Master Qualité - Communication
publique des résultats d'un stage de fin d'études |
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OUTIL TRI-DIAGNOSTIC :
ISO 9001, NF S99-170, Critère 8k HAS
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Sourour NOUR |
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Référence
bibliographique à rappeler pour tout usage :
OUTIL TRI-DIAGNOSTIC: ISO 9001, NF S99-170, Critère 8k HAS, Sourour NOUR, Suzie TANDJA , Zhen XU, Université de Technologie de Compiègne, Master Technologies et Territoires de Santé (TTS), Mémoire d'Intelligence Méthodologique du projet d'intégration, janvier 2018, www.utc.fr/master-qualite, puis "Travaux", "Qualité-Management", réf n°421, https://doi.org/10.34746/xh1z-8438 |
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Nous souhaitons remercier le porteur de ce projet, M. Gilbert Farges, Enseignant-Chercheur en Génie Biomédical et Management de la Qualité à l'Université de Technologie de Compiègne (UTC), pour nous avoir accompagnées, conseillées et orientées tout au long de ce semestre dans la réalisation de notre travail.
Un grand merci à M. Mickaël Urrutia, assistant ingénieur en informatique du service de formation continue de l’UTC, pour ses recherches et son aide concernant la partie WEB.
Nous remercions également nos collègues de promotion pour avoir testé notre outil et ainsi participé à son amélioration.
Liste des sigles
Système de santé :
Selon l’OMS (Organisation Mondiale de la Santé) « Représente l’ensemble des organisations, des institutions, des ressources et des personnes dont l’objectif principal est d’améliorer la santé de la population ».
Etablissement de santé
« Organisation du dispositif hospitalier, de court, moyen ou long séjour, public, privé à but lucratif et privé participant au service public hospitalier, responsable de la prise en charge d’un patient ».
Outil d’autodiagnostic
C’est un logiciel permettant d’évaluer la conformité d’un service vis-à-vis d’un ou plusieurs référentiels.
Dispositifs médicaux : « tout instrument, appareil, équipement, logiciel utilisé seul ou en association, destinée par le fabricant à être utilisé chez l'homme à des fins de diagnostic, de prévention, de contrôle, de traitement ou d'atténuation d'une maladie, et dont l'action principale voulue dans ou sur le corps humain n'est pas obtenue par des moyens pharmacologiques ou immunologiques ni par métabolisme, mais dont la fonction peut être assistée par de tels moyens ».
Figure 1: Schématisation de l'outil tri-diagnostic, source auteurs
Figure 2: Les enjeux de l’outil tri-diagnostic pour les services biomédicaux et le système de santé, source auteurs
Figure 3: Objectifs et indicateurs, source auteurs
Figure 4: Structure de l'outil selon l'ISO 9001:2015, source auteurs
Figure 5: Synthétisation par mots clés, source auteurs
Figure 6: Synthétisation par référentiels, source auteurs
Figure 7: Méthode de synthétisation adoptée, source auteurs
Figure 8: Exemple de synthétisation, source auteurs
Figure 9: Onglets de l'outil tri-diagnostic, source auteurs
Figure 10: Page d'accueil, 1ere partie, source auteurs
Figure 11: Page d'accueil, 2ème partie, source auteurs
Figure 12: Echelle de maturité pour l'évaluation du processus, source auteurs
Figure 13: Comment faire apparaitre les critères de chaque processus, source auteurs
Figure 14:Comment faire disparaitre les critères de chaque processus, source auteurs
Figure 15: Comment faire apparaitre les articles des référentiels en commentaires, source auteurs
Figure 16: Un article de référentiel en commentaire, source auteurs
Figure 17: Présentation des résultats mutuels et selon chaque référentiel, source auteurs
Figure 18: Exemple de déclaration de conformité ISO 17050
Figure 19: Schématisation du projet au format WEB
Les services biomédicaux, devenus maillons indispensables dans le cercle vertueux de la qualité perçue d'un système de santé [1] sont maintenant largement impliqués dans la démarche d'amélioration continue de leurs établissements de santé.
Trois référentiels sont à leur disposition pour les accompagner dans cette démarche :
- ISO 9001 "Systèmes de management de la qualité - Exigences" [3]
- NF S99-170 cœur de métier biomédical [4]
Afin d'aider les services biomédicaux à s'approprier ces référentiels, quatre outils d'autodiagnostics ont été créés par les enseignants et anciens étudiants de l'UTC.
3 autodiagnostics: 1 pour chaque outil [5] [6] [7]
1 autodiagnostic compatible simultanément avec le critère 8k et la norme NF S99-170 [8]
Dans le but de simplifier cette offre, un outil tri-diagnostic permettant de s'autoévaluer directement sur les trois référentiels est en cours d'élaboration à l'UTC. Cet outil, basé sur la structure de l’ISO 9001 : 2015 comporte 499 critères d'autoévaluation.
L'objectif de ce projet est de synthétiser et simplifier ces critères afin de les réduire à environ 90 dans le but de rendre l'outil tri-diagnostic accessible en termes de temps et de compréhension.
Les contextes, enjeux et genèse de l’outil tri-diagnostic vous seront présentés dans la première partie.
La deuxième partie sera consacrée à la méthode de synthétisation, de création et de présentation de l’outil tri-diagnostic.
Les référentiels
En sortant de l’hôpital, un patient se sentant mieux pensera à remercier les médecins qui l’ont soigné, et éventuellement les professionnels de santé qu’il aura rencontrés au cours de son parcours, sans jamais penser aux professionnels techniques du service biomédical. Pourtant ces derniers contribuent à la qualité et à la sécurité des soins en fournissant des dispositifs médicaux opérationnels. Pour cela, ils travaillent et s’organisent en se référant à un certain nombre de règles contenues dans des normes et des réglementations.Les services biomédicaux des établissements de santé français sont régis par trois principaux référentiels :
- Application obligatoire :
le critère HAS 8k qui concerne les activités biomédicales, extrait du manuel de certification de l'HAS [2].
Application volontaire, les normes :
ISO 9001 "Systèmes de management de la qualité - Exigences" [3]
NF S99-170 cœur de métier biomédical [4]
Le critère HAS 8k provient du Manuel de Certification des établissements de santé de la Haute Autorité de Santé publié en 2010. Ce manuel se compose de deux chapitres, "Management de l’établissement" et "Prise en charge du patient". Il contient toutes les exigences réglementaires liées aux activités des établissements de santé français. Le critère 8k, qui se trouve dans le chapitre "Management de l’établissement", partie 3, référence 8, est le seul critère que doivent obligatoirement respecter les services biomédicaux. Il définit la gestion des dispositifs médicaux en trois étapes : "prévoir", "mettre en œuvre" et "évaluer et améliorer".
La norme ISO 9001 recouvre quant à elle, un domaine bien plus large que la gestion des équipements médicaux. Publiée dès 1987, la première version et toutes celles qui la suivent visent toutes les sociétés, tous les établissements proposant des services ou des produits et souhaitant développer « une dynamique de progrès » [1]. Elle définit toute une organisation dont l’objectif est de satisfaire le client. La conformité à cette norme connue à travers le monde, bien que non obligatoire, assure la confiance des services de soins en la qualité du service rendu par le service biomédical.
Toutefois, cette norme étant très générique, l’AFNOR a décidé de publier en 2013 une norme pour permettre à tous les services biomédicaux de France de comprendre les exigences relatives à leurs missions sans avoir à les déduire de la norme ISO 9001. Il s’agit de la norme NF S99-170 « Système de management de la qualité pour la maintenance et la gestion des risques associés à l’exploitation des dispositifs médicaux ». Cette norme, établie à l’aide du critère HAS 8k, de l’ISO 9001 et de la norme ISO 13485 (norme déclinant l’ISO 9001 aux activités liées à la fabrication des dispositifs médicaux) définit les exigences à respecter pour garantir la sécurité des dispositifs médicaux [9].
Ainsi, en suivant ces référentiels, les services biomédicaux assurent la qualité de leurs missions et garantissent la sécurité des soins au patient. Cependant comment s’assurer de la conformité à l’ensemble des critères de ces trois référentiels ?
Les outils d’autodiagnostic existants
La conformité aux référentiels est assurée si le service biomédical peut prouver qu’il respecte bien les exigences de ces trois référentiels. Cela se traduit par une lecture phrase par phrase de chacun des référentiels et l’identification des enregistrements relatifs à chaque exigence. Cette vérification très fastidieuse et chronophage n’enchante guère les services biomédicaux qui, pour la plupart, se contentent uniquement de la vérification du seul référentiel obligatoire, le critère HAS 8k.Afin de les aider et faciliter leurs démarches d’amélioration, des étudiants et professeurs de l’UTC ont développé des outils permettant de se positionner quant au respect de ces référentiels. En répondant au questionnaire de ces outils, il est possible de connaître les écarts vis-à-vis des exigences des référentiels et de les visualiser grâce à des graphiques. Ainsi, les services biomédicaux n’ont plus qu’à définir les axes d’amélioration prioritaires en se basant sur les résultats fournis par ces outils.
Il existe actuellement de nombreux outils permettant de réaliser des autodiagnostics. Ils se basent sur les référentiels suivants :
• Le critère HAS 8k [10]
• L’ISO 9001 [11]
• La NF S99-170 [12]
• Le critère HAS 8k et la NF S99-170 [13]
Figure 1 : Schématisation de
l'outil tri-diagnostic [source auteurs].
Un outil complémentaire, cœur de ce projet a été réalisé afin d’accompagner les services biomédicaux.
2. Enjeux cliniques, économiques, techniques et éthiques de l’outil
Les enjeux de l’outil tri-diagnostic pour les SBM et au-delà les patients et le système de santé :
Figure 2: Les enjeux de l’outil tri-diagnostic pour les services biomédicaux et le système de santé [source auteurs].
3. Genèse de l’outil tri-diagnostic
Comme au début de toute démarche qualité, il est important d’étudier la situation initiale, à savoir dans notre cas l’outil tri-diagnostic existant. Ce dernier, non diffusé, a donc été analysé dans le but de d’identifier des axes d’amélioration.Les points notés ressortant de cette analyse sont les suivants :
- La complexité de l’utilisation de l’outil liée :
- À la multiplicité du nombre de critères : l’outil actuel comporte 499 critères ce qui rend l’auto diagnostic chronophage avec une impression de redondance entre les critères.
- Au langage spécifique qualité : la formulation des critères peut être difficilement compréhensible par des personnes non initiées à la qualité.
- Au manque de commentaires et d'exemples qui permettraient de clarifier les critères parfois incompréhensibles.
- L’ergonomie de l’outil existant qui pourrait être améliorée.
Ces points peuvent constituer des freins à l’usage de l’outil tri-diagnostic par les services biomédicaux qu’il serait pertinent de résoudre afin d’offrir aux services biomédicaux un outil pertinent et performant.
D’où la problématique suivante :
Comment aider les SBM des établissements de santé à s’évaluer vis-à-vis des référentiels ISO 9001, NF S99-170 et le critère HAS 8k avec un outil tri diagnostic facilement exploitable et attractif ?
4. L’outil attendu et les indicateurs de succès
Objectifs
L’analyse de l’outil tri-diagnostic existant a servi de base pour l’identification des objectifs du projet qui sont les suivants :
- Développer un outil tri diagnostic synthétique en réduisant le nombre de critères à 90 afin de répondre au problème de multiplicité des critères.
- Développer un outil tri-diagnostic accessible : assurer un temps d'autodiagnostic inférieur à 45 minutes.
- Développer un outil tri-diagnostic ergonomique : permettre une prise en main rapide de l’outil en rendant l’outil plus attractif et facilement exploitable.
- Rendre la certification ISO 9001 plus accessible.
Les indicateurs de mesure de succès
Dans le souci de mesurer l’application des objectifs fixés, les deux types d’indicateurs de mesure de succès proposés sont :
Les indicateurs directs liés à l’exploitation de l’outil :
Les indicateurs indirects
- Le nombre de critères
- Le temps nécessaire à la réalisation de l’autodiagnostic
Préambule : organisation de l’outil tri-diagnostic utilisé comme base de travail
Figure 4: Structure de l'outil selon l'ISO 9001 : 2015 [14].
1. Synthétisation des critères
La première méthode envisagée pour réduire les 499 critères a été la synthétisation par mots clés.
L’idée était d’attribuer à chaque critère un ou plusieurs mots clés afin de trouver un point commun fort entre les critères pour pouvoir les synthétiser ensemble.
Un essai a été fait avec les mots clés suivants : enjeux, risques, stratégie de maintenance, politique, document, sécurité, système de management de la qualité.
Cette solution a vite été abandonnée car un même critère répondait à trop de mots clés, la synthétisation n’aurait alors pas été pertinente.
Une deuxième méthode a été envisagée. Le principe était de synthétiser les critères qui ont la même combinaison de référentiels. Par exemple, tous les critères se référant uniquement à l’article 5.3 de l’ISO 9001 seraient synthétisés ensemble (en orange sur le schéma ci-contre).
Cependant, cette méthode, bien que pertinente dans son contenu, ne permettait pas de réduire significativement le nombre de critères comme fixé dans les objectifs du projet (<90). Sur 108 critères synthétisés avec cette méthode, 44 critères ont été obtenus au final, soit une extrapolation à 202 critères sur les 499 critères de l’outil entier.
La troisième méthode de synthétisation finalement adoptée, permettant de réduire les 499 critères en 81 processus, garde la structure de l’ISO 9001 : 2015 et s’est effectuée de la façon suivante :
2. L’outil tri-diagnostic final qui sera mis à disposition des services biomédicaux
L’outil tri-diagnostic developpé et mis à disposition des services biomédicaux (certifiés ou souhaitant l’être) a pour but d’évaluer leur conformité selon les référentiels ISO 9001, Critère 8k HAS et NF S99-170 [14]. Cette évaluation servira de base pour l’analyse du système de management de la qualité des services biomédicaux ce qui permettra de :
• Déterminer les axes d’amélioration
• Mettre en place des actions correctives et des démarches d’amélioration continue
• Justifier d’une preuve de conformité aux exigences des 3 référentiels via un document d’autodéclaration de conformité selon l’ISO 17050.
L’outil tri-diagnostic se présente sous format Excel et comprend 5 onglets :
L’onglet { Page d’acceuil } : il facilite la prise en main de l’outil en renseignant le contexte et le contenu de l’outil (notamment les paramètres d’évaluation). Cet onglet dispose des parties reservées entre autres à l’identification de l’entreprise, au mode d’emploi et à la présentation des échelles d’évaluations utilisées. Ces dernières sont les niveaux de maturité pour la réalisation des actions associées aux processus (insuffisant, informel, maîtrisé et performant) et les niveaux de conformité pour la réalisation des actions associées aux critères (insuffisant, informel, convaincant, conforme).
2.2 L’autodiagnostic et son ergonomie adaptée
L’onglet { Autodiagnostic } : il s’agit d’un formulaire contenant les différentes exigences des articles et sous-articles des trois référentiels (ISO 9001, Critère HAS 8k, NF S99-170) mais structuré selon l'ISO 9001 version 2015.
L’outil développé présente 81 processus. L’autodiganostic, réalisé idéalement de façon collective au sein d’un service biomédical, consiste en l’évaluation des différents sous articles de la norme ISO 9001:2015. Chaque sous-article correspond à un (ou plusieurs) processus qui à son tour se décline(nt) en différents critères.
Il est proposé dans un premier temps à l’utilisateur de s’évaluer sur chaque processus selon une échelle de maturité :
Figure 12: Echelle de maturité pour
l'évaluation du processus [14].
Cependant, si l’utilisateur a besoin de plus de détails pour l’aider dans la compréhension du processus, l’outil offre la possibilité via les menus déroulants d’accéder aux critères décrivant le processus. L’utilisateur a alors le choix de s’évaluer selon le processus ou selon les critères associés.
Les critères apparaissent et permettent de s’évaluer sur une échelle de conformité :
Toutefois il est à noter que pour la prise en compte de l’évaluation des critères dans l’évaluation du sous-article, il faut que tous les critères soient évalués et que le processus ne soit pas évalué c'est-à-dire qu'il soit à « Choix de maturité ».
Afin d’aider l’utilisateur de l’outil tri-diagnostic, d’optimiser la qualité de ses réponses et de l’accompagner dans sa compréhension des critères, il a été choisi de donner un accès direct à ces articles lors de l’autoévaluation.
L’article du référentiel apparait alors en commentaire
2.3 Présentation des résultats
• { Résultats } : ils sont présentés sous formes de graphiques et de radars. En effet, 4 résultats sont disponibles à savoir :
o les résultats mutuels (correspondant au niveau de conformité des différents articles aux exigences des trois référentiels (ISO 9001, Critère HAS 8k, NF S99-170).
o les résultats de chaque référentiel (correspondant au niveau de conformité des différents articles aux exigences du référentiel concerné).
