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Contribution au Document Unique de l'UTC pour l'unité de travail :
Atelier TN04
Simona ALDEA
Simona ALDEA
Jean-Rémi BOIVIN
Jean-Rémi BOIVIN
Aurore MERESSE
Aurore MERESSE
Luce Murielle NZANG NZE
Luce Murielle NZANG NZE
Référence bibliographique à rappeler pour tout usage :
Contribution au Document Unique de l'UTC pour l'unité de travail : Atelier TN04, ALDEA Simona, BOIVIN Jean-Rémi, MERESSE Aurore, NZANG NZE Luce Murielle
Projet d'Intégration, MASTER Management de la Qualité (MQ), UTC, 2011-2012, URL : http://www.utc.fr/master-qualite, puis "Travaux", "Qualité-Management", réf n°197

RESUME

L’UTC, comme toute organisation publique ou privée française, est soumise au code du travail français en vigueur. Celui-ci rend obligatoire la création et la mise à jour, au minimum une fois par an, d’un outil essentiel de la prévention des risques dans une organisation : le Document Unique.
Au cours de leur parcours de Master 2 Management de la Qualité à l’Université de Technologie de Compiègne (UTC), quatre étudiants se sont vu confier la mission de mettre à jour le Document Unique de leur établissement d’enseignement supérieur pour une  unité de travail : l’Atelier de fabrication mécanique TN04. Pour ce faire, ils ont été accompagné par l’ingénieur Hygiène et Sécurité de l’UTC et ont élaboré une méthode d’évaluation en trois phases :

  • une enquête de perception des risques auprès des acteurs de l’unité de travail (ici : les étudiants),
  • une analyse comparative auprès d’une entité similaire : un « benchmark » sur la politique sécurité et moyens mis en place pour sa pérennisation sur un site effectuant la même activité (ici : un atelier du lycée Mireille GRENET de Compiègne),
  • une évaluation factuelle des risques : élaboration de grille d’autodiagnostic comprenant des critères permettant d’évaluer la conformité en sécurité de chaque équipement, matériel, organisation, … de l’unité de travail.

Ces trois méthodes ont permis au groupe projet d’élaborer un référentiel efficace de mesure des risques existant dans une unité de travail, de remplir le document d’évaluation des risques, de mettre à jour le document unique et d’élaborer un plan d’action afin de réduire les risques les plus critiques pour l’unité de travail considérée.

Mots clés : Analyse comparative Auto diagnostic Criticité Conformité Dangers Document Unique Enquête de perception des risques Evaluation des risques Evaluation factuelle Gravité Moyen de maîtrise Plan d’action Probabilité d’occurrence Santé et Sécurité au TravailRisques Unité de travail

ABSTRACT


The UTC, like any French public or private organization, is subjected to the current French labor code. This one makes mandatory the creation and the updating, at least once a year, an essential tool of the prevention of risks in an organization: the Single Document.
During their course of Master 2 Quality Management at the University of Technology of Compiègne (UTC), four students were given the task to update the single document of their higher education establishment for a working unit: the mechanical fabrication Workshop TN04. To do this, they were accompanied by the engineer Health and Safety Engineer of the UTC and they elaborated an evaluation method in three phases:
  • a survey of risk perception among those involved in the work unit (here: the students)
  • A comparative analysis with a similar entity: a "benchmark" on the safety policy and means set up for its perpetuation on a site making the same activity (here: a workshop of the high school Mireille GRENET of Compiègne)
  • A factual assessment of the risks: elaboration of scales of Self-Assessment including criteria for assessing the conformity of each security equipment, materials, organization, ... of the working unit;
These three methods allowed the team project to elaborate an effective reference of risks measuring in a work unit, to fill the risk assessment document, to update the Single Document and to elaborate an action plan to reduce the most critical risks to the work unit concerned.

Key words : Action plan Comparative analysis Conformity Criticality Factual assessment Hazards Health and Safety at Work Means of control Probability of occurrence Risks Risk assessment Self diagnosis Severity Single Document Survey of risk perception Working unit

REZUMAT

UTC, ca oricare organizație publică sau privată franceză este supusă codului de lucru francez în vigoare. Acesta face obligatorie creerea și actualizarea, minimum o dată pe an a unui instrument esențial de prevenire a riscurilor într-o organizație: Documentul Unic.
Pe parcursul a anului 2 de Master  Managementul calității la Universitatea de Tehnologie din Compiègne (UTC), patru  studenți și-au încredințat misiunea de a actualiza Documentului Unic  în instituția lor de învățământ superior pentru o unitate de lucru: Atelierul de fabricație mecanică TN04. 
Pentru a face aceasta, ei au fost însoțiți de către Inginerul de Igienă și Securitate aparținând de UTC  și au elaborat o metodă de evaluare în 3 faze:

  • O anchetă de percepere a riscurilor de către actorii din unitatea de lucru (aici: studenții),
  • O analiză comparativă a unei entități similare: un « bechmark» având în vedere politica securității si a mijloacelor puse în aplicare pentru durabilitatea ei pe un site efectuând aceiași activitate (aici: un atelier a liceului Mireille GRENET din Compiègne),
  • O evaluare faptică a riscurilor: elaborarea unor grile de autodiagnostic cuprinzând criterii permițând de a evalua conformitatea în securitate a fiecărui echipament, material, organizație,... a unității de lucru.

Aceste 3 metode au permis grupului de proiect de a elabora un referențiel eficace de măsură a riscurilor existente într-o unitatea de lucru, de a completa documentul de evaluare a riscurilor, de a actualiza Documentul Unic si de a elabora un plan de acțiune în scopul de a reduce riscurile cele mai critice pentru unitatea de lucru existentă.

Cuvinte cheie : Analiză comparativă Anchetă de percepere a riscurilor Autodiagnostic Conformitate Criticitate Document Unic Evaluarea faptică Evaluarea riscurilor Gravitatea unui risc Pericol Plan de acțiune Riscuri Sănătate și Securitate la locul de muncă Unitate de lucru



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Remerciements


Nous tenons tout d’abord à remercier et à témoigner toute notre reconnaissance à Monsieur Frédéric GILLE – l’initiateur et le tuteur de ce projet – pour son professionnalisme, sa disponibilité, son accueil et sa gentillesse, ainsi que pour nous avoir conseillés et orientés tout au long de ce semestre dans la réalisation de notre travail. 


Nous remercions aussi Messieurs Gilbert FARGES et Jean-Pierre CALISTE, responsables du master de management de la qualité pour les enseignements qu’ils apportent dans ce master et pour nous avoir guidés lors des jalons pour la poursuite de notre projet.


Nous remercions également Messieurs Alain LORIAUX et Thierry BAILLOT – responsables de l’atelier TN04 – qui nous ont ouverts les portes de leur atelier et qui ont partagé avec nous leurs expériences professionnelle afin que nous puissions mener à bien les missions de notre projet.


Nos remerciements vont aussi à l’endroit de Monsieur Christophe BRASSET, chef de travaux au lycée Mireille GRENET de Compiègne (60200 – FRANCE) pour nous avoir fait partager sa politique sécurité et pour avoir pris le temps de nous faire visiter l’un de ses ateliers.


Nous n’oublions pas non plus toutes les personnes avec qui nous avons travaillé tout au long de la réalisation de ce projet et qui ont permis à celui-ci de se dérouler au mieux. Il s’agit :



Sommaire

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Glossaire

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Définitions

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Introduction


Dans le cadre du Master 2 Management de la Qualité, un groupe de quatre étudiants s’est vu confier la réalisation d’un projet d’intégration. Ce projet, comptant pour l’Unité d’Enseignement QP10, vise à s’approprier tous les outils du management de la qualité en traitant des problématiques diverses et concrètes.


Lors de la présentation des différents sujets QP10, le choix du sujet s’est porté sur le thème suivant : « Maîtrise des Risques : contribution au Document Unique de l'UTC  pour l'unité de travail : Atelier TN04 ».


Le projet consiste à mettre en œuvre une démarche qualité à l'atelier machines-outils TN04 avec l'objectif de réduction des risques. Pour cela, le Document Unique sera utilisé car il fait l'inventaire et l'évaluation des risques identifiés dans chaque unité de travail.


Le Document Unique doit obligatoirement s’inscrire dans une politique sécuritaire. Il vise à établir la liste des risques présents dans les unités de travail de l’UTC. Cela a pour but de qualifier et de quantifier les risques, permettant ainsi de mieux les maîtriser et de les traiter suivant leur criticité. En effet, des mesures seront mises en place pour réduire les risques les plus critiques. De plus le Document Unique est en constante évolution (révision annuelle ou modification lors d’incidents, d’accidents, …) ce qui assure une continuité dans l’évaluation des risques.


Le projet consistera à :
  • Faire un bilan de l’existant (en visitant l’atelier TN04)
  • Évaluer les risques professionnels qui y sont liés
  • Contribuer à la rédaction d’un nouveau format de Document Unique et le remplir avec les informations issues de l’évaluation
  • Élaborer un plan d’action pour diminuer les risques (en impliquant le personnel et les étudiants concernés)
  • Mettre en œuvre les actions de préventions issues du plan d’action

A l'issue du projet, l’UTC pourra mieux s’investir dans la prévention des risques, améliorera le fonctionnement de la collectivité, valorisera le savoir-faire
et renforcera la cohésion sociale



Pour mener à bien ce projet, le projet aura pour tuteur l’ingénieur Hygiène et Sécurité de l’UTC : Mr
Frédéric GILLE.


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I. Phase de formalisation


I.1    Contexte

L’Université de Technologie de Compiègne (UTC) est un établissement d’enseignement supérieur formant des étudiants en cursus d’ingénieur, licences, masters ou doctorats généralistes.


Sa mission est de former des étudiants capables de maîtriser les interactions entre la technologie et l’Homme évoluant dans un environnement mondial en conduisant des projets innovants dans les domaines de l'industrie et de la recherche. L’UTC est composée d’environ 450 enseignants, 4200 étudiants et 300 doctorants [1].


L’UTC, comme toute organisation publique ou privée française, est soumise au code du travail français [2]. Ce code est constitué de lois, règlements et décrets applicables, et il impose notamment à chaque organisation de réaliser et de tenir à jour une fois par an au minimum un Document Unique (ou plus souvent : dès lors qu’il y a un aménagement important modifiant les conditions d’Hygiène ou de Sécurité ou les conditions de travail (lorsqu’une information supplémentaire concernant l’évaluation d’un risque dans une unité de travail est recueillie, ou lors d’accident grave).


La Circulaire DRT n 6 du 18 avril 2002  prise pour l’application du Décret 2001-1016 du 5 novembre 2001  portant sur la création d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la Santé et la Sécurité des Travailleurs (prévue par l’article L.230-2 du code du travail et modifiant le code du travail) rend obligatoire l’identification et la classification des risques auxquels sont soumis les usagers en vue de mettre en place des actions de prévention. Ces résultats doivent être transcrits dans un document appelé "DOCUMENT UNIQUE"[3 et 4].


Le Document Unique ressort d’une directive européenne n° 89/391/CEE  du conseil des Communautés Européennes du 12 juin 1989, dite « directive - cadre » qui définit les principes fondamentaux de la protection des travailleurs [5]. Elle a placé l’évaluation des risques professionnels au sommet de la hiérarchie des principes généraux de prévention. Ce Document Unique est la pièce maîtresse de la sécurité car c’est un inventaire des risques de chaque unité de travail de l'entreprise.  Il est réalisé par l’employeur ou son délégateur de pouvoir et doit être mis à disposition des acteurs concernés dont les instances représentatives du personnel (CHSCT ; Délégué du personnel; médecin du travail ; employés soumis à un risque pour leur sécurité et leur santé), à défaut d’instances représentatives du personnel. Il est mis à disposition des agents de l’inspection du travail, des agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale, …


C’est face à cette obligation que l’ingénieur Hygiène et Sécurité de l’UTC a décidé de créer un projet d’étude visant à mettre à jour le Document Unique de l’unité de travail « atelier mécanique TN04 », de donner des suggestions pour réduire les risques et d’émettre des propositions d’amélioration du document actuel. C’est donc dans le but d’une évaluation des risques et d’amélioration de la sécurité de TN04 que le projet de QP10 est intégré.


L’atelier mécanique TN04, qui appartient de l’UTC, a pour but d’enseigner aux étudiants comment mener et vivre un projet depuis le cahier des charges jusqu’à sa réalisation pratique en maniant le bois et / ou le métal. Deux  responsables, messieurs Alain LORRIAUX et Thierry BAILLOT, accueillent les étudiants et leurs apprennent la théorie et la pratique afin de mener à bien leurs projets. Cette expérience est une étape clé dans la formation d’un ingénieur et dans sa vie professionnelle future [6].


L’atelier est situé au 38, Quai du clos des roses (60200 – Compiègne - France) et est ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h30 ainsi que le samedi de 9h à 12h. Une large gamme d’outils et de machines industrielles sont présents dans l’atelier (annexe 1) afin d’aider les étudiants à réaliser leurs tâches et à maîtriser les activités pratiquées.


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I.2     Enjeux

Les enjeux principaux de ce projet sont :
Mais les enjeux ne se limiteront pas seulement à cela. En effet, le modèle de Document Unique présenté à l’issue de ce projet, et validé par l’ingénieur sécurité de l’UTC, ainsi que la méthode d’analyse des risques et de propositions d’amélioration pourront être utilisés dans l’ensemble des autres unités de travail de l’UTC.


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I.3     Clarification du projet

    I.3.1     Définition de la problématique

            I.3.1.1     Cadrer le problème

Dans le but de clarifier la problématique du projet mais aussi de mieux cerner les enjeux et objectifs, une note de clarification (annexe 2) a été rédigée puis transmise à l’initiateur du projet.


La réalisation d’un QQOQCP (Figure 1) a permis de cadrer le projet et d’en sortir une problématique simple et claire (voir donnée de sortie du QQOQCP ci-dessous)


QQOQCP du projet

Figure 1: QQOQCP du projet [7]



            I.3.1.2     Se positionner dans l’environnement du projet

Avec l’ensemble des données issues du QQOQCP (Figure 1), une Planification Dynamique Stratégique (Figure 2) du projet a été faite, afin d’avoir une vision globale des objectifs et livrables de celui-ci, et entre autre d’analyser la situation (forces et améliorations à apporter) afin de satisfaire le client : l’initiateur du projet.


Planification Dynamique
          Stratégique du projet

Figure 2: Planification Dynamique Stratégique du projet [7]
 


    I.3.2     Analyse des besoins

Afin d’avoir un aperçu plus détaillé des différents livrables et de leurs contenus respectifs, une analyse du besoin du projet a été réalisé.


            I.3.2.1     Besoins EXPLICITES


            I.3.2.2     Besoins IMPLICITES 


            I.3.2.3     Besoins LATENTS

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II. Étude de faisabilité

II.1     Délai

La période de réalisation du projet est la suivante : 23/10/11 – 04/02/12.


C’est la période prévue dans le calendrier du Master 2 Management de la Qualité pour la réalisation des projets QP10.


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II.2     Détermination du coût d’investissement

La réalisation de l’analyse des risques ne nécessite pas d’investissement car elle est faite par un groupe d’étudiants bénévoles.


En revanche, la mise en place d’actions d’améliorations pourra avoir un coût (par exemple : achat des nouveaux Equipements de Protection Individuels) mais la détermination de celui-ci ne pourra être faite qu’après avoir réalisé l’analyse de risques.


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II.3     Détermination du retour d’investissement

Les retours sur investissement de ce projet seront :

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II.4     Diagnostic stratégique sur le projet

Un diagnostique stratégique sur le projet a également été réalisé afin de développer le point 9 de la Planification Dynamique Stratégique (Figure 2) et de mieux cerner les forces, faiblesses, opportunités et menaces qui pourront influencer le bon déroulement du projet. Ce diagnostic a été réalisé grâce au SWOT présenté ci-dessous (Figure 3).


Analyse des
          forces, faiblesses, opportunités et menaces (SWOT)

Figure 3: Analyse des forces, faiblesses, opportunités et menaces (SWOT) [7]



    II.4.1     Le projet est-il opportun ?

Oui, car la mise à jour du Document Unique et un inventaire des risques doivent être réalisés au moins chaque année. D’où l’intérêt de proposer le sujet aux projets QP10 pour l’année en cours.


    II.4.2     Est-il pertinent ?

Oui, car la mise à jour du Document Unique est une obligation. Le modèle que le groupe projet QP10 réalisera pour TN04 servira de base de travail à Mr GILLE pour l’atelier TN04 ainsi que pour les autres unités de travail de l’UTC.


    II.4.3     Actions pour compenser les faiblesses
    II.4.4     Valorisation des atouts
    II.4.5     Saisir les opportunités
    II.4.6     Prévenir les menaces
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II.5    Analyse des risques

Chaque projet contient toujours des risques. Il convient de les identifier et de proposer des alternatives à mettre en place dès le début du projet. L’évaluation des risques sur ce projet est représentée dans la Figure 4 ci-dessous.


Analyse des risques du projet

Figure 4: Analyse des risques du projet
[7]



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II.6    Analyse fonctionnelle

L’analyse fonctionnelle (Figure 5) est utilisée au début d’un projet pour créer ou améliorer un produit/service. Elle est un élément indispensable à sa bonne réalisation. On détermine, par exemple, les fonctions principales, les fonctions de service et les fonctions de contraintes d’un produit/service. Il est important de faire ce recensement afin d’effectuer un dimensionnement correct des caractéristiques du produit/service.

Analyse fonctionnelle du projet

Figure 5 : Analyse fonctionnelle du projet
[7]



Critères d'appréciations et niveaux de flexibilité de
        chaque fonction

Figure 5.1 : Critères d'appréciations et niveaux de flexibilité de chaque fonction [7]



Légende

Figure 5.2 : Légende
[7]

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III. Qu'est ce qu'un document unique? [8]

Le Document Unique est un outil essentiel de la prévention des risques dans une organisation, il retranscrit les résultats de l’évaluation des risques et liste les solutions à mettre en œuvre. Plus qu’un simple inventaire, ce document obligatoire est un outil essentiel pour le lancement d’une démarche de prévention dans l’entreprise et pour la pérenniser. Ce document doit être mis à jour au minimum chaque année.

Le Document Unique est une obligation pour toutes les entreprises depuis 2001. Il transcrit les résultats de l’évaluation des risques professionnels. La loi ne définit pas exactement le contenu de ce document, mais précise qu’il doit favoriser une certaine cohérence en regroupant sur un même support les données issues de l’analyse des risques.

Le Document Unique doit, selon la loi, doit à minima contenir :
C’est l’inventaire exigé par la loi.

Il s’agit de repérer les dangers c’est-à-dire les propriétés ou les capacités intrinsèques d’un équipement, d’une substance, d’une méthode de travail, qui pourraient causer un dommage à la santé des acteurs. Il s’agit aussi d’analyser les risques, et donc d’étudier les conditions d’exposition du personnel à ces dangers.
Les risques identifiés, notés selon les critères propres à l’entreprise (probabilité d’occurrence, gravité, fréquence, nombre de personnes concernées, …), sont ensuite classés.

Le classement permet d’établir les priorités et de planifier les actions de prévention.
Toute mesure de prévention pertinente est discutée. Elle s’appuie sur la compréhension des situations de travail à risque et sur les résultats de l’évaluation. Après avis des représentants du personnel, le choix des actions, qui sont de la responsabilité du chef d’entreprise, est formalisé.

Le Document Unique ne se réduit donc en  aucun cas à un type (réalisé par une structure externe ou non à l’entreprise) check-list, grille, par exemple.

Bien au contraire, il convient d’adapter la forme de ce document aux particularités de l’entreprise, afin de le rendre opérationnel en tant qu’outil d’aide à la décision. Les données (fiche entreprise, mesurages, Fiches des Données de Sécurité, …) contribuant à l’évaluation des risques ainsi que la méthode utilisée peuvent figurer en annexe du document unique. Une fois réalisé, le Document Unique reste un outil de :
Au niveau de l’UTC, la dernière version en date du Document Unique est de 2009. Cette version comprenait un découpage de l’UTC en 26 unités de travail différentes telles que : « centre de recherche », « clos des roses », « halle des sports », … . Chaque page était une unité différente et comprenant pour celle-ci le thème du risque, les scénarii de risques et leurs évaluations (Figure 6)


Figure 6 : Exemple du Document Unique de l'UTC
                (version 2009) pour une unité de travail THEMES SCENARII DE RISQUES POTENTIELS ÉVALUATION
Travail en hauteur Garde-corps inefficaces en toiture RSP
Circulations et déplacements Revêtement de sol dégradé (J118-J120-J117-J221) RSS
Equipements sous pression Canalisation non identifiée, non bouchonnée (J219) RSS

Figure 6 : Exemple du Document Unique de l'UTC (version 2009) pour une unité de travail [7]


Sur ce document, l’évaluation est faite par niveaux :
Les niveaux sont donnés arbitrairement par le responsable de la mise à jour du Document Unique mais l’échelle n’est pas réellement adaptée et ne montre pas de façon chiffrée le risque. La lecture des sigles n’est pas pertinante.

En février 2011, l’ingénieur Hygiène et Sécurité de l’UTC a revu ce Document Unique et en a fait une nouvelle version. Cette version est désormais au format Excel® et permet une visualisation chiffrée et hiérarchisée des niveaux de maîtrise des risques pour chaque unité de travail (désormais au nombre de 28), mais également de façon globale, sur une page, de la maîtrise des risques sur l’ensemble de l’UTC.


Le nouveau format se présente donc de la façon suivante (Figure 7) :

Exemple du Document Unique de l'UTC (version
          2009)

Figure 7 : Exemple du Document Unique de l'UTC (version 2009) [7]


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IV. Planification du projet
Afin d’avoir une vision globale des tâches à réaliser au cours du projet et des délais à respecter, un diagramme de Gantt a été créé et mis à jour tout au long du projet (figure 8). L’estimation des durée de réalisation de chaque tâches à pris en compte les risques qui ont été évalués au chapitre2.5. II.5.

Diagramme de Gantt au 18/01/2012

Figure 8 : Diagramme de Gantt au 18/01/2012 [7]


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V. Organisation du groupe projet
V.1     Organigramme fonctionnel et instances de fonctionnement du projet

    V.1.1     Maitrise d’ouvrage

C’est l’initiateur du projet

            Email : frederic.gille@utc.fr
            Tel : 03 44 23 52 51     Mobile : 06 20 21 07 00 
           


    V.1.2     Maitrise d’œuvre


C’est le groupe du projet QP10 (n°10 – UTC – A11)

            Email : simona_i_aldea88@yahoo.com
            Tel : 06 98 24 21 47

            Email : boivinjr@gmail.com
            Tel : 06 24 06 10 73

            Email : aurore-meresse@hotmail.fr
            Tel : 06 19 64 27 03

            Email : luce.murielle@yahoo.fr
            Tel : 06 26 87 93 84



    V.1.3     Responsables de l'Unité d'Enseignement

            Email : jean-pierre.caliste@utc.fr
            Tel : 03 44 23 44 23 

            Email : gilbert.farges@utc.fr
            Tel : 03 44 23 44 23 



    V.1.4     Organigramme du projet

Organigramme fonctionnel du projet

Figure 9 : Organigramme fonctionnel du projet  [7]

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V.2     Rôles et fonctions

    Chef de projet :

    Animateur :
    Rapporteur/Secrétaire :
    Responsable Communication :
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V.3     Ressources matérielles, financières et humaines

    Ressources matérielles :


    Ressources humaines :


    Ressources financières :

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VI. Réalisation du projet

VI.1    Méthodes possibles de résolution

Pour débuter l’aspect pratique de la résolution de la problématique du projet, un brainstorming sur les différentes approches et méthodes de résolution possibles a été réalisé. A l'issus de celui-ci, les méthodes de résolutions suivantes ont été retenues pour étude de faisabilité :


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VI.2    Cartographie des processus

    VI.2.1    Description du processus général de l’atelier TN04

Processus général de l'atelier TN04

Figure 10 : Processus général de l'atelier TN04 [7]


En complément du processus général, deux processus complémentaires ont été schématisés, l’un sur le processus de l’utilisation de produits chimiques  (VI.2.2) et l’autre sur l’utilisation des machines (VI.2.3).


    VI.2.2    Processus interne atelier TN04 : utilisation de produits chimiques

Processus interne de
          l'atelier TN04 : utilisation de produits chimiques

Figure 11 : Processus interne de l'atelier TN04 : utilisation de produits chimiques [7]


    VI.2.3    Processus interne atelier TN04 : utilisation machine

Processus interne de l'atelier
          TN04 : utilisation des machines

Figure 12 :  Processus interne de l'atelier TN04 : utilisation des machines [7]


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VI.3    Méthodes retenues

Après avoir réalisé une étude de faisabilité sur chacune des méthodes proposées en prenant en compte le temps qui est imparti pour la réalisation de ce projet, deux d’entre elles ont été retenues. Il s’agit de la réalisation d’un audit basé sur des grilles d’autodiagnostic élaborées par l’équipe projet et un sondage  sur la perception que les étudiants ont sur les risques et dangers liés aux machines et conditions de travail dans l’atelier [25].

Ces méthodes ont été retenues en groupe et approuvées par le tuteur de projet.


    VI.3.1    Les avantages des deux méthodes retenues par rapports aux deux autres

            VI.3.1.1    L’audit à l’aide de  grilles d’autodiagnostic nouvellement créées

Réaliser un audit basé sur les grilles l'autodiagnostic élaborées par l’équipe projet à l’aide de la documentation trouvée lors des recherches bibliographiques (grilles, notices d’utilisations, …) était la méthode la plus pertinente et la plus adaptée dans la situation du projet.

Les grilles seront créées en suivant le modèle de celles trouvées, en ce qui concerne l’évaluation des risques et sources de danger liés aux machines, équipements, conditions de travail, organisations.

Les grilles permettront, pour chaque risque, de lister les critères d’analyse, les preuves de maîtrise et les actions d’amélioration.

Des représentations visuelles des non-conformités pourront être observées sur des graphiques radars créées automatiquement sur l’outil. En fonction des données obtenues sur ces grilles, et des données récoltées, le Document Unique pourra être mis à jour de façon pertinente.


            VI.3.1.2     Sondage sur la perception des risques à TN04 par les étudiants

Réaliser un sondage chez les étudiants ayant déjà travaillé dans l’atelier TN04 sur la perception des risques des machines et des équipements qui s’y trouvent permettra de prendre en compte l’avis des étudiants sur la sécurité dans cet atelier et également d’avoir une idée générale sur le niveau de sensibilisation de ces derniers face aux dangers auxquels ils sont, ou ont été, exposés en pratiquant des activités d’usinages, de soudage, etc .


    VI.3.2    Les désavantages des deux méthodes non-retenues par rapports aux deux autres

            VI.3.2.1     Réalisation d’une AMDEC

Réaliser une AMDEC (Analyse des Modes de Défaillances, de leurs Effets et de leur Criticité) avait pour avantage de pouvoir recenser et mettre à lumière les modes de défaillances de toutes les machines et équipements présents dans l’atelier et suivant leur fonction d’état. Cependant cette méthode nécessitait d’avoir les notices d’utilisation et les manuels de chacune des machines (documents qui ne sont pas toujours disponibles à l’atelier, ni la possession du personnel). Une autre solution était d’avoir l’aide d’un expert dans le milieu afin d’avoir un œil avisé sur chaque machine et équipement présent dans l’atelier afin de rédiger la grille de l’AMDEC de la manière la plus complète. De plus, l’indisponibilité du personnel durant la période de projet a fait que cette méthode d’AMDEC n’a pas été retenue pour ce projet.


            VI.3.2.2     L’audit à l’aide de  grilles d’autodiagnostic déjà existantes

Réaliser un audit sur les fiches de grille d’autodiagnostic d’organismes tels que  l’Institut Nationale de la Recherche et de la Santé ou de l’Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail,présentait un grand avantage pour l’évaluation des risques et des sources de dangers liés aux machines et équipements présent dans l’atelier.

En effet, ces fiches présentent un diagnostic complet des machines et tous les états des machines. Cependant, ces grilles étaient beaucoup plus axées pour des ateliers plus professionnalisés mais ayant les mêmes activités que celles de l’atelier TN04.


Au niveau de ces organismes, les grilles pour certaines machines ou outils n’ont pas été trouvées et de plus toutes les grilles trouvées n’avaient pas la même organisation ni le même mode de fonctionnement. Il a donc été décidé de ne pas réaliser l’audit via ces grilles.



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VI.4    Analyse comparative («Benchmark») avec un établissement public de même activité

L’ensemble des membres de l’équipe projet n’étant pas familier avec cet environnement de travail (un atelier mécanique), il est très vite apparu nécessaire de réaliser une analyse comparative (« benchmark ») dans un autre atelier. Ce ci ayant pour but d’avoir une vision élargie du domaine d’activité et de la maîtrise des risques liés à celui-ci.

Après avoir réalisé différentes recherches sur des ateliers se situant à Compiègne (60200 - Compiègne – France), un rendez-vous a pu être obtenu afin de visiter un établissement d’enseignement public accueillant, entre autre, la branche de Licence professionnelle de l’UTC pour des travaux pratiques d’usinage et d’automatisme. Il s’agit du  Lycée Général Technologique Professionnel MIREILLE GRENET. La visite s’est déroulée sous l’assistance du Chef des travaux de cet établissement, Monsieur Christophe BRASSET et a permis à l’équipe projet d’avoir une approche stimulante et constructive (annexe 3)sur les bonnes pratiques et les moyens de mise en œuvre de celle-ci pour l’organisation, la sensibilisation aux risques machines et au port des Equipements de Protection Individuelle, le rangement de l’atelier, etc .


La visite à permit de mettre en exergue différents points :

Suite à cette visite, une étude comparative entre ce qui existe dans l’atelier TN04 et ce qui existe dans l’atelier du Lycée professionnelle Mireille GRENET a été faite et un power point de synthèse a été rendu au tuteur du projet ( disponible ici ).


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VI.5    Mise en œuvre des solutions retenues

    VI.5.1    Grilles d’autodiagnostic

A l’issue de la rédaction des grilles d’autodiagnostic et après validation de ces dernières par l’équipe projet et le tuteur, les grilles d’autodiagnostic suivantes ont été retenues :

Au sujet des machines :

Au sujet de l’organisation, des conditions de travail et du suivi en matière d’hygiène et sécurité
:


En annexe 4 se trouvent un exemple de grille et de graphique radar associé crées par l’équipe projet.


Pour chaque grille, différents critères sont regroupés par dangers. Par exemple, la grille ambiance de travail contient les dangers et critères suivants :

Dangers Nombre de critères Exemples de critères
Température
5
Les locaux (bureaux, ateliers ….) sont suffisamment chauffés pendant les périodes froides
Les employés / étudiants ont à leur disposition des boissons fraîches non alcoolisées
Éclairage
5
L’éclairage est satisfaisant pour effectuer correctement le travail demandé
L’éclairage extérieur est satisfaisant en hiver lorsqu’il fait nuit le matin et le soir
Aération / ventilation
8
Les bidons de produits chimiques sont systématiquement rebouchés après usage
Les postes de travail utilisant des produits polluants sont isolés
Bruit
6
Il existe des zones où le niveau de bruit est inférieur à 85 Décibels (A)
Des Équipements de Protection individuelle adaptés au bruit sont proposés

Figure 13 : Exemples de dangers et de critères d’évaluation associés [7]

A côté de chaque critère est inscrit, dans une colonne spécifique, les preuves obtenues lors de l’audit (documentées, orales, visuelles) et des suggestions d’amélioration sont apportées. En fonction des données récoltées, le critère est considéré par l’auditeur comme : Faux / Plutôt faux / Plutôt vrai / Vrai

Le code couleur ci-dessus est appliqué et le bouton correspondant est passé en noir.

L’outil d’autodiagnostic est conçu de manière à créer des graphiques radars de niveau de maîtrise des risques. 

Deux séances d’audit du personnel et des étudiants ont été nécessaires pour remplir l’ensemble des grilles au cours de ce projet. A l’issus de ces deux séances, certains critères sont restés invérifiables (des machines n’ont jamais été vues en état de fonctionnement avec un étudiant ou un responsable de l’atelier; il n’a pas donc pu être définit si certains critères étaient respectés ou non durant l’utilisation).

Il a donc été décidé d’un commun accord entre l’équipe projet et le tuteur de celle-ci de ne pas analyser les graphiques car ils comportent des biais dus à cette non vérification de certains critères.


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    VI.5.2    Questionnaire de perception des risques par les étudiants

Le formulaire en ligne pour l’évaluation de la perception des risques a été élaboré sur « GOOGLE DOC » et validé par le tuteur de projet. Une mise en ligne pour diffusion à grande échelle a été proposée mais elle fut refusée par les instances de l’UTC.


Cette solution de diffusion à grande échelle sous format numérique a donc été abandonnée. Cependant, des questionnaires imprimés ont été mis à disposition des étudiants dans l’atelier et 21 réponses ont été obtenues à la date du 17/01/2012.

Les résultats issus de ces questionnaires (ensemble de résultats en annexe 5) ont montré que les étudiants sont accompagnés par le personnel mais qu’il est important de mieux les former aux risques liés à l’utilisation de produits chimiques, des machines et des outils.



Figure 14a : Utilisation des produits chimiques
[7]


Figure 14b : Utilisation des produits chimiques
[7]


Figure 14c : Utilisation des machines
[7]


Figure 14d : Utilisation des machines
[7]


Il est important de signaler que le faible taux de réponses à ce questionnaire de perception des risques a empêché la détermination d’une échelle de couleur pertinente. Les couleurs verte, orange et rouge ont été définies arbitrairement par l’équipe projet en fonction de chaque question et des réponses qui ont été récoltées.


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VI.6    L’évaluation des risques de TN04

Les résultats obtenus sur les grilles et via les questionnaires ont permis de remplir le document « évaluation des risques ». Ce document Excel® a été créé par Monsieur Frédéric GILLE pour l’évaluation des risques de toutes les unités de travail de l’UTC  (Figure 15). Il a été rempli après compilation des différentes données récoltées mais son contenu ne peut être divulgué en entier dans ce rapport pour des raisons de confidentialité.

Extrait du
          document d'évaluation des risques

Figure 15 : Extrait du document d’évaluation des risques [7]


Ce document présente les différentes sources de dangers dans l’atelier et pour chacune de celles-ci sont indiquées les modalités d’expositions, les différentes pondérations de criticité (probabilité, gravité, maîtrise), les mesures de préventions et/ou de protections existantes et les actions à envisager.

La procédure « PRO - évaluation des risques v.2 » venant du service Hygiène et Sécurité de l’UTC a été respectée. Cette procédure décrit le processus d’identification, d’évaluation et de hiérarchisation des risques liés aux activités des unités de travail de l’UTC. Elle indique que le risque est caractérisé par la combinaison de sa probabilité P, de sa gravité G et des moyens de maîtrise mis en place pour l’éviter M.

Les échelles de probabilité, gravité et maîtrise sont les suivantes :


COEFFICIENT PROBABILITE P
1 Rare (moins d’une fois par an)
2 Peu fréquent (moins d’une fois par trimestre)
3 Fréquent (au moins une fois par mois)
4 Très fréquent (au moins une fois par semaine)
Figure 16 : Échelle de probabilité [7]


COEFFICIENT GRAVITE G
1 Minime (Coupure superficielle ; hématome léger…)
2 Significative (lésion sans séquelle, coupure profonde, foulure, entorse, brûlure légère, contusions…)
3 Importante (amputation, Troubles Musculo Squelettiques, handicap, lésion sérieuse irréversible, maladie professionnelle, incendie maîtrisable…)
4 Catastrophique (Mort d’homme…)
Figure 17 : Échelle de gravité [7]


COEFFICIENT MOYEN DE MAÎTRISE M
1 Moyen de prévention et/ou de protection efficient
2 Moyen de prévention et/ou de protection existant mais insuffisant
3 Pas de moyen de prévention et/ou protection
Figure 18 : Echelle de maîtrise [7]


L’évaluation du risque est obtenue à partir de la criticité C de formule C = P × G × M suivant l’échelle ci-dessous :

EVALUATION DU RISQUE CRITICITE C
MAJEUR C ≥ 30
 ou si le niveau 4 de gravité est atteint
IMPORTANT 20 ≤ C < 30
SIGNIFICATIF 12 ≤ C < 20
MINEUR C < 12
SANS OBJET /
Figure 19 : Échelle de criticité [7]


La criticité obtenue se situe donc entre 0 et 48
(P=4 ; G=4 ; M=3).


Afin de faciliter la compréhension de l’échelle, la comparaison de toutes les unités de travail et également afin que les analyses soient interopérables avec d'autres organisations, il a été proposé au service Hygiène et Sécurité de rapporter l’échelle de criticité à un taux allant de  0% et 100% à (pourcentage relatif). Pour ce faire, il suffit de diviser le score de criticité obtenue par 48 et de le multiplier par 100.


Cette nouvelle échelle a été validée par le service. En revanche, elle ne s’appliquera que pour l’indication des criticités dans le Document Unique.


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VI.7    Mise à jour du document unique pour TN04

Une fois le document d’évaluation des risques remplit pour l’unité de travail, la criticité la plus forte de chaque source de danger a été intégrée dans le Document Unique. Cette criticité est exprimée en pourcentage relatif (cf VI.6) et le résultat de la mise à jour du Document Unique pour TN04 est le suivant :

Extrait du Document Unique de l'UTC mis à
          jour pour l'atelier TN04 (Janvier 2012)

Figure 20 : Extrait du Document Unique de l'UTC mis à jour pour l'atelier TN04 (Janvier 2012) [7]

Cette mise à jour du Document Unique montre que le bruit est la source de danger la plus critique, avec un score de 75%. Une action prioritaire est donc à mettre en place pour ce danger.

Deux sources de dangers dont « incendie/explosion »  avec une criticité significative de 17% et « circulation routière » avec une criticité importante de 25% ont été qualifiées de risques majeurs car elles ont un niveau de gravité maximum (égal à 4). Selon la procédure respectée, lorsqu’un risque présente une gravité maximale, sa criticité devient obligatoirement majeure. Ces deux sources de dangers devront donc particulièrement être surveillées.

A l’issue de ce projet, un plan d’action sera proposé puis mis en place par l’ingénieur Hygiène et Sécurité de l’UTC.


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VI.8   Améliorations suggérées


Les diagnostics, réunions, questionnements des étudiants, analyses comparatives, … ont permis de récolter un très grand nombre de données, faits et ressentis à propos des dangers et risques pour la santé, la sécurité et le patrimoine à TN04.


Plusieurs améliorations peuvent être suggérées telles que :
  • de l’ « affichage INRS » (Institut National de Recherche et de Sécurité)  sur les murs de TN04
  • des formations théoriques en début de semestre (manipulation des machines et outils, utilisation des produits chimiques, rangement de l’atelier, …)
  • la diffusion d’un livret de bonnes pratiques à TN04 en début de semestre
  • une formation spécifique pour chaque étudiant sur l’utilisation des différentes machines en fonction du projet qui lui sera attribué
  • l’installation de fiches de postes






Plan de l'atelier
          TN04 au 11/01/2012

Figure 21 : Plan de l'atelier TN04 au 11/01/2012 [7]


Proposition de modification du plan de l'atelier TN04

Figure 22 : Proposition de modification du plan de l'atelier TN04 [7]


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Conclusion

Ce projet d’intégration a permis à un groupe de quatre étudiants du Master 2 Management de la Qualité de l’Université de Technologie de Compiègne, de s’approprier les outils du Management de la Qualité en traitant des problématiques diverses et concrètes visant à contribuer à la mise à jour du Document Unique de l’UTC pour une unité de travail : l’Atelier de fabrication mécanique TN04. Ainsi, grâce à ce projet, les étudiants ont développé leurs connaissances et compétences en matière de Management de la Qualité mais aussi et surtout en matière d’analyse de risques, et de santé et de sécurité au travail.


C’est sous la tutelle de l’Ingénieur Hygiène et Sécurité de cet établissement que l’équipe projet a entièrement réalisé les missions qui lui étaient données et les objectifs fixés ont atteint.


En effet, le Document Unique a été complété pour cette unité de travail et un plan d’action a été proposé après avoir développé et appliqué une méthode d’évaluation des risques en trois phases :



Ceci a pour but de récolter un grand nombre de faits et ressentis permettant ainsi de recenser les dangers et les risques présents à l’atelier TN04, d’identifier les moyens de protection ou de prévention existants afin de les éviter ou de les minimiser, de donner une criticité à chacun et de définir un plan d’action pour les plus critiques.


Cette mise à jour du Document Unique a permis à l’UTC de se mettre en conformité avec la réglementation en vigueur, mais également de proposer et de mettre en place des actions permettant de réduire les accidents dans l’unité de travail TN04, afin d’assurer la santé et la sécurité des individus, de garantir l’intégrité du patrimoine et de promouvoir l’image de l’UTC.


La méthode proposée et appliqué tout au long de ce projet est applicable et utilisable dans toute autre unité de travail quel que soit le type d’organisation, et permet d’avoir une vision précise de l’ensemble des dangers et des risques que peuvent comporter une unité de travail.


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Références bibliographiques

1. Université de Technologie de Compiègne. Présentation de l’UTC [en ligne], consulté le 10/10/2011
Disponible sur : <http://www.utc.fr/utc-en-chiffres.php>

2. Code du travail - Edition 2011. 73e édition, Editeur : Dalloz - Collectif Dalloz, ISBN : 978-2-247-10573-1, 04/2011, 3392 pages

3. Circulaire DRT n°6 du 18 avril 2002. Ministère de l’emploi et de la solidarité, consulté le 07/10/2011
Disponible sur :
 
<http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/fileadmin/user_upload/document_PDF_a_telecharger/Circulaire%20n%C2%B06%20DRT18042002.pdf>

4. Décret 2001-1016 du 5 novembre 2001. Création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l'article L. 230-2 du code du travail et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat). Premier Ministre, consulté le 07/10/2011
Disponible sur : <http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005631629>

5. Directive européenne n° 89/391/CEE du conseil des Communautés Européennes du 12 juin 1989. Mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail. Journal officiel n° L 183 du 29/06/1989 p. 0001 – 0008, consulté le 07/10/2011
Disponible sur : <http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:31989L0391:fr:HTML>

6. Université de Technologie de Compiègne. Présentation de l’Unité de Valeur TN04 [en ligne], consulté le 10/10/2011
Disponible sur : <http://cap.utc.fr/portail_UV/detailuv.php?uv=TN04&page=general&lang=FR>

7. Contribution au Document Unique de l'UTC pour l'unité de travail : Atelier TN04, ALDEA Simona, BOIVIN Jean-Rémi, MERESSE Aurore, NZANG NZE Luce Murielle
Projet d'Intégration, MASTER Management de la Qualité (MQ), UTC, 2011-2012, URL : http://www.utc.fr/master-qualite, puis "Travaux", "Qualité-Management", réf n°197

8. Guide Evaluer pour prévenir, comprendre pour réagir. La prévention en action. Yves CHAMBARLHAC, Direction Régionale du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle 180, avenue du
prado 13285 MARSEILLE cedex 8, mai 2004 - n°1, ACT Méditerranée, consulté le 15/10/2011ww
Disponible sur : <http://www.anact.fr/portal/pls/portal/docs/1/30847.PDF >

9. Dossier sécurité. La directive machines, ses fondements et son champ d’application  Mesures 777, Septembre 2005, consulté le 10/11/2011
Disponible sur : <http://www.mesures.com/archives/777reglementation.pdf>

10. Guide d’autodiagnostic en santé et en sécurité du travail. Meuleuse fixes et meuleuse portatives, Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, Secteur fabrication de produits en métal et de produits électriques, Mars 2003, consulté le 09/11/2011
Disponible : <http://www.asphme.org/upload/pdf/GADmeulage.pdf>

11. Guide d’autodiagnostic en santé et en sécurité du travail. Cisailles, Février 2002, Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, Secteur fabrication de produits en métal et de produits électriques, consulté le 09/11/2011
Disponible : <http://www.asphme.org/upload/pdf/GADcisailles.pdf>

12. Guide d’autodiagnostic en santé et en sécurité du travail. Perceuses à colonnes, Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, Secteur fabrication de produits en métal et de produits électriques, consulté le  09/11/2011
Disponible : <http://www.asphme.org/upload/pdf/GADPerceuse.pdf>

13. Guide d’autodiagnostic en santé et en sécurité du travail.Scies à ruban à métal, Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, Secteur fabrication de produits en métal et de produits électriques, Septembre 2006, consulté le 09/11/2011
Disponible : <http://www.asphme.org/upload/pdf/GADScieruban.pdf>

14. Guide d’autodiagnostic en santé et en sécurité du travail. Soudage et coupage à l’arc et à l’oxygaz, Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, Secteur fabrication de produits en métal et de produits électriques, Mars 2003, consulté le 09/11/2011
Disponible : <http://www.asphme.org/upload/pdf/GADsoudage.pdf>

15. Manuel d’utilisation Scie sauteuse Ref : KSTJS0803. Société GAREM, Pont de Cé, le 25 Novembre 2007, consulté le 25/10/2011 
Disponible : <http://solitech.eu/Documentation/Outillage/electroportatif/scie%20sauteuse/KSTJS0803_UserManual.pdf>

16. Manuel d’utilisation de la scie circulaire à métaux. Kawasaki, Official licensed product, Kawasaki, ©COPYRIGHT 2007 ALLTRADE TOOLS, LLC. 1431 VIA PLATA LONG BEACH, CA 90810-1462 USA 840328 - La Scie Circulaire à Métaux_ Rev 3/26/07, consulté le 21/10 /2011
Disponible : <http://www.alltradetools.com/pdfs/1220395798_840328_fre.pdf>

17. La nouvelle Directive Machines. Directive 2006 /42/CE, Marc Sapir, Institut syndical européen pour la recherche, l’éducation et la santé et sécurité (ETUI-REHS)- Département santé-sécurité. Octobre 2008, Bruxelles /Sankt Augustin, consulté le 27/10/2011
Disponible : <http://www.eurogip.fr/docs/Kan_nouvelle_directive_machines_FR_2008.pdf>

18. DIRECTIVE 2006/42/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte) (JO L 157 du 9.6.2006, p. 24), 15.12.2009, consulté le 21/10/2011
Disponible : <http://eur-ex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2006:157:0024:0086:FR:PDF>

19. Manuel pour les personnels des établissements d’enseignement supérieur. Prévention des risques professionnels. Ingénieurs hygiène et sécurité des établissements d’enseignement supérieur, Juin 1998, consulté le 03/11/2011
Disponible : <http://media.education.gouv.fr/file/Livret_de_prevention/70/0/livret_de_prevention_des_risques_31700.pdf>

20. Manuel d’utilisation Scie sauteuse Ref : KSTJS0803. Société GAREM, Pont de Cé, le 29 Novembre 2006, consulté le 29/10/2011 
Disponible : <http://solitech.eu/Documentation/Outillage/electroportatif/scie%20sauteuse/KSTJS0803_UserManual.pdf>

21. INRS-Hygiène et sécurité du travail -4e trimestre 2009. Utilisation des machines automatiques de découpe des métaux par oxycoupage, plasma et laser. Bernard MOREAU, Michel GRZEBYK, INRS, département Métrologie des polluants, consulté le 27/11/2011
Disponible : <http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParReference/HST_PR%2042/$File/pr42.pdf>

22. INRS-Hygiène et sécurité du travail-Cahiers de notes documentaires -1e trimestre 2004-194. Les chutes de plain-pied en situation professionnelle, INRS 2004, NSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE 30 , rue Oliver-Noyer, 75680 Paris cedex 14, J.-L.MARIE, consulté le 28/11/2011
Disponible : <http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/intranetobject-accesparreference/nd%202206/$file/nd2206.pdf>

23. Cahiers de notes documentaires -1e trimestre N 190 2003-Hygiène et sécurité du travail. La sécurité vis-à-vis des glissades. Département Homme au Travail,  INRS 2186-190-03, Centre de Lorraine, Vandœuvre-Lès-Nancy, S. Leclercq, consulté le 28/11/2011
Disponible : <http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParReference/HST_ND%202186/$File/ND2186.pdf>

24. Dossier INRS-extrait du site. Glissades trébuchements  et autres accidents de plain-pied, mise à jour le 14 /04/2009 ©COPYRIGHT INRS, consulté le : 29/11/2011
Disponible : <http://en.inrs.fr/htm/glissades_trebuchements_autres_accidents.html>

25. Questionnaire sur la perception des risques par des  étudiantes, Simona ALDEA, Jean-Rémi BOIVIN, Aurore MERESSE, Luce Murielle NZANG NZE, Master 2 Management de la Qualité, Université de Technologie de Compiègne, le 15/12/2011
Disponible : <https://docs.google.com/spreadsheet/viewform?formkey=dDBmYmhwUUZFc3ExMk5pdkhkTmdYaWc6MQ>



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Annexes

Annexe 1 : Compte rendu de visite de l'atelier TN04 (le 11/10/11)

Superficie : 900m² (700m² d’atelier + 200m² de garages)

Personnels : 2 à 3 encadrants (8 ou 12 élèves par encadrant)

Type de travaux :
Travail sur bois ou métaux
Utilisation de peintures + peintures avec Glycéro (stockage dans atelier)
Les peintures se font dehors (si beau temps) ou dans le « club méca » (si intempéries)


Etudiants :
Tronc Commun 1 / Tronc Commun 2 qui ont normalement fait précédemment TN03 ou TN01 mais ceci n’est pas une obligation, juste une recommandation
Formation de chaque étudiant par un encadrant dès qu’il doit utiliser une machine
Existence d’un CD et d’un site pour TN04 et l’utilisation de l’atelier


Machines présentes à TN04 :
Gaz :
Ce qu'il nous a été dit :
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   retour sommaire


Annexe 2 : Note de clarification du projet

Contexte :

L’UTC souhaite mettre à jour le Document Unique de la globalité de l’établissement. Pour se faire, l'établissement a été coupé en plusieurs unités de travail. L'unité sur laquelle portera l'étude est l'atelier de fabrication mécanique TN04.
La mission se déroulera du 1er Octobre 2011 au 12 Janvier 2012.

Données d’entrée :
Objectifs :

Réaliser une évaluation des risques pertinente de TN04 afin de mettre à jour le Document Unique et de suggérer des améliorations de sécurité dans cet atelier.

Produit du projet :
Acteurs du projet :



Contraintes :   
Date de signature :
           
Signature initiateur du projet :           Signature Chef du projet

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Annexe 3 : Compte rendu de la visite au Lycée Mireille GRENET – 60200 Compiègne (FRANCE)

Compte rendu numéro 8
En date : 08/12/11
Acteur : Chef des travaux
Secrétaire : Luce Murielle

Présents :
  • ALDEA Simona
  • BOIVIN Jean-Rémi
  • GILLE Frédéric
  • MERESSE Aurore
  • NZANG NZE Luce Murielle
  • BRASSET Christophe : Chef des travaux du lycée Mireille GRENET


Visite au lycée Mireille Grenet
  • Concernant le chef des travaux :
Le chef de travaux est responsable de 3 zones et de plusieurs pôles dont :
  • la zone de l’atelier pressing
  • la zone de l’atelier couture
  • la zone de traitement d’eau (qui est un bâtiment à part)
  • les pôles de chimie industrielle, automobile, productique, maintenance, électronique, électronique.
Parmi ses missions, le chef des travaux a pour rôle d’assurer la sécurité de ces zones de travail, donc d’évaluer les risques, de les quantifier et de les reporter dans le doc unique. Il tient à jour le Document Unique et le Plan de Prévention et Mise en Sécurité (PPMS).

Il a sous sa charge plusieurs coordinateurs de secteurs, les sous responsables d’ateliers, qui identifient des risques qu’ils rencontrent ou qu’ils voient au quotidien. Ces risques sont ensuite quantifiés à l’aide des abaques, des tableaux via un logiciel par un inspecteur extérieur de sécurité issu d’un rectorat.

  • Concernant la sécurité du matériel :
Toutes les machines et équipements sont vérifiés chaque année et certifiés par des spécialistes. Tous les ans un contrôle de conformité électrique des appareils et une vérification des éléments de levage pour les automobiles.
  • Concernant la sensibilisation des étudiants :
  • Avant le début des séances pratiques en atelier, les étudiants font une séance de théorique et un examen écrit fait preuve d’habilitation
  • Il existe une fiche de poste par machine
  • Les élèves doivent respecter tout ce qu’il est demandé de faire
  • Concernant l’organisation de travail en atelier :
  • Tous les professeurs sont habilités à dispenser la formation
  • Les élèves sont assistés par les professeurs durant leur pratique
  • Lors des séances pratiques chaque professeur a sous sa responsabilité au plus 18 élèves
  • Lors d’un dysfonctionnement d’une machine, elle tout de suite mise hors tension et cadenassée
  • Concernant les accidents antérieurs :
Les accidents sont plutôt rares. Les accidents les plus courants sont des erreurs de manipulation dues au non respect des consignes et/ou à la non prise de conscience des risques.

  • Concernant la visite de l’atelier de fabrication mécanique :
Plusieurs photos ont été prises pour faire une comparaison avec l’atelier TN04. Cet atelier est entretenu, propre et comporte de multiples lieux de stockage et rangement. Des zones de déplacements sont tracées au sol de manière visible (peinture jaune sur sol gris). Chaque machine comprend une fiche de poste, un sectionneur pour l’alimentation en cas d’urgence, et un dispositif indiquant l’état de la machine. Les grosses machines sont cadenassées, elles comportent toutes un dispositif d’éclairage. Des extincteurs sont à disposition et à proximité de chaque porte ainsi qu’en milieu d’atelier. L’atelier comporte un très grand nombre de posters de prévention à propos des risques encouru dans l’atelier.

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Annexe 4 : Exemple d'une grille d'autodiagnostic nouvellement crée


Exemple d'une grille d'autodiagnostic : La Scie sauteuse [7]

Grille d'autodiagnostic : Scie
              sauteuse


Exemple d'un graphique radar de niveau de maîtrise du risque pour : La Scie sauteuse [7]




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Annexe 5 : Résultats du sondage de perception des risques à TN04 par les étudiants (21 réponses au 18/01/2012) [7]

 











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