiègne, 2009-2010, URL : https://www.utc.fr/master-qualite puis "Travaux", réf n° 156 |
Le centre hospitalier de
Compiègne est l'un des deux hôpitaux "pivots"
du territoire de santé sud-est de la Picardie. Soucieux de la
qualité
des prestations délivrées aux patients, il a
été le Premier
Établissement Public de Santé de Picardie
accrédité en 2000 et parmi
les premiers à être évaluer selon le
référentiel V2010 de la HAS. Mots clés : ISO15189, qualité,
accréditation, laboratoire d'analyses |
The hospital center of
Compiègne is one of both hospitals "pivots" of
the territory of southeast health of Picardy. Worried about the quality
of the services delivered to the patients, it was the First Public
institution of Health of Picardy accredited in 2000 and among the first
ones to be to evaluate according to the reference table V2010 of the
HAS. Key words : ISO15189, quality, accreditation, analyses
laboratory |
Remerciements
Afin de se mettre en conformité par rapport à cette norme, le laboratoire a fait appel à un stagiaire qualité pour la partie relative à la gestion des équipements comprenant la métrologie.Alors que l'hôpital de Compiègne vient d'être audité en vue de sa certification V2010, le laboratoire d'analyses de biologie médicale au sein de ce même hôpital entame une démarche d'accréditation selon la norme ISO15189.
L'enjeu est important puisque depuis janvier 2010, l'ordonnance n° 2010-49 relative à la biologie médicale rend obligatoire d'ici 6 ans l'accréditation des laboratoires d'analyses de biologie médicale pour la totalité des analyses réalisées.
1. LE CONTEXTE
1.1. Présentation du Centre Hospitalier de Compiègne [1]
Le Centre Hospitalier de Compiègne (CHC) est un établissement public de santé placé sous la tutelle de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation de Picardie (ARH), représentant le Ministère de la Santé.
Il est, avec Soissons, l'un des 2 hôpitaux "pivots" du territoire de santé sud-est de la Picardie et dessert un bassin de vie de près de 220 000 habitants.
Le CHC est dirigé par un Conseil d’Administration (CA). Ce dernier est composé du Maire de Compiègne (président du CA), de représentants d’instances locales, de professionnels de la santé non hospitaliers, de représentants des personnels de l’hôpital et de représentants des usagers.
Cette instance délibérative définit la politique générale de l’établissement.
Le Directeur du CHC est chargé de l’exécution des décisions et délibérations du CA et assure la gestion et la conduite générale de l’hôpital. Le directeur préside également le Conseil Exécutif, structure de concertation médico-administrative, chargée de concevoir le pilotage stratégique de l'établissement et de définir les projets. Il est assisté dans ses missions par une équipe de directeurs adjoints.
Le CHC est découpé en 2 pôles de gestion (Stratégie et Ressources) et 5 pôles cliniques et médico-techniques (Médico-chirurgical A, Médico-chirurgical B, Femme-enfant, Support, Gériatrie).
Figure 1 - Organigramme de la Direction du CHC [1]
Les chiffres clés (pour l'année 2008) :
56 000 passages aux urgences
21 000 entrées: environ 60 nouveaux patients chaque jour
6 600 interventions au bloc opératoire
4 à 5 naissances par jour
1815 personnes travaillent au CHC
1.2. Présentation du Laboratoire d'Analyses de Biologie Médicale
Le laboratoire est rattaché au pôle Support qui se compose des activités suivantes :
Figure 2 - Structure du pôle Support [2]
Il est composé de 56 personnes réparties selon l'organigramme ci-dessous.
Figure 3 - Organigramme du laboratoire du CH de Compiègne [13]
Le laboratoire gère des analyses de biologie médicale des patients hospitalisés, des consultations externes et des patients de ville. En 2008, il a réalisé près de 25 200 000 B en traitant 400 dossiers jour en moyenne. Il comprend un centre de prélèvement et de dépôt de délivrance de Produits Sanguins Labiles (PSL), assurant le stockage et la délivrance de PSL pour le CHC et les urgences vitales de la clinique St Côme.
Le laboratoire du CHC réalise les analyses dans les domaines suivants:
Bactériologie : ECBU, ponction lombaire, coproculture, ….
- Biochimie : Sodium, potassium, calcium, ….
- Hématologie et immuno-hématologie : Numération Formule Sanguine, myélogramme, groupe sanguin, ….
- Immunologie : anticorps antinucléaires, antithyroïde, ….
- Microbiologie :
Sérologie / Virologie : Sérologie hépatite B, hépatite C, VIH …, anticorps antinucléaires, antithyroîde, ….
Mycologie : Recherche de mycoses
Parasitologie : Recherche paludisme, toxoplasmose, …..
1.3. La qualité dans les laboratoires hospitaliers
Soucieux de la qualité de ses prestations délivrées aux patients, le CHC a développé une démarche interne d'amélioration de ses services. Ces efforts lui ont permis d'être le Premier Établissement Public de Santé de Picardie accrédité en 2000, puis à obtenir la certification par la Haute Autorité de Santé (HAS) en janvier 2006.
En janvier 2010, le CHC a été l’un des premiers établissements à accueillir les experts visiteurs sur la base du manuel V2010.
La certification des établissements de santé est une procédure d’évaluation externe [3], indépendante de l’établissement de santé et de ses organismes de tutelle, effectuée par des professionnels de santé au nom de la Haute Autorité de Santé (HAS), concernant l’ensemble de son fonctionnement et de ses pratiques.
Elle apprécie non seulement le système de management de la qualité, mais également des aspects spécifiques de l’organisation des soins et les démarches d’Évaluation des Pratiques Professionnelles (EPP).
Cette procédure a pour objectifs :
En complément de la certification V2010 de la totalité de l'établissement, le CHC a deux unités certifiés ISO9001 : Les unités de préparation des médicaments du cancer et de stérilisation.
- d’améliorer la qualité et la sécurité des soins délivrés au patient,
- de promouvoir des démarches d’évaluation et d’amélioration,
- de renforcer la confiance du public par la communication des résultats.
Le guide de bonne exécution des analyses (GBEA) est un texte réglementaire qui décrit les conditions d'exécution des analyses de biologie médicale et pose les bases d'une démarche d'assurance qualité pour les laboratoires. Un arrêté ministériel a rendu l'application de ce guide obligatoire en 1994 [4].
Le GBEA est centré sur l’acte de biologie médicale et fait apparaître une responsabilité accrue des biologistes dans les activités pré-analytiques (conditions de prélèvement, transport des échantillons biologiques, organisation des centres de tri) et post-analytiques (élimination des déchets). L’application du GBEA dans les laboratoires est surveillée par la Haute Autorité de Santé.
Quinze ans après sa mise en application, le GBEA n'est pas appliqué dans son intégralité dans les laboratoires. Selon une enquête menée dans l'inter-région Ouest par 15 pharmaciens inspecteurs de santé publique sur une période de 30 mois (4ème trimestre 2005 jusqu’au 1er trimestre 2008), seuls 31% des laboratoires inspectés sont conformes au GBEA [5].
En 2003, les laboratoires ont été incités à entreprendre une démarche qualité selon une des trois normes ISO 9001 [9], ISO 17025 [8] ou ISO 15189 [7]. Un sondage réalisé en 2003 par l’Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé (AFSSAPS) montre que sur 4774 laboratoires sondés, 40% d’entre eux avaient au moins 10% de leurs résultats hors limites [10].
En avril 2006, un rapport de l’Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) dresse un état des lieux de la biologie médicale présentant des données de ces trente dernières années [10]. La France dénombre 3900 LABM privés et 1300 LABM hospitaliers et seulement 2% d’entre eux sont accrédités ISO 17025 ou ISO 15189. Le nombre de prescriptions ne cesse d’augmenter (de 2001 à 2004 les actes prescrits ont augmenté de 3% pour les glycémies jusqu’à 21% pour les explorations d’anomalie lipidique). Les prélèvements effectués sur les patients ne pouvant se rendre au laboratoire échappent souvent au biologiste or certains travaux ont montré qu’entre 5 et 20% des prélèvements transmis pouvaient être non conformes et que les erreurs (transcription, étiquetage, etc.) étaient fréquentes à ce stade.
Depuis 2009, suite au rapport sur la réforme de la Biologie Médicale de M. Michel BALLEREAU, Conseiller Général des établissements de santé [11], les LABM sont incités à engager une démarche d’accréditation selon la norme ISO 15189 sur la totalité de l’activité. Cette accréditation sera délivrée par le Comité Français d’Accréditation (COFRAC).