Pour chaque résultat, un espace reservé aux commentaires de l’utilisateur est prévu. Il pourra par exemple y relever ses objectifs à atteindre et ses plans d’actions.
• { Déclaration ISO 17050 } : cet onglet permet à l’utilisateur de déclarer sa conformité selon chacun des 3 référentiels. Ce document pourra être imprimé et mis à disposition d’un auditeur comme preuve de conformité aux exigences des référentiels normatifs.
Dans le but d’améliorer l’ergonomie de l’outil tri-diagnostic et faciliter l’adhésion des utilisateurs, il a été envisagé de créer un outil d’autodiagnostic et d’analyser des résultats sous forme d’une page Web.Après quelques recherches, un outil permettant de créer ce formulaire tri-diagnostic et de générer des résultats sous forme de graphiques le tout en full WEB n’existe pas en tant que tel. Une solution a néanmoins été cherchée.
Une première idée était d’utiliser un logiciel de type Google Forms et FramaForms qui permettent la création de questionnaires en ligne avec un export des résultats dans un tableur. Un programme aurait pu être réalisé pour transformer les données du tableur en analyse et présentation graphique des résultats.
Malheureusement cette idée a été abandonnée, car Google Forms ne permet pas d’extraire toutes les réponses d’une seule personne, et FramaForms, qui permet de le faire, n’est pas une solution pérenne (durée de vie d’un questionnaire maximum 6 mois).
L’objectif de ce projet était de créer un outil tri-diagnostic synthétique selon les trois référentiels utilisés par les services biomédicaux :
Le critère 8k obligatoire, extrait du manuel de certification de la HAS.
La norme ISO 9001 "Systèmes de management de la qualité" d’application volontaire conférant une reconnaissance.
NFS99-170 cœur de métier biomédical d’application volontaire.
Cet objectif a été atteint par la création d’un outil tri-diagnostic réalisé sous Excel, proposant 81 processus à évaluer contre 499 critères initialement.
L’utilisateur a toujours accès aux critères initiaux et peut s’autoévaluer sur ces critères si le besoin s’en fait sentir. Pour faciliter sa compréhension, les articles de chacun des trois référentiels ont été inclus dans les commentaires, permettant à l’utilisateur de s’y référer à tout moment.
Il reste maintenant à diffuser cet outil auprès de la communauté biomédicale afin d’avoir les retours d’expérience des professionnels qui permettront d’améliorer et d’optimiser l’outil.
Une perspective d’évolution de notre outil pourrait être envisagée en lien avec la section informatique de l’UTC afin de créer un outil qui permettrait de créer un formulaire au format WEB.
Le cahier des charges pour un tel projet contiendrait au minimum les points suivants :
Sujet : Dans le cadre de la mise en place d’une démarche qualité au sein d’un service biomédical, un outil d’autodiagnostic a été créé afin que le service puisse s’autoévaluer sur des référentiels métiers (normes).
Cet outil est un formulaire Excel qui génère des résultats et des graphiques (radars, histogrammes) à partir des réponses données par l’utilisateur.
Afin d’améliorer l’ergonomie et encourager l’utilisation de cet outil, la demande est de pouvoir générer un outil permettant la création d’un formulaire similaire, produisant les mêmes types de graphiques, sous forme d’une interface accessible en ligne à la manière d’une page web.
L’outil créé doit permettre:
• À l’utilisateur de créer son propre formulaire, qui ne nécessite pas de compétences informatiques particulières
• De générer des réponses sous formes de graphique (radar, histogrammes)
• La création d’un formulaire de résultats d’auto-évaluation
• À l’utilisateur de sauvegarder ses saisies (en cours d’autoévaluation et entre 2 autoévaluations)
Celui-ci doit idéalement être gratuit et accessible pour des personnes n’ayant pas de compétences en programmation informatique.
[1]
G. Farges, « NF S99-170: la convergence des
certifications HAS et ISO 9001 pour les services biomédicaux en
établissements de santé », IRBM News, vol. 38, no
5, p. 155‑160, sept. 2017.
[2]
Haute Autorité de Santé (HAS), « Manuel de
certification des établissements de santé v2010 édition janvier
2014 ». Edition HAS, www.has-sante.fr, Janvier-2014.
[3]
« NF EN ISO 9001- Systèmes de management de la
qualité- Exigences ». Editions Afnor, Paris,
www.afnor.org, oct-2015.
