Avertissement
Si vous arrivez directement sur cette page, sachez que ce travail est un rapport d'étudiants et doit être pris comme tel. Il peut donc comporter des imperfections ou des imprécisions que le lecteur doit admettre et donc supporter. Il a été réalisé pendant la période de formation et constitue avant-tout un travail de compilation bibliographique, d'initiation et d'analyse sur des thématiques associées aux technologies biomédicales. Nous ne faisons aucun usage commercial et la duplication est libre. Si vous avez des raisons de contester ce droit d'usage, merci de nous en faire part . L'objectif de la présentation sur le Web est de permettre l'accès à l'information et d'augmenter ainsi les échanges professionnels. En cas d'usage du document, n'oubliez pas de le citer comme source bibliographique. Bonne lecture... 


Prestations du service biomédical pour le laboratoire de biologie médicale

Emery Arakaza
Emery ARAKAZA
Ronald Dondas
Ronald DONDAS
Fabrice Souillard
Fabrice SOUILLARD
Référence à rappeler : Préstations du service biomédical pour le laboratoire de biologie médicale , Projet , Certification Professionnelle ABIH, UTC, 2014
URL : http://www.utc.fr/abih ; Université de Technologie de Compiègne
RESUME

La réforme de la biologie médicale entamée en 2010 bouleverse la profession. Les laboratoires sont désormais obligés de se faire accrédité COFRAC selon la norme ISO 15189, et ce d’ici 2020. Nous avons cherché en quoi, et comment, un service biomédical pouvait être un support, un partenaire du laboratoire.

Mots clés :Laboratoires de Biologie Médicale, Service Biomédical, ISO 15189,COFRAC, Accréditation, Prestations

ABSTRACT

The reform of French medical biology started in 2010 upsets the profession. The laboratories must now to be validated by COFRAC comity, according to the ISO 15189 standard, until 2010. We have searched the way to and how a biomedical team could be a support, a partner of the laboratory.

Key words : Medical biology laboratory, biomedical service, ISO 15189, COFRAC, Accreditation, Allowance

Remerciements

Nous tenons à remercier les personnes suivantes pour nous avoir permis de mener à bien notre projet :
Notre tutrice, Mme Claire IMBAUD pour son aide et ses encouragements.
Mr Pol-Manoël FELAN, responsable pédagogique de la formation ABIH de l’UTC pour sa présence quotidienne et son aide.
Mr Gilbert FARGES, Docteur-Ingénieur, enseignant chercheur à l’UTC pour ses conseils avisés, sa disponibilité et ses encouragements durant cette formation.
Mme Nathalie MOUTONNET, secrétaire de la formation ABIH de l’UTC pour son accueil, sa sympathie et sa gaieté.
Mr HANICHI Ahmed, responsable du laboratoire de biologie médicale du centre hospitalier de Compiègne.
Mr Imad MOSLEN, responsable du service biomédical au centre hospitalier de Compiègne.
L’ensemble de la promotion ABIH 2014 pour la bonne entente au sein du groupe et l’entraide dans le travail.



Sommaire


GLOSSAIRE DES SIGLES

INTRODUCTION
 
I. ACCOMPAGNER LES LABORATOIRES MEDICAUX EN MUTATION
  1. DÉFINITIONS
  2. MÉTHODOLOGIE
  3. CADRE DU PROJET
  4. LE LABORATOIRE DE BIOLOGIE MÉDICALE

II. BESOINS D’ UN LABORATOIRE DE BIOLOGIE MEDICALE
  1. MATERIEL D’UN LABORATOIRE 
  2. OBLIGATION D’ACCREDITATION POUR LE LABORATOIRE
  3. CONSEQUENCES LIEES A L’ACCREDITATION SELON ISO 15189
  4. AUTRES BESOINS
  5. APPORTS DES VISITES ET DES CONTACTS EN CENTRE HOSPITALIER
  6. PRATIQUES COURANTES OBSERVEES ENTRE LBM ET SBM 

III. COMPETENCES D’UN SERVICE BIOMEDICAL
  1. LE SAVOIR FAIRE
  2. PRESTATIONS POSSIBLES D’UN SERVICE BIOMÉDICAL
  3. LA GARANTIE DU SAVOIR FAIRE

IV. ADAPTATION DES SERVICES AUX BESOINS
  1. GENERALITES
  2. OUTIL D’AUTODIAGNOSTIC CRÉÉ
  3. OUTIL D’AUTODIAGNOSTIC DE NF S99-170
  4. ELABORER UNE COOPERATION
  5. EXEMPLES DE COOPERATION
  6. ANALYSE DU PROJET
  7. PROPOSITIONS D’UNE BONNE PRATIQUE POUR LA GESTION DES INTERACTIONS ENTRE LE SERVICE BIOMÉDICAL ET LE LABORATOIRE DE BIOLOGIE MÉDICALE

CONCLUSION

TABLE DES ILLUSTRATIONS
ANNEXES
NOTES
BIBLIOGRAPHIE



GLOSSAIRE DES SIGLES


–    COFRAC : Comité Français d’Accréditation
–    DM : Dispositif Médical
–    DMDIV : Dispositif Médical de Diagnostic In Vitro
–    ECME : Equipement de Contrôle de Mesures et Essais
–    GBEA : Guide de Bonne Exécution des Analyses
–    GMAO : Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur
–    HAS : Haute Autorité se Santé
–    HPST : Loi « Hôpital, patients, santé et territoire » du 21 juillet 2009
–    ISO: Organisation Internationale de Normalisation
–    LBM : Laboratoire de Biologie Médicale
–    RSQM : Registre de Sécurité, de Qualité et de Maintenance
–    SBM : Service Biomédical
–    SPILAB : Stage de perfectionnement en Ingénierie du Laboratoire






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Introduction

Afin d’améliorer la qualité des soins et la sécurité des patients, les pouvoirs publics imposent à tous les laboratoires de biologie médicale, du domaine public ou privé, d’obtenir une accréditation [1]  sur la totalité de leurs analyses avant novembre 2020, en respectant  la norme internationale ISO 15189. Sans cette accréditation, ils ne pourront plus conserver l’autorisation administrative d’exercice.
Cette obligation réglementaire va conduire les laboratoires à maintenir leurs équipements à un haut niveau de qualité, en termes de suivi, de maintenance et de métrologie. Ceci n’étant pas leur vocation, ils auront alors la possibilité de faire appel soit au service biomédical soit à la sous-traitance.
Dans la phase transitoire actuelle, les laboratoires connaissent des situations très diverses, notamment dans les moyens mis en œuvre pour entretenir le parc de leurs équipements.
Pour eux, les enjeux se situent principalement au niveau de la qualité des interventions prouvée, des  délais  et des coûts.
Dans le secteur public ou dans le secteur privé, le service biomédical, avec ses techniciens  spécialisés, est à même de répondre à bon nombre des besoins techniques émanant des laboratoires. C’est donc le moment opportun pour reconsidérer ce que le service biomédical peut apporter à ces acteurs, et pour les accompagner au mieux dans cette mutation.
Nous allons étudier la situation et faire quelques propositions d’organisation, qui pourraient, à terme, devenir un guide de bonne pratique pour le service biomédical intervenant dans ce domaine.
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I.    ACCOMPAGNER LES LABORATOIRES MEDICAUX EN MUTATION