Le 13 janvier 2010, la Ministre de la Santé et des Sports a présenté une ordonnance relative à la biologie médicale selon laquelle tous les laboratoires, privés et publics, universitaires et non universitaires, devraient prouver leur entrée dans une démarche qualité d’ici novembre 2013 et être accrédités avant le 1er novembre 2016. La biologie médicale est devenue aujourd’hui un élément du parcours de soins déterminant pour le diagnostic de la majorité des pathologies et le suivi des thérapeutiques [12].
Le laboratoire doit entamer une démarche d'accréditation selon la norme ISO15189 et devra le prouver avant le 1er novembre 2013. La preuve pouvant être apporté par l'accréditation partielle du laboratoire, la discipline "Hémostase" a été choisie pour être la première activité accréditée.
Pour la partie technique de cette paillasse, le niveau qualité est jugé satisfaisant par contre les activités transversales, comme la gestion des équipements, sont à définir.
La gestion des équipements incluant une partie Métrologie et le centre hospitalier de Compiègne ne possédant pas de compétence en Métrologie, il a fait appel à un stagiaire qualité afin de répondre aux exigences de la norme dans ce domaine.
La mission a donc un double intérêt :
- développer cette compétence en intégrant le personnel du laboratoire dans la démarche,
- permettre de finaliser l'accréditation partielle de l'hémostase,
- avancer le projet d'accréditation totale.
La mission portant à l'origine sur la métrologie s'est élargie à la gestion des équipements.
Figure 4 - Processus de la mission : Gestion des équipements selon la norme ISO15189 [13]
Figure 5 - Risques et alternatives de la mission [13]
De façon à connaître à la fois les exigences normatives et à la fois l'existant au sein du laboratoire, une grille d'autodiagnostic a été conçue puis mise en pratique.
Les 126 exigences de la norme ISO15189 en matière de gestion des équipements ont été listées puis regroupées par thème : "Management des ressources", "Confirmation métrologique", "Processus de mesure" et "Analyses et Améliorations".
Après leur regroupement, les exigences ont été fusionnées en 72 questions affirmatives.
L'évaluation a été réalisée pour les 4 secteurs du laboratoire : "Hématologie", "Biochimie", "Immunité-Sérologie" et "Microbiologie".
Les résultats sont présentés sous la forme d'un graphe radar qui indique la moyenne et les écarts types entre les 4 secteurs pour chacun des 4 thèmes.
Figure 6 - Résultats de l'autodiagnostic initial "Gestion des équipements" [13]
Le niveau du laboratoire se situe à 32% de façon équilibrée dans les 4 thèmes. Le laboratoire réalise un travail quotidien d'analyses tout à fait correct dans chacun des secteurs mais doit prendre du recul et développer une vision globale des activités. Il doit standardiser les méthodes transversales au niveau des ressources et des matériels comme la gestion du personnel, des équipements, ou encore des dysfonctionnements.
Nous constatons un fort écart type au niveau de l'axe "Analyses et améliorations". Cet écart s’explique par la différence entre 2 secteurs : Hématologie et Biochimie, le secteur Hématologie étant le plus avancé en matière de gestion des non conformités et celui de Biochimie étant le moins avancé. La priorité est donnée au secteur Hématologie car il est le secteur "pilote" et l'activité Hémostase sera la première accréditée.
Le laboratoire devant améliorer la vision globale de ses activités et la mission étant intégrée dans le projet d'accréditation, les processus du laboratoire selon la norme ISO15189 devaient être définis.
Les biologistes et le cadre du laboratoire ont été formés à l'approche processus puis 3 séances de réflexion ont permis de valider la cartographie des processus.
La cartographie a été conçue pour la présentation sur le modèle du service Stérilisation du CHC qui est certifié ISO9001. Les processus ont été adaptés ou créés par le groupe de travail.
Figure 7 - Cartographie des processus du Laboratoire du CH de Compiègne [13]
Chacun des processus identifiés sur la cartographie est ensuite décrit dans une Fiche Processus, la fiche du processus "Gestion des équipements" est présentée ci-dessous :
Figure 8 - Fiche descriptive du processus "Gestion des équipements" [13]
Cette fiche processus a été réalisée à partir de différents modèles provenant de la formation DU Qualité d'un biologiste et de diverses entreprises.
A partir de la cartographie, une fiche processus a été ouverte pour chacun des processus.
