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page, sachez que ce travail est un rapport d'étudiants et
doit être pris comme tel. Il peut donc comporter des
imperfections ou des imprécisions que le lecteur doit
admettre et donc supporter. Il a été réalisé pendant la
période de formation et constitue avant-tout un travail de
compilation bibliographique, d'initiation et d'analyse sur
des thématiques associées aux concepts, méthodes, outils
et expériences sur les démarches qualité dans les
organisations. Nous ne faisons aucun usage commercial et
la duplication est libre. Si,
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contester ce droit d'usage, merci de nous en
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une réponse rapide. L'objectif de la présentation
sur le Web est de permettre l'accès à l'information et
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lecture ...
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Contribution au Document
Unique de l'UTC pour l'unité de travail :
Atelier TN04
|
![Simona ALDEA Simona ALDEA](aldea_simona.jpeg)
Simona ALDEA
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Luce
Murielle NZANG NZE
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Référence bibliographique à rappeler pour
tout usage :
Contribution au Document Unique de l'UTC pour l'unité de travail : Atelier TN04, ALDEA Simona, BOIVIN Jean-Rémi, MERESSE Aurore, NZANG NZE Luce Murielle,
Université de Technologie de Compiègne, Master Management de la Qualité (MQ), Mémoire de projet d'Intégration, janvier 2012,
https://www.utc.fr/master-qualite, puis "Travaux", "Qualité-Management", réf n°197
https://doi.org/10.34746/rc7d-nv81
|
RESUME
L’UTC, comme toute
organisation publique ou privée française, est soumise au
code du travail français en vigueur. Celui-ci rend
obligatoire la création et la mise à jour, au minimum une
fois par an, d’un outil essentiel de la prévention des
risques dans une organisation : le Document Unique.
Au cours de leur parcours de Master 2 Management de la
Qualité à l’Université de Technologie de Compiègne (UTC),
quatre étudiants se sont vu confier la mission de mettre à
jour le Document Unique de leur établissement
d’enseignement supérieur pour une unité de travail :
l’Atelier de fabrication mécanique TN04. Pour ce faire,
ils ont été accompagné par l’ingénieur Hygiène et Sécurité
de l’UTC et ont élaboré une méthode d’évaluation en trois
phases :
- une enquête de perception des risques auprès des
acteurs de l’unité de travail (ici : les étudiants),
- une analyse comparative auprès d’une entité similaire
: un « benchmark » sur la politique sécurité et moyens
mis en place pour sa pérennisation sur un site
effectuant la même activité (ici : un atelier du lycée
Mireille GRENET de Compiègne),
- une évaluation factuelle des risques : élaboration de
grille d’autodiagnostic comprenant des critères
permettant d’évaluer la conformité en sécurité de chaque
équipement, matériel, organisation, … de l’unité de
travail.
Ces trois méthodes ont permis au groupe projet d’élaborer
un référentiel efficace de mesure des risques existant
dans une unité de travail, de remplir le document
d’évaluation des risques, de mettre à jour le document
unique et d’élaborer un plan d’action afin de réduire les
risques les plus critiques pour l’unité de travail
considérée.
Mots clés : Analyse comparative – Auto diagnostic
– Criticité – Conformité – Dangers – Document Unique
– Enquête de
perception des risques – Evaluation des risques – Evaluation
factuelle – Gravité
– Moyen de
maîtrise – Plan
d’action – Probabilité
d’occurrence – Santé
et Sécurité au Travail
– Risques –
Unité de travail
|
ABSTRACT
The UTC, like any French public or private organization, is
subjected to the current French labor code. This one makes
mandatory the creation and the updating, at least once a
year, an essential tool of the prevention of risks in an
organization: the Single Document.
During their course of Master 2 Quality Management at the
University of Technology of Compiègne (UTC), four students
were given the task to update the single document of their
higher education establishment for a working unit: the
mechanical fabrication Workshop TN04. To do this, they were
accompanied by the engineer Health and Safety Engineer of
the UTC and they elaborated an evaluation method in three
phases:
- a survey of risk perception among those involved in
the work unit (here: the students)
- A comparative analysis with a similar entity: a
"benchmark" on the safety policy and means set up for
its perpetuation on a site making the same activity
(here: a workshop of the high school Mireille GRENET of
Compiègne)
- A factual assessment of the risks: elaboration of
scales of Self-Assessment including criteria for
assessing the conformity of each security equipment,
materials, organization, ... of the working unit;
These three methods allowed the team project to elaborate an
effective reference of risks measuring in a work unit, to
fill the risk assessment document, to update the Single
Document and to elaborate an action plan to reduce the most
critical risks to the work unit concerned.
Key words : Action plan – Comparative analysis – Conformity – Criticality – Factual assessment – Hazards –
Health
and Safety at Work – Means of control
– Probability of
occurrence – Risks – Risk assessment – Self diagnosis – Severity – Single Document – Survey of risk perception – Working unit
|
REZUMAT
UTC, ca oricare organizație
publică sau privată franceză este supusă codului de lucru
francez în vigoare. Acesta face obligatorie creerea și
actualizarea, minimum o dată pe an a unui instrument
esențial de prevenire a riscurilor într-o organizație:
Documentul Unic.
Pe parcursul a anului 2 de Master Managementul
calității la Universitatea de Tehnologie din Compiègne
(UTC), patru studenți și-au încredințat misiunea de
a actualiza Documentului Unic în instituția lor de
învățământ superior pentru o unitate de lucru: Atelierul
de fabricație mecanică TN04.
Pentru a face aceasta, ei au fost însoțiți de către
Inginerul de Igienă și Securitate aparținând de UTC
și au elaborat o metodă de evaluare în 3 faze:
- O anchetă de percepere a riscurilor de către actorii
din unitatea de lucru (aici: studenții),
- O analiză comparativă a unei entități similare: un «
bechmark» având în vedere politica securității si a
mijloacelor puse în aplicare pentru durabilitatea ei pe
un site efectuând aceiași activitate (aici: un atelier a
liceului Mireille GRENET din Compiègne),
- O evaluare faptică a riscurilor: elaborarea unor grile
de autodiagnostic cuprinzând criterii permițând de a
evalua conformitatea în securitate a fiecărui
echipament, material, organizație,... a unității de
lucru.
Aceste 3 metode au permis
grupului de proiect de a elabora un referențiel eficace de
măsură a riscurilor existente într-o unitatea de lucru, de
a completa documentul de evaluare a riscurilor, de a
actualiza Documentul Unic si de a elabora un plan de
acțiune în scopul de a reduce riscurile cele mai critice
pentru unitatea de lucru existentă.
Cuvinte
cheie : Analiză comparativă –
Anchetă
de percepere a riscurilor –
Autodiagnostic
– Conformitate – Criticitate – Document Unic – Evaluarea faptică – Evaluarea
riscurilor – Gravitatea unui risc
– Pericol – Plan de acțiune – Riscuri –
Sănătate
și Securitate la locul de muncă – Unitate de lucru
|
Remerciements
Nous tenons tout d’abord à remercier et à témoigner toute notre
reconnaissance à Monsieur
Frédéric GILLE – l’initiateur et le tuteur de ce projet –
pour son professionnalisme, sa disponibilité, son accueil et sa
gentillesse, ainsi que pour nous avoir conseillés et orientés tout
au long de ce semestre dans la réalisation de notre travail.
Nous remercions aussi Messieurs
Gilbert FARGES et Jean-Pierre
CALISTE, responsables du master de management de la
qualité pour les enseignements qu’ils apportent dans ce master et
pour nous avoir guidés lors des jalons pour la poursuite de notre
projet.
Nous remercions également Messieurs Alain LORIAUX et Thierry
BAILLOT – responsables de l’atelier TN04 – qui nous ont
ouverts les portes de leur atelier et qui ont partagé avec nous
leurs expériences professionnelle afin que nous puissions mener à
bien les missions de notre projet.
Nos remerciements vont aussi à l’endroit de Monsieur Christophe BRASSET, chef de
travaux au lycée Mireille GRENET de Compiègne (60200 – FRANCE)
pour nous avoir fait partager sa politique sécurité et pour avoir
pris le temps de nous faire visiter l’un de ses ateliers.
Nous n’oublions pas non plus toutes les personnes avec qui nous
avons travaillé tout au long de la réalisation de ce projet et qui
ont permis à celui-ci de se dérouler au mieux. Il s’agit :
- de Mesdames Christella
LEQUEUX et Julie
MAGNIER - Infirmières de la médecine de prévention
- de Mesdames Solange BONNEAUD
et Valérie HERIE et Monsieur Jacky NAUDIN -
membres du Comité d’Hygiène de Sécurité des Conditions de
Travail de l’UTC
- des étudiants rencontrés à
TN04
retour haut du sommaire
- AMDEC : Analyse des
Modes de Défaillances de leurs Effets et de leurs Criticité
- CHSCT :
Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
- DRT :
Direction des Relations du Travail
- EPI :
Équipement de Protection Individuelle
- UTC :
Université de Technologie de Compiègne
retour
sommaire
- Danger : Source ou
situation pouvant nuire par blessure ou atteinte à la santé,
dommage à la propriété, à l’environnement du lieu de travail
ou une combinaison de ces éléments
- Évaluation du risque
: Processus général d’estimation de l’ampleur du risque et
de la prise de décision concernant l’acceptabilité du risque
- Identification du danger
: Processus consistant à reconnaître l’existence d’un danger
et à définir ses caractéristiques
- Risque : Combinaison
de la probabilité d’un événement et de la gravité de ses
conséquences
-
Unité de travail : zone de l’établissement
pour laquelle les risques sont considérés comme homogènes.
