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d'initiation et d'analyse sur des thématiques associées
aux concepts, méthodes, outils et expériences sur les
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d'usage,merci de nous en faire part .
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permettre l'accès à l'information et d'augmenter ainsi
les échanges professionnels. En cas d'usage du document,
n'oubliez pas de le citer comme source bibliographique. Bonne
lecture...
SUIVI ET
MAINTIEN DE LA CERTIFICATION OHSAS 18001[8]
Mounia HSSINA
Référence
bibliographique
à
rappeler
pour
tout
usage
: Suivi et maintien de la certification OHSAS 18001,
HSSINA Mounia, Stage professionnel de fin d'études, MASTER Management
de la Qualité (MQ-M2) Université de
Technologie de Compiègne, 2009-2010,
URL : https://www.utc.fr/master-qualite puis "Travaux", réf n° 146
RESUME
L’OHSAS
18001 (Occupational
Health and Safety Assessment Series) est un
référentiel international utilisé par les
entreprises comme support d’évaluation et de certification de
leur système de management de la Santé et de la
Sécurité au travail.
Le but de ce
projet est de maintenir la
certification OHSAS
18001 du Centre de Production
Thermique
d’EDF Vitry Sur Seine. Cela se passe
tout d’abord par une analyse de la situation actuelle du système
via un bilan 2009 réalisé lors de la Revue de Direction puis ensuite par
une mise à jour de la documentation
et du plan
de management 2009. Le plan de management comprend la mise en conformité
réglementaire ainsi que l’analyse
de
risques.
Enfin pour répondre à toutes les exigences de la norme il
faut sensibiliser le
personnel et créer le PM2S 2010.
Le maintien de la certification
permettra de véhiculer une image
positive du CPT Vitry qui date des années 1960 et de
témoigner de l’importance qu’EDF porte aux domaines de la
Santé et de la Sécurité. Cette certification
permettra aussi de favoriser et développer une culture
sécurité au sein de l’entreprise.
Mots clés : OHSAS
18001, maintenir la
certification, Centre de Production
Thermique
d’EDF Vitry Sur Seine, Revue de Direction, documentation, plan
de management, conformité
réglementaire, analyse
de
risques, sensibiliser.
ABSTRACT
The OHSAS
18001 (Occupational Health and
Safety Assessment Series) is an international reference table used by
companies
as support of evaluation and certification of their Health and Safety
management
system at work.
The
purpose of this project is to maintain the
certification OHSAS 18001 of EDF’s Production Thermal Center located
at
Vitry
sur
Seine.First of all, a system’s analysis of the
current
situation is necessary to draw up the annual report of 2009. This stage
is realized
during the management review meeting.
Then,
it’s
important
to
update
the
documentation
and the management plan. Finally to answer
all the
requirements of the standard it is necessary to make sensitive
the staff
and to create the PM2S 2010.
Preservation
of
the
certification
will
allow
to
convey
a
positive image of the CPT Vitry and to testify of the
importance which EDF carries in the domains of health and the safety.
This
certification will also allow to facilitate and to develop a culture
safety
within the company.
Keys words : OHSAS
18001, maintain the
certification, EDF’s Production Thermal Center, management review
meeting, documentation, management
plan, positive image.
Remerciements
Je tiens à remercier la Société EDF Vitry
pour la confiance qu’elle a
placée en moi en me permettant d’effectuer ce stage au sein de
l’Equipe
Santé Sécurité.
Je souhaite remercier plus particulièrement :
MonsieurVINCENT ROULET, Directeur de la
centrale de Production
Thermique de Vitry sur Seine pour m'avoir permis de réaliser mon
stage
au sein de son établissement,
MonsieurDIDIER LECLERCQ, Chargé de
Prévention
Santé Sécurité, pour
m'avoir confié ce sujet de stage et pour m'avoir accueilli au
sein de
son service,
Monsieur MARC SIMONIN,
Chargé de Prévention
Santé Sécurité adjoint,
pour sa sympathie et ses précieux conseils tout au long de ma
mission,
MonsieurDOMINIQUE PORTIER, Responsable
Chimie, Environnement
pour son écoute et pour sa disponibilité,
L'ensemble des personnels du CPT
Vitry, qui a su
m'intégrer parmi les leurs et pour leur gentillesse,
Monsieur JEAN ESCANDE,
tuteur UTC pour sa disponibilité et
son suivi tout au long du stage,
Enfin je remercie tout l’ensemble
du
corps
enseignant
de
l’Université
de
Technologie
de
Compiègne pour m’avoir fourni tout au
long de
l’année, les outils nécessaires à une partie de la
réalisation de mon
projet.
AT : Arrêt de Tranche
CAQSE : Comité d’Appui Qualité Sécurité
Environnement
CDD : Contrat à Durée Déterminée
CDI : Contrat à Durée Indéterminée
CHSCT : Comité d’Hygiène, de Sécurité et
des Conditions de travail
CPT : Centre de Production Thermique
DI : Demande d’intervention
DU : Document Unique
EDF : Electricité de France
MASE : Manuel d'Amélioration Sécurité Entreprise
NC : Non Conformité
MW : Méga Watt
QSE : Qualité, Sécurité, Environnement
PDCA : Plan Do Check Act
PDP : Plan De Prévention
PDS : Planification Dynamique Stratégique
PM2S : Plan de Management Santé Sécurité
QQOQCP : Qui, quoi, où, Quand, Comment, Pourquoi
SSE : Santé Sécurité Environnement
SMI : Système de Management Intégré
TAC : Turbine à Combustion
Tf : Taux de Fréquence
Tfg : Taux de Fréquence Global
WBS: Work Breakdown Structure
« Gérer un
risque, c’est l’assumer en toute connaissance
de cause, et ne pas confondre imprévisible et
imprévoyance » (Professeur Jean Dausset, Prix Nobel de
Médecine, 1980).
Dans le cadre de
mes études ;
je réalise un stage de 6
mois dans le service QSE de la société EDF Vitry sur
Seine dans le but de valider les acquis de deuxième année
de Master Management de la
Qualité dispensé à
l’Université de Technologie de Compiègne.