Contexte

L'acte de biologie médicale a un but de prévention, de diagnostic, de pronostic et de thérapeutique. Le biologiste est responsable du prélèvement, de l'exécution de l'analyse, de la validation des résultats, voire de la comparaison avec les données cliniques et biologiques des patients. Lui–même et l'ensemble du personnel du laboratoire doivent se préoccuper d’une recherche constante de la qualité.
Les textes réglementaires concernant la biologie médicale existent depuis une quarantaine d’années et ils encadrent plus précisément la profession de biologiste depuis une quinzaine d’années.
Le Guide de Bonne Exécution des Analyses [2] (GBEA datant de 1999) se voulait un instrument au service de la qualité, un recueil de règles et de recommandations pour les trois phases d’analyses. Ce guide s’imposait à tous les laboratoires publics ou privés et à tous les établissements de santé.
    En 2009, la loi Hôpital, Patient, Santé, Territoires [3] prévoit une réforme de la biologie médicale.
    En 2010, les pouvoirs publics constatent des écarts entre les laboratoires, des retards dans l’engagement de la qualité. Le GBEA s’avère peu suivi et les organismes de tutelle ont peu de visibilité sur les pratiques des biologistes.
Trois moments majeurs ont réformé récemment la profession.
L’ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 [4] relative à la biologie médicale comporte les fondements de la réforme de la profession de biologiste. Elle oblige les laboratoires à se faire accréditer afin d’exercer. La section Santé Humaine du COFRAC (Comité Français d’Accréditation), créée peu auparavant, prend en charge la vérification de conformité aux nouvelles exigences.

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Obligation d’accréditation :
Le but ultime d’une démarche d’accréditation est l’instauration de la confiance dans les prestations réalisées.
L’accréditation en question est basée sur la norme NF EN ISO 15189 [7], complétée pour des examens de biologie délocalisés par la norme NF EN ISO 22870, normes obligatoires en France.


Fleche chronologique
Figure 1: Réglementations depuis 1999



Un calendrier prévisionnel de mise en pratique de la norme est établi.
Trois échéances cadencent l’accréditation :


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Enjeux sociétaux
Suite à la réforme de la biologie médicale, un mouvement de regroupements de laboratoires s’est amorcé. Les contraintes liées aux locaux, à l’organisation, aux ressources nécessaires pour mettre en place une organisation afin de répondre aux exigences de la norme ISO 15189 poussent les laboratoires à se regrouper. Apparaissent alors des plateaux techniques, puis des grands plateaux techniques travaillant couramment avec huit laboratoires, et pouvant aller jusqu’à soixante, et qui peuvent réaliser cinq à six mille actes de biologie par jour. Si le nombre des laboratoires exécutant des analyses va en diminuant, celui des sites de prélèvement augmente un peu (au nombre de troix mille six cent vingt-cinq en 2013[8]). Les fonctions de ces derniers concernent maintenant principalement la prise en charge du patient (appelée pré-analytique) et la délivrance des résultats (appelée post-analytique)
Enjeux cliniques
La médicalisation de la biologie médicale, voulue par la réforme, devrait permettre de garantir que les actes de biologie ne soient pas de simples prestations de service mais qu’elles fassent partie intégrante de la prise en charge médicale. En effet, les laboratoires sont de plus en plus sollicités par les médecins pour le suivi thérapeutique et le diagnostic des malades.  La comparaison inter-laboratoires rajoute de la confiance accordée aux résultats fournis.
Enjeux économiques
    Le regroupement des laboratoires est associé depuis une trentaine d’années à un mouvement continu d’automatisation, par l’introduction des automates d’analyses et de robots de tri. En milieu hospitalier, le personnel de laboratoire représente de un à cinq pour cent du personnel hospitalier. L’augmentation de l’activité de la biologie, face à la limitation voulue des dépenses de santé, est contradictoire. De plus, les laboratoires privés sont plus compétitifs que les laboratoires publics.
La part prévisible de l’investissement en temps (implication de pilote d’accréditation, de responsable qualité)  a amené beaucoup de petits laboratoires (au nombre de deux cent cinquante en 2013[9]) qui pratiquaient l’analytique, à renoncer à s’engager dans la démarche qualité, et donc à s’associer ou à arrêter leurs activités.

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    1.    Définitions

Afin de préciser la problématique, nous allons évoquer les mots-clés du sujet.
La biologie médicale est une spécialité médicale qui comprend l'exécution d'analyses sur les liquides biologiques (sang, urine, salive…) et l'interprétation médicale des résultats, pour déterminer l'origine physiopathologique d'une maladie humaine. Elle va utiliser des techniques chimiques, moléculaires et cellulaires.
Le laboratoire de biologie médicale est la structure qui va exécuter ou faire exécuter les examens prescrits.
On entend par service biomédical une structure qui va prendre en charge les équipements biomédicaux d’un établissement de santé, public ou privé. A défaut de structure, la fonction biomédicale  peut être assurée par un responsable dont elle n’est pas l’occupation principale (service technique par exemple)
Dans le public, les objectifs d’un service biomédical (SBM) peuvent être définis dans une politique générale d’établissement ou dans un contrat cadre.
Ses activités peuvent être confiées à des sociétés de sous-traitance.
Nous prendrons, pour interaction, l’acception du Larousse d’ « action réciproque qu'exercent l'un sur l'autre deux ou plusieurs systèmes physiques ». Elle implique des relations bidirectionnelles.
D’après le Larousse, une prestation est un service fourni par quelqu'un, une collectivité, et nous verrons que son acception de « fourniture ou travail exécuté pour s'acquitter d'une obligation légale ou contractuelle » prend tout son sens dans notre étude.
La norme ISO/CEI 17000 définit l’accréditation comme une « Attestation délivrée par une tierce partie, ayant rapport à un organisme d’évaluation de la conformité, constituant une reconnaissance formelle de la compétence de ce dernier à réaliser des activités spécifiques d’évaluation de la conformité ».
La certification est une « attestation réalisée par une tierce partie relative à des produits, des processus, des systèmes ou des personnes ».
    Le COFRAC (Comité Français d’Accréditation) garantit que les organismes accrédités sont compétents et impartiaux et il obtient également la reconnaissance des compétences des laboratoires au niveau international.