La notion d’unité de travail doit être comprise au sens
large, afin de recouvrir les situations très diverses
d’organisation du travail. Son champ peut s’étendre d’un
poste de travail à plusieurs types de postes occupés par
les travailleurs ou à des situations de travail présentant
les mêmes caractéristiques. Cette définition prend donc en
compte un critère géographique, un critère de métier ou de
poste et un degré d’autonomie de la communauté de
travailleurs
Dans le cadre du Master 2 Management de la
Qualité, un groupe de quatre étudiants s’est vu
confier la réalisation d’un projet d’intégration. Ce projet, comptant
pour l’Unité d’Enseignement QP10, vise à s’approprier tous
les outils du management de la qualité en traitant des
problématiques diverses et concrètes.
Lors de la présentation des différents sujets QP10, le
choix du sujet s’est porté sur le thème suivant : « Maîtrise des Risques :
contribution au Document Unique de l'UTC pour
l'unité de travail : Atelier TN04 ».
Le projet consiste à mettre en œuvre une démarche qualité à l'atelier
machines-outils TN04 avec l'objectif de réduction
des risques. Pour cela, le Document Unique sera utilisé
car il fait l'inventaire et l'évaluation des risques
identifiés dans chaque unité de travail.
Le Document Unique doit obligatoirement s’inscrire dans
une politique
sécuritaire. Il vise à établir la liste des
risques présents dans les unités de travail de l’UTC. Cela
a pour but de qualifier
et de quantifier les risques, permettant ainsi de
mieux les maîtriser et de
les traiter suivant leur criticité. En effet, des
mesures seront mises en place pour réduire les risques les plus
critiques. De plus le Document Unique est en
constante évolution (révision annuelle ou modification
lors d’incidents, d’accidents, …) ce qui assure une
continuité dans l’évaluation des risques.
Le projet consistera à :
- Faire un bilan
de l’existant (en visitant l’atelier TN04)
- Évaluer les risques
professionnels qui y sont liés
- Contribuer à la rédaction
d’un nouveau format de Document Unique et le remplir
avec les informations issues de l’évaluation
- Élaborer un plan
d’action pour diminuer les risques (en
impliquant le personnel et les étudiants concernés)
- Mettre en œuvre les
actions de préventions issues du plan d’action
A l'issue du
projet, l’UTC pourra mieux s’investir dans la
prévention des risques, améliorera le fonctionnement
de la collectivité, valorisera le savoir-faire
et renforcera la cohésion sociale
Pour mener à bien ce projet, le projet aura pour tuteur
l’ingénieur Hygiène et Sécurité de l’UTC : Mr Frédéric GILLE.
I. Phase de formalisation
I.1 Contexte
L’Université de Technologie de
Compiègne (UTC) est un établissement d’enseignement supérieur
formant des étudiants en cursus d’ingénieur, licences, masters ou
doctorats généralistes.
Sa mission est de former des étudiants capables de maîtriser les
interactions entre la technologie et l’Homme évoluant dans un
environnement mondial en conduisant des projets innovants dans les
domaines de l'industrie et de la recherche. L’UTC est composée
d’environ 450 enseignants, 4200 étudiants et 300 doctorants
[1].
L’UTC, comme toute organisation publique ou privée française, est
soumise au code du travail français
[2]. Ce
code est constitué de lois, règlements et décrets applicables, et
il impose notamment à chaque organisation de réaliser et de tenir
à jour une fois par an au minimum un
Document
Unique (ou plus souvent : dès lors qu’il y a un aménagement
important modifiant les conditions d’Hygiène ou de Sécurité ou les
conditions de travail (lorsqu’une information supplémentaire
concernant l’évaluation d’un risque dans une unité de travail est
recueillie, ou lors d’accident grave).
La Circulaire DRT n 6 du 18 avril 2002
prise pour l’application du Décret 2001-1016 du 5 novembre
2001 portant sur la création d’un document relatif à
l’évaluation des risques pour la Santé et la Sécurité des
Travailleurs (prévue par l’article L.230-2 du code du travail et
modifiant le code du travail) rend obligatoire l’identification et
la classification des risques auxquels sont soumis les usagers en
vue de mettre en place des actions de prévention. Ces résultats
doivent être transcrits dans un document appelé "DOCUMENT UNIQUE"
[3 et 4].
Le Document Unique ressort d’une directive européenne n°
89/391/CEE du conseil des Communautés Européennes du 12 juin
1989, dite « directive - cadre » qui définit les principes
fondamentaux de la protection des travailleurs
[5]. Elle a placé l’évaluation
des risques professionnels au sommet de la hiérarchie des
principes généraux de prévention. Ce Document Unique est la pièce
maîtresse de la sécurité car c’est un inventaire des risques de
chaque unité de travail de l'entreprise. Il est réalisé par
l’employeur ou son délégateur de pouvoir et doit être mis à
disposition des acteurs concernés dont les instances
représentatives du personnel (CHSCT ; Délégué du personnel;
médecin du travail ; employés soumis à un risque pour leur
sécurité et leur santé), à défaut d’instances représentatives du
personnel. Il est mis à disposition des agents de l’inspection du
travail, des agents des services de prévention des organismes de
sécurité sociale, …
C’est face à cette obligation que l’ingénieur Hygiène et Sécurité
de l’UTC a décidé de créer un projet d’étude visant à mettre à
jour le Document Unique de l’unité de travail « atelier mécanique
TN04 », de donner des suggestions pour réduire les risques et
d’émettre des propositions d’amélioration du document actuel.
C’est donc dans le but d’une évaluation des risques et
d’amélioration de la sécurité de TN04 que le projet de QP10 est
intégré.
L’atelier mécanique TN04, qui appartient de l’UTC, a pour but
d’enseigner aux étudiants comment mener et vivre un projet depuis
le cahier des charges jusqu’à sa réalisation pratique en maniant
le bois et / ou le métal. Deux responsables, messieurs
Alain LORRIAUX et
Thierry BAILLOT,
accueillent les étudiants et leurs apprennent la théorie et la
pratique afin de mener à bien leurs projets. Cette expérience est
une étape clé dans la formation d’un ingénieur et dans sa vie
professionnelle future
[6].
L’atelier est situé au
38,
Quai du clos des roses (60200 – Compiègne - France) et est
ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h30 ainsi
que le samedi de 9h à 12h. Une large gamme d’outils et de machines
industrielles sont présents dans l’atelier (
annexe
1) afin d’aider les étudiants à réaliser leurs tâches et à
maîtriser les activités pratiquées.
retour sommaire
I.2 Enjeux
Les enjeux principaux de ce projet sont :
- de mettre à jour le Document Unique afin de répondre à
la règlementation en vigueur
- mais également de faire
en sorte de réduire au maximum les risques
d’accidents dans l’atelier mécanique TN04 afin de préserver l’intégrité physiques et morale des
personnes et de conserver le patrimoine de l’UTC.
Mais les enjeux ne se limiteront pas seulement à cela. En effet,
le modèle de Document Unique présenté à l’issue de ce projet, et
validé par l’ingénieur sécurité de l’UTC, ainsi que la méthode
d’analyse des risques et de propositions d’amélioration pourront
être utilisés dans l’ensemble des autres unités de travail de
l’UTC.
retour sommaire
I.3
Clarification du projet
I.3.1 Définition de la problématique
I.3.1.1 Cadrer le problème
Dans le but de clarifier la problématique du projet mais aussi de
mieux cerner les enjeux et objectifs, une note de clarification (
annexe 2) a été rédigée puis transmise à
l’initiateur du projet.
La réalisation d’un QQOQCP (
Figure 1) a permis
de cadrer le projet et d’en sortir une problématique simple et
claire (voir donnée de sortie du QQOQCP ci-dessous)
Figure 1: QQOQCP du projet
[7]
I.3.1.2 Se positionner dans l’environnement du
projet
Avec l’ensemble des données issues du QQOQCP (
Figure
1), une Planification Dynamique Stratégique (
Figure
2) du projet a été faite, afin d’avoir une vision globale
des objectifs et livrables de celui-ci, et entre autre d’analyser
la situation (forces et améliorations à apporter) afin de
satisfaire le client : l’initiateur du projet.