Un pilote a été désigné par le groupe de travail en accord avec le chef de service.
Chaque pilote a complété les fiches attribuées puis celles-ci ont été analysées une à une par les biologistes, le cadre et le qualiticien.
Ces revues ont permis de vérifier la cohérence entre tous les processus et avec la norme ISO15189.
Les limites de la mission
Les équipements peuvent être classés en catégories (Cf Figure 7 - Cartographie des processus du Laboratoire du CH de Compiègne) :
- Petites fournitures indirectes : bureautique, ménage, …
- Matériels : Dispositifs médicaux et accessoires (DMA)
- Consommables : Réactifs, CQI, CQE
L'étude s'est limitée à la catégorie des DMA.
Les différentes méthodes
Une fois défini, le processus de gestion des équipements peut être mis en œuvre de différentes façons.Par étapes :
1 - Evaluation des fournisseurs 7 - Décontamination 2 - Achats 8 - Etalonnage / Vérification 3 - Réception, mise en service et gestion du patrimoine
9 - Surveillance des températures, CO2, hygrométrie 4 - Formation aux utilisateurs 10 - Maintenance curative 5 - Validation des performances
11 - Maintenance préventive 6 - Gestion des stocks 12 - Réforme
Par type d'équipement :
1 - pipettes
2 - incubateurs
3 - hottes à flux laminaires
4 - automates
5 - centrifugeuses
Par analyses/paillasses : Hémostase, groupe sanguin, …
Par secteur d'analyses : Hématologie, biochimie, microbiologie, auto-immunitéPar référent : 1 technicien référent par automate ou type d'équipement
Le comparatif des différentes méthodes
Avantages (+) / Inconvénients (-)
Pour la mise en œuvre
Pour la sensibilisation du personnel Par étape
- long : tout sera commencé, risque de s'éparpiller
- synchronisation des équipements : certains plus rapides que d'autres- pas de vue globale du processus Par type d'équipement
+ contrats par type équipements
+ priorisation des équipements critiques+ tout le personnel sensibiliser en même temps
+ meilleure assimilation du processus
Par analyse / paillasse
- contrats des équipements - répétition car le personnel réalise plusieurs analyses
+ 1 référent par analysePar secteur d'analyse
- contrats des équipements + répétition minimisée Par référent
- contrats des équipements
- risque d'oubli d'équipements
+ pas de répétition La méthode la plus adaptée est "Par étape" pour les étapes de 1 à 4 et 12. Pour les autres étapes, la méthode par « type d'équipement" est la plus adaptée.
Une analyse précise de la grille d’autodiagnostic a permis d’identifier les actions à réaliser afin d’avoir des équipements répondants aux exigences de la norme ISO 15189.
Cette analyse a été complétée par une étude du guide de métrologie à l’usage des LABM [14] qui présente les aspects théoriques de la métrologie et des exemples pratiques relatifs au raccordement en température, temps, masse, vérification de centrifugeuses, pipettes, et cartographie d’enceintes.
Le contrat Biomédical / LaboratoireLe laboratoire étant un laboratoire d’un centre hospitalier, certaines activités sont prises en charge totalement ou partiellement par d’autres services de l’hôpital.
Pour les activités relatives aux DMA, un contrat entre le service biomédical et le laboratoire a été élaboré par les 2 services.
Ce contrat décrit les engagements de chacun des services pour mener à bien toutes les étapes du processus sauf les étapes de « gestion des stocks » et de « validation des performances » qui sont uniquement pris en charge par le laboratoire (Annexe 4).
Ce contrat a été réalisé sur la base du contrat type du pôle support et du contrat Biomédical / Stérilisation existants.
5 séances de travail rassemblant l'ingénieur biomédical, le chef du servie du laboratoire, le cadre du laboratoire et le qualiticien ont permis de valider ce contrat.
Un plan d'action a été ouvert afin de mettre en place les éléments nécessaires à l'application de ce contrat.
La traçabilité des matériels de mesure
Un inventaire physique a permis d’établir une liste de l'ensemble des DMA présents dans le laboratoire.
Afin d’assurer leur traçabilité, chaque équipement doit avoir un numéro d’identification unique. 36% des équipements étant identifiés par un numéro « CH » se composant de « année d’acquisition »/ « numéro d’ordre », les 64% restants ont été identifiés de la même façon.