[4]
« NF S99-170, Maintenance des dispositifs médicaux -
Système de management de la qualité pour la maintenance et la
gestion des risques associés à l’exploitation des dispositifs
médicaux ». Edition
Afnor, www.afnor.org, mai-2013.
[5]
Z. Barry, I. Boukhris, Z. Bensaid, S. Hamrit, et F. Mnif,
« Aide au déploiement et outil d’auto-diagnostic de la
norme ISO 9001 : 2015 », Université de Technologie de
Compiègne, Master Qualité et
Performance dans les
Organisations (QPO), Mémoire d’Intelligence Méthodologique du
projet d’intégration, https://www.utc.fr/master-qualite, puis
« Travaux » « Qualité-Management » réf
n°338, janv. 2016.
[6]
Lemarchand, A. Kwizera, E. Germanicus, et T. Robles,
« grille autodiagnostic critere 8k v2010 de H.A.S »,
Université de Technologie de Compiègne (France), Certification
Professionnelle TSIBH, Projet
d’intégration, 2009 2008.
[7]
T. Bellon et N. Boisrond, « Outil d’autodiagnostic
pour la norme NF S99-170 », Université de Technologie de
Compiègne (France), Master Technologies et Territoires de Santé
(TTS), Mémoire
d’Intelligence Méthodologique du projet d’intégration,
www.utc.fr/master-qualite, puis « Travaux »
« Qualité-Management » 275, janv. 2014.
[8]
J. Aubertin, S. Gadek, S. Kopytko, et J. Sehier,
« Réussir la certification par la Haute Autorité de Santé
du critère 8k : « Gestion des équipements biomédicaux » en
exploitant la norme NF S99-170 »,
Université de Technologie de Compiègne
(France), Master Technologies et Territoires de Santé (TTS),
Mémoire d’Intelligence Méthodologique du projet d’intégration,
www.utc.fr/master-qualite, puis
« Travaux »
« Qualité-Management » réf n°309, janv. 2015.
[9]
« NF EN ISO 13485- Dispositifs médicaux - Systèmes de
management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires
». Edition Afnor,
www.afnor.org, sept-2012.
[10]
J. Aubertin, S. Gadek, S. Kopytko, et J. Sehier,
« Réussir la certification par la Haute Autorité de Santé
du critère 8k : « Gestion des équipements biomédicaux » en
exploitant la norme NF S99-170 »,
Université de Technologie de Compiègne
(France), Master Technologies et Territoires de Santé (TTS),
Mémoire d’Intelligence Méthodologique du projet d’intégration,
www.utc.fr/master-qualite, puis
« Travaux »
« Qualité-Management » réf n°309, janv. 2015.
[11] Z. Barry, I. Boukhris, Z.
Bensaid, S. Hamrit, et F. Mnif, « Aide au déploiement et
outil d’auto-diagnostic de la norme ISO 9001 : 2015 »,
Université de Technologie de Compiègne, Master Qualité et
Performance dans les Organisations (QPO), Mémoire d’Intelligence
Méthodologique du projet d’intégration,
https://www.utc.fr/master-qualite, puis « Travaux »
« Qualité-Management » réf n°338, janv.
2016.
[12] T. Bellon et N.
Boisrond, « Outil d’autodiagnostic pour la norme NF
S99-170 », Université de Technologie de Compiègne (France),
Master Technologies et Territoires de Santé (TTS), Mémoire
d’Intelligence Méthodologique du projet
d’intégration, www.utc.fr/master-qualite, puis
« Travaux » « Qualité-Management » 275,
janv. 2014.
[13] J.
Aubertin, S. Gadek, S. Kopytko, J. Séhier, G. Farges, et J. M.
Prot, « Outil d’autodiagnostic bi-compatible sur le critère
HAS 8k et la norme NF S99-170 », IRBM News, vol. 36, no 3,
p. 113‑118, juin 2015.
[14]
S. Nour, S. Tandja, Z. Xu, « OUTIL TRI-DIAGNOSTIC
ISO 9001, CRITERE 8K HAS ET NF S99-170 », Université de
Technologie de Compiègne, Master Technologies et Territoires de
Santé(TTS), Mémoire
d’Intelligence Méthodologique du projet d’intégration,
https://www.utc.fr/master-qualite, puis « Travaux »
« Qualité-Management » réf n°421, janv. 2018.