Figure 2: Planification Dynamique
Stratégique du projet [7]
I.3.2 Analyse des besoins
Afin d’avoir un aperçu plus détaillé des différents
livrables et de leurs contenus respectifs, une analyse du besoin
du projet a été réalisé.
I.3.2.1 Besoins EXPLICITES
- Réaliser l’analyse des risque pour TN04
- Mettre à jour le document unique de l’UTC
- Proposer des solutions d’amélioration et aider à leurs mises
en place
I.3.2.2 Besoins IMPLICITES
- Communiquer sur la sécurité à TN04
- Améliorer la sécurité des biens et des personnes à TN04
- Sensibiliser les étudiants et employés travaillant à
l’atelier TN04
- Garantir la conformité à la réglementation (dans les
pratiques)
- Assurer le maintien de l’image de marque de l’UTC
I.3.2.3 Besoins LATENTS
- Anticiper des futures exigences réglementaires
- Répondre aux exigences normatives et sécuritaires sur les
machines
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II.1 Délai
La période de réalisation du projet est la suivante :
23/10/11 –
04/02/12.
C’est la période prévue dans le calendrier du Master 2 Management
de la Qualité pour la réalisation des projets QP10.
II.2 Détermination
du coût d’investissement
La réalisation de l’analyse des risques ne nécessite pas
d’investissement car elle est faite par un groupe d’étudiants
bénévoles.
En revanche, la mise en place d’actions d’améliorations pourra
avoir un coût (par exemple : achat des nouveaux Equipements de
Protection Individuels) mais la détermination de celui-ci ne
pourra être faite qu’après avoir réalisé l’analyse de risques.
II.3 Détermination du retour d’investissement
Les retours sur investissement de ce projet seront :
- Un document Unique mis à jour sur l'unité de travail TN04
- Des propositions d’amélioration pour réduire les risques à
TN04
- Un modèle de Document Unique compatible avec les autres
unités de travail de l’UTC
- Une méthode d’analyse des risques compatible avec les autres
unités de travail de l’UTC
II.4
Diagnostic
stratégique sur le projet
Un diagnostique stratégique sur le projet a également été réalisé
afin de développer le point 9 de la Planification Dynamique
Stratégique (
Figure 2) et de mieux cerner les
forces, faiblesses, opportunités et menaces qui pourront
influencer le bon déroulement du projet. Ce diagnostic a été
réalisé grâce au SWOT présenté ci-dessous (
Figure
3).
Figure
3: Analyse des forces, faiblesses, opportunités et menaces
(SWOT) [7]
II.4.1 Le projet est-il opportun ?
Oui, car la mise à jour du
Document Unique et un inventaire des risques doivent être réalisés
au moins chaque année. D’où l’intérêt de proposer le sujet aux
projets QP10 pour l’année en cours.
II.4.2
Est-il
pertinent ?
Oui, car la mise à jour du Document Unique est une obligation. Le
modèle que le groupe projet QP10 réalisera pour TN04 servira de base
de travail à Mr GILLE pour l’atelier TN04 ainsi que pour les autres
unités de travail de l’UTC.
II.4.3 Actions pour compenser les faiblesses
- S’informer sur le sujet (santé
sécurité au travail ; législation ; Document Unique)
- Avoir une programmation optimale
II.4.4 Valorisation des atouts
- Retour d’expérience à prendre en
compte (documentation existante)
- Travailler en collaboration avec l’initiateur du projet et
utiliser son expérience dans le domaine
- Utiliser les ressources de l’Unité d’Enseignement QP05 : «
Assurer et manager la confiance face aux risques »
II.4.5
Saisir les
opportunités
- Utiliser l’expérience des
enseignants du Master tel que Mr Jean ESCANDE spécialiste
dans le domaine et de l’ingénieur qualité de l’UTC Mr Frédéric GILLE qui est
l’initiateur du projet
- Créer un format de document
unique pour TN04 adaptable aux autres unités de travail de
l’ensemble de l’UTC
II.4.6 Prévenir les menaces
- Réaliser des simulations et se projeter dans le futur
- S’organiser, faire des réunions régulièrement
- Définir les attentes du maître d’ouvrage
- Revoir continuellement les risques et les réévaluer
- S'approprier et maîtriser le sujet afin d’être le plus
crédible possible face aux différents publics
- S’assurer de la coopération et de la disponibilité des parties
intéressées
- Prendre connaissance des normes liées à ce projet
II.5 Analyse des risques
Chaque projet contient toujours
des risques. Il convient de les identifier et de proposer des
alternatives à mettre en place dès le début du projet.
L’évaluation des risques sur ce projet est représentée dans la
Figure 4 ci-dessous.
Figure 4: Analyse des risques du projet [7]
II.6 Analyse fonctionnelle
L’analyse fonctionnelle (
Figure 5) est
utilisée au début d’un projet pour créer ou améliorer un
produit/service. Elle est un élément indispensable à sa bonne
réalisation. On détermine, par exemple, les fonctions principales,
les fonctions de service et les fonctions de contraintes d’un
produit/service. Il est important de faire ce recensement afin
d’effectuer un dimensionnement correct des caractéristiques du
produit/service.
Figure 5 : Analyse fonctionnelle du projet [7]
Figure 5.1
: Critères d'appréciations et niveaux de flexibilité
de chaque fonction [7]
Figure 5.2 : Légende
[7]
retour sommaire
III.
Qu'est ce qu'un document
unique? [8]
Le Document Unique est un outil essentiel de la prévention des
risques dans une organisation, il
retranscrit les résultats
de l’évaluation des risques et
liste les
solutions à mettre en œuvre. Plus qu’un simple
inventaire, ce document obligatoire est un outil essentiel pour le
lancement d’une démarche de prévention dans l’entreprise et pour
la pérenniser. Ce document doit être mis à jour au minimum chaque
année.
Le Document Unique est une obligation pour toutes les entreprises
depuis 2001. Il transcrit les résultats de l’évaluation des
risques professionnels. La loi ne définit pas exactement le
contenu de ce document, mais précise qu’il doit favoriser une
certaine cohérence en regroupant sur un même support les données
issues de l’analyse des risques.
Le Document Unique doit, selon la loi, doit à minima contenir :
- Une identification des dangers
C’est l’inventaire exigé par la loi.
Il s’agit de repérer les dangers c’est-à-dire les propriétés ou
les capacités intrinsèques d’un équipement, d’une substance, d’une
méthode de travail, qui pourraient causer un dommage à la santé
des acteurs. Il s’agit aussi d’analyser les risques, et donc
d’étudier les conditions d’exposition du personnel à ces dangers.
- Une hiérarchisation des risques
Les risques identifiés, notés selon les critères propres à
l’entreprise (probabilité d’occurrence, gravité, fréquence, nombre
de personnes concernées, …), sont ensuite classés.
Le classement permet d’établir les priorités et de planifier les
actions de prévention.
- Des propositions d’actions de prévention
Toute mesure de prévention pertinente est discutée. Elle s’appuie
sur la compréhension des situations de travail à risque et sur les
résultats de l’évaluation. Après avis des représentants du
personnel, le choix des actions, qui sont de la responsabilité du
chef d’entreprise, est formalisé.
Le Document Unique ne se réduit donc en aucun cas à un type
(réalisé par une structure externe ou non à l’entreprise)
check-list, grille, par exemple.
Bien au contraire, il convient d’adapter la forme de ce document
aux particularités de l’entreprise, afin de le rendre opérationnel
en tant qu’outil d’aide à la décision. Les données (fiche
entreprise, mesurages, Fiches des Données de Sécurité, …)
contribuant à l’évaluation des risques ainsi que la méthode
utilisée peuvent figurer en annexe du document unique. Une fois
réalisé, le Document Unique reste un outil de :
- Dialogue social, en étant consulté par les acteurs internes
et externes à l’entreprise
- Pérennisation de la démarche de prévention, par sa mise à
jour régulière et son exploitation dans un
programme d’action
Au niveau de l’UTC, la dernière version en date du Document Unique
est de 2009. Cette version comprenait un découpage de l’UTC en 26
unités de travail différentes telles que : « centre de recherche
», « clos des roses », « halle des sports », … . Chaque page était
une unité différente et comprenant pour celle-ci le thème du
risque, les scénarii de risques et leurs évaluations (
Figure 6)
THEMES |
SCENARII
DE RISQUES POTENTIELS |
ÉVALUATION
|
Travail en hauteur |
Garde-corps inefficaces en
toiture |
RSP |
Circulations et déplacements |
Revêtement de sol dégradé
(J118-J120-J117-J221) |
RSS |
Equipements sous pression |
Canalisation non identifiée,
non bouchonnée (J219) |
RSS |
Figure 6 :
Exemple du Document Unique de l'UTC (version 2009) pour une
unité de travail [7]
Sur ce document, l’évaluation est faite par niveaux :
- RSP : Risque
Significatif Prioritaire
- RSS : Risque
Significatif Secondaire
- RSC : Risque Sous
Contrôle
- RNS : Risque Non
Significatif
Les niveaux sont donnés arbitrairement par le responsable de la
mise à jour du Document Unique mais l’échelle n’est pas réellement
adaptée et ne montre pas de façon chiffrée le risque. La lecture
des sigles n’est pas pertinante.