La société EDF Vitry sur Seine est une centrale de
production thermique destinée à produire de
l’électricité pour la région parisienne Elle
présente donc des risques particuliers.
Afin de montrer son implication dans une démarche qualité
toujours plus riche, elle a été certifiée OHSAS
18001 en 2008, système de management de la santé et de la
sécurité au travail. C’est dans ce cadre que je
réalise mon stage de fin d’études. Intégrée
à l’équipe Sécurité, mon projet consistait
à maintenir et reconduire la certification OHSAS 18001.
Parallèlement à cela, une autre mission m’a
été confiée. J’ai pu réaliser une partie du
programme de mutualisation des deux systèmes OHSAS 18001 et ISO
14001 en un système de management intégré (SMI).
Les principales étapes de la réalisation de ces projets
seront donc présentées dans ce rapport, qui
évoquera également les nombreuses compétences et
connaissances que j’ai pu acquérir pendant les quatre mois
passés au sein d’EDF Vitry sur Seine. Après une
présentation de la structure de l’établissement, nous
nous intéresserons aux différentes phases liées
à l’OHSAS 18001 : Politique Santé Sécurité,
analyse de risques (document unique), plan de management santé
sécurité, réalisation d’un plan de communication
et sensibilisation du personnel (accueil sécurité dans
l’entreprise, campagnes sécurité, échange
inter-entreprises, etc.), suivi des actions, Revue de Direction.
EDF naît le 8 avril 1946 suite à la
nationalisation de
plus d’un millier d’entreprises françaises de production,
transport et distribution d’électricité de gaz.
Dans les années 1960 d’après guerre, les
Français s’équipent de plus en plus en
électroménager et ainsi la demande en
électricité accroît fortement.
A cette époque deux combustibles, le pétrole et le gaz,
sont moins chers que
le charbon; son utilisation régresse donc en faveur de ces
combustibles.
Dans les années 1970, suite à la crise
pétrolière, la France se tourne vers
l’électricité nucléaire et annonce la construction
d’une dizaine de centrales nucléaires. Ce programme annonce
l’indépendance énergétique du pays.
Les années 1990 et les années 2000 marquent une
période d’ouverture pour EDF des marchés
Européens et internationaux.
EDF s’étend donc hors à l’étranger pour devenir
une société de référence en matière
de production d’électricité, à partir de 2000,
avec des filiales créées dans le monde. L’ouverture de la
concurrence en Europe va ouvrir de nouveaux marchés pour
satisfaire le client du point de vue économique et du point de
vue de l’environnement.
Aujourd’hui, EDF est le premier producteur nucléaire mondial
implanté dans les grands pays d’Europe, le groupe EDF investit
pour une croissance industrielle durable, en portant ses
priorités sur trois axes :
-> Etre un leader du renouveau du
nucléaire dans
le monde,
-> Développer les énergies
renouvelables
et l’éco-efficacité énergétique,
-> Renforcer ses positions en Europe.
En 2010, EDF en quelques chiffres c’est: 169 000
salariés dans le monde
37.9 Millions de clients dans le monde
66.336 Mds de chiffre d’affaires (51%
France et 49% hors France)
B. La Centrale de
Production Thermique de
Vitry Sur
Seine
1.
Présentation
du
site
Le site du CPT Vitry a été construit
à la fin des
années 60 sur la rive gauche de la Seine ; puis il a su
évoluer avec les progrès technologiques.
Le centre de Production Thermique de Vitry sur Seine (CPT) est
l’entité qui exploite les installations de production
d’électricité EDF de la petite couronne parisienne.
A Vitry : deux unités de production thermique de 250 MW
fonctionnant au charbon
deux
turbines à combustion (TAC) de
125MW fonctionnant au fioul domestique, installées sur le
terrain de l’ancienne centrale d’Arrighi
A Gennevilliers : une turbine à combustion de 200MW fonctionnant
au gaz naturel ou au fuel domestique
A Vaires-sur-Marne : deux turbines de 185 MW fonctionnent au fioul
domestique
Une capacité de production stratégique
pour l’Ile de
France :
La région parisienne est déficitaire en moyens de
production d’électricité, particulièrement en
moyens de base qui fonctionnent toute l’année (hydrauliques ou
nucléaires). L’essentiel de l’électricité
consommée en Ile de France provient donc de centrales
éloignées grâce au réseau électrique
à très haute tension. Tous les moyens de production du
Centre de Production Thermique de Vitry sur seine (Porcheville) sont
utilisés pour fournir le complément
d’électricité pendant les pics de consommation
saisonniers, journaliers, ou en cas de difficulté à
acheminer l’électricité sur le réseau
électrique d’Ile de France.
Le centre de production thermique au charbon de Vitry sur Seine connait
un régime de fonctionnement qui peut varier d’une année
sur l’autre en fonction des fluctuations de la consommation et des
conditions météorologiques. Ces dernières
années, elle a fonctionné entre 3000 et 5000 heures par
an.
Les TAC quand a elles (Vitry, Gennevilliers et Vaires sur Marne) ont
fonctionné moins de 300 heures par an ces dernières
années.
Mode de fonctionnement et
production d’électricité [3].
Le combustible, charbon, fioul ou gaz, est brûlé dans une
chaudière. La chaleur dégagée transforme l’eau en
vapeur. Cette vapeur entraîne une turbine couplée à
un alternateur, qui génère l’électricité.
Elle redevient ensuite eau en traversant le condenseur, puis repart
pour un nouveau cycle vers la chaudière.
1ère étape : le combustible
Le combustible peut être de trois types différents :
charbon, fioul ou gaz. Dans les centrales à charbon, le
combustible est broyé et pulvérisé en poudre.
Quand les centrales fonctionnent au fioul ; il est injecté (en
très fines gouttelettes) par les brûleurs dans la chambre
de combustion.
2ème étape : la production de vapeur
Le combustible brûle dans une chaudière, pouvant mesurer
90 mètres de hauteur et peser plus de
9 000 tonnes. Elle est tapissée de tubes, à
l’intérieur desquels circule l’eau à chauffer. Sous
l’effet de la chaleur, l’eau se transforme en vapeur qui est ensuite
envoyée sous pression vers les turbines.
3ème étape : le groupe turbine-alternateur
La vapeur fait tourner la turbine. L’alternateur, qui lui est
couplé, tourne à 3 000 tours par minute et
génère l’électricité, à une tension
de 20 000 Volts. L’énergie électrique est ensuite
injectée sur le réseau, après avoir
été portée à 225 000 ou 400 000 Volts
à l’aide d’un transformateur de puissance.
4ème étape : le condenseur
La vapeur turbinée est envoyée vers le condenseur, dans
lequel circule de l’eau froide. La réaction est immédiate
: la vapeur reprend sa forme liquide. L’eau ainsi obtenue est
récupérée et circule de nouveau dans la
chaudière. Un autre cycle peut commencer. Quant à l’eau
utilisée pour le refroidissement, elle est soit restituée
à son milieu naturel, soit renvoyée au condenseur.
Le département QSE (Qualité,
Sécurité, Environnement) s’organise lui-même autour
du schéma suivant, comprenant l’équipe Santé
Sécurité au sein de laquelle j’ai réalisé
mon stage :
Figure 3 : Service QSE du CPT
Vitry [8]
Il est important de noter que les deux services « Environnement
» et « Sécurité » sont encore
aujourd’hui des systèmes qui ont des organisations
parallèles ; mais cependant qu’ils tendent vers un management
commun. Le service Qualité, quand à lui est en cours de
création.
Les risques professionnels font partie de la vie de celui qui
travaille. Chacun a un rôle à jouer pour préserver
la santé et la sécurité des personnes dans
l'entreprise.
Neuf principes guident à chaque instant les actions
de ceux qui s'impliquent dans la lutte contre les risques
professionnels:
Eviter les risques : supprimer le danger ou l’exposition à
celui-ci
Evaluer les risques : lors de l’élaboration du document
unique,
apprécier leur nature et leur importance ; dans le but de
pouvoir mettre des plans d’actions en œuvre et garantir la santé
et sécurité des travailleurs
Combattre des risques à la source : Intégrer la
prévention le plus en amont possible
Adapter le travail à l’homme : Afin de réduire les
effets du travail sur la santé, il faut choisir les bons
équipements et méthodes de travail
Tenir compte de l’état d’évolution de la technique
:
Mettre en place des techniques et moyens de préventions en phase
avec les évolutions techniques et organisationnelles de
l’entreprise
Remplace tout ce qui est dangereux par ce que l’est pas ou ce qui
l’est moins : Si un même résultat peut être obtenu
avec une méthode ou un produit présentant des dangers
moindres, il faut la favoriser.
Planifier la prévention : Il faut que la technique,
l’organisation du travail, les conditions de travail, les relations
sociales et l’environnement soient intégrés dans un
ensemble cohérent.
Prendre des mesures de protection collective : Favoriser les
protections collectives aux protections individuelles si cela est
possible
Donnes les instructions appropriées aux travailleurs : Il
faut
que les travailleurs soient informés des éléments
nécessaires à la bonne compréhension des risques
encourus et ainsi de les associer à la démarche de
prévention
Pour pouvoir appliquer ces 9 principes majeurs, il faut que
toutes les
parties prenantes soient impliquées : entreprises, employeur,
les autorités publiques nationales, organismes de
prévention et de contrôle technique ainsi que les
salariés et leurs représentants
L’équipe Santé
Sécurité :
L’équipe Santé Sécurité
a une fonction
support pour toutes les équipes opérationnelles et
fonctionnelles du site. Ses objectifs sont le développement des
compétences en matière de Sécurité pour
pouvoir ainsi améliorer le système de prévention.
Elle est donc en charge du support aux équipes présentent
sur le terrain, de la sécurité du site et du
développement des performances en matière
d’Hygiène, Santé, Sécurité
Afin de pouvoir assurer au mieux ces diverses missions, l’équipe
Santé Sécurité est composée de 2 personnes
à temps plein :
- Chargé santé sécurité
- Chargé santé sécurité
adjoint
Cette équipe est fréquemment complétée par
des étudiants en stage de fin de cycle supérieur (pendant
la durée de mon stage un autre étudiant a rejoint
l’équipe).
V.
Participation
au
maintien
de
la
certification
OHSAS
18001
A. Ma mission au sein
d’EDF Vitry sur Seine
1. Contexte
La santé et la sécurité au
travail font
aujourd’hui l’objet d’enjeux très importants.
Ces enjeux sont tout d’abord éthiques et sociaux. En effet,
aujourd’hui encore, c’est un bilan impressionnant de souffrances : en
France, sur une quinzaine de millions de salariés du
régime général de la Sécurité
Sociale, on dénombre 704000 accidents du travail et 45400
maladies professionnelles ont donné lieu à un arrêt
de travail en 2008. [4]
De plus elle représente un coût économique
très important pour les entreprises et la société
en générale.
Il est important de noter aussi que le contexte réglementaire
français et européen évolue sans arrêt vers
une amélioration de la gestion des risques professionnels. [5]
1 - La réglementation européenne
• Deux catégories de directives liées à
l’Hygiène et la Sécurité du Travail
1. Article 95, directives de type Nouvelle Approche,
exemple : Directive Machines
2. Article 137 du Traité d’Amsterdam pose le
principe de directives pour l’amélioration de la
sécurité et de la santé des travailleurs en
imposant des seuils minimum. Dans lequel, la directive cadre du 12 juin
1989 (89/391) vise :
• la prévention des risques
professionnels
• la sécurité et la protection de la santé
l’élimination des facteurs de risques et d’accidents
• l’information
• la consultation
• la formation des travailleurs et de leurs représentants
Elle donne les principes généraux et elle impose à
l’employeur d’effectuer une analyse des risques (En France, le document
unique)
2 - La réglementation française
La transcription en droit français des directives
européennes donne la mise en place d’un cadre interne à
l’entreprise
• le CHSCT - Comité
d’Hygiène, de Sécurité
et des Conditions de Travail
• le médecin du travail 2009-2010
• les droits des salariés (loi Auroux)
Une norme ne peut pas remplacer la réglementation ni se
substituer aux institutions. Au niveau pénal, le responsable du
management Hygiène Santé Sécurité au
travail est le chef d’entreprise. Cependant le recours à des
normes étrangères est devenu de plus en plus courant et
permet ainsi d’avoir un outil pour mener stratégiquement cette
activité au sein d’une entreprise.
La recherche d’une certaine maîtrise dans la gestion quotidienne
de la santé et de la sécurité au travail a donc
amené les entreprises de nombreux pays à adopter des
systèmes de management de la santé et de la
sécurité au travail.
Tous les 10 ans, le centre de production thermique de Vitry sur Seine
réalise de gros travaux de maintenance corrective et
préventive. La révision décennale s’étend
sur une période d’environ 4 mois (de mars 2010 à juin
2010). La révision concerne les deux tranches en activité
(Tranche 3 et 4). C’est dans ce surcroît d’activité que la
centrale de Vitry doit préparer son audit de suivi OHSAS 18001.
Parallèlement, en juin 2010 il y aura le 3eme audit de suivi ISO
14001 et la certification ISO 9001. Le CPT veut aussi mutualiser les
différents systèmes existant (Qualité,
Santé Sécurité et Environnement) afin de
créer un seul et même système de management
intégré (SMI)
Données du projet:
Le Service Santé Sécurité du CPT Vitry
Une certification OHSAS 18001 datant de 2008
Révision générale des tranches 3 et 4 du CPT
Vitry
Un service Santé Sécurité qui doit
s’intégrer dans la démarche SMI qu’entreprend le CPT Vitry
Objet du projet :
Le projet consiste à préparer le
système de
management du service santé sécurité à
répondre à toutes les exigences de la norme OHSAS18001
dans le but de reconduire la certification en juin 2010. Pour cela il
est nécessaire de mettre à jour toute la documentation et
toute la base réglementaire, de solder le PM2S 2009 et de
définir de nouveaux objectifs afin de bâtir le nouveau
plan de management 2010 en respectant les exigences du CPT selon
laquelle le service santé sécurité doit
s’intégrer dans le SMI.
L'objectif principal de ma mission est de reconduire la
certification OHSAS 18001 en juin 2010.
Pour cela il faut que la
documentation soit à jour, que le plan de management 2009 soit
soldé et celui de 2010
soit bâtit en sorte qu’il réponde aux exigences d’un SMI.
De plus il faut mettre en place une sensibilisation et une
communication Santé
Sécurité efficace et active.
Le CPT de Vitry-sur-Seine s’est engagé dans
une démarche
Santé Sécurité avec comme objectif
stratégique l’obtention et le maintien d’un certain niveau de
Sécurité
La Planification Dynamique Stratégique (PDS) est l'outil
qualité qui va permettre de bien exposer et de
synthétiser les missions et les objectifs de cette
démarche.
Figure 5 : PDS [8]
Principaux risques
liés à cette mission et alternatives:
L'outil d'aide à la décision « Arbre de
décisions » permet de modéliser rapidement les
risques potentiels de cette mission et leurs alternatives afin
d’assurer sa réussite.
Figure 6 : Arbre de décisions[8]
WBS (Work Breakdown Structure
en anglais et Structure de
découpage du projet en français)
Le WBS précise l'ordre et les
livrables associés à
chaque travail à réaliser pour répondre aux
objectifs de la norme OHSAS 18001. Le projet est découpé
en quatre phases principales :
- La phase de préparation de
projet : « préparation
SMSS ». Cette phase pose les bases nécessaires pour
entreprendre une démarche Santé Sécurité au
travail, en identifiant les exigences légales,
réglementaires et propre à l'entreprise et à son
activité, notamment, en fixant les nouveaux objectifs et la
politique santé sécurité 2010. L'aboutissement de
ces différents travaux est constitué par la
réalisation de la revue de direction qui fait le bilan du
système santé sécurité 2009 et qui
définit les nouveaux objectifs pour 2010.
- « La mise en œuvre du projet
». Cette phase symbolise le
début des investigations avec l'ensemble des chefs de service
dans le but d'établir ou mettre à jour le PM2S 2009
existant pour être conforme au référentiel OHSAS
18001, faire un suivi des indicateurs Santé
Sécurité ; sensibiliser le personnel et organiser des
campagnes de communication santé sécurité. Faire
un suivi de toutes de tous les plans d’action et vérifier leurs
efficacités respectives ; ainsi que réaliser la mise
à jour documentaire.
- « La vérification
»est une étape
essentielle avant d’arriver à l’audit de reconduction de la
certification. Reprendre toutes les exigences de la norme afin de
mesurer l’avancement du système de management santé
sécurité.
- « L’amélioration » permettra de corriger si des
écarts ont été observés lors de
l’étape de vérification.
L’objectif premier de l’OHSAS 18001 est de fournir
aux entreprises un
support d'évaluation et de certification internationalement
reconnu de leur système de management de la Santé et de
la Sécurité au travail.
Le référentiel OHSAS 18001 est né en 1990 à
l'initiative de divers organismes certificateurs dans l'espoir de
créer un jour une norme ISO. Mais l'ISO n'a pas
décidé d’en produire une norme. Les organisations de
certification ont donc assuré la promotion de l'OHSAS au niveau
international.
L’OHSAS est composée de deux textes :
• OHSAS 18001 : le référentiel
lui-même qui permet la gestion de la santé et de la
sécurité
• OHSAS 18002 : Un guide pour sa mise en place.
Une nouvelle version de l’OHSAS a été créée
sans grand bouleversement ; seuls des améliorations et
compléments ont été apportés.