     Un outil d’autodiagnostic permet, dans sa propre démarche professionnelle,  de faire une évaluation d’une situation par la mesure de variables choisies et observées.
Nous avons cherché à identifier les différentes relations bidirectionnelles entre une personne ou une entité assurant la fonction biomédicale et un laboratoire de biologie médicale (LBM) ayant reçu l’accréditation COFRAC[10], pour répondre aux exigences de la norme ISO 15189.
Comment s’y est-on pris ?


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    2.    Méthodologie

Nous avons cherché à mieux connaître le domaine des laboratoires de biologie médicale, des analyses médicales, et le métier de biologiste, inconnus pour le groupe en début de projet.
Nous voulions savoir ce qu’était un LBM, comment était assurée la qualité des analyses,  et quels étaient les besoins et les attentes des laboratoires, dans le cadre de l’accréditation à la norme ISO 15189.
    Par nos lectures, nous avons appris que la norme ISO 15189, norme spécifique aux laboratoires de biologie médicale, vise à garantir la qualité des résultats d’analyses. Cette réglementation  reprend une part des  préconisations du GBEA.
La norme ISO 17025 concerne tous les laboratoires d’essai et d’étalonnage. Cette norme générale, s’adressant à l’ensemble des laboratoires, associée à la norme ISO 9001, a fondé la norme ISO 15189.
La norme ISO 10012 concerne la métrologie des équipements.

Nous avons complété nos lectures par la visite du laboratoire d’hématologie et du service biomédical de l’hôpital de Compiègne.
Les laboratoires que nous avons contactés sont tous dans une démarche d’accréditation, avec des variantes d’organisation.
Des contacts avec des professionnels de SBM et de LBM nous ont permis de découvrir le monde des laboratoires et ont renforcé notre prise de conscience des enjeux  actuels auxquels ils sont confrontés, de même de l’ampleur et de l’ambition de la réforme.

Les échanges dans notre groupe projet ont été multiples pendant cette recherche, notamment au sujet de l'articulation existante ou possible entre les deux entités, SBM et LBM.
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    3.    Cadre du projet

Nous nous sommes placés dans l’hypothèse où un laboratoire de biologie médicale était accrédité COFRAC.
Nous avons concentré notre étude sur la biologie « traditionnelle », en excluant la biologie délocalisée, innovante mais encore marginale en 2014.
Les interactions étudiées concernent le domaine public des hôpitaux, mais également le secteur privé.
Nous allons regarder ce qui peut être fait, du point de vue du SBM, pour aider le LBM à respecter la norme ISO 15189, dans le but qu’il conserve son  accréditation COFRAC.
Nos réflexions peuvent également intéresser les LBM en cours d’accréditation.
Les services biomédicaux ne sont pas soumis à l’obligation d’une certification ou accréditation. Les SBM déjà certifiés ISO 9001[11], minoritaires, peuvent trouver un intérêt à la lecture de l’étude et leurs contributions au projet proposé en fin de projet seraient les bienvenues.
Mais que fait-on dans un laboratoire de biologie médicale ?


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    4.    Le laboratoire de biologie médicale

 

  Un laboratoire est un établissement dirigé par un biologiste, qui procède au prélèvement et à l’analyse de différents produits biologiques d’origine humaine. Le biologiste interprète les mesures et fournit les résultats sous la forme d’un rapport d’analyses.

 
Les laboratoires procèdent en trois phases :
Les laboratoires incluent les disciplines suivantes :
    Dans un établissement public, l’activité de biochimie représente 40 à 50% de l’activité d’un laboratoire, et l’hémostase (bilan orienté coagulation) est cruciale pour un établissement de santé, notamment pour le groupage sanguin en urgence.
La robotisation et le niveau de technicité des équipements au laboratoire vont croissant.
Comment donc va s’y prendre un laboratoire pour assurer le maintien en état de ses équipements ? Tout d’abord, de quoi a-t-il besoin ?

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II.    BESOINS D’ UN LABORATOIRE DE BIOLOGIE MEDICALE

    1.    Matériel d’un laboratoire

    Un laboratoire, selon sa taille, peut disposer d’un nombre variable d’équipements très divers  et souvent sophistiqués (cas des automates), qu’il devra entretenir, dans le respect de la norme ISO 15189.
Les équipements de laboratoires sont appelés DMDIV, pour Dispositif Médicaux de Diagnostic In Vitro.
Les laboratoires disposent d’équipements communs et d’équipements spécifiques.Des exemples sont donnés dans le tableau ci-après:

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Description DMDIV
Figure 2: Description DMDIV

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Exemples de DMDIV :


Automate de
                  biochimie
Centrifigeuse
Figure 3: Automate de biochimie                            
Figure 4:  Centrifugeuses





On constate que la diversité de principe des appareils va induire des contrôles adaptés à chaque type : les vérifications de masse, de volume, de temps, d’hygrométrie etc.

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    2.    Obligation d’accréditation pour le laboratoire

    Une norme peut être considérée comme un document décrivant un bon usage. Examinons d’abord la norme ISO 15189 :2012 pour connaitre les obligations qui vont incomber au SBM.
La version de 2012 remplace la norme homologuée NF EN ISO 15189, d'août 2007 qui reste en vigueur jusqu’en novembre 2015.

    Les résultats d’analyses concourent au diagnostic et à la prescription des soins. La bonne exécution des analyses est une des conditions déterminantes de leur qualité. Le Guide de Bonne Exécution des Analyses (1999) s’inscrivait dans une démarche qualité : on parlait de qualité décrite.
    Avec la norme ISO 15189, la qualité des analyses doit être prouvée.
    Elle est destinée à être utilisée par les laboratoires qui élaborent leurs systèmes de management de la qualité  et qui évaluent leur propre compétence.
    Elle précise les exigences de qualité et de compétence propres aux laboratoires d'analyses de biologie médicale.
    Elle est fondée sur les normes ISO 17025 et ISO 9001.
Les chapitres 1,2,3 de la norme ISO 15189 servent d’introduction.
Le chapitre 4 décrit les exigences relatives au management.
Le chapitre 5 décrit les exigences techniques.
Norme ISO 17025
La norme ISO 17025 décrit les exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais. Fondée sur ISO 9001, elle peut servir à une accréditation ISO 17025. Elle favorise la collaboration entre laboratoires par échange d’informations standardisées. Elle s’adresse à des établissements qui réalisent des essais, qui désirent prouver qu'ils sont techniquement compétents et qu'ils sont capables de produire des résultats techniquement valables.
    Les établissements de santé doivent être accrédités selon le référentiel de la Haute Autorité de Santé (HAS) appelé « Manuel v2010 de certification des établissements de santé ». Le critère 8k concernant la  gestion des équipements médicaux  est cohérent avec les exigences de la norme ISO 15189.
La norme NFS 99-170[12] concerne la maintenance et la gestion des risques des dispositifs médicaux et des dispositifs médicaux de diagnostic in-vitro. Elle est cohérente avec les exigences de la norme ISO 15189.


