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SUIVI ET MAINTIEN DE LA CERTIFICATION OHSAS 18001[8]
mounia HSSINA.jpg
Mounia HSSINA
Référence bibliographique à rappeler pour tout usage :
Suivi et maintien de la certification OHSAS 18001,
HSSINA Mounia, Stage professionnel de fin d'études, MASTER Management de la Qualité (MQ-M2) Université de Technologie de Compiègne, 2009-2010,
URL : https://www.utc.fr/master-qualite puis "Travaux", réf n° 146

RESUME

L’OHSAS 18001 (Occupational Health and Safety Assessment Series) est un référentiel international utilisé par les entreprises comme support d’évaluation et de certification de leur système de management de la Santé et de la Sécurité au travail.

Le but de ce projet est de maintenir la certification OHSAS 18001 du Centre de Production Thermique d’EDF Vitry Sur Seine. Cela se passe tout d’abord par une analyse de la situation actuelle du système via un bilan 2009 réalisé lors de la Revue de Direction puis ensuite par une mise à jour de la documentation et du plan de management 2009. Le plan de management comprend la mise en conformité réglementaire ainsi que l’analyse de risques. Enfin pour répondre à toutes les exigences de la norme il faut sensibiliser le personnel et créer le PM2S 2010.

Le maintien de la certification permettra de véhiculer une image positive du CPT Vitry qui date des années 1960 et de témoigner de l’importance qu’EDF porte aux domaines de la Santé et de la Sécurité. Cette certification permettra aussi de favoriser et développer une culture sécurité au sein de l’entreprise.

Mots clés : OHSAS 18001, maintenir la certification, Centre de Production Thermique d’EDF Vitry Sur Seine, Revue de Direction, documentation, plan de management, conformité réglementaire, analyse de risques, sensibiliser.


ABSTRACT

The OHSAS 18001 (Occupational Health and Safety Assessment Series) is an international reference table used by companies as support of evaluation and certification of their Health and Safety management system at work.

The purpose of this project is to maintain the certification OHSAS 18001 of EDF’s Production Thermal Center located at Vitry sur Seine. First of all, a system’s analysis of the current situation is necessary to draw up the annual report of 2009. This stage is realized during the management review meeting. Then, it’s important to update the documentation and the management plan. Finally to answer all the requirements of the standard it is necessary to make sensitive the staff and to create the PM2S 2010.

Preservation of the certification will allow to convey a positive image of the CPT Vitry and to testify of the importance which EDF carries in the domains of health and the safety. This certification will also allow to facilitate and to develop a culture safety within the company.

Keys words : OHSAS 18001, maintain the certification, EDF’s Production Thermal Center, management review meeting, documentation, management plan, positive image.

Remerciements

Je tiens à remercier la Société EDF Vitry  pour la confiance qu’elle a placée en moi en me permettant d’effectuer ce stage au sein de l’Equipe Santé Sécurité.

Je souhaite remercier plus particulièrement :








Sommaire


I. Table des figures                                   

II. Glossaire  
                  
III. Introduction
                          
IV. Une expérience chez EDF Vitry Sur Seine


        A. Le groupe EDF               
                  
        B. Centre de Production Thermique de Vitry sur Seine
                1. Présentation du site
                2. Activité du site
                3. Organisation de l’entreprise
                4. L’équipe Santé Sécurité

V. Participation au maintien de l’OHSAS 18001

        A. Ma mission au sein d’EDF Vitry
               1. Contexte
               2. Objectifs
               3. Démarche à suivre

        B. Qu’est ce que l’OHSAS 18001 ?

        C. Politique Santé Sécurité

        D. Analyse de risques

        E. Programme Sécurité

        F. Veille réglementaire

        G. Communication et Sensibilisation

        H. Suivi des actions

        I. Revue de Direction

VI. Conclusion et perspectives

VII. Annexes

VIII. Bibliographie
 


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I. Tables des figures

Figure 1 : Principe de Production d’électricité
Figure 2 : Organigramme CPT Vitry
Figure 3 : Service QSE du CPT Vitry
Figure 4 : QQOQCP
Figure 5 : PDS
Figure 6 : Arbre de décisions
Figure 7 : Planning prévisionnel
Figure 8 : Les exigences de l’OHSAS 18001
Figure 9 : Principe d’analyse de risques
Figure 10 : Grille de critère de cotation pour le DU du CPT Vitry
Figure 11 : Etapes de réalisation du PM2S
Figure 12 : Communication Sécurité/Affiches photos
Figure 13 : Livret d’accueil CPT Vitry
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  II. Glossaire

AT : Arrêt de Tranche
CAQSE : Comité d’Appui Qualité Sécurité Environnement
CDD : Contrat à Durée Déterminée
CDI : Contrat à Durée Indéterminée
CHSCT : Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail
CPT : Centre de Production Thermique
DI : Demande d’intervention
DU : Document Unique
EDF : Electricité de France
MASE : Manuel d'Amélioration Sécurité Entreprise
NC : Non Conformité
MW : Méga Watt
QSE : Qualité, Sécurité, Environnement
PDCA : Plan Do Check Act
PDP : Plan De Prévention
PDS : Planification Dynamique Stratégique
PM2S : Plan de Management Santé Sécurité
QQOQCP : Qui, quoi, où, Quand, Comment, Pourquoi
SSE : Santé Sécurité Environnement
SMI : Système de Management Intégré
TAC : Turbine à Combustion
Tf : Taux de Fréquence
Tfg : Taux de Fréquence Global
WBS: Work Breakdown Structure
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III. Introduction

« Gérer un risque, c’est l’assumer en toute connaissance de cause, et ne pas confondre imprévisible et imprévoyance » (Professeur Jean Dausset, Prix Nobel de Médecine, 1980).