Les 330 DMA listés ont été enregistrés dans le logiciel de Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO). La GMAO permet d’assurer l’identification unique, la fiche de vie et la traçabilité des interventions de chacun des DMA.
Les exigences relatives à la métrologie s’appliquant qu’au matériel de mesure, les 330 DMA ont été classés en catégorie "Petit matériel", "Matériel fonctionnel" ou "Matériel de mesure" en fonction de leur utilisation selon le logigramme suivant :
Figure 10 - Logigramme de détermination de la classe des équipements [13]
La priorisation des matériels de mesure
Afin de déterminer l'ordre dans lequel les DMA classés en "Matériel de mesure" seront étudiés, ils ont été évalués par rapport au risque sur les résultats d'analyses sur 2 critères : La gravité et la vraisemblance.
Le critère Gravité correspond à l'influence qu'un mauvais fonctionnement de l'équipement peut avoir sur le résultat de l'analyse. Celui de Vraisemblance correspond à la probabilité que l'équipement fonctionne mal.
Le risque est évalué en multipliant la gravité par la vraisemblance. Le résultat de cette priorisation est présenté en annexe 1.
L'étalonnage et la vérification des matériels de mesure
Les principes de base de la métrologie relatifs à l'étalonnage et aux incertitudes ont été présentés à l'ensemble du personnel lors d'une réunion de service.
L'étalonnage et la vérification des matériels de mesure sont réalisés suivant le logigramme suivant :
Figure 11 - Logigramme de réalisation d'un étalonnage et d'une vérification [13]
Exemple pour la vérification des pipettes :
La vérification des pipettes se fait selon la norme NF EN ISO 8655.
La réalisation en interne est possible car le matériel nécessaire est accessible.Une étude de coûts a donc été menée en prenant en compte les éléments suivants :
Pour une réalisation interne :
- Coût d'achat du matériel nécessaire (étalons)
- Coût annuel d'étalonnage/vérification du matériel nécessaire
- Temps annuel de réalisation
Pour une réalisation externe :
Des devis ont été demandés à 4 prestataires accrédités COFRAC pour la vérification volumétrique des pipettes.
- Coût unitaire
- Coûts de transport
- Temps d'indisponibilité
- Frais d'évaluation (si réalisé sur site par le prestataire)
Dans le cas des pipettes classées en matériel de mesure, il a été décidé de réaliser dans un premier temps en externe une vérification annuelle puis de s'équiper progressivement pour pouvoir réaliser des vérifications intermédiaires en interne. Le coût d'achat du matériel est élevé (18 000€) mais une seule vérification annuelle est insuffisante par rapport à leur utilisation pour garantir la qualité des résultats d'analyses.
Un protocole de vérification des pipettes ainsi qu'un formulaire d'enregistrement des résultats a été formalisé (Annexes 2 et annexe 3).
Afin de vérifier la cohérence des actions réalisées dans le cadre de la mission et les exigences de l'ISO 15189, un autodiagnostic a été réalisé.
Figure 12 - Résultats de l'autodiagnostic final "Gestion des équipements" [13]
Le niveau qualité du laboratoire est passé de 32% à 63%. Cette progression, visible dans les 4 thèmes est principalement du à la définition des processus. Les fiches processus ont permis d'accroître la visibilité de l'organisation du laboratoire et de définir des méthodes de travail transversales. L'étude sur le processus "Engagement de la Direction et Amélioration continue a permis notamment d'organiser la revue de direction et les groupes d'amélioration (COPIL Labo et Groupe de progrès).
Situation initiale Situation finale
Processus Gestion des équipementsNon défini
1 Fiche processus Evaluation de la fonction métrologique
Non définie
1 grille d'autodiagnostic Outil informatique de la gestion des équipements
- Nombre d'équipements identifiés par un numéro CH
- Nombre d'équipements enregistrés dans la GMAO
Non défini
36% des équipements
50% des équipements
GMAO
100% des équipements
100% des équipementsDocumentation Métrologique Non définie
Définie : Protocole et formulaire des pipettes à déployer Sensibilisation du personnel
- Personnel ayant des notions de métrologie
- Personnel ayant des notions de système qualité
- Personnel ayant des notions sur l'accréditation
1 technicienne de laboratoire
1 biologiste
1 cadre
1 biologiste
1 cadre
< 5%
1 session de formation : 90% du personnel du laboratoire
1 session de formation : 3 biologistes
1 cadre
Article dans le journal interne : 100 % du personnel du CHC
Grâce à l'identification des processus, le laboratoire peut désormais rattacher chacune de ses activités à un processus et mener une réflexion globale de ses activités.
Le processus Gestion des équipements a été mis en œuvre principalement en utilisant l’existant et peut désormais servir de processus pilote pour le déploiement des autres processus. La documentation créée pour les pipettes peut servir de modèle aux autres équipements de mesure.
Les biologistes et le cadre du laboratoire se sont fortement impliqués dans la démarche en vivant cette période comme une chance de progresser et non comme une obligation amenant une surcharge de travail.
La mission a permis d’utiliser et d’appliquer les théories vues en cours. Diverses expériences du monde industriel ont également servi pour mener à bien cette mission.
La réussite de cette mission montre la grande possibilité d'adaptabilité qu'apporte la formation "Mater Management de la Qualité ".
[1] http://www.ch-compiegne.fr/sites.php, site consulté le 05/03/10
[2] site intranet du centre hospitalier de Compiègne, site consulté le 05/03/10
[3] Procédure de certification des établissements de santé, HAS, 17 décembre 2008, http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2009-01/20081209_procedure_certification_v2010.pdf, page consultée le 05/03/10
[4] Guide de Bonne Exécution des Analyses de biologie médicale, Dominique Gillot, Arrêté du 26 novembre 1999, http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000778935&fastPos=1&fastReqId=1112274498&categorieLien=id&oldAction=rechTexte, site consulté le 20/01/10
[5] Les analyses de biologie médicale dans l'inter-région ouest : Bilan des inspections sur la qualité de la phase pré-analytique, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de la santé et des sports, DRASS de Basse Normandie, DRASS de Bretagne, DRASS des Pays de la Loire, Janvier 2009, http://basse-normandie.sante.gouv.fr/docs/sante/pharma/pre_analytique.pdf, page consultée le 12/04/10
[6] Outil d’autodiagnostic basé sur la norme ISO 15189 pour les Laboratoires d’Analyses de Biologie Médicale (LABM), Fatima De FRONDAT, Valérie DELAHAYE, Christophe PODLUNSEK, Papa-James GOMEZ, Projet d'Intégration, MASTER Management de la Qualité (MQ), Mastère Spécialisé Normalisation, Qualité, Certification, Essai (NQCE), UTC, 2009-2010, https://www.utc.fr/master-qualite, rubrique « Travaux » n°127, site consulté le 12/01/10
[7] NF EN ISO 15189, Laboratoires d'analyses de biologie médicale - Exigences particulières concernant la qualité et la compétence, Association Française de Normalisation (AFNOR), Edition 2007, http://www.boutique.afnor.org, site consulté le 20/01/10
[8] NF EN ISO/CEI 17025, Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais, Association Française de Normalisation (AFNOR), Edition 2005, http://www.boutique.afnor.org, site consulté le 20/01/10
[9] NF EN ISO 9001, Normes pour le management de la qualité et l'assurance de la qualité - Partie 1 : lignes directrices pour leur sélection et utilisation, Association Française de Normalisation (AFNOR), Edition 1994, http://www.boutique.afnor.org, site consulté le 20/01/10
[10] La biologie médicale en France : Bilan et perspectives, Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS), Avril 2006, http://www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_IGAS_2006.pdf, pages consultées le 12/01/10
[11] Rapport sur un projet de réforme de biologie médicale, Michel BALLEREAU, 2008, http://www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/la-reforme-de-la-biologie-medicale-2008.html, site consulté le 16/01/10
[12] Conseil des Ministres, Service de presse de la Présidence de la République, 13/01/10, http://www.gouvernement.fr/gouvernement/conseil-des-ministres, site consulté le 05 mars 2010
[13] Accréditation ISO15189 : Le processus de gestion des équipements, Valérie DELAHAYE, stage professionnel de fin d'études, MASTER Management de la Qualité (MQ-M2), UTC, 2009-2010, https://www.utc.fr/master-qualite, rubrique « Travaux », référence n°156
[14] Guide de Métrologie à l’usage des Laboratoires d’Analyses de Biologie Médicale, Collège Français de Métrologie, édition 2003, http://www.cfmetrologie.com, site consulté le 04/06/10
ANNEXE 1 : Tableau de priorisation des DMA