Le référentiel OHSAS 18001 est totalement compatible avec
l’ISO 9001 et l’ISO 14001, ceci favorise les démarches de
management intégré, QSE. Ainsi, le CPT Vitry souhaite
aller vers un système SMI et obtenir la certification ISO 9001
en juin 2010.
La structure de l’OHSAS 18001 repose sur le principe de
l'amélioration continue symbolisée par la roue de Deming
Figure 8 : Les exigences de l’OHSAS 18001[8]
L’OHSAS 18001 porte sur les principaux éléments suivants :
• Planification pour l'identification des dangers,
ainsi que l'évaluation et la gestion des risques
• Programme de gestion OHSAS
• Structure et responsabilité
• Formation, présentation et compétence
• Consultation et communication
• Gestion opérationnelle
• Préparation aux situations d'urgence et
solutions
• Mesure, suivi et amélioration des
performances
Il est important de savoir que dans un marché concurrentiel,
comme celui de l’énergie, les clients attendent plus que des
prix compétitifs de la part de leurs fournisseurs. EDF a besoin
de montrer et démontrer que le service qu’elle propose est
fiable, sans interruptions d’activité excessive causée
par des accidents du travail par exemple.
La certification du système de gestion selon OHSAS 18001 atteste
de la conformité et des avantages suivants pour une entreprise
certifiée:
En externe :
Une image positive de l’entreprise
Conformité aux dispositions juridiques
et
réglementaires
Témoignage, auprès des
partenaires,
de l'importance que l’entreprise porte aux domaines de la santé
et de la sécurité (sécurisation des sites)
Permet d’avoir de meilleures relations avec
l’administration du contrôle
Preuve d'une approche innovatrice,
tournée
vers l'avenir
Avantage concurrentiel : c’est une
opportunité accrue de séduire de nouveaux clients; les
sites qui se démarquent ont plus de chances d’avoir des
productions innovantes de pointe.
En interne :
Diminution possible du nombre d'accidents :
assurer la protection des personnes, agir sur les situations à
risque pour éviter l’accident.
Favoriser les bonnes pratiques
Réduction possible des coûts
associés aux interruptions de travail
Meilleur suivi des exigences légales et
réglementaires appropriée
Meilleure maîtrise de l’impact de la
responsabilité pénale
Réduction des coûts liés
à l'assurance de responsabilité civile
Développement de la culture
sécurité au sein de l’établissement et de la
motivation du personnel
A qui s’adresse la
certification OHSAS 18001 ?
Le
référentiel OHSAS
18001 s’adresse au domaine public ou
privé et il s’intègre dans le management global de
l’organisme.
L’OHSAS 18001 permet au manager de mieux maîtriser son
organisation en matière de santé et
sécurité au travail.
Les domaines santé et sécurité au travail
impliquent une participation globale de tous les membres d’une
entreprise (engagement de la direction, des spécialistes et des
salariés).
C.
Politique Santé Sécurité du
CPT Vitry sur Seine
Pour favoriser
l’efficacité
d’un programme santé
sécurité ; il faut que l’entreprise ait une politique
Santé Sécurité. Une telle politique reflète
les besoins et les améliorations à apporter au milieu de
travail mais relève aussi les points forts du système.
Cette dernière doit être révisée et mise
à jour régulièrement ; le CPT Vitry renouvelle
cette dernière annuellement. Il existe une politique commune
à la santé sécurité et à
l’environnement ; en effet dans une démarche de SMI, il est
important de commencer à mettre en commun les deux
systèmes. Le service sécurité a participé
à la mise à jour de cette politique en collaboration avec
le service environnement et le Directeur du CPT Vitry.
Dans les années à venir le système Qualité
s’intégrera à cette politique afin de finaliser le
système de management intégré.
Il est important
avant de commencer
cette partie de rappeler la
différence entre un « danger » et un « risque
».
Un danger est une propriété intrinsèque à
un produit, un équipement ou une situation, qui serait
susceptible de causer des dommages. Le risque intervient seulement si
une personne est en interaction avec ce danger. C’est pour cela que
l’on dit que le risque, c’est l’exposition d’un salarié à
un danger.
Exemple : un escalier représente à lui seul un danger, on
parle de risque de chute seulement si une personne est dans cet
escalier.
Principe d’analyse de risques:
Figure 9 : Principe d’analyse de
risques [8]
L’identification des dangers, permet de discerner, repérer et
recenser tous les dangers et risques associés présents
dans l’environnement des salariés ou même dans leurs
activités.
L’évaluation des risques, quant à elle permet d’analyser
les modalités d’exposition des salariés aux situations
à risques. Pour réaliser cette phase il peut être
intéressant de se poser les questions suivantes : Quand les
salariés sont ils exposés ? Combien de temps ? Comment ?
Existent-ils des moyens de protections mis en œuvre ? Ainsi des
critères de cotation sont mis en place au sein de l’entreprise,
et permettent d’évaluer et « noter » chaque risque
et de les classer.
Figure 10 : Grille de critère de cotation pour le DU du CPT Vitry
Enfin, la phase de gestion des risques consiste à mettre en
place des actions d’amélioration afin de diminuer le risque.
Cette analyse de risque se réalise dans le document unique dont
la mise à jour est annuelle.
Document Unique [6]
Le décret du 5 novembre 2001 (n°
2001-1016) prévoit
la création obligatoire d’un « document relatif à
l’évaluation des risques pour la santé, la
sécurité des travailleurs ».
Ce décret introduit 2 dispositions dans le Code du Travail :
L’article R230-1 oblige à formaliser dans un
document
unique les résultats de l’évaluation des risques
l’article R263-1-1 porte sur les sanctions pénales
en cas
de non-respect de l’article R230-1
L’article R230-1 du Code du Travail introduit une nouvelle disposition
réglementaire destinée à formaliser
l’évaluation des risques des salariés. Ce document doit
être mis à jour régulièrement et
annuellement au minimum et lors de toute décision importante
d’aménagement modifiant les conditions d’hygiène et de
sécurité, ou les conditions de travail, ou
lorsqu’une information supplémentaire concernant
l’évaluation d’un risque est recueillie. Le document devra
être daté et à disposition des salariés, du
médecin du travail et de l’inspecteur du travail.
L’obligation de transcription des résultats de
l’évaluation des risques incombe à l’employeur, lui seul
responsable. L’employeur peut se faire aider en ce qui concerne
l’amélioration des conditions de travail, la protection des
salariés contre l’ensemble des nuisances et contre les risques
d’accident du travail ou de maladie professionnelle.
Ce document unique doit donner lieu à l’élaboration d’un
programme de prévention des risques afin de réduire et ou
même supprimer la majorité des dangers constatés.
Il faut savoir qu’il n’existe pas de d’exemple type de document unique,
seuls des indications sur les objectifs à atteindre sont
donnés.
La lecture du document unique permet donc d’avoir « une photo
» des risques présents sur le site à un instant
« t » Sa mise à jour régulière quand
à elle rentre dans une logique d’amélioration continue
qui fait vivre et évoluer ce document.
Les risques peuvent être des marches mal éclairées,
ou encore en relation avec l’ergonomie du poste de travail, ou
des problèmes liés aux gestes et postures (un
environnement de travail mal adapté, éclairage
insuffisant, bruit, ambiance thermique), un nettoyage de machine
à risque, etc.
La mise à jour du document unique du CPT Vitry 2010 se fait par
le biais de réunions. Il faut en effet organiser et animer des
réunions en rassemblant toutes les personnes d’un même
service. Les risques et les cotations énoncés 2009 sont
alors balayés et remis à jour. Ces réunions
permettent aussi de vérifier si les idées
d’améliorations proposées l’an passé ont
été réalisées et si elles ont porté
leurs fruits. Il est important de demander aux participants si d’autres
risques ne sont pas apparus au cours de cette année. Annexe n°2 : Extraction d’une
partie du Document Unique
Les idées et actions d’amélioration proposées dans
le document unique sont suivies trimestriellement lors du CAQSE. Le
CAQSE est le Comité d’Appui Qualité
Sécurité Environnement et a pour objectif
d’évaluer le système et de suivre les plans d’actions
afin de proposer des axes d’amélioration. Il a un rôle
d’alerte auprès de la Direction, notamment sur les DI
Sécurité et sur les plans d’actions proposés dans
le DU. Le dernier CAQSE a eu lieu le 5 Mai 2010 et a eu pour objectif,
dans le domaine de la sécurité, de balayer les 10 DI les
plus importantes et les 10 risques les plus élevés.
Plan de Prévention :[7]
Le plan de
prévention permet
de limiter les risques liés
à la co-activité des personnes présentes sur le
lieu d’une intervention. Il est réalisé à l’issue
d’une visite préalable à laquelle participent toutes les
entreprises extérieures intervenantes. Ce document permet
à l’entreprise utilisatrice, ici EDF, de formaliser les mesures
générales applicables par l’ensemble des entreprises
extérieures, et les mesures particulières à chaque
entreprise en fonction de la réalité de son intervention
future.
En Février 2010 ; la trame de PDP a été
réactualisé afin de répondre aux attentes
nombreuses (en nombre d’entreprises présentent sur un même
chantier), de l’arrêt de tranche. Une réunion a
été organisée afin de rassembler tous les
prestataires et de leurs exposer les différents risques qu’ils
seront susceptibles de rencontrer sur le site. Une fois cette
présentation réalisée, les entreprises
extérieures peuvent renseigner les PDP ensemble. La gestion et
la mise à jour des PDP restent cependant quotidienne tout au
long de l’arrêt de tranche afin de les faire évoluer
(ajout de nouveaux risques, de nouvelles entreprises, etc.)
Arbre des causes :
Dans une logique de PDCA, après un accident
il
est important de
réaliser un arbre des causes afin d’étudier les
situations dans lesquelles l’accident est-il arrivé. J’ai pu
assister en tant que candide à une réunion
d’élaboration de l’arbre des causes d’un accident de
manutention. Cette étude permet de définir les
réelles causes de l’accident de mettre en place un ou plusieurs
plans d’action afin d’éviter que ce dernier ne se déroule
à nouveau.
L’évaluation des risques, formalisée
dans le document
unique est un point d’entrée essentiel pour mette en place un
système de management Santé Sécurité. Il
permet d’avoir l’état des lieux de la situation actuelle.
L’entreprise dans son plan de management santé
sécurité prend en compte les non-conformités
réglementaires, les axes d’améliorations
organisationnelles et intègre ses risques significatifs propres.
Une fois cette étape réalisée, le CPT Vitry peut
enfin planifier des actions et définir un programme de
management santé sécurité au travail.
Une société extérieure réalise pour le CPT
Vitry l’étape d’identification des réglementations
applicables. Ensuite il est
nécessaire d’évaluer les non-conformités
réglementaires et de les intégrer dans
les PM2S 2010. Il est important de mettre en place des plans d’actions
pour
palier à ces non-conformités.L’identification des
sources de dangers
est réalisée à l’aide du document unique. Une fois
à la mise à jour réalisée,
les risques avec les cotations les plus élevées sont
intégrés au PM2S et font
preuve de plans d’actions mis en place et suivis par le service
Santé Sécurité.Pour
intégrer les idées
d’améliorations
organisationnelles au PM2S, il est important de s’appuyer sur les
remarques,
non-conformités mineures ou les idées
d’améliorations des audits internes et externes
réalisés en 2009. Le PM2S 2010 du CPT
Vitry va changer de
forme afin de pouvoir s’intégrer au plan de management
Qualité et
Environnement.
Manager le domaine de la santé et la
sécurité au
travail c’est mettre en œuvre les moyens pour assurer la
sécurité des personnes sur leur lieu de travail en
fonction de l’état de la technique. Il est important de noter
que la santé et la sécurité au travail sont
difficilement quantifiables et donc que la réglementation y joue
un rôle important.
Au CPT Vitry, la veille réglementaire est assurée par une
entreprise extérieure qui se charge de renseigner la base REFLEX
2S (base nationale dans laquelle les sociétés retrouvent
toute la réglementation susceptible d’être applicable).
Une fois la base réglementaire renseignée, il faut
réaliser une extraction de toutes les non-conformités
afin de mettre en place des plans d’actions.
En plus du service communication qui s’occupe
de transmettre les
informations concernant tous les évènements se
déroulant au CPT aux agents EDF, le service
sécurité est lui même très actif dans
ce domaine. En effet :
Communication intra CPT:
Réunion sécurité hebdomadaire
Des réunions hebdomadaires, consacrées à la
sécurité des travailleurs sur site sont organisées
toutes les semaines afin de sensibiliser les agents EDF ainsi que les
entreprises extérieures présentes sur le site pour
l’arrêt de tranche.
Toutes les semaines des panneaux d’affichage photos sont mis à
jour afin de tenir au courant les personnes sur site des bonnes et
mauvaises pratiques sécurité de la semaine.
Figure 12 : Communication
Sécurité/Affiches photos [8]
De plus un power point est projeté 3 fois par jour sur les
écrans télé à différents emplacement
de la centrale afin de rappeler les informations nécessaires
à connaître en cas d’urgence et les différents
risques présents sur le site.
Communication SMI
Cette année, le CPT Vitry travaille aussi à la
certification ISO 9001. L’audit sera d’ailleurs commun Qualité /
Sécurité / Environnement.
C’est dans cet esprit de démarche intégrée que
nous avons décidé de faire une sensibilisation commune
OHSAS 18001 / ISO 14001 et ISO 9001.
En effet, la mise en place de ces trois normes s’effectue selon un
même fil conducteur, elles ont la même structure. Cela nous
permet donc de faire une sensibilisation avec un tronc commun sur la
partie système et des spécificités en
sécurité, environnement ou qualité. De plus, les
salariés ne suivent qu’une seule sensibilisation, c’est moins
contraignant. La campagne de sensibilisation SMI est donc prévu
pour juin 2010 ; en effet les 3 services santé
sécurité, environnement et qualité vont
présenter ensemble et rapidement lors des réunions de
service le principe d’un SMI et vont rappeler les objectifs de ces
trois entités.
Communication inter
entreprise :
Echange avec les sociétés voisines
Le CPT Vitry tient à avoir de bonnes relations avec les
industries voisines ; en autres le dernier échange fût
avec la société Air Liquide ; il avait comme but un
enrichissement mutuel sur les différentes méthodes de
management des services santé sécurité des deux
entreprises. En effet le service Santé Sécurité de
l’entreprise Air Liquide s’appuie sur le référentiel MASE
alors que le CPT sur l’OHSAS 18001.
Les cinq principaux axes du référentiel MASE sont :
- Engagement de la direction
- Compétence et qualification professionnelle
- Préparation et organisation du travail
- Contrôle
- Amélioration continue
Accueil sécurité
Communication sécurité aux nouveaux arrivants sur le site
CPT Vitry et aux prestataires.
Tous les nouveaux arrivant sur le site du CPT Vitry sur Seine (CDI,
CDD, intérimaires, stagiaires ou personnel des entreprises
extérieures) sont obligés de participer à
l’accueil sécurité.
Une vidéo rappelant les différentes règles en
matière de santé et sécurité d’une
durée d’une vingtaine de minutes est diffusée à
toutes les personnes présentes. Pour information ; une nouvelle
vidéo est en cours d’élaboration car de nombreuses
scènes ne sont plus réglementairement conformes.
Une fois cette vidéo diffusée les personnes se voient
recevoir un dépliant contenant toutes les règles de
sécurité du site (numéro d’urgence, points de
rassemblement etc...)
Ce document est essentiellement visuel, afin de faire passer rapidement
les messages.
Les thèmes suivants, sont expliqués et imagés dans
le film et le livret d’accueil :
- L’ordre et la propreté
- La circulation des piétons et des engins
- La conduite des transpalettes électriques
- Les agents chimiques dangereux
- Les équipements de protection individuelle
- La manutention des charges
- Les travaux en hauteur
- L’incendie
- Le courant électrique
- Au volant de votre véhicule personnel
- La conduite à tenir en cas d’accident et les
soins aux
blessés
Figure 13 : Livret
d’accueil CPT Vitry
Pour respecter la démarche du PDCA, il ne suffit pas de faire
une présentation sécurité, il faut aussi
vérifier que le message est passé. Les participants
répondent à un questionnaire qui reprend les points
sécurité essentiels à connaître au CPT
Vitry. Ce questionnaire à été mis à jour en
Février 2010. Une correction commune est ensuite
réalisée afin de discuter sur les points qui ont pu poser
problème.
Suite à la conjoncture spécifique
actuelle de
l’arrêt de tranche, un planning d’audit et de visites
sécurité des personnes de la direction à
été mis en place. J’ai pour mission de réaliser le
suivi de tous les comptes rendu et des plans d’actions proposés.
Pour réaliser au mieux ces visites et audits, nous avons suivi
une formation d’auditeur de chantier. Je réalise moi-même
des visites sur le terrain.
Suite à une remarque de l’audit dernier, j’ai, en collaboration
avec l’équipe environnement, travaillé sur la nouvelle
trame d’audit et de visite de chantier. Elle permet de faciliter les
visites et audit de chantier. Toujours dans une logique PDCA, un
système de contre visite va être installé afin de
permette de vérifier l’efficacité des actions mise en
œuvre. Annexe 6 : Trame visite et audit de
chantier
La Revue de Direction permet de valider la phase
Vérification
dans la roue de Deming. J’ai lors de mon stage,
réalisé et présenté toutes les parties
santé sécurité de la revue de direction qui est
commune à la sécurité et à l’environnement.
Une de mes missions a été d’analyser les données
du service santé sécurité afin de préparer
la Revue de Direction, de l’organiser et d’animer les parties en
relation avec le service santé sécurité. Il est
important de noter que la revue de Direction au CPT Vitry est commune
à l’environnement et à la santé
sécurité ; c’est pour cela que j’ai travaillé en
collaboration avec l’équipe « Environnement ».
La revue de direction a pour objet de permettre à la
direction à son plus haut niveau de vérifier que le
système de management mis en place répond bien
à l’ensemble de ses attentes et notamment à sa politique
et aux objectifs qu’elle s’était fixée l’an passé.
La revue de direction étant un lieu de prise de décisions
; cette année la nouvelle politique a été
validée lors de la revue de direction, un bilan 2009 a
été réalisé et de nouveaux objectifs ont
été fixés pour l’année 2010.
Les thèmes abordés ont été :
Politique
Objectifs et programme de management / état de
réalisation
Plan de formation / état de réalisation
Plan de communication / état de réalisation ou
communication interne et externe réalisée sur
l'année 2009, point de vue des parties intéressées
Résultats des évaluations de la conformité
aux
exigences réglementaires et autres exigences
L’audit de
maintien de la certification est prévu pour le 23
juin ; le résultat concernant le maintien de la certification
OHSAS 18001 n’est donc pas encore connu. Cependant nous pouvons faire
un point sur l’état actuel du système et des
avancées réalisées. Après 4 mois
passés au sein d’EDF Vitry, j’ai rempli les objectifs suivants :
50 % des analyses de risques, participation au plan de communication et
réalisation de nombreux éléments. Participation
à la réalisation et à l’animation de
sensibilisation SMI, 100% de la revue de direction a été
réalisé. 100% mise à jour du bilan PM2S 2009
réalisé et 70% du PM2S 2010 réalisé.
L’équipe doit désormais terminer la réalisation du
programme Sécurité afin d’atteindre les objectifs
fixés.
Sur un plan plus personnel, cette période m’a
donné l’occasion d’exercer une activité professionnelle
qui fut riche en enseignements techniques et humains. La
diversité des tâches qui m’étaient confiées
m’ont apporté et renforcé de multiples compétences
: gestion des exigences d’une norme, maîtrise d’outils techniques
comme l’analyse de risques. Ce stage m’a permis de développer ma
capacité d’autonomie et mon sens de l’initiative. De plus le
secteur de l’énergie est un nouveau domaine, qu’il m’a fallu
assimiler rapidement, car un certain nombre de connaissances
étaient nécessaires pour mener à bien mes missions.
J’ai également pu me rendre compte du rôle d’une
équipe comme la notre, c’est-à-dire assurer une fonction
support sur des projets ; le fait de travailler en interface avec
d’autres équipes et d’autres entreprises a été
extrêmement bénéfique.
Grâce aux échanges développés avec mon
équipe, j’ai pu découvrir d’autres aspects concernant
l’environnement et ainsi assimiler les différentes facettes du
métier de responsable Sécurité / Environnement.
Je me dois de souligner également l’ambiance
agréable de travail dans laquelle j’ai évolué.
Aussi bien chez EDF VITRY SUR SEINE, dans un esprit de
convivialité, qu’avec mon équipe de travail, dans un
climat de confiance. C’est grâce aux conseils précieux de
mon maître de stage et au soutien permanent de toute
l’équipe que j’ai pu mener à bien ma mission.
Cette expérience complète
idéalement ma formation et ne peut être que favorable
à mon insertion professionnelles au sein, je l’espère,
d’EDF VITRY, ou d’une entreprise de même envergure.
Annexe n°2 : Extraction d’une
partie du Document unique du CPT Vitry
Annexe n°3 : Arbre des
causes réalisé le 18/04/2010 au CPT Vitry
Synthèse
de
l’événement
L’origine
de l’accident est dûe au besoin de chercher l’origine du bourrage.Il a
été déterminé que l’origine du bourrage
semble
venir du dysfonctionnement du registre couplé au nettoyage
inefficace de la vis
mélangeuse. De plus la conception des trappes ne permet pas
aisément de les
retirer. Une
réflexion sur la méthode de manutentionner les trappes
est réalisée dans le
service via des causeries qui se font régulièrement. De
plus des analyses
techniques sont en cours afin d’améliorer l’ergonomie des
trappes et de palier
au problème du bourrage.
Annexe n°4 : Présentation
Sécurité du 22/04/10 du CPT Vitry
Annexe n°5 : Questionnaire accueil
Sécurité du CPT Vitry
Annexe n°6 : Trame d'audit de
chantier du CPT Vitry
Annexe n°7 : Suivi des plans
d’action des audits et visites de
chantier du CPT Vitry
[1] EDF. Histoire. [En ligne]. Disponible sur : «
http://presentation.edf.com/profil/histoire/1946-1962-40178.html
» (Consulté le 06.05.10)
[2] EDF. Revue « vivre edf »- n°69, Janvier
Février 2010
[3] EDF - VITRY Centrale thermique – Groupe régional de
production thermique centre, 126 pages. (Editions SODEL S.A)
[4] SECURITE SOCIALE. Les chiffres clés de
sécurité sociale en 2008. [En ligne]. Disponible sur :
«
http://www.securite-sociale.fr/chiffres/chiffres_cles/2009_chiffres_cles.pdf
»
(Consulté
le
26.05.10)
[5] ESCANDE Jean. Risk management PCA - Cours de QPO5 – Gestion des
risques dans les organisations (2009)
[6] CAISSE REGIONALE D’ASSURANCE MALADIE. Service Prévention des
Risques Professionnels. [En ligne]. Disponible sur : «
http://www.cramra.fr/entreprise/risquesprof/pdf/fti_1022.pdf »
(Consulté le 21.05.10)
[7] LEGIFRANCE. [En ligne]. Disponible sur :
«http://www.legifrance.gouv.fr/» (Consulté le
06.05.10)
[8] Suivi
et
Maintien
de
la
certification
OHSAS
18001,
Mounia HSSINA, Stage
professionnel de fin d'étude, MASTER Management de
Qualité (MQ), UTC, 2009-2010, URL :https://www.utc.fr/master-qualite/rubrique « Travaux ».