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    3.    Conséquences liées à l’accréditation selon ISO 15189

La norme ISO 15189  régit toute la vie du laboratoire, aussi, le personnel qui va y intervenir, aura grand intérêt à s’informer de la norme afin de respecter les règles de base de fonctionnement.
Il doit notamment savoir qui est le responsable qualité du laboratoire.
De la norme, il devrait connaitre les grandes lignes du management de la qualité, des aspects documentaires.
    Chapitre 5.1.5 : le laboratoire doit prouver que son personnel est compétent. Les actions de formation du personnel à l’utilisation des équipements vont y contribuer.
    Chapitre 5.3.1.5 : La norme impose que ses équipements soient entretenus, suivis, ceci en toute sécurité pour le personnel. Ce chapitre est consacré à la maintenance. Ces dispositions s’adressent aussi au matériel de secours souvent appelé « backup ».
La maintenance préventive est obligatoire et elle doit, au minimum, respecter les instructions du fabricant.
Le matériel doit être exempt de danger, en état de marche, et avoir subi l’analyse de la sécurité électrique, et de dispositifs d’arrêt d’urgence.

    Chapitre 5.3.1.4 : La qualité prouvée passe  par la maitrise de la métrologie, afin de prouver que les appareils respectent les caractéristiques du constructeur ou celles définies par le laboratoire, et qu’ils sont conformes à l’accréditation.
La garantie de performance est évoquée au chapitre 5.3.1.7 à travers les étalonnages et les vérifications.
Performances
Le maintien des performances des équipements passe par son évaluation, mesurée par des contrôles qualité, proposés par le fabricant ou l'Agence Nationale de Sécurité  du Médicament et des Produits de Santé (ASNM). On doit s’assurer que les caractéristiques  intrinsèques de l’appareil sont conservées.
Le contrôle de qualité est dit interne, s'il est réalisé par l'exploitant ou sous sa responsabilité par un prestataire ; il est dit externe, s'il est réalisé par un organisme indépendant de l'exploitant, du fabricant et de celui qui assure la maintenance du dispositif.
La norme ISO 15189 inclut les logiciels dans le matériel du laboratoire.
Ces dispositions concernent aussi le matériel réintégré au laboratoire après en être sorti.
Il est donc indispensable de garantir la métrologie des appareils, par constat de vérification ou certificat d’étalonnage.
    Chapitre 4.14.5 : le laboratoire va devoir organiser des audits internes réguliers pour vérifier que  toutes les activités du système de management de la qualité sont conformes aux exigences de la norme. La structure qui entretient les équipements est indirectement  impliquée dans le bon déroulement des audits, pour sa connaissance des équipements et de leur suivi.

La traçabilité, la maîtrise des documents sont deux aspects importants qui caractérisent l’application à des normes natives de l’ISO 9001, comme l’ISO 15189.

La figure ci-après récapitule les besoins liés à la norme ISO 15189.

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Besoins lies a la norme
Figure 5: Besoins liés à la norme ISO 15189




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Voyons maintenant quels peuvent être les autres besoins  d’un laboratoire de biologie médicale.

    4.    Autres besoins

Criticité
La criticité va permettre de définir des priorités d’intervention en maintenance. Le laboratoire définit une criticité interne liée à l’impact du mauvais fonctionnement d’équipement sur la qualité des analyses biologiques.
Un tri doit être fait entre les équipements critiques à soumettre à l’accréditation COFRAC, et les autres à soumettre au contrôle qualité.
Une autre criticité intervient : c’est la criticité d’un DM, normée ou pas qui l’associe au risque de son utilisation. Le laboratoire devra en être informé.

Disponibilité des équipements

Le laboratoire doit savoir à tout instant  si des appareils ne sont pas disponibles.
L’idéal serait que le laboratoire dispose d’un tableau de bord concernant ses équipements, issu des informations de la Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur du Service biomédical.

Temps de dépannage : plusieurs durées peuvent être mesurées (temps pour avoir un diagnostic, temps de réception des pièces détachées, temps de remise en fonction…). Ils peuvent être de bons indicateurs de performance du SBM.

Hygiène et sécurité : le personnel qui intervient au laboratoire doit respecter les consignes d’hygiène et de sécurité.

Mode de fonctionnement dégradé : le SBM doit donner des procédures dégradées de fonctionnement d’équipements, pour que le LBM puisse continuer de travailler en mode dépannage.

Visites des sous-traitants : dans le cas où la maintenance est partagée entre SBM et sous-traitant, les techniciens du SBM auraient grand intérêt à être présents lors de la visite de fournisseurs, pour une prise d’informations, voire pour un complément de formation.

Respect de réglementations : Le référentiel NFS 99-170  concernant la maintenance s’adresse aussi aux laboratoires. La sécurité des équipements médicaux est décrite dans les normes  IEC 60601.1, la maintenance dans  la norme IEE 62353.

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    5.    Apports des visites et des contacts en Centre Hospitalier

Nos visites au Centre Hospitalier de Compiègne et nos contacts en milieu hospitalier nous ont conforté dans l’idée que nous nous faisions de la situation des laboratoires à la suite de  nos lectures d’articles récents, dont  des mémoires de master de l’Université de Technologie de Compiègne.
Les laboratoires de biologie contactés, bien conscients de l’urgence et  de l’importance cruciale de la situation, sont bien en phase d’accréditation, dans une démarche qualité en cours, avec un réel besoin d’appui pour l’entretien de leurs équipements, la formation du personnel, de l’organisation, et qui pourrait leur faire gagner du temps.   
Nous avons également constaté quelques pratiques courantes.

    6.    Pratiques courantes observées entre LBM et SBM

Nous avons essayé de savoir comment étaient organisées les interactions entre un SBM et un LBM non encore accrédité.
Quand il existe un service biomédical en établissement de santé, les équipes sont souvent réparties en spécialités. On constate pourtant souvent  une volonté de conserver une certaine polyvalence. Celle-ci est toutefois discutée parce qu’une spécialisation des techniciens permettrait d’alléger des contrats de maintenance des fournisseurs en prenant certaines tâches en interne.
Pour assurer un service continu, une organisation classique peut être

Pour une part non négligeable de leurs activités, les fournisseurs de consommables mettent à disposition des automates pour les analyses. Ils en assurent aussi les maintenances, si bien que ces équipements sortent du champ du SBM.
La technicité des automates utilisés dans les laboratoires étant parfois élevée, les techniciens de maintenance se limitent souvent au diagnostic ou au dépannage de premier niveau (intervention interne). S’ils ne peuvent pas résoudre le problème, le SBM fait appel au fournisseur ou à une société de tierce maintenance (intervenant externe).
Quand le LBM fait appel au SBM pour un dépannage ou une maintenance, il peut laisser le SBM décider des choix techniques pour résoudre le problème. Il peut même aller jusqu’à ne pas intervenir dans le choix d’une intervention interne.
Afin de garantir une disponibilité maximale des équipements, les plannings d’intervention en interne et faisant appel à la sous-traitance sont établis conjointement entre le  LBM et le SBM, et entre le LBM et les sous-traitants
Les accords de principe LBM SBM sont souvent implicites, et il serait préférable de les formaliser pour définir les limites et domaines d’intervention de chacun.
Le laboratoire a des besoins d’expertise technique sur ses appareils, mais il doit aussi s’assurer que les équipes qui interviennent aient une reconnaissance professionnelle.