En février 2011, l’ingénieur Hygiène et Sécurité de l’UTC a revu
ce Document Unique et en a fait une nouvelle version. Cette
version est désormais au format Excel® et permet une visualisation
chiffrée et hiérarchisée des niveaux de maîtrise des risques pour
chaque unité de travail (désormais au nombre de 28), mais
également de façon globale, sur une page, de la maîtrise des
risques sur l’ensemble de l’UTC.
Le nouveau format se présente donc de la façon suivante
(Figure 7)
:
Figure 7 : Exemple du Document Unique
de l'UTC (version 2009) [7]
retour sommaire
IV. Planification du projet
Afin d’avoir une vision globale des tâches à réaliser au cours du
projet et des délais à respecter, un diagramme de Gantt a été créé
et mis à jour tout au long du projet (figure 8). L’estimation des
durée de réalisation de chaque tâches à pris en compte les risques
qui ont été évalués au chapitre2.5.
II.5.
Figure 8 : Diagramme de Gantt au 18/01/2012
[7]
retour sommaire
V. Organisation du groupe
projet
V.1
Organigramme fonctionnel et instances de fonctionnement du
projet
V.1.1 Maitrise d’ouvrage
C’est l’initiateur du projet
- Mr Frédéric GILLE :
Ingénieur Sécurité UTC
Email :
frederic.gille@utc.fr
Tel : 03
44 23 52 51 Mobile : 06 20 21 07 00
V.1.2
Maitrise d’œuvre
C’est le groupe du projet QP10 (n°10 – UTC – A11)
- Mlle Simona ALDEA :
Animatrice
Email :
simona_i_aldea88@yahoo.com
Tel : 06
98 24 21 47
- Mr Jean Rémi BOIVIN :
Animateur/ Chef de projet jalon 1
Email :
boivinjr@gmail.com
Tel : 06
24 06 10 73
- Mlle Aurore
MERESSE : Chef de Projet (à partir du jalon 2)
/ Responsable communication
Email :
aurore-meresse@hotmail.fr
Tel : 06
19 64 27 03
- Mlle Luce Murielle NZANG NZE
: Secrétaire
Email :
luce.murielle@yahoo.fr
Tel : 06
26 87 93 84
V.1.3 Responsables de l'Unité d'Enseignement
Email :
jean-pierre.caliste@utc.fr
Tel : 03
44 23 44 23
Email :
gilbert.farges@utc.fr
Tel : 03
44 23 44 23
V.1.4 Organigramme du projet
Figure 9 : Organigramme fonctionnel du projet
[7]
V.2 Rôles et fonctions
Chef de projet :
- Responsable du groupe (maintient la cohésion de
l’équipe)
- Responsable des individus (soutient et dialogue avec
les membres de l’équipe)
- Responsable de l’avancement des travaux
- Gérer l’interface entre le groupe et l’environnement
(maître d’ouvrage, employés TN04, étudiants TN04, …
Animateur :
- Préparer les ordres du jour des réunions
- Animer les réunions du groupe
Rapporteur/Secrétaire :
- Prendre des notes lors des réunions
- Rédiger les comptes rendu
Responsable Communication :
- Gérer la drop box (lieu de stockage
de documents du groupe projet, disponible via le lien https://www.dropbox.com/
permet le stockage, la synchronisation et le partage de
fichier en ligne)
- Envoyer les comptes rendus de réunion par mail
- Envoyer les livrables des jalons aux responsables de l’Unité
d'Enseignement QP10
- Présentation orale des travaux effectué
- Communication avec l’environnement (maitrise d’œuvre,
atelier TN04, …)
V.3 Ressources
matérielles, financières et humaines
Ressources matérielles :
Ressources humaines :
- Maitrise d’œuvre (4 étudiants QP10)
- Les deux responsables de l'Unité d'Enseignement QP10
Ressources financières :
- Elles ne sont pas encore établies
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VI. Réalisation du projet
VI.1 Méthodes possibles de résolution
Pour débuter l’aspect pratique de la résolution de la
problématique du projet, un brainstorming sur les différentes
approches et méthodes de résolution possibles a été réalisé. A
l'issus de celui-ci, les méthodes de résolutions suivantes ont été
retenues pour étude de faisabilité :
- Une
AMDEC (Analyse des Modes de Défaillance, de leurs Effets et
de leur Criticité) sur l’atelier TN04 : Réaliser une AMDEC reviendrait
à lister toutes les machines et équipements de l’atelier,
leurs modes de défaillances, les causes possibles de ces
modes de défaillances et les effets que cela pourrait
engendrer pour les coter et trouver des actions correctives
et des moyens de détection.
- Un
sondage sur la perception des risques à l’atelier TN04 par
les étudiants : Réaliser un sondage sur la
perception des risques des machines et des équipements pour
l’ensemble des étudiants ayant déjà travaillés à TN04. Ceci
dans le but d’avoir une vision de leurs perceptions des
risques dans un atelier de ce genre.
- Un
Audit basé sur les fiches de grille d’autodiagnostic de
l'INRS et d'autres grilles d'autodiagnostic relatives aux
risques pouvant être encourus dans l'atelier :
Différents organismes ou organisation telles que l’Institut
National de Recherche et Sécurité, l’Association paritaire
pour la santé et la sécurité du travail, … proposent des
fiches d’autodiagnostic sur des machines présentes dans
l’atelier TN04 [10 à 14]. Chaque grille contient les
critères détaillés de risques.
- Un
audit basé sur des grilles d’autodiagnostic élaborées par
l’équipe projet par rapport à la documentation trouvée sur les différents
risques dans un atelier de type TN04 [10 à 24].
VI.2 Cartographie
des processus
VI.2.1 Description du processus général de l’atelier TN04
Figure 10 : Processus général de l'atelier TN04 [7]
En complément du processus général, deux processus complémentaires
ont été schématisés, l’un sur le processus de l’utilisation de
produits chimiques (
VI.2.2) et l’autre
sur l’utilisation des machines (
VI.2.3).
VI.2.2 Processus interne atelier TN04 :
utilisation de produits chimiques
Figure 11 : Processus interne de
l'atelier TN04 : utilisation de produits chimiques [7]
VI.2.3 Processus
interne atelier TN04 : utilisation machine
Figure 12 : Processus interne de l'atelier TN04 : utilisation des
machines [7]
retour sommaire
VI.3 Méthodes
retenues
Après avoir réalisé une étude de faisabilité sur chacune des
méthodes proposées en prenant en compte le temps qui est imparti
pour la réalisation de ce projet, deux d’entre elles ont été
retenues. Il s’agit de la réalisation d’un audit basé sur des
grilles d’autodiagnostic élaborées par l’équipe projet et un
sondage sur la perception que les étudiants ont sur les
risques et dangers liés aux machines et conditions de travail dans
l’atelier
[25].
Ces méthodes ont été retenues en groupe et approuvées par le
tuteur de projet.
VI.3.1 Les avantages des deux méthodes retenues
par rapports aux deux autres
VI.3.1.1 L’audit à l’aide de
grilles d’autodiagnostic nouvellement créées
Réaliser un audit basé sur les grilles l'autodiagnostic élaborées
par l’équipe projet à l’aide de la documentation trouvée lors des
recherches bibliographiques (grilles, notices d’utilisations, …)
était la méthode la plus pertinente et la plus adaptée dans la
situation du projet.
Les grilles seront créées en suivant le modèle de celles trouvées,
en ce qui concerne l’évaluation des risques et sources de danger
liés aux machines, équipements, conditions de travail,
organisations.
Les grilles permettront, pour chaque risque, de lister les
critères d’analyse, les preuves de maîtrise et les actions
d’amélioration.
Des représentations visuelles des non-conformités pourront être
observées sur des graphiques radars créées automatiquement sur
l’outil. En fonction des données obtenues sur ces grilles, et des
données récoltées, le Document Unique pourra être mis à jour de
façon pertinente.
VI.3.1.2 Sondage sur la perception des
risques à TN04 par les étudiants
Réaliser un sondage chez les étudiants ayant déjà travaillé dans
l’atelier TN04 sur la perception des risques des machines et des
équipements qui s’y trouvent permettra de prendre en compte l’avis
des étudiants sur la sécurité dans cet atelier et également
d’avoir une idée générale sur le niveau de sensibilisation de ces
derniers face aux dangers auxquels ils sont, ou ont été, exposés
en pratiquant des activités d’usinages, de soudage, etc .
VI.3.2 Les désavantages des deux méthodes non-retenues par
rapports aux deux autres
VI.3.2.1
Réalisation d’une AMDEC
Réaliser une AMDEC (Analyse des Modes de Défaillances, de leurs
Effets et de leur Criticité) avait pour avantage de pouvoir
recenser et mettre à lumière les modes de défaillances de toutes
les machines et équipements présents dans l’atelier et suivant
leur fonction d’état. Cependant cette méthode nécessitait d’avoir
les notices d’utilisation et les manuels de chacune des machines
(documents qui ne sont pas toujours disponibles à l’atelier, ni la
possession du personnel). Une autre solution était d’avoir l’aide
d’un expert dans le milieu afin d’avoir un œil avisé sur chaque
machine et équipement présent dans l’atelier afin de rédiger la
grille de l’AMDEC de la manière la plus complète. De plus,
l’indisponibilité du personnel durant la période de projet a fait
que cette méthode d’AMDEC n’a pas été retenue pour ce projet.
VI.3.2.2
L’audit à l’aide de
grilles d’autodiagnostic déjà existantes
Réaliser un audit sur les fiches de grille d’autodiagnostic
d’organismes tels que l’
Institut
Nationale de la Recherche et de la Santé ou de l’
Association paritaire pour
la santé et la sécurité du travail,présentait un grand
avantage pour l’évaluation des risques et des sources de dangers
liés aux machines et équipements présent dans l’atelier.
En effet, ces fiches présentent un diagnostic complet des machines
et tous les états des machines. Cependant, ces grilles étaient
beaucoup plus axées pour des ateliers plus professionnalisés mais
ayant les mêmes activités que celles de l’atelier TN04.
Au niveau de ces organismes, les grilles pour certaines machines
ou outils n’ont pas été trouvées et de plus toutes les grilles
trouvées n’avaient pas la même organisation ni le même mode de
fonctionnement. Il a donc été décidé de ne pas réaliser l’audit
via ces grilles.
VI.4
Analyse comparative («Benchmark») avec un établissement
public de même activité
L’ensemble des membres de l’équipe projet n’étant pas familier
avec cet environnement de travail (un atelier mécanique), il est
très vite apparu nécessaire de réaliser une analyse comparative («
benchmark ») dans un autre atelier. Ce ci ayant pour but d’avoir
une vision élargie du domaine d’activité et de la maîtrise des
risques liés à celui-ci.
Après avoir réalisé différentes recherches sur des ateliers se
situant à Compiègne (60200 - Compiègne – France), un rendez-vous a
pu être obtenu afin de visiter un établissement d’enseignement
public accueillant, entre autre, la branche de Licence
professionnelle de l’UTC pour des travaux pratiques d’usinage et
d’automatisme. Il s’agit du
Lycée Général
Technologique Professionnel MIREILLE GRENET. La visite s’est
déroulée sous l’assistance du Chef des travaux de cet
établissement, Monsieur Christophe BRASSET et a permis à l’équipe
projet d’avoir une approche stimulante et constructive (
annexe 3)sur les bonnes pratiques et les
moyens de mise en œuvre de celle-ci pour l’organisation, la
sensibilisation aux risques machines et au port des Equipements de
Protection Individuelle, le rangement de l’atelier, etc .
La visite à permit de mettre en exergue différents points :
- Point
sur les bonnes pratiques de circulation dans un atelier
:
- Les zones de travail et
de circulation sont délimitées par des bordures jaunes
- Point
sur les pratiques de restriction d’accès aux machines
présentant un grand danger pour les étudiants :
- Des barrières
matérielles sont installées pour empêcher les étudiants
d’accéder aux machines
- Point
sur les pratiques d’hygiène :
- Veiller à la propreté des
lavabos
- Mettre à disposition à
proximité des lavabos des distributeurs de savons et veiller
à ce qu’ils soient toujours approvisionnés
- Mettre à disposition un
dispositif de séchage des mains
- Point
sur la sensibilisation au port d’EPI :
- Affichage rappelant le
port des EPI sur chaque machine et sur les murs de
l’atelier
- Point
sur la sensibilisation des dangers liés aux machines
:
- Affichage de fiches de
poste et consignes de sécurité spécifiques à chaque
machine et affichées sur ces machines et les murs à
proximité
- Point sur la bonne tenue de
l’atelier :
- Affichage des risques liés au désordre dans l’atelier
- Affichage de bonne pratique de rangement des postes de
travail
Suite à cette visite, une étude comparative entre ce qui existe
dans l’atelier TN04 et ce qui existe dans l’atelier du Lycée
professionnelle Mireille GRENET a été faite et un power point de
synthèse a été rendu au tuteur du projet ( disponible
ici
).
VI.5 Mise en œuvre des solutions
retenues
VI.5.1 Grilles d’autodiagnostic
A l’issue de la rédaction des grilles
d’autodiagnostic et après validation de ces dernières par l’équipe
projet et le tuteur, les grilles d’autodiagnostic suivantes ont
été retenues :
Au sujet des machines :
- Ponceuse à bande
- Perceuse à colonne
- Poste de soudage et de découpe plasma
- Machine à cintrer
- Scie sauteuse
- Meuleuses fixe et portative
- Cisaille et plieuse manuelle
- Termoformeuse manuelle
- Scie à ruban
Au sujet de l’organisation, des conditions de travail et du
suivi en matière d’hygiène et sécurité :
- Aménagement des locaux
- Ambiance de travail
- Risques chimiques
- Organisation des premiers secours
- Organisation de la prévention des risques
- Installation sanitaire et locaux de travail
- Équipement de travail
- Déplacement
En
annexe 4 se trouvent un
exemple de grille et de
graphique radar associé crées par l’équipe projet.
Pour chaque grille, différents critères sont regroupés par
dangers. Par exemple, la grille ambiance de travail contient les
dangers et critères suivants :
Dangers |
Nombre
de critères |
Exemples
de critères |
Température
|
5
|
Les locaux (bureaux, ateliers
….) sont suffisamment chauffés pendant les périodes
froides |
Les
employés / étudiants ont à leur disposition des boissons
fraîches non alcoolisées |
Éclairage
|
5
|
L’éclairage est satisfaisant
pour effectuer correctement le travail demandé |
L’éclairage
extérieur est satisfaisant en hiver lorsqu’il fait nuit le
matin et le soir |
Aération
/ ventilation
|
8
|
Les bidons de produits
chimiques sont systématiquement rebouchés après usage |
Les
postes de travail utilisant des produits polluants sont
isolés |
Bruit
|
6
|
Il existe des zones où le
niveau de bruit est inférieur à 85 Décibels (A) |
Des
Équipements de Protection individuelle adaptés au bruit
sont proposés |
Figure 13 : Exemples de dangers et de
critères d’évaluation associés [7]
A côté de chaque critère est inscrit, dans une colonne spécifique,
les preuves obtenues lors de l’audit (documentées, orales,
visuelles) et des suggestions d’amélioration sont apportées. En
fonction des données récoltées, le critère est considéré par
l’auditeur comme :
Faux /
Plutôt faux /
Plutôt vrai /
Vrai
Le code couleur ci-dessus est appliqué et le bouton correspondant
est passé en noir.
L’outil d’autodiagnostic est conçu de manière à créer des
graphiques radars de niveau de maîtrise des risques.
Deux séances d’audit du personnel et des étudiants ont été
nécessaires pour remplir l’ensemble des grilles au cours de ce
projet. A l’issus de ces deux séances, certains critères sont
restés invérifiables (des machines n’ont jamais été vues en état
de fonctionnement avec un étudiant ou un responsable de l’atelier;
il n’a pas donc pu être définit si certains critères étaient
respectés ou non durant l’utilisation).
Il a donc été décidé d’un commun accord entre l’équipe projet et
le tuteur de celle-ci de ne pas analyser les graphiques car ils
comportent des biais dus à cette non vérification de certains
critères.
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VI.5.2 Questionnaire de perception des risques
par les étudiants
Le formulaire en ligne pour l’évaluation de la perception des
risques a été élaboré sur «
GOOGLE DOC » et validé par
le tuteur de projet. Une mise en ligne pour diffusion à grande
échelle a été proposée mais elle fut refusée par les instances de
l’UTC.
Cette solution de diffusion à grande échelle sous format numérique
a donc été abandonnée. Cependant, des questionnaires imprimés ont
été mis à disposition des étudiants dans l’atelier et 21 réponses
ont été obtenues à la date du 17/01/2012.
Les résultats issus de ces questionnaires (ensemble de résultats
en
annexe 5) ont montré que les étudiants
sont accompagnés par le personnel mais qu’il est important de
mieux les former aux risques liés à l’utilisation de produits
chimiques, des machines et des outils.
Figure 14a :
Utilisation des produits chimiques [7] |
Figure 14b :
Utilisation des produits chimiques [7]
|
![Utilisation des machines](14c.jpg)
Figure 14c : Utilisation des machines [7] |
![Utilisation des machines](14d.jpg)
Figure 14d :
Utilisation des machines [7] |
Il est important de signaler que le faible taux de réponses à ce
questionnaire de perception des risques a empêché la détermination
d’une échelle de couleur pertinente. Les couleurs verte, orange et
rouge ont été définies arbitrairement par l’équipe projet en
fonction de chaque question et des réponses qui ont été récoltées.
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VI.6 L’évaluation
des risques de TN04
Les résultats obtenus sur les grilles et via les questionnaires
ont permis de remplir le document « évaluation des risques ». Ce
document Excel® a été créé par Monsieur Frédéric GILLE pour
l’évaluation des risques de toutes les unités de travail de
l’UTC (
Figure 15). Il a été rempli
après compilation des différentes données récoltées mais son
contenu ne peut être divulgué en entier dans ce rapport pour des
raisons de confidentialité.
Figure 15 : Extrait du document d’évaluation
des risques [7]
Ce document présente les différentes sources de dangers dans
l’atelier et pour chacune de celles-ci sont indiquées les
modalités d’expositions, les différentes pondérations de criticité
(probabilité, gravité, maîtrise), les mesures de préventions et/ou
de protections existantes et les actions à envisager.
La procédure « PRO - évaluation des risques v.2 » venant du
service Hygiène et Sécurité de l’UTC a été respectée. Cette
procédure décrit le processus d’identification, d’évaluation et de
hiérarchisation des risques liés aux activités des unités de
travail de l’UTC. Elle indique que le risque est caractérisé par
la combinaison de sa probabilité
P,
de sa gravité
G et des
moyens de maîtrise mis en place pour l’éviter
M.
Les échelles de probabilité, gravité et maîtrise sont les
suivantes :
COEFFICIENT |
PROBABILITE P |
1 |
Rare (moins d’une fois par an) |
2 |
Peu fréquent (moins d’une fois par trimestre) |
3 |
Fréquent (au moins une fois par mois) |
4 |
Très fréquent (au moins une fois par semaine) |
Figure 16 : Échelle de probabilité
[7]
COEFFICIENT |
GRAVITE G |
1 |
Minime (Coupure superficielle ; hématome léger…) |
2 |
Significative (lésion sans séquelle, coupure profonde,
foulure, entorse, brûlure légère, contusions…) |
3 |
Importante (amputation, Troubles Musculo Squelettiques,
handicap, lésion sérieuse irréversible, maladie
professionnelle, incendie maîtrisable…) |
4 |
Catastrophique (Mort d’homme…) |
Figure 17 : Échelle de gravité
[7]
COEFFICIENT |
MOYEN DE MAÎTRISE M |
1 |
Moyen de prévention et/ou de protection efficient |
2 |
Moyen de prévention et/ou de protection existant mais
insuffisant |
3 |
Pas de moyen de prévention et/ou protection |
Figure 18 : Echelle de maîtrise
[7]
L’évaluation du risque est obtenue à partir de la criticité C de
formule
C
= P × G × M suivant l’échelle ci-dessous :
EVALUATION
DU RISQUE |
CRITICITE C |
MAJEUR |
C ≥ 30
ou si le niveau 4 de gravité est atteint
|
IMPORTANT |
20 ≤ C < 30 |
SIGNIFICATIF |
12 ≤ C < 20 |
MINEUR |
C < 12 |
SANS
OBJET |
/ |
Figure 19 : Échelle de criticité
[7]
La criticité obtenue se situe donc entre 0 et 48
(P=4 ; G=4 ; M=3).
Afin de faciliter la compréhension de
l’échelle, la comparaison de toutes les unités de travail et
également afin que les analyses soient interopérables avec
d'autres organisations, il a été proposé au service Hygiène et
Sécurité de rapporter l’échelle de criticité à un taux allant
de
0% et
100% à (
pourcentage relatif).
Pour ce faire, il suffit de diviser le score de criticité obtenue
par 48 et de le multiplier par 100.
Cette nouvelle échelle a été validée par le service. En revanche,
elle ne s’appliquera que pour l’indication des criticités dans le
Document Unique.
VI.7 Mise
à jour du document unique pour TN04
Une fois le document d’évaluation des risques remplit pour l’unité
de travail, la criticité la plus forte de chaque source de danger
a été intégrée dans le Document Unique. Cette criticité est
exprimée en pourcentage relatif (cf
VI.6)
et le résultat de la mise à jour du Document Unique pour TN04 est
le suivant :
Figure 20 : Extrait du Document Unique
de l'UTC mis à jour pour l'atelier TN04 (Janvier 2012) [7]
Cette mise à jour du Document Unique montre que le bruit est la
source de danger la plus critique, avec un score de 75%. Une
action prioritaire est donc à mettre en place pour ce danger.
Deux sources de dangers dont « incendie/explosion » avec une
criticité significative de 17% et « circulation routière » avec
une criticité importante de 25% ont été qualifiées de risques
majeurs car elles ont un niveau de gravité maximum (égal à 4).
Selon la procédure respectée, lorsqu’un risque présente une
gravité maximale, sa criticité devient obligatoirement majeure.
Ces deux sources de dangers devront donc particulièrement être
surveillées.
A l’issue de ce projet, un plan d’action sera proposé puis mis en
place par l’ingénieur Hygiène et Sécurité de l’UTC.
VI.8
Améliorations suggérées
Les diagnostics, réunions, questionnements des étudiants, analyses
comparatives, … ont permis de récolter un très grand nombre de
données, faits et ressentis à propos des dangers et risques pour
la santé, la sécurité et le patrimoine à TN04.
Plusieurs améliorations peuvent être suggérées telles que :
- Mener
une campagne de sensibilisation aux risques grâce à:
- de l’ « affichage INRS » (Institut National de Recherche
et de Sécurité) sur les murs de TN04
- des formations théoriques en début de semestre
(manipulation des machines et outils, utilisation des
produits chimiques, rangement de l’atelier, …)
- la diffusion d’un livret de bonnes pratiques à TN04 en
début de semestre
- une formation spécifique pour chaque étudiant sur
l’utilisation des différentes machines en fonction du
projet qui lui sera attribué
- l’installation de fiches de postes
- Sensibiliser
les étudiants et le personnel au port des Équipement de
Protection Individuel dans l’atelier :
- lunettes
- gants
- casques auditifs
- blouses en coton
- Sensibiliser
les étudiants et le personnel au port d'une tenue de travail
adaptée :
- pas de tenue synthétique
- pas de vêtements longs
- pas de bijoux
- Faire
porter des chaussures de sécurité ou des demi-coques de
protection :
- chaque personne travaillant à TN04 doit apporter les
siennes
- ou bien, création d’un système de prêt en début de chaque
semestre
- ou encore, mise à disposition de demi-coques à l’entrée de
l’atelier
- Définir
et tracer des zones de stockages et des zones de déplacement
:
- Augmenter le nombre d’armoires afin de ne plus faire de
stockage au sol et de séparer les produits chimiques
- Permettre un large espace entre les différents postes de
travail
- Revoir la disposition des différents postes de travail et de
l’atelier (cf plan de l'atelier au 10/01/2012 (Figure 21) et plan de
l'atelier si les modifications suggérées sont apportées (Figure 22)
- Créer une « zone calme » lorsqu’un étudiant doit dessiner
ou réaliser des maquettes sur ordinateur
- Isoler le poste de soudure (avec augmentation du système de
protection collective : rideau de protection)
- Créer un nouveau vestiaire
- Revoir
la disposition des différents postes de travail et de
l’atelier
- Créer une « zone calme » lorsqu’un étudiant doit dessiner
ou réaliser des maquettes sur ordinateur
- Isoler le poste de soudure (avec augmentation du système de
protection collective : rideau de protection)
- Créer un nouveau vestiaire
- Faire un 5S : c’est un outil qualité
dont le but est d’optimiser les conditions de travail en
garantissant la propreté et la bonne organisation de l’atelier
- Seiri:
Débarrasser sur chaque poste de travail l’inutile et
garder seulement l’indispensable, et proposer des
alternatives pour ce qui ne sert pas actuellement mais qui
pourra servir plus tard.
- Seiton : Faire
du rangement pour tout ce qui traine et mettre le matériel
utile en ordre et définir des zones de circulation ou de
stockage au sol.
- Seiso:
Nettoyer et enlever les poussières, saletés, et
inspecter chaque matériel afin de détecter de possibles
anomalies.
- Seiketsu :
Instaurer une culture des bonnes pratiques et habitudes,
réaliser des panneaux ou fiches précisant clairement ce
qui doit être fait et ce qui ne doit pas être fait.
- Shitsuke :
Veiller à l’application quotidienne des règles de travail
pour favoriser le progrès.
Figure
21 : Plan de l'atelier TN04 au 11/01/2012 [7]
![Proposition de modification du plan de l'atelier TN04 Proposition de modification du plan de l'atelier TN04](PlanTN04Apres.jpg)
Figure 22 : Proposition de
modification du plan de l'atelier TN04 [7]
retour sommaire
Ce projet d’intégration a permis à
un groupe de quatre étudiants du Master 2 Management de la Qualité
de l’Université de Technologie de Compiègne, de s’approprier les
outils du Management de la Qualité en traitant des problématiques
diverses et concrètes visant à contribuer à la mise à jour du
Document Unique de l’UTC pour une unité de travail : l’Atelier de
fabrication mécanique TN04. Ainsi, grâce à ce projet, les
étudiants ont développé leurs connaissances et compétences en
matière de Management de la Qualité mais aussi et surtout en
matière d’analyse de risques, et de santé et de sécurité au
travail.
C’est sous la tutelle de l’Ingénieur Hygiène et Sécurité de cet
établissement que l’équipe projet a entièrement réalisé les
missions qui lui étaient données et les objectifs fixés ont
atteint.
En effet, le Document Unique a été complété pour cette unité de
travail et un plan d’action a été proposé après avoir développé et
appliqué une méthode d’évaluation des risques en trois phases :
- La réalisation d’une enquête de perception des risques par
les acteurs de l’unité de travail
- La réalisation d’une analyse comparative « Benchmark »
avec des unités de travail similaires
- La réalisation d’une analyse factuelle de la situation
dans l’unité de travail
Ceci a pour but de récolter un grand nombre de faits et ressentis
permettant ainsi de recenser les dangers et les risques présents à
l’atelier TN04, d’identifier les moyens de protection ou de
prévention existants afin de les éviter ou de les minimiser, de
donner une criticité à chacun et de définir un plan d’action pour
les plus critiques.
Cette mise à jour du Document Unique a permis à l’UTC de se mettre
en conformité avec la réglementation en vigueur, mais également de
proposer et de mettre en place des actions permettant de réduire
les accidents dans l’unité de travail TN04, afin d’assurer la
santé et la sécurité des individus, de garantir l’intégrité du
patrimoine et de promouvoir l’image de l’UTC.
La méthode proposée et appliqué tout au long de ce projet est
applicable et utilisable dans toute autre unité de travail quel
que soit le type d’organisation, et permet d’avoir une vision
précise de l’ensemble des dangers et des risques que peuvent
comporter une unité de travail.
Références
bibliographiques
1. Université de Technologie
de Compiègne. Présentation de l’UTC [en ligne], consulté le
10/10/2011
Disponible sur : <https://www.utc.fr/utc-en-chiffres.php>
2.
Code du travail - Edition 2011. 73e édition, Editeur : Dalloz -
Collectif Dalloz, ISBN : 978-2-247-10573-1, 04/2011, 3392 pages
3.
Circulaire DRT n°6 du 18 avril 2002. Ministère de l’emploi et de
la solidarité, consulté le 07/10/2011
Disponible sur :
<
http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/fileadmin/user_upload/document_PDF_a_telecharger/Circulaire%20n%C2%B06%20DRT18042002.pdf>
4.
Décret 2001-1016 du 5 novembre 2001. Création d'un document
relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité
des travailleurs, prévue par l'article L. 230-2 du code du
travail et modifiant le code du travail (deuxième partie :
Décrets en Conseil d'Etat). Premier Ministre, consulté le
07/10/2011
Disponible sur : <
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005631629>
5.
Directive européenne n° 89/391/CEE du conseil des Communautés
Européennes du 12 juin 1989. Mise en œuvre de mesures visant à
promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des
travailleurs au travail. Journal officiel n° L 183 du 29/06/1989
p. 0001 – 0008, consulté le 07/10/2011
Disponible sur : <
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:31989L0391:fr:HTML>
6.
Université de Technologie de Compiègne. Présentation de l’Unité
de Valeur TN04 [en ligne], consulté le 10/10/2011
Disponible sur : <http://cap.utc.fr/portail_UV/detailuv.php?uv=TN04&page=general&lang=FR>
7.
Contribution au Document Unique de l'UTC pour l'unité de travail
: Atelier TN04, ALDEA Simona, BOIVIN Jean-Rémi, MERESSE Aurore,
NZANG NZE Luce Murielle
Projet d'Intégration, MASTER Management de la Qualité (MQ),
UTC, 2011-2012,
URL :
https://www.utc.fr/master-qualite, puis
"Travaux", "Qualité-Management", réf n°197
8.
Guide Evaluer pour prévenir, comprendre pour réagir. La
prévention en action. Yves CHAMBARLHAC, Direction Régionale du
Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle 180,
avenue du
prado 13285 MARSEILLE cedex 8, mai 2004 - n°1, ACT Méditerranée,
consulté le 15/10/2011ww
Disponible sur : <http://www.anact.fr/portal/pls/portal/docs/1/30847.PDF
>
9.
Dossier sécurité. La directive machines, ses fondements et son
champ d’application Mesures 777, Septembre 2005, consulté
le 10/11/2011
Disponible sur : <http://www.mesures.com/archives/777reglementation.pdf>
10.
Guide d’autodiagnostic en santé et en sécurité du travail.
Meuleuse fixes et meuleuse portatives, Association paritaire
pour la santé et la sécurité du travail, Secteur fabrication de
produits en métal et de produits électriques, Mars 2003,
consulté le 09/11/2011
Disponible : <
http://www.asphme.org/upload/pdf/GADmeulage.pdf>
11.
Guide d’autodiagnostic en santé et en sécurité du travail.
Cisailles, Février 2002, Association paritaire pour la santé et
la sécurité du travail, Secteur fabrication de produits en métal
et de produits électriques, consulté le 09/11/2011
Disponible : <
http://www.asphme.org/upload/pdf/GADcisailles.pdf>
12.
Guide d’autodiagnostic en santé et en sécurité du travail.
Perceuses à colonnes, Association paritaire pour la santé et la
sécurité du travail, Secteur fabrication de produits en métal et
de produits électriques, consulté le 09/11/2011
Disponible : <
http://www.asphme.org/upload/pdf/GADPerceuse.pdf>
13. Guide
d’autodiagnostic en santé et en sécurité du travail.Scies à
ruban à métal, Association paritaire pour la santé et la
sécurité du travail, Secteur fabrication de produits en métal et
de produits électriques, Septembre 2006, consulté le 09/11/2011
Disponible : <
http://www.asphme.org/upload/pdf/GADScieruban.pdf>
14.
Guide d’autodiagnostic en santé et en sécurité du travail.
Soudage et coupage à l’arc et à l’oxygaz, Association paritaire
pour la santé et la sécurité du travail, Secteur fabrication de
produits en métal et de produits électriques, Mars 2003,
consulté le 09/11/2011
Disponible : <
http://www.asphme.org/upload/pdf/GADsoudage.pdf>
15.
Manuel d’utilisation Scie sauteuse Ref : KSTJS0803. Société
GAREM, Pont de Cé, le 25 Novembre 2007, consulté le
25/10/2011
Disponible : <
http://solitech.eu/Documentation/Outillage/electroportatif/scie%20sauteuse/KSTJS0803_UserManual.pdf>
16.
Manuel d’utilisation de la scie circulaire à métaux. Kawasaki,
Official licensed product, Kawasaki, ©COPYRIGHT 2007 ALLTRADE
TOOLS, LLC. 1431 VIA PLATA LONG BEACH, CA 90810-1462 USA 840328
- La Scie Circulaire à Métaux_ Rev 3/26/07, consulté le 21/10
/2011
Disponible : <
http://www.alltradetools.com/pdfs/1220395798_840328_fre.pdf>
17.
La nouvelle Directive Machines. Directive 2006 /42/CE, Marc
Sapir, Institut syndical européen pour la recherche, l’éducation
et la santé et sécurité (ETUI-REHS)- Département santé-sécurité.
Octobre 2008, Bruxelles /Sankt Augustin, consulté le 27/10/2011
Disponible : <
http://www.eurogip.fr/docs/Kan_nouvelle_directive_machines_FR_2008.pdf>
18.
DIRECTIVE 2006/42/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17
mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive
95/16/CE (refonte) (JO L 157 du 9.6.2006, p. 24), 15.12.2009,
consulté le 21/10/2011
Disponible : <
http://eur-ex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2006:157:0024:0086:FR:PDF>
19.
Manuel pour les personnels des établissements d’enseignement
supérieur. Prévention des risques professionnels. Ingénieurs
hygiène et sécurité des établissements d’enseignement supérieur,
Juin 1998, consulté le 03/11/2011
Disponible : <
http://media.education.gouv.fr/file/Livret_de_prevention/70/0/livret_de_prevention_des_risques_31700.pdf>
20.
Manuel d’utilisation Scie sauteuse Ref : KSTJS0803. Société
GAREM, Pont de Cé, le 29 Novembre 2006, consulté le
29/10/2011
Disponible : <
http://solitech.eu/Documentation/Outillage/electroportatif/scie%20sauteuse/KSTJS0803_UserManual.pdf>
21.
INRS-Hygiène et sécurité du travail -4e trimestre 2009.
Utilisation des machines automatiques de découpe des métaux par
oxycoupage, plasma et laser. Bernard MOREAU, Michel GRZEBYK,
INRS, département Métrologie des polluants, consulté le
27/11/2011
Disponible : <
http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParReference/HST_PR%2042/$File/pr42.pdf>
22.
INRS-Hygiène et sécurité du travail-Cahiers de notes
documentaires -1e trimestre 2004-194. Les chutes de plain-pied
en situation professionnelle, INRS 2004, NSTITUT NATIONAL DE
RECHERCHE ET DE SECURITE 30 , rue Oliver-Noyer, 75680 Paris
cedex 14, J.-L.MARIE, consulté le 28/11/2011
Disponible : <
http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/intranetobject-accesparreference/nd%202206/$file/nd2206.pdf>
23.
Cahiers de notes documentaires -1e trimestre N 190 2003-Hygiène
et sécurité du travail. La sécurité vis-à-vis des glissades.
Département Homme au Travail, INRS 2186-190-03, Centre de
Lorraine, Vandœuvre-Lès-Nancy, S. Leclercq, consulté le
28/11/2011
Disponible : <
http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParReference/HST_ND%202186/$File/ND2186.pdf>
24.
Dossier INRS-extrait du site. Glissades trébuchements et
autres accidents de plain-pied, mise à jour le 14 /04/2009
©COPYRIGHT INRS, consulté le : 29/11/2011
Disponible : <
http://en.inrs.fr/htm/glissades_trebuchements_autres_accidents.html>
25.
Questionnaire sur la perception des risques par des
étudiantes, Simona ALDEA, Jean-Rémi BOIVIN, Aurore MERESSE, Luce
Murielle NZANG NZE, Master 2 Management de la Qualité,
Université de Technologie de Compiègne, le 15/12/2011
Disponible : <
https://docs.google.com/spreadsheet/viewform?formkey=dDBmYmhwUUZFc3ExMk5pdkhkTmdYaWc6MQ>
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Annexe 1 : Compte
rendu de visite de l'atelier TN04 (le 11/10/11)
Superficie : 900m² (700m² d’atelier +
200m² de garages)
Personnels : 2 à 3 encadrants (8 ou 12
élèves par encadrant)
Type
de travaux :
Travail sur bois ou métaux
Utilisation de peintures + peintures avec Glycéro (stockage dans
atelier)
Les peintures se font dehors (si beau temps) ou dans le « club
méca » (si intempéries)
Etudiants :
Tronc Commun 1 / Tronc Commun 2 qui ont normalement fait
précédemment TN03 ou TN01 mais ceci n’est pas une obligation,
juste une recommandation
Formation de chaque étudiant par un encadrant dès qu’il doit
utiliser une machine
Existence d’un CD et d’un site pour TN04 et l’utilisation de
l’atelier
Machines
présentes à TN04 :
- Rouleaux à métaux
- Bain à dégraissant
- Perceuse
- Visseuse
- Meuleuse
- Scie sauteuse
- Scie à rubans (shark 270 sw) [1 autorisée aux étudiants / 1
interdite]
- Poste à souder
- Poste zip (remplace le chalumeau découpeur pour les fines
taules)
- Scie à métaux
- Cutteurs
- Meule douce
- Poste tig (inox-alu)
- Poste mig (soudure à l’arc)
- Cintreuse
- Disqueuse avec papier abrasif (attention : disques à
tronçonner ont tendance à éclater)
- Plieuse
- Étau
- Rac à ferraille (éviter de s’accrocher à la ferraille / mettre
des gants)
- Cisaille à taule (interdit aux étudiants / cadenas à code
limitant l’accès aux commandes d’activation de la machine)
- Touerait
- Perceuse à colonnes (protection en plastique ok / mais démarre
même si la protection n’est pas en place)
- Thermoformeuse
Gaz :
Ce qu'il nous a été dit
:
- 1 blessé important avec la perceuse à colonne
- Poussières dans les yeux
- Coupures cutteurs
- Echardes
- Peau collée à la loctite
Annexe 2 : Note de clarification du projet
Contexte :
L’UTC souhaite mettre à jour le Document Unique de la globalité de
l’établissement. Pour se faire, l'établissement a été coupé en
plusieurs unités de travail. L'unité sur laquelle portera l'étude
est l'atelier de fabrication mécanique TN04.
La mission se déroulera du 1er Octobre 2011 au 12 Janvier 2012.
Données
d’entrée :
- Document Unique antérieur de l'atelier mécanique TN04
- Evaluation des risques TN04 antérieure
- Réglementation en vigueur et le code du travail (ex :
Évaluation des Risques, poussières de bois, contrôles
périodiques, sécurité machine, …)
Objectifs :
Réaliser une évaluation des risques pertinente de TN04 afin de
mettre à jour le Document Unique et de suggérer des améliorations
de sécurité dans cet atelier.
Produit
du projet :
- Fiche d'évaluation des risques de l'atelier TN04
- Document unique TN04
- Rapport papier, rapport html, poster et article
Acteurs du projet :
Contraintes :
- Contrainte de temps car planning limité sur 3 mois
- Respect des jalons
- Anticiper le cours QP05
- Incompatibilité d'emploi du temps entre le groupe projet
et l'initiateur du projet; et entre le groupe projet
et les étudiants et personnel de TN4
Date de signature :
Signature initiateur du
projet :
Signature Chef du projet
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Annexe
3 : Compte rendu de la visite au Lycée Mireille GRENET –
60200 Compiègne (FRANCE)
Compte rendu
numéro 8
En date
:
08/12/11
Acteur :
Chef des travaux
Secrétaire :
Luce Murielle
Présents :
- ALDEA Simona
- BOIVIN Jean-Rémi
- GILLE Frédéric
- MERESSE Aurore
- NZANG NZE Luce Murielle
- BRASSET Christophe : Chef des travaux du lycée Mireille
GRENET
Visite au lycée
Mireille Grenet
- Concernant le
chef des travaux :
Le chef de travaux est responsable de 3 zones et de plusieurs
pôles dont :
- la zone de l’atelier pressing
- la zone de l’atelier couture
- la zone de traitement d’eau (qui est un bâtiment à part)
- les pôles de chimie industrielle, automobile,
productique, maintenance, électronique, électronique.
Parmi ses missions, le chef des travaux a pour rôle d’assurer
la sécurité de ces zones de travail, donc d’évaluer les
risques, de les quantifier et de les reporter dans le doc
unique. Il tient à jour le Document Unique et le Plan de
Prévention et Mise en Sécurité (PPMS).
Il a sous sa charge plusieurs coordinateurs de secteurs, les
sous responsables d’ateliers, qui identifient des risques
qu’ils rencontrent ou qu’ils voient au quotidien. Ces risques
sont ensuite quantifiés à l’aide des abaques, des tableaux via
un logiciel par un inspecteur extérieur de sécurité issu d’un
rectorat.
- Concernant la
sécurité du matériel :
Toutes les machines et équipements sont vérifiés chaque année
et certifiés par des spécialistes. Tous les ans un contrôle de
conformité électrique des appareils et une vérification des
éléments de levage pour les automobiles.
- Concernant la
sensibilisation des étudiants :
- Avant le début des séances pratiques en atelier, les
étudiants font une séance de théorique et un examen écrit
fait preuve d’habilitation
- Il existe une fiche de poste par machine
- Les élèves doivent respecter tout ce qu’il est demandé
de faire
- Concernant
l’organisation de travail en atelier :
- Tous les professeurs sont habilités à dispenser la
formation
- Les élèves sont assistés par les professeurs durant leur
pratique
- Lors des séances pratiques chaque professeur a sous sa
responsabilité au plus 18 élèves
- Lors d’un dysfonctionnement d’une machine, elle tout de
suite mise hors tension et cadenassée
- Concernant les
accidents antérieurs :
Les accidents sont plutôt rares. Les accidents les plus
courants sont des erreurs de manipulation dues au non respect
des consignes et/ou à la non prise de conscience des risques.
- Concernant la
visite de l’atelier de fabrication mécanique :
Plusieurs photos ont été prises pour faire une comparaison
avec l’atelier TN04. Cet atelier est entretenu, propre et
comporte de multiples lieux de stockage et rangement. Des
zones de déplacements sont tracées au sol de manière visible
(peinture jaune sur sol gris). Chaque machine comprend une
fiche de poste, un sectionneur pour l’alimentation en cas
d’urgence, et un dispositif indiquant l’état de la machine.
Les grosses machines sont cadenassées, elles comportent toutes
un dispositif d’éclairage. Des extincteurs sont à disposition
et à proximité de chaque porte ainsi qu’en milieu d’atelier.
L’atelier comporte un très grand nombre de posters de
prévention à propos des risques encouru dans l’atelier.
Annexe 4 : Exemple
d'une grille d'autodiagnostic nouvellement crée
Exemple d'une grille
d'autodiagnostic :
La
Scie sauteuse [7]
Annexe
5 : Résultats du sondage de perception des risques à
TN04 par les étudiants (21 réponses au 18/01/2012) [7]