    Dans le cadre de mes études ; je réalise un stage de 6 mois dans le service QSE de la société EDF Vitry sur Seine dans le but de valider les acquis de deuxième année de Master Management de la
Qualité dispensé à l’Université de Technologie de Compiègne.

La société EDF Vitry sur Seine est une centrale de production thermique destinée à produire de l’électricité pour la région parisienne Elle présente donc des risques particuliers.
Afin de montrer son implication dans une démarche qualité toujours plus riche, elle a été certifiée OHSAS 18001 en 2008, système de management de la santé et de la sécurité au travail. C’est dans ce cadre que je réalise mon stage de fin d’études. Intégrée à l’équipe Sécurité, mon projet consistait à maintenir et reconduire la certification OHSAS 18001.
Parallèlement à cela, une autre mission m’a été confiée. J’ai pu réaliser une partie du programme de mutualisation des deux systèmes OHSAS 18001 et ISO 14001 en un système de management intégré (SMI).

Les principales étapes de la réalisation de ces projets seront donc présentées dans ce rapport, qui évoquera également les nombreuses compétences et connaissances que j’ai pu acquérir pendant les quatre mois passés au sein d’EDF Vitry sur Seine. Après une présentation de la structure de l’établissement, nous nous intéresserons aux différentes phases liées à l’OHSAS 18001 : Politique Santé Sécurité, analyse de risques (document unique), plan de management santé sécurité, réalisation d’un plan de communication et sensibilisation du personnel (accueil sécurité dans l’entreprise, campagnes sécurité, échange inter-entreprises, etc.), suivi des actions, Revue de Direction.
 
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IV. Une expérience chez EDF Vitry Sur Seine
  
 A. Le groupe EDF [1]
[2]

    EDF naît le 8 avril 1946 suite à la nationalisation de plus d’un millier d’entreprises françaises de production, transport et distribution d’électricité de gaz.

Dans les années 1960 d’après guerre, les Français s’équipent de plus en plus en électroménager et ainsi la demande en électricité accroît fortement.
A cette époque deux combustibles, le pétrole et le gaz, sont moins chers que le charbon; son utilisation régresse donc en faveur de ces combustibles.

Dans les années 1970, suite à la crise pétrolière, la France se tourne vers l’électricité nucléaire et annonce la construction d’une dizaine de centrales nucléaires. Ce programme annonce l’indépendance énergétique du pays.

Les années 1990 et les années 2000 marquent une période d’ouverture pour EDF des marchés  Européens et internationaux.
EDF s’étend donc hors à l’étranger pour devenir une société de référence en matière de production d’électricité, à partir de 2000, avec des filiales créées dans le monde. L’ouverture de la concurrence en Europe va ouvrir de nouveaux marchés pour satisfaire le client du point de vue économique et du point de vue de l’environnement.

Aujourd’hui, EDF est le premier producteur nucléaire mondial implanté dans les grands pays d’Europe, le groupe EDF investit pour une croissance industrielle durable, en portant ses priorités sur trois axes :
    -> Etre un leader du renouveau du nucléaire dans le monde,
    -> Développer les énergies renouvelables et l’éco-efficacité énergétique,
    -> Renforcer ses positions en Europe.

En 2010, EDF en quelques chiffres c’est:    169 000 salariés dans le monde
                                                                   37.9 Millions de clients dans le monde
                                                                   66.336 Mds de chiffre d’affaires (51% France et 49% hors France)

 
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B. La Centrale de Production Thermique de Vitry Sur Seine

        1. Présentation du site

    Le site du CPT Vitry a été construit à la fin des années 60 sur la rive gauche de la Seine ; puis il a su évoluer avec les progrès technologiques.
Le centre de Production Thermique de Vitry sur Seine (CPT) est l’entité qui exploite les installations de production d’électricité EDF de la petite couronne parisienne.
A Vitry : deux unités de production thermique de 250 MW fonctionnant au charbon
             deux turbines à combustion (TAC) de 125MW fonctionnant au fioul domestique, installées sur le terrain de l’ancienne centrale d’Arrighi
A Gennevilliers : une turbine à combustion de 200MW fonctionnant au gaz naturel ou au fuel domestique
A Vaires-sur-Marne : deux turbines de 185 MW fonctionnent au fioul domestique
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        2. Activité du site

    Une capacité de production stratégique pour l’Ile de France :
La région parisienne est déficitaire en moyens de production d’électricité, particulièrement en moyens de base qui fonctionnent toute l’année (hydrauliques ou nucléaires). L’essentiel de l’électricité consommée en Ile de France provient donc de centrales éloignées grâce au réseau électrique à très haute tension. Tous les moyens de production du Centre de Production Thermique de Vitry sur seine (Porcheville) sont utilisés pour fournir le complément d’électricité pendant les pics de consommation saisonniers, journaliers, ou en cas de difficulté à acheminer l’électricité sur le réseau électrique d’Ile de France.

Le centre de production thermique au charbon de Vitry sur Seine connait un régime de fonctionnement qui peut varier d’une année sur l’autre en fonction des fluctuations de la consommation et des conditions météorologiques. Ces dernières années, elle a fonctionné entre 3000 et 5000 heures par an.

Les TAC quand a elles (Vitry, Gennevilliers et Vaires sur Marne) ont fonctionné moins de 300 heures par an ces dernières années.


Mode de fonctionnement et production d’électricité [3].

mode fonctionnement

Méthode de fonctionnnement et de production d'électricté
 

Le combustible, charbon, fioul ou gaz, est brûlé dans une chaudière. La chaleur dégagée transforme l’eau en vapeur. Cette vapeur entraîne une turbine couplée à un alternateur, qui génère l’électricité. Elle redevient ensuite eau en traversant le condenseur, puis repart pour un nouveau cycle vers la chaudière.
1ère étape : le combustible
Le combustible peut être de trois types différents : charbon, fioul ou gaz. Dans les centrales à charbon, le combustible est broyé et pulvérisé en poudre. Quand les centrales fonctionnent au fioul ; il est injecté (en très fines gouttelettes) par les brûleurs dans la chambre de combustion.

2ème étape : la production de vapeur
Le combustible brûle dans une chaudière, pouvant mesurer 90 mètres de hauteur et peser plus de
9 000 tonnes. Elle est tapissée de tubes, à l’intérieur desquels circule l’eau à chauffer. Sous l’effet de la chaleur, l’eau se transforme en vapeur qui est ensuite envoyée sous pression vers les turbines.

3ème étape : le groupe turbine-alternateur
La vapeur fait tourner la turbine. L’alternateur, qui lui est couplé, tourne à 3 000 tours par minute et génère l’électricité, à une tension de 20 000 Volts. L’énergie électrique est ensuite injectée sur le réseau, après avoir été portée à 225 000 ou 400 000 Volts à l’aide d’un transformateur de puissance.

4ème étape : le condenseur
La vapeur turbinée est envoyée vers le condenseur, dans lequel circule de l’eau froide. La réaction est immédiate : la vapeur reprend sa forme liquide. L’eau ainsi obtenue est récupérée et circule de nouveau dans la chaudière. Un autre cycle peut commencer. Quant à l’eau utilisée pour le refroidissement, elle est soit restituée à son milieu naturel, soit renvoyée au condenseur.

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        3. Organisation de l’entreprise

Organisation du CPT :

Organigramme du CPT

 
Figure 2 : Organigramme CPT Vitry  [8]

Département QSE :

Le département QSE  (Qualité, Sécurité, Environnement) s’organise lui-même autour du schéma suivant, comprenant l’équipe Santé Sécurité au sein de laquelle j’ai réalisé mon stage :

 
Figure 3 : Service QSE du CPT Vitry   [8]
serviceqseok

Il est important de noter que les deux services « Environnement » et « Sécurité » sont encore aujourd’hui des systèmes qui ont des organisations parallèles ; mais cependant qu’ils tendent vers un management commun. Le service Qualité, quand à lui est en cours de création.
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        4. L’équipe Santé Sécurité

Qu’est ce que la sécurité ?

Les risques professionnels font partie de la vie de celui qui travaille. Chacun a un rôle à jouer pour préserver la santé et la sécurité des personnes dans l'entreprise.

Neuf principes guident à chaque instant les actions de ceux qui s'impliquent dans la lutte contre les risques professionnels:
Pour pouvoir appliquer ces 9 principes majeurs, il faut que toutes les parties prenantes soient impliquées : entreprises, employeur, les autorités publiques nationales, organismes de prévention et de contrôle technique ainsi que les salariés et leurs représentants


L’équipe Santé Sécurité :

    L’équipe Santé Sécurité a une fonction support pour toutes les équipes opérationnelles et fonctionnelles du site. Ses objectifs sont le développement des compétences en matière de Sécurité pour pouvoir ainsi améliorer le système de prévention.
Elle est donc en charge du support aux équipes présentent sur le terrain, de la sécurité du site et du développement des performances en matière d’Hygiène, Santé, Sécurité

Afin de pouvoir assurer au mieux ces diverses missions, l’équipe Santé Sécurité est composée de 2 personnes à temps plein :
-    Chargé santé sécurité
-    Chargé santé sécurité adjoint
Cette équipe est fréquemment complétée par des étudiants en stage de fin de cycle supérieur (pendant la durée de mon stage un autre étudiant a rejoint l’équipe).
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V. Participation au maintien de la certification OHSAS 18001
   
A. Ma mission au sein d’EDF Vitry sur Seine

        1. Contexte

    La santé et la sécurité au travail font aujourd’hui l’objet d’enjeux très importants.
Ces enjeux sont tout d’abord éthiques et sociaux. En effet, aujourd’hui encore, c’est un bilan impressionnant de souffrances : en France, sur une quinzaine de millions de salariés du régime général de la Sécurité Sociale, on dénombre 704000 accidents du travail et 45400 maladies professionnelles ont donné lieu à un arrêt de travail en 2008. [4]
De plus elle représente un coût économique très important pour les entreprises et la société en générale.

Il est important de noter aussi que le contexte réglementaire français et européen évolue sans arrêt vers une amélioration de la gestion des risques professionnels. [5]

1 - La réglementation européenne
• Deux catégories de directives liées à l’Hygiène et la Sécurité du Travail
    1. Article 95, directives de type Nouvelle Approche, exemple : Directive Machines
    2. Article 137 du Traité d’Amsterdam pose le principe de directives pour l’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs en imposant des seuils minimum. Dans lequel, la directive cadre du 12 juin 1989 (89/391) vise :
• la prévention des risques professionnels
• la sécurité et la protection de la santé l’élimination des facteurs de risques et d’accidents
• l’information
• la consultation
• la formation des travailleurs et de leurs représentants
Elle donne les principes généraux et elle impose à l’employeur d’effectuer une analyse des risques (En France, le document unique)

2 - La réglementation française
La transcription en droit français des directives européennes donne la mise en place d’un cadre interne à l’entreprise
• le CHSCT - Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
• le médecin du travail 2009-2010
• les droits des salariés (loi Auroux)

Une norme ne peut pas remplacer la réglementation ni se substituer aux institutions. Au niveau pénal, le responsable du management Hygiène Santé Sécurité au travail est le chef d’entreprise. Cependant le recours à des normes étrangères est devenu de plus en plus courant et permet ainsi d’avoir un outil pour mener stratégiquement cette activité au sein d’une entreprise.

La recherche d’une certaine maîtrise dans la gestion quotidienne de la santé et de la sécurité au travail a donc amené les entreprises de nombreux pays à adopter des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail.

Tous les 10 ans, le centre de production thermique de Vitry sur Seine réalise de gros travaux de maintenance corrective et préventive. La révision décennale s’étend sur une période d’environ 4 mois (de mars 2010 à juin 2010). La révision concerne les deux tranches en activité (Tranche 3 et 4). C’est dans ce surcroît d’activité que la centrale de Vitry doit préparer son audit de suivi OHSAS 18001.

Parallèlement, en juin 2010 il y aura le 3eme audit de suivi ISO 14001 et la certification ISO 9001. Le CPT veut aussi mutualiser les différents systèmes existant (Qualité, Santé Sécurité et Environnement) afin de créer un seul et même système de management intégré (SMI)

Données du projet:
Objet du projet :
    Le projet consiste à préparer le système de management du service santé sécurité à répondre à toutes les exigences de la norme OHSAS18001 dans le but de reconduire la certification en juin 2010. Pour cela il est nécessaire de mettre à jour toute la documentation et toute la base réglementaire, de solder le PM2S 2009 et de définir de nouveaux objectifs afin de bâtir le nouveau plan de management 2010 en respectant les exigences du CPT selon laquelle le service santé sécurité doit s’intégrer dans le SMI.

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        2. Objectifs

Produit du projet (le livrable) :

L'objectif principal de ma mission est de reconduire la certification OHSAS 18001 en juin 2010.
Pour cela il faut que la documentation soit à jour, que le plan de management 2009 soit soldé et celui de 2010 soit bâtit en sorte qu’il réponde aux exigences d’un SMI. De plus il faut mettre en place une sensibilisation et une communication Santé Sécurité efficace et active.

QQOQCP :
QQOQCP
Figure 4 : QQOQCP [8]
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        3. Démarche à suivre

PDS :

    Le CPT de Vitry-sur-Seine s’est engagé dans une démarche Santé Sécurité avec comme objectif stratégique l’obtention et le maintien d’un certain niveau de Sécurité
La Planification Dynamique Stratégique (PDS) est l'outil qualité qui va permettre de bien exposer et de synthétiser les missions et les objectifs de cette démarche.

PDS
 
Figure 5 : PDS [8]

 
Principaux risques liés à cette mission et alternatives:

L'outil d'aide à la décision « Arbre de décisions » permet de modéliser rapidement les risques potentiels de cette mission et leurs alternatives afin d’assurer sa réussite.

arbre decision
Figure 6 : Arbre de décisions[8]

WBS (Work Breakdown Structure en anglais et Structure de découpage du projet en français)

Le WBS précise l'ordre et les livrables associés à chaque travail à réaliser pour répondre aux objectifs de la norme OHSAS 18001. Le projet est découpé en quatre phases principales :

- La phase de préparation de projet : « préparation SMSS ». Cette phase pose les bases nécessaires pour entreprendre une démarche Santé Sécurité au travail, en identifiant les exigences légales, réglementaires et propre à l'entreprise et à son activité, notamment, en fixant les nouveaux objectifs et la politique santé sécurité 2010. L'aboutissement de ces différents travaux est constitué par la réalisation de la revue de direction qui fait le bilan du système santé sécurité 2009 et qui définit les nouveaux objectifs pour 2010.

- « La mise en œuvre du projet ». Cette phase symbolise le début des investigations avec l'ensemble des chefs de service dans le but d'établir ou mettre à jour le PM2S 2009 existant pour être conforme au référentiel OHSAS 18001, faire un suivi des indicateurs Santé Sécurité ; sensibiliser le personnel et organiser des campagnes de communication santé sécurité. Faire un suivi de toutes de tous les plans d’action et vérifier leurs efficacités respectives ; ainsi que réaliser la mise à jour documentaire.

- « La vérification »est une étape essentielle avant d’arriver à l’audit de reconduction de la certification. Reprendre toutes les exigences de la norme afin de mesurer l’avancement du système de management santé sécurité.

- « L’amélioration » permettra de corriger si des écarts ont été observés lors de l’étape de vérification.
 

Planification et jalons du projet
 
planning
Figure 7 : Planning prévisionnel [8]

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B. Qu’est ce que l’OHSAS 18001 ?

    L’objectif premier de l’OHSAS 18001 est de fournir aux entreprises un support d'évaluation et de certification internationalement reconnu de leur système de management de la Santé et de la Sécurité au travail.
Le référentiel OHSAS 18001 est né en 1990 à l'initiative de divers organismes certificateurs dans l'espoir de créer un jour une norme ISO. Mais l'ISO n'a pas décidé d’en produire une norme. Les organisations de certification ont donc assuré la promotion de l'OHSAS au niveau international.

L’OHSAS est composée de deux textes :
•    OHSAS 18001 : le référentiel lui-même qui permet la gestion de la santé et de la sécurité
•    OHSAS 18002 : Un guide pour sa mise en place.

Une nouvelle version de l’OHSAS a été créée sans grand bouleversement ; seuls des améliorations et compléments ont été apportés.
Le référentiel OHSAS 18001 est totalement compatible avec l’ISO 9001 et l’ISO 14001, ceci favorise les démarches de management intégré, QSE. Ainsi, le CPT Vitry souhaite aller vers un système SMI et obtenir la certification ISO 9001 en juin 2010.

La structure de l’OHSAS 18001 repose sur le principe de l'amélioration continue symbolisée par la roue de Deming

PDCA
Figure 8 : Les exigences de l’OHSAS 18001[8]

L’OHSAS 18001 porte sur les principaux éléments suivants :
•    Planification pour l'identification des dangers, ainsi que l'évaluation et la gestion des risques
•    Programme de gestion OHSAS
•    Structure et responsabilité
•    Formation, présentation et compétence
•    Consultation et communication
•    Gestion opérationnelle
•    Préparation aux situations d'urgence et solutions
•    Mesure, suivi et amélioration des performances

Il est important de savoir que dans un marché concurrentiel, comme celui de l’énergie, les clients attendent plus que des prix compétitifs de la part de leurs fournisseurs. EDF a besoin de montrer et démontrer que le service qu’elle propose est fiable, sans interruptions d’activité excessive causée par des accidents du travail par exemple.
La certification du système de gestion selon OHSAS 18001 atteste de la conformité et des avantages suivants pour une entreprise certifiée:

En externe :

En interne :

A qui s’adresse la certification OHSAS 18001 ?

    Le référentiel OHSAS 18001 s’adresse au domaine public ou privé et il s’intègre dans le management global de l’organisme.
L’OHSAS 18001 permet au manager de mieux maîtriser son organisation en matière de santé et sécurité au travail.
Les domaines  santé et sécurité au travail impliquent une participation globale de tous les membres d’une entreprise (engagement de la direction, des spécialistes et des salariés).

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C. Politique Santé Sécurité du CPT Vitry sur Seine

    Pour favoriser l’efficacité d’un programme santé sécurité ; il faut que l’entreprise ait une politique Santé Sécurité. Une telle politique reflète les besoins et les améliorations à apporter au milieu de travail mais relève aussi les points forts du système. Cette dernière doit être révisée et mise à jour régulièrement ; le CPT Vitry renouvelle cette dernière annuellement. Il existe une politique commune à la santé sécurité et à l’environnement ; en effet dans une démarche de SMI, il est important de commencer à mettre en commun les deux systèmes. Le service sécurité a participé à la mise à jour de cette politique en collaboration avec le service environnement et le Directeur du CPT Vitry.
Dans les années à venir le système Qualité s’intégrera à cette politique afin de finaliser le système de management intégré.

Annexe n°1 : Politique SSE du CPT Vitry
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D. Analyse de risques [5]

    Il est important avant de commencer cette partie de rappeler la différence entre un « danger » et un « risque ».
Un danger est une propriété intrinsèque à un produit, un équipement ou une situation, qui serait susceptible de causer des dommages. Le risque intervient seulement si une personne est en interaction avec ce danger. C’est pour cela que l’on dit que le risque, c’est l’exposition d’un salarié à un danger.
Exemple : un escalier représente à lui seul un danger, on parle de risque de chute seulement si une personne est dans cet escalier.

Principe d’analyse de risques:
principe analyse risques
  
Figure 9 : Principe d’analyse de risques [8]


L’identification des dangers, permet de discerner, repérer et recenser tous les dangers et risques associés présents dans l’environnement des salariés ou même dans leurs activités.
L’évaluation des risques, quant à elle permet d’analyser les modalités d’exposition des salariés aux situations à risques. Pour réaliser cette phase il peut être intéressant de se poser les questions suivantes : Quand les salariés sont ils exposés ? Combien de temps ? Comment ? Existent-ils des moyens de protections mis en œuvre ? Ainsi des critères de cotation sont mis en place au sein de l’entreprise, et permettent d’évaluer et « noter » chaque risque et de les classer.


Figure 10 : Grille de critère de cotation pour le DU du CPT Vitry
critère devaluation dudu 2



Enfin, la phase de gestion des risques consiste à mettre en place des actions d’amélioration afin de diminuer le risque.
Cette analyse de risque se réalise dans le document unique dont la mise à jour est annuelle.

Document Unique [6]

    Le décret du 5 novembre 2001 (n° 2001-1016) prévoit la création obligatoire d’un « document relatif à l’évaluation des risques pour la santé, la sécurité des travailleurs ».
Ce décret introduit 2 dispositions dans le Code du Travail :

L’article R230-1 du Code du Travail introduit une nouvelle disposition réglementaire destinée à formaliser l’évaluation des risques des salariés. Ce document doit être mis à jour régulièrement et annuellement au minimum et lors de toute décision importante d’aménagement modifiant les conditions d’hygiène et de sécurité, ou les conditions de travail, ou lorsqu’une information supplémentaire concernant l’évaluation d’un risque est recueillie. Le document devra être daté et à disposition des salariés, du médecin du travail et de l’inspecteur du travail.
L’obligation de transcription des résultats de l’évaluation des risques incombe à l’employeur, lui seul responsable. L’employeur peut se faire aider en ce qui concerne l’amélioration des conditions de travail, la protection des salariés contre l’ensemble des nuisances et contre les risques d’accident du travail ou de maladie professionnelle.

Ce document unique doit donner lieu à l’élaboration d’un programme de prévention des risques afin de réduire et ou même supprimer la majorité des dangers constatés.

Il faut savoir qu’il n’existe pas de d’exemple type de document unique, seuls des indications sur les objectifs à atteindre sont donnés.

La lecture du document unique permet donc d’avoir « une photo » des risques présents sur le site à un instant « t » Sa mise à jour régulière quand à elle rentre dans une logique d’amélioration continue qui fait vivre et évoluer ce document.

Les risques peuvent être des marches mal éclairées, ou encore en relation avec l’ergonomie du  poste de travail, ou des problèmes liés aux gestes et postures (un environnement de travail mal adapté, éclairage insuffisant, bruit, ambiance thermique), un nettoyage de machine à risque, etc.

La mise à jour du document unique du CPT Vitry 2010 se fait par le biais de réunions. Il faut en effet organiser et animer des réunions en rassemblant toutes les personnes d’un même service. Les risques et les cotations énoncés 2009 sont alors balayés et remis à jour. Ces réunions permettent aussi de vérifier si les idées d’améliorations proposées l’an passé ont été réalisées et si elles ont porté leurs fruits. Il est important de demander aux participants si d’autres risques ne sont pas apparus au cours de cette année.

Annexe n°2 : Extraction d’une partie du Document Unique


Les idées et actions d’amélioration proposées dans le document unique sont suivies trimestriellement lors du CAQSE. Le CAQSE est le Comité d’Appui Qualité Sécurité Environnement et a pour objectif d’évaluer le système et de suivre les plans d’actions afin de proposer des axes d’amélioration. Il a un rôle d’alerte auprès de la Direction, notamment sur les DI Sécurité et sur les plans d’actions proposés dans le DU. Le dernier CAQSE a eu lieu le 5 Mai 2010 et a eu pour objectif, dans le domaine de la sécurité, de balayer les 10 DI les plus importantes et les 10 risques les plus élevés.

Plan de Prévention : [7]

    Le plan de prévention permet de limiter les risques liés à la co-activité des personnes présentes sur le lieu d’une intervention. Il est réalisé à l’issue d’une visite préalable à laquelle participent toutes les entreprises extérieures intervenantes. Ce document permet à l’entreprise utilisatrice, ici EDF, de formaliser les mesures générales applicables par l’ensemble des entreprises extérieures, et les mesures particulières à chaque entreprise en fonction de la réalité de son intervention future.
En Février 2010 ; la trame de PDP a été réactualisé afin de répondre aux attentes nombreuses (en nombre d’entreprises présentent sur un même chantier), de l’arrêt de tranche. Une réunion a été organisée afin de rassembler tous les prestataires et de leurs exposer les différents risques qu’ils seront susceptibles de rencontrer sur le site. Une fois cette présentation réalisée, les entreprises extérieures peuvent renseigner les PDP ensemble. La gestion et la mise à jour des PDP restent cependant quotidienne tout au long de l’arrêt de tranche afin de les faire évoluer (ajout de nouveaux risques, de nouvelles entreprises, etc.)

Arbre des causes :

    Dans une logique de PDCA, après un accident il est important de réaliser un arbre des causes afin d’étudier les situations dans lesquelles l’accident est-il arrivé. J’ai pu assister en tant que candide à une réunion d’élaboration de l’arbre des causes d’un accident de manutention. Cette étude permet de définir les réelles causes de l’accident de mettre en place un ou plusieurs plans d’action afin d’éviter que ce dernier ne se déroule à nouveau.

Annexe n°3 : Arbre des causes
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E. Programme Santé Sécurité

    L’évaluation des risques, formalisée dans le document unique est un point d’entrée essentiel pour mette en place un système de management Santé Sécurité. Il permet d’avoir  l’état des lieux de la situation actuelle. L’entreprise dans son plan de management santé sécurité prend en compte les non-conformités réglementaires, les axes d’améliorations organisationnelles et intègre ses risques significatifs propres. Une fois cette étape réalisée, le CPT Vitry peut enfin planifier des actions et définir un programme de management santé sécurité au travail.

etape realisation pmss

       Une société extérieure réalise pour le CPT Vitry l’étape d’identification des réglementations applicables. Ensuite il est nécessaire d’évaluer les non-conformités réglementaires et de les intégrer dans les PM2S 2010. Il est important de mettre en place des plans d’actions pour palier à ces non-conformités. L’identification des sources de dangers est réalisée à l’aide du document unique. Une fois à la mise à jour réalisée, les risques avec les cotations les plus élevées sont intégrés au PM2S et font preuve de plans d’actions mis en place et suivis par le service Santé Sécurité. Pour intégrer les idées d’améliorations organisationnelles au PM2S, il est important de s’appuyer sur les remarques, non-conformités mineures ou les idées d’améliorations des audits internes et externes réalisés en 2009.
Le PM2S 2010 du CPT Vitry va changer de forme afin de pouvoir s’intégrer au plan de management Qualité et Environnement.       

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UnF. Veille réglementaire

    Manager le domaine de la santé et la sécurité au travail c’est mettre en œuvre les moyens pour assurer la sécurité des personnes sur leur lieu de travail en fonction de l’état de la technique. Il est important de noter que la santé et la sécurité au travail sont difficilement quantifiables et donc que la réglementation y joue un rôle important.
Au CPT Vitry, la veille réglementaire est assurée par une entreprise extérieure qui se charge de renseigner la base REFLEX 2S (base nationale dans laquelle les sociétés retrouvent toute la réglementation susceptible d’être applicable). Une fois la base réglementaire renseignée, il faut réaliser une extraction de toutes les non-conformités afin de mettre en place des plans d’actions.

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G. Communication et Sensibilisation

    En plus du service communication qui s’occupe de  transmettre les informations concernant tous les évènements se déroulant au CPT aux agents EDF, le service sécurité  est lui même très actif dans ce domaine. En effet :

Communication intra CPT:
Des réunions hebdomadaires, consacrées à la sécurité des travailleurs sur site sont organisées toutes les semaines afin de sensibiliser les agents EDF ainsi que les entreprises extérieures présentes sur le site pour l’arrêt de tranche.

Annexe n° 4 : Exemple d’une présentation réunion sécurité

Toutes les semaines des panneaux d’affichage photos sont mis à jour afin de tenir au courant les personnes sur site des bonnes et mauvaises pratiques sécurité de la semaine.

communication secu
 
Figure 12 : Communication Sécurité/Affiches photos [8]

De plus un power point est projeté 3 fois par jour sur les écrans télé à différents emplacement de la centrale afin de rappeler les informations nécessaires à connaître en cas d’urgence et les différents risques présents sur le site.


Cette année, le CPT Vitry travaille aussi à la certification ISO 9001. L’audit sera d’ailleurs commun Qualité / Sécurité / Environnement.
C’est dans cet esprit de démarche intégrée que nous avons décidé de faire une sensibilisation commune OHSAS 18001 / ISO 14001 et ISO 9001.
En effet, la mise en place de ces trois normes s’effectue selon un même fil conducteur, elles ont la même structure. Cela nous permet donc de faire une sensibilisation avec un tronc commun sur la partie système et des spécificités en sécurité, environnement ou qualité. De plus, les salariés ne suivent qu’une seule sensibilisation, c’est moins contraignant. La campagne de sensibilisation SMI est donc prévu pour juin 2010 ; en effet les 3 services santé sécurité, environnement et qualité vont présenter ensemble et rapidement lors des réunions de service le principe d’un SMI et vont rappeler les objectifs de ces trois entités.

Communication inter entreprise :
Le CPT Vitry tient à avoir de bonnes relations avec les industries voisines ; en autres le dernier échange fût avec la société Air Liquide ; il avait comme but un enrichissement mutuel sur les différentes méthodes de management des services santé sécurité des deux entreprises. En effet le service Santé Sécurité de l’entreprise Air Liquide s’appuie sur le référentiel MASE alors que le CPT sur l’OHSAS 18001.
Les cinq principaux axes du référentiel MASE sont :
-    Engagement de la direction
-    Compétence et qualification professionnelle
-    Préparation et organisation du travail
-    Contrôle
-    Amélioration continue

Communication sécurité aux nouveaux arrivants sur le site CPT Vitry et aux prestataires.
Tous les nouveaux arrivant sur le site du CPT Vitry sur Seine (CDI, CDD, intérimaires, stagiaires ou personnel des entreprises extérieures) sont obligés de participer à l’accueil sécurité.

Une vidéo rappelant les différentes règles en matière de santé et sécurité d’une durée d’une vingtaine de minutes est diffusée à toutes les personnes présentes. Pour information ; une nouvelle vidéo est en cours d’élaboration car de nombreuses scènes ne sont plus réglementairement conformes.
Une fois cette vidéo diffusée les personnes se voient recevoir un dépliant contenant toutes les règles  de sécurité du site (numéro d’urgence, points de rassemblement etc...)
Ce document est essentiellement visuel, afin de faire passer rapidement les messages.
Les thèmes suivants, sont expliqués et imagés dans le film et le livret d’accueil :
-    L’ordre et la propreté
-    La circulation des piétons et des engins
-    La conduite des transpalettes électriques
-    Les agents chimiques dangereux
-    Les équipements de protection individuelle
-    La manutention des charges
-    Les travaux en hauteur
-    L’incendie
-    Le courant électrique
-    Au volant de votre véhicule personnel
-    La conduite à tenir en cas d’accident et les soins aux blessés

livret daccueil 1

   Figure 13 : Livret d’accueil CPT Vitry

Pour respecter la démarche du PDCA, il ne suffit pas de faire une présentation sécurité, il faut aussi vérifier que le message est passé. Les participants répondent à un questionnaire qui reprend les points sécurité essentiels à connaître au CPT Vitry. Ce questionnaire à été mis à jour en Février 2010. Une correction commune est ensuite réalisée afin de discuter sur les points qui ont pu poser problème.

Annexe n°5 : Questionnaire accueil Sécurité
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H. Suivi des actions

    Suite à la conjoncture spécifique actuelle de l’arrêt de tranche, un planning d’audit et de visites sécurité des personnes de la direction à été mis en place. J’ai pour mission de réaliser le suivi de tous les comptes rendu et des plans d’actions proposés. Pour réaliser au mieux ces visites et audits, nous avons suivi une formation d’auditeur de chantier. Je réalise moi-même des visites sur le terrain.
Suite à une remarque de l’audit dernier, j’ai, en collaboration avec l’équipe environnement, travaillé sur la nouvelle trame d’audit et de visite de chantier. Elle permet de faciliter les visites et audit de chantier. Toujours dans une logique PDCA, un système de contre visite va être installé afin de permette de vérifier l’efficacité des actions mise en œuvre.

Annexe 6 : Trame visite et audit de chantier


Annexe n°7 : Suivi des plans d’actions audits et visites de chantier
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E. Revue de Direction

    La Revue de Direction permet de valider la phase Vérification dans la roue de Deming. J’ai  lors de mon stage, réalisé et présenté toutes les parties santé sécurité de la revue de direction qui est commune à la sécurité et à l’environnement.
Une de mes missions a été d’analyser les données du service santé sécurité afin de préparer la Revue de Direction, de l’organiser et d’animer les parties en relation avec le service santé sécurité. Il est important de noter que la revue de Direction au CPT Vitry est commune à l’environnement et à la santé sécurité ; c’est pour cela que j’ai travaillé en collaboration avec l’équipe « Environnement ».
 La revue de direction a pour objet de permettre à la direction à son plus haut niveau de vérifier  que le système de management  mis en place répond bien à l’ensemble de ses attentes et notamment à sa politique et aux objectifs qu’elle s’était fixée l’an passé. La revue de direction étant un lieu de prise de décisions ; cette année la nouvelle politique a été validée lors de la revue de direction, un bilan 2009 a été réalisé et de nouveaux objectifs ont été fixés pour l’année 2010.

Les thèmes abordés ont été :
Annexe n° 8 : Plan de la Revue de Direction

La revue de direction a eu lieu le 05/05/10 et les nouveaux objectifs ont été reporté dans le PM2S 2010.
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VI. Conclusion et perspectives


    L’audit de maintien de la certification est prévu pour le 23 juin ; le résultat concernant le maintien de la certification OHSAS 18001 n’est donc pas encore connu. Cependant nous pouvons faire un point sur l’état actuel du système et des avancées réalisées. Après 4 mois passés au sein d’EDF Vitry, j’ai rempli les objectifs suivants : 50 % des analyses de risques, participation au plan de communication et réalisation de nombreux éléments. Participation à la réalisation et à l’animation de sensibilisation SMI, 100% de la revue de direction a été réalisé. 100% mise à jour du bilan PM2S 2009 réalisé et 70% du PM2S 2010 réalisé. L’équipe doit désormais terminer la réalisation du programme Sécurité afin d’atteindre les objectifs fixés.

Sur un plan plus personnel, cette période m’a donné l’occasion d’exercer une activité professionnelle qui fut riche en enseignements techniques et humains. La diversité des tâches qui m’étaient confiées m’ont apporté et renforcé de multiples compétences : gestion des exigences d’une norme, maîtrise d’outils techniques comme l’analyse de risques. Ce stage m’a permis de développer ma capacité d’autonomie et mon sens de l’initiative. De plus le secteur de l’énergie est un nouveau domaine, qu’il m’a fallu assimiler rapidement, car un certain nombre de connaissances étaient nécessaires pour mener à bien mes missions.

J’ai également pu me rendre compte du rôle d’une équipe comme la notre, c’est-à-dire assurer une fonction support sur des projets ; le fait de travailler en interface avec d’autres équipes et d’autres entreprises a été extrêmement bénéfique.
Grâce aux échanges développés avec mon équipe, j’ai pu découvrir d’autres aspects concernant l’environnement et ainsi assimiler les différentes facettes du métier de responsable Sécurité / Environnement.

Je me dois de souligner également l’ambiance agréable de travail dans laquelle j’ai évolué. Aussi bien chez EDF VITRY SUR SEINE, dans un esprit de convivialité, qu’avec mon équipe de travail, dans un climat de confiance. C’est grâce aux conseils précieux de mon maître de stage et au soutien permanent de toute l’équipe que j’ai pu mener à bien ma mission.

Cette expérience complète idéalement ma formation et ne peut être que favorable à mon insertion professionnelles au sein, je l’espère, d’EDF VITRY, ou d’une entreprise de même envergure.

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VII. Annexes

Annexe n°1 : Politique SSE du CPT Vitry

 politique
 
Annexe n°2 : Extraction d’une partie du Document unique du CPT Vitry
annexe du


Annexe n°3 : Arbre des causes réalisé le 18/04/2010 au CPT Vitry 

arbre des causes
 

Synthèse de l’événement

L’origine de l’accident est dûe au besoin de chercher l’origine du bourrage. Il a été déterminé que l’origine du bourrage semble venir du dysfonctionnement du registre couplé au nettoyage inefficace de la vis mélangeuse. De plus la conception des trappes ne permet pas aisément de les retirer. Une réflexion sur la méthode de manutentionner les trappes est réalisée dans le service via des causeries qui se font régulièrement. De plus des analyses techniques sont en cours afin d’améliorer l’ergonomie des trappes et de palier au problème du bourrage.


Annexe n°4 : Présentation Sécurité du 22/04/10 du CPT Vitry
     
 reunion sécu
reunion secu 2
reunion secu 3




Annexe n°5 : Questionnaire accueil Sécurité du CPT Vitry  

 questionnaire
 
Annexe n°6 : Trame d'audit de chantier du CPT Vitry
 
 CR audit

Annexe n°7 : Suivi des plans d’action des audits et visites de chantier du CPT Vitry
 
 suivi du plan dactions

Annexe n° 8 : Plan de la Revue de Direction

revue direction
 
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VIII. Bibliographie


[1] EDF. Histoire. [En ligne]. Disponible sur : « http://presentation.edf.com/profil/histoire/1946-1962-40178.html » (Consulté le 06.05.10)
 
[2] EDF. Revue « vivre edf »- n°69, Janvier Février 2010

[3] EDF - VITRY Centrale thermique – Groupe régional de production thermique centre, 126 pages. (Editions SODEL S.A)

[4] SECURITE SOCIALE. Les chiffres clés de sécurité sociale en 2008. [En ligne]. Disponible sur : « http://www.securite-sociale.fr/chiffres/chiffres_cles/2009_chiffres_cles.pdf » (Consulté le 26.05.10)

[5] ESCANDE Jean. Risk management PCA - Cours de QPO5 – Gestion des risques dans les organisations (2009)

[6] CAISSE REGIONALE D’ASSURANCE MALADIE. Service Prévention des Risques Professionnels. [En ligne]. Disponible sur : « http://www.cramra.fr/entreprise/risquesprof/pdf/fti_1022.pdf » (Consulté le 21.05.10)

[7] LEGIFRANCE. [En ligne]. Disponible sur : «http://www.legifrance.gouv.fr/» (Consulté le 06.05.10)

[8] Suivi et Maintien de la certification OHSAS 18001, Mounia HSSINA, Stage professionnel de fin d'étude, MASTER Management de Qualité (MQ), UTC, 2009-2010, URL : https://www.utc.fr/master-qualite/ rubrique « Travaux ».

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