Synthèse des besoins et attentes
Les paragraphes précédents nous ont permis de connaître les besoins et attentes d’un laboratoire. Nous pouvons les résumer dans le tableau ci-dessous :
 
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Besoin d'un laboratoire
Figure 6: Besoins d'un laboratoire


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Les attentes explicites d’un LBM devront être clarifiées, les attentes implicites précisées. On pourrait citer

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III.    COMPETENCES D’UN SERVICE BIOMEDICAL

    1.    Le savoir faire

Un service biomédical pouvant se réduire à un seul technicien, nous allons étudier ses compétences et savoirs faire.
Les techniciens remplissant la fonction biomédicale ou bien travaillant dans un service biomédical peuvent avoir des formations initiales et des parcours professionnels bien différents.
Nous pouvons rencontrer des ouvriers qualifiés, des techniciens et des techniciens supérieurs. Dans le secteur public, l’accès au poste de technicien se fait par voie interne ou externe. Le niveau requis est un diplôme niveau III (bac +2/3 ans)
Le code Rome[13] associé à ce métier est I1305, et le code métier est 20O30.
D’après le répertoire des métiers de la fonction publique hospitalière, un technicien(ne) de maintenance des équipements biomédicaux a  les missions :

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Participer à la gestion des risques et au suivi des dossiers de matériovigilance.
Le technicien doit avoir des connaissances détaillées en anatomie, physiologie, anglais technique, automatisme, fluides médicaux, logiciel dédié de gestion de maintenance biomédicale et des connaissances approfondies en biomédical et en électronique.
Le métier de technicien biomédical demande

Le technicien biomédical sera en mesure de

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Le technicien sera en mesure d’intervenir dans toute la vie des équipements, de sa réception, son installation, sa mise en service.
Le technicien biomédical pourra d’intervenir dans la détermination de la criticité d’un dispositif médical, indispensable à la décision de sa réforme en fin de vie.
    Cependant, un matériel en bon état ne garantit pas que les fonctions que l’on attend de lui sont satisfaites.
Le technicien biomédical devra faire des actions d’information, de formation pour s’assurer qu’il est correctement utilisé, dans le but que l’on s’est fixé. En effet, une grande part des problèmes rencontrés vient d’une mauvaise utilisation des équipements.
    Un technicien ou un service biomédical n’a en général pas le temps de prendre en charge toutes les interventions qu’on lui demande.
Il peut alors intervenir dans le choix d’un prestataire extérieur qui viendra dans l’établissement de santé, ou bien qui réalisera des réparations dans son établissement.
    Nous voyons que son expertise technique peut aider les décideurs, du conseil à l’achat jusqu'à la réforme de l’équipement.

Synthèse des compétences d’un SBM

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Nous pouvons résumer les compétences d’un SBM dans le tableau ci-après.
 

Compétences d'un service
                  biomédical
Figure 7: Compétences d'un service biomédical



                  
Les besoins d’un laboratoire et les compétences d’un service biomédical étant précisées, quels services ce dernier pourra proposer au laboratoire ?

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    2.    Prestations possibles d’un service biomédical

Après l’approfondissement  des besoins d’un laboratoire et des compétences d’un service biomédical, au cours d’un atelier de brainstorming, notre équipe a décidé de retenir quatre prestations principales pour l’étude: la maintenance, la métrologie, la formation et l’audit.


a.Prestations de maintenance

Le but de ces prestations est d’assurer au laboratoire la continuité d’exécution des analyses, par l’entretien des équipements. Dans le biomédical, le matériel est couramment remplacé au bout de huit à dix ans. L’objectif est aussi de limiter les pannes, les arrêts, d’augmenter la disponibilité, de réaliser la maintenance préventive, de maîtriser les coûts d’intervention, de diminuer les coûts de stock.
Ces prestations vont s’adresser aux équipements essentiels, utilisés « en première intention », mais également au matériel de secours souvent appelé  « backup ». Les réparations peuvent porter sur les centrifugeuses, les balances, les réfrigérateurs, les microscopes…
Les opérations de maintenance peuvent être réalisées en interne ou en externe. Le diagnostic de premier niveau peut être pris en charge par la personne ou la structure qui remplit la fonction biomédicale. Elle peut faire appel à un prestataire externe si nécessaire. C’est le cas des gros équipements comme les automates, les robots de tri…




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b. Prestations de métrologie

Le but de la métrologie est de prouver que le matériel est capable d’atteindre les performances requises. La métrologie va permettre de relier l’appareil aux étalons de mesure internationaux, et donc de garantir que les exigences métrologiques sont satisfaites.
Les Equipements de Contrôle de Mesure et d’Essais (ECME, appareils étalons)  permettent de vérifier les caractéristiques du matériel.
La preuve de la bonne  mesure sera fournie par un constat de vérification ou un certificat d’étalonnage.

La figure ci-après présente le principe du contrôle métrologique.


Metrologie
Figure 18 Principe du contrôle métrologique





Afin d’écrire une procédure de contrôle métrologique ou de décrire une prestation de métrologie à un sous-traitant, on s’aidera de la norme ISO 10012 relative à la mesure. Elle fournit des exigences génériques et des guides d'application pour le management des processus de mesure. Elle permet d’élaborer la procédure documentée d’étalonnage exigée par la norme ISO 15189 pour les équipements susceptibles d’affecter directement ou indirectement les résultats d’examens.
valeurs spécifiées : le résultat est  conforme ou non aux tolérances d’acceptation qui seront, par défaut, celles du constructeur.
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La métrologie concernera

Exemple d'equipement de mesure
Figure 8: Exemple d'équipements et de mesures



Pour garantir les mesures des équipements et leur traçabilité, les sous-traitants en métrologie devront être accrédités COFRAC.
Afin d’éviter un contrôle métrologique systématique sur tous les appareils, et ainsi éviter de la sur-qualité, on peut tout de même envisager un contrôle ciblé, élaboré avec l’utilisateur,  à condition de bien préciser l’étendue des mesures souhaitées. Une analyse de risque peut être envisagée.
   
c. Prestations de formation

Un équipement, qu’il soit simple ou complexe, n’a pas beaucoup d’utilité si l’on ne sait pas s’en servir. Le rôle de la formation est de transmettre à un futur  usager, les informations qui lui seront utiles pour l’exploiter au mieux. Elle vise à garantir l’aptitude à l’usage d’un appareil, à l’aide de notices par exemple. L’apprenant pourra ainsi comprendre le fonctionnement du DM, l’exploiter au mieux, diagnostiquer le dysfonctionnement au plus vite, être capable de le maintenir en état.
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Le fabricant d’un matériel est le mieux placé pour enseigner son utilisation complète et optimum.
En principe, plus l’équipement sera complexe, plus la formation sera longue. On admet généralement qu’il faut un an pour maitriser un nouvel équipement complexe (un automate de biochimie par exemple)
Pour ces raisons, il est souhaitable que les techniciens biomédicaux profitent de la venue des fournisseurs pour compléter leur formation.
La formation des techniciens sur des équipements complexes démarrent souvent quelques mois avant la fin de la période de garantie de l’appareil.
Cela peut être le cas d’un fournisseur d’automate qui peut former les techniciens à l’utilisation et au diagnostic de premier niveau, et aux démarches à entreprendre en cas de panne importante.
Une formation courte y associant la norme ISO 15189 pourrait avoir un intérêt pour des techniciens destinés à travailler dans un laboratoire accrédité.

d. Prestations d’audits

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Audit et ISO
                  15189
Figure 9:  Audits et ISO 15189

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D'après la norme 15189,(4.14 Audits internes)
    Afin de vérifier que les opérations soient conformes aux exigences du système de management de la qualité, des audits internes de tous les éléments du système, la direction et les services techniques, doivent être effectués à des intervalles définis par le système lui-même. L’audit interne doit progressivement aborder ces éléments et souligner les domaines revêtant une importance déterminante pour la qualité des analyses pour le patient.
    Les audits doivent être planifiés, organisés et réalisés de façon formelle, par le responsable qualité ou le personnel qualifié désigné. Le personnel ne doit pas auditer ses propres activités. Les procédures des audits internes doivent être définies et documentées et indiquer les types d’audit réalisés, les fréquences, les méthodologies et la documentation requises. Si des défauts ou des possibilités d’amélioration sont notés, le laboratoire doit procéder aux actions préventives ou correctives appropriées. Ces actions doivent être documentées et réalisées dans un délai convenu.
Il convient normalement que les éléments principaux du système de management de la qualité fassent l’objet d’un audit interne annuel.
Les résultats des audits internes doivent être soumis à la direction du laboratoire pour revue.



e.Synthèse des interactions

Les quatre items développés auparavant (maintenance, métrologie, formation et audits) représentent les principales interactions entre un SBM et un LBM. Afin de les visualiser, ils sont représentés dans la cartographie matricielle des processus des interactions LBM - SBM ci-après.
Les besoins du  LBM sont pris en compte en entrée de processus. Le laboratoire, les fonctions biomédicales et la norme ISO 15189 participent à la réalisation des quatre sous-processus. Les livrables apparaissent en sortie, à droite.
Les acteurs intervenant dans le processus sont le service biomédical, les fournisseurs, le service informatique et les services techniques.
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Cartogrphie des processus
Figure 10: Cartographie des processus


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f. Prestations complémentaires :
Des prestations non évoquées jusqu’à présent pourront être considérées comme complémentaires.
On peut citer par exemple :
            o    Pour proposer des solutions au LBM pour que celui-ci ne soit pas trop dépendant des fournisseurs (maintenance, métrologie principalement)
            o    Pour  la recherche de fournisseur certifié COFRAC

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g) Rôle dans la plannification

h. Des prestations de conseil
Le SBM pourra aider au choix des fournisseurs.
Si le LBM est amené à travailler avec un prestataire de service,  il faut dans un premier temps vérifier ses références, savoir s’il est certifié ISO 9001, accrédité ISO 17025, ou s’il respecte le référentiel NFS 99-170. Le site COFRAC liste les fournisseurs accrédités.
   
    Il pourra aussi donner son avis sur un prestataire ou un fournisseur, à partir de son expérience vécue avec eux.
Les prestataires proposés par le SBM doivent être approuvés par le LBM, afin de vérifier leur performance.
    Lors d’une consultation pour une prestation externe, une comparaison des devis de plusieurs fournisseurs est souhaitable, ce qui peut éviter d’en favoriser un.

i.Des prestations de suivi :
On peut citer par exemple

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La spécificité des interactions étudiées découle de l’obligation du SBM de se conformer aux exigences de la norme ISO 15189, en termes de traçabilité notamment.

Nous avons dégagé les prestations qu’un SBM pourrait délivrer au laboratoire.
Un établissement de santé, public ou privé, peut les faire réaliser en interne ou en externe. Il peut faire appel

On connait maintenant les prestations qu’un SBM peut proposer à un LBM, afin de participer à garantir la qualité, la traçabilité des analyses médicales, ceci dans l’intérêt du patient et des équipes médicales.
On constate immédiatement un déséquilibre possible entre les exigences et les pratiques du laboratoire strictement encadrées, et les prestations délivrées par un personnel qui n’est, en 2014 tout au moins, pas soumis à une quelconque certification ou habilitation. Il faut savoir que des prestations peuvent êtres certifiées par des sous-traitants, en métrologie par exemple.
Les compétences du personnel LBM sont obligatoirement prouvées par l’accréditation. Qu’en est-il du personnel du SBM ?
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    3.    La garantie du savoir-faire

Afin d’assurer une qualité de soins pour le patient, toujours plus élevée, l’évolution du secteur biomédical amènera probablement la nécessité d’une  certification ou d’une accréditation  pour assurer la fonction biomédicale. La radiologie, les laboratoires de biologie médicale, les dispositifs médicaux  sont maintenant encadrés par des décrets, des ordonnances et des lois.
A ce jour, il n’existe  pas de contrainte de certification pour la fonction biomédicale, même si les techniciens évoluant dans le secteur se conforment à la réglementation concernant les équipements.
Dans les établissements publics de santé, les SBM proposant des prestations aux laboratoires se trouvent en situation de concurrence avec les prestataires du privé qui peuvent être certifiés ISO 17025 ou accrédités COFRAC.
L’intérêt des SBM à entrer dans une démarche qualité reconnue va grandissant, et leur certification pourrait constituer à terme un enjeu pour l’emploi. En 2013, d’après un sondage, seulement dix-sept[16] services biomédicaux  étaient certifiés ISO 9001.
La stratégie à adopter est propre à chaque établissement.
Il sera intéressant d’avoir des retours du COFRAC à ce sujet, suite à l’accréditation des laboratoires.
Enumérons seulement quelques possibilités qui s’offrent à un SBM proposant ses prestations à un LBM.


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Normes
  Figure 11: Normes /certifications / accréditation



          
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IV.    ADAPTATION DES SERVICES AUX BESOINS

    1.    Généralités

Maintenant que nous avons cerné les besoins d’un laboratoire d’analyses médicales et dégagé les compétences d’un service biomédical, nous devrons les utiliser, affiner, réorienter, développer pour les adapter à la demande du laboratoire.
Nos propositions doivent s’inscrire dans un processus plus global où le LBM et le SBM sont parties prenantes au même titre que les autres services d’un établissement de santé.
Dans cette étude, pour ne pas s’autolimiter et favoriser la création, nous avons considéré d’abord les ressources non limitées, avant d’envisager les fortes contraintes. Les considérations économiques ne sont pas négligées, la recherche du meilleur rapport coût sur qualité étant essentielles dans un environnement économique à budget constant.
Quelques idées vont orienter les choix d’adaptation.

Service biomédical ou sous-traitance ?
L’obligation de traçabilité, de faire appel, pour la métrologie, à des sous-traitants certifiés ou accrédités, va obliger à considérer ce que le SBM peut prendre en charge lui-même, pour des considérations d’efficience, de sa compétence actuelle et future et de limitations de coûts.
    Les compétences des quatre acteurs cités plus haut (le service biomédical, les fournisseurs, le service informatique et les services techniques) sont généralement complémentaires si on considère un grand parc d’équipements du laboratoire.
- Par exemple, au Centre Chirurgical Marie Lannelongue (Le Plessis Robinson-Ile de France),  le service biomédical intervient sur des petites pannes des DM du LBM, comme pour le remplacement d'une ampoule sur un microscope, et en maintenance préventive sur les centrifugeuses pour le remplacement des vérins de portes et le test de fonctionnement, ou bien en maintenance curative pour le remplacement de tous types de pièces.
- Les maintenances effectuées sur les automates sont généralement confiées aux fournisseurs ou à des sociétés de tierce maintenance, puisqu’ils ont les compétences et les outils pour les opérations de maintenance qui ne peuvent être effectuées en interne sur ces équipements spécialisés. Des pièces détachées sont  parfois difficiles à obtenir en raison de contraintes budgétaires et de difficultés d'approvisionnement, notamment en cas d'achat à l'étranger.
L’avantage de faire appel au SBM, c'est qu’il peut intervenir en très peu de temps, étant sur place dans l’établissement de santé, avec parfois une astreinte assurée par les techniciens. Il a aussi l’historique de l’équipement, ce qui est parfois déterminant pour comprendre son comportement au fil du temps.
La contrainte induite est d’assurer un bon management du personnel. Les prétextes avancés au recours à la sous-traitance peuvent concerner la difficulté de faire exécuter certaines tâches à du personnel, pour des raisons de manque de formation ou de motivation.

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Aspects économiques
Pour une même prestation, est-ce moins cher de faire appel à la sous-traitance ?
Il est difficile de prévoir les ressources à affecter à la maintenance.
Il faut considérer les ressources financières, matérielles et humaines nécessaires pour exécuter convenablement les activités. Cela requiert également de la part du personnel de maintenance des compétences, une formation, et une expérience adéquates.
Le tableau ci-après décrit trois niveaux de prestation décrits dans une proposition de contrat : la maintenance est totalement sous-traitée dans  les deux premières lignes, et partagée dans la troisième ligne.

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 Sous
                  traitance de prestation
Figure 12: Sous-traitance de prestation

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Pour une prestation équivalente, il faudra considérer les aspects coûts et délais d’intervention, pour des prestations à la demande ou par contrats annuels. Ils seront à comparer au salaire annuel moyen d’un technicien biomédical. En 2012, il était d’environ 35 k€.
Les conséquences de faire appel à la sous-traitance sont à considérer :

Le support technique de la fonction biomédicale peut être apportée au laboratoire par

Pour le biologiste, la possibilité de confier tout ou partie des équipements peut lui permettre de libérer du temps  biologie.
Il sera nécessaire de prendre connaissance des accords, contrats  existants dans l’hôpital, entre la Direction et le LBM, entre la Direction et le SBM, et également de consulter le manuel qualité de l’établissement.
L’état des lieux étant réalisé, la démarche consistera à se focaliser sur l’essentiel et l’obligatoire, puis de quantifier les écarts, enfin de décider conjointement des actions à entreprendre pour réduire les écarts.
C’est tout l’intérêt d’un outil d’autodiagnostic.
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    2.    Outil d’autodiagnostic créé

Nous avons imaginé un outil d’autodiagnostic dédié à nos interactions.
L’objectif de notre outil est de permettre aux laboratoires de biologie médicale de s’auto-évaluer, dans le but d’améliorer leurs interactions avec les acteurs biomédicaux, selon les exigences de la norme ISO 15189.
Utilisation :
C’est un fichier de type Excel qui commence par une première page expliquant son fonctionnement ainsi qu’une échelle d’évaluation qui correspond à un pourcentage de véracité.
 
extrait
Figure 13: Extrait de l’échelle d’évaluation


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Grille d’autodiagnostic
En deuxième page, une grille d’autodiagnostic regroupe nos quatre interactions  choisies et décline 21 affirmations basées sur les exigences de la norme ISO 15189.
Les chapitres 4.14 pour les audits, 5.1 pour la formation et 5.3 pour la maintenance et la métrologie.
Pour augmenter la rapidité de l’autodiagnostic nous avons décidé d’offrir une seule option de réponse par affirmation ce qui permet une analyse rapide de 10 minutes.      
extrait de
Figure 14: Extrait de la grille d’autodiagnostic



La synthèse des résultats est représentée par un radar qui contient  les quatre interactions et le résultat de l’évaluation entre 0% et 100%.
Le laboratoire de biologie médicale pourra de ce fait évaluer leur position par rapport à la norme pour ces interactions,  dans le but de s’améliorer.
 
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radar
Figure 15: Résultats en "radar"




Amélioration de l’outil d’autodiagnostic :
Afin de rendre notre outil opérationnel, il faudra le soumettre à des tests auprès de laboratoires de biologie médicale pour mieux adapter à leur besoins.
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    3.    Outil d’autodiagnostic de NF S99-170

La norme NFS 99170 sur la maintenance des dispositifs médicaux et le système management de la qualité concerne directement les services biomédicaux et toutes les autres structures utilisant les dispositifs médicaux et les dispositifs de diagnostic in-vitro.
Le tableau ci-dessous est une synthèse comparative des exigences des normes NFS 99-170, tirées de son outil d’autodiagnostic existant, et celle de notre outil d’auto-diagnostic basé sur l’ISO 15189 destiné aux LBM. On remarque une similitude entre elles.
 


comparatifs
Figure 16: Comparatifs des outils d'autodiagnostic







Un service biomédical peut donc utiliser l’outil d’autodiagnostic de la norme NFS 99-170 existant, pour évaluer ses pratiques au laboratoire de biologie médicale.

Synthèse sur les outils d’autodiagnostic:
Au final, nous proposons au LBM et au SBM deux outils d’autodiagnostic.
Celui du référentiel NF S99-170 est disponible, et celui que nous proposons sera à développer et à valider.
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    4.    Elaborer une coopération

Nous avons constaté que les relations entre un SBM et un laboratoire de biologie médicale étaient bidirectionnelles, que les plannings étaient en partie élaborés conjointement, que les services avaient intérêt à se synchroniser pour la formation dispensée par des fournisseurs, que certaines informations devaient circuler dans les deux sens etc.
Il va sans dire qu’une coopération, au sens d’action de  participer à une œuvre commune, serait tout indiquée, ceci dans l’intérêt des deux services.
Elle aurait un « prix à payer », sous la forme de temps à consacrer pour mettre les parties d’accord, mais beaucoup d’avantages dont :
Une coopération réussie passera inévitablement par un accompagnement au changement. L’information à la démarche, le développement de la motivation des équipes, la psychologie (pour ne pas imposer une solution), seront essentielles à sa réussite.

La coopération envisagée peut prendre de multiples formes, selon le mode de fonctionnement du SBM et du LBM, selon leur constitution, leur organisation, leur équipement, leurs intentions, leur motivation etc.
Essayons d’en imaginer quelques-unes.
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    5.    Exemples de coopération

Exemple 1 : Coopération légère
Le LBM détient beaucoup d’automates de tri et d’analyses, et il conclut des contrats de maintenance avec ses fournisseurs.
Il sollicite le SBM au coup par coup.
C’est l'exemple du CCML (Centre Chirurgical Marie Lannelongue) évoqué plus haut.
Inconvénient pour le SBM : il n’intervient qu’en maintenance curative, pour des petits dépannages.

Exemple 2 : Coopération rapprochée
Le SBM fait des propositions d’interactions en fonction de ses propres ressources humaines et matérielles.
A périmètre constant de ressources, le SBM et le LBM vont se mettre d’accord sur certaines opérations planifiées comme les maintenances  préventives, les contrôles qualité, les tests de sécurité électriques.
Si l’organisation confie plus d’interventions au SBM, le LBM peut gagner du temps  biologie.
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Exemple  3 : Contrat de coopération
La fonction support du SBM est contractualisée, comme peut l’être la sous-traitance externe. Celle-ci a du sens pour COFRAC, parce que la formalisation des prestations SBM sous forme de contrat permet de cadrer le champ d’actions et de rassurer le LBM par rapport à ses besoins.
Avantages:
Inconvénient : du temps nécessaire pour la mise en place d’une phase d’identification des besoins, des services attendus, et des moyens envisagés.
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Synthèse sur l’adaptation des services aux besoins
Nous constatons rapidement qu’il est difficile d’être exhaustif pour décrire l’adaptation des services aux besoins du LBM.
Nous avons compris que la coopération envisagée peut être multiforme entre les deux services, qu’elle doit prendre en compte la politique qualité de l’établissement, sa politique de ressources humaines, un contrat de pôle éventuel  pour remplir des missions définies par le projet médical d’établissement.
Pour exemple, les échanges entre les parties prenantes d’une demande de métrologie sur une centrifugeuse pourraient se représenter dans l’oganigramme ci-après.


exemple
Figure 17:   Exemple de traitement de demande LBM






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    6.    Analyse du projet

Nous pourrions envisager l’utilisation d’un tableau à double entrées, les besoins en ligne, les services en colonnes, et développer à leur intersection les cas envisageables selon les coopérations souhaitées ou possibles. On s’acheminerait rapidement vers un tableau à triple entrées d’une réalisation beaucoup plus difficile.
Une autre approche possible est l’utilisation d’un outil  pour guider dans la démarche entreprise.
Son contenu devrait être spécifique au besoin, généré à l’initiative des LBM et SBM. Ce sont les caractéristiques d’un guide de bonne pratique d’activité connexe du domaine biomédical, comme l’Université de Technologie de Compiègne les envisage dans  ses différentes publications.

    7.    Propositions d’une bonne pratique pour la gestion des interactions entre le service biomédical et le laboratoire de biologie médicale

Le laboratoire a besoin de support technique pour l’entretien, le suivi de ses équipements pour obtenir ou conserver son accréditation COFRAC relative à la norme ISO 15189.
La personne, ou le service qui assure la fonction biomédicale, trouvera quelques idées directrices dans cette ébauche de guide de bonne pratique.

A. Sens

Ils ont besoin de support technique pour l’entretien, le suivi de tous les équipements, afin de satisfaire les conditions imposées par la norme et contrôlées périodiquement lors des audits internes et par ceux effectués par le COFRAC.
Organiser les interactions, relations bidirectionnelles, entre LBM et SBM, pour assurer un support technique au LBM, dans le respect de la norme ISO 15189.
Faire des propositions  applicables au secteur public ou privé, adaptable aux besoins du LBM.
Garantir la qualité, la sécurité, la disponibilité, les performances  des équipements
Améliorer la compétence et l’efficience d’un SBM.
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B. Soutien

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              Responsable qualité
              Service de métrologie
              Services techniques
              Service informatique
              Service achats
              Fournisseurs, sous-traitants
              COFRAC

C. Suivi

Quatre items découlent de la cartographie des processus proposée.
La maintenance, la métrologie, la formation et l’audit.
Des indicateurs basés sur l’activité du SBM relative à l’entretien du parc d’équipements du laboratoire (temps d’immobilisation machine, nombre d’anomalies constatées…)
Elle peut s’apprécier par la facilité de résolution des problèmes
Elle peut se mesurer à l’aide d’indicateurs biens choisis permettant de mesurer la satisfaction du laboratoire, concernant les interventions du SBM en maintenance, en métrologie, en formation et relatives au résultat d’audits internes ou réalisées par le COFRAC.

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CONCLUSION

Les analyses médicales ont une importance grandissante dans le parcours de santé des patients. Nous avons cherché à comprendre la situation des laboratoires de biologie médicale,  qui sont soumis à la pression de l’accréditation selon la norme ISO 15189, sur toutes les analyses, au plus tard en 2020.
Nous avons entrevu l’apport possible, en termes de prestations, prenant la forme d’une coopération entre le SBM et le LBM, qu’un service biomédical peut apporter à un laboratoire accrédité, ou en cours d’accréditation.
N’étant pas lui-même soumis à une quelconque certification obligatoire, et mis en concurrence avec le domaine privé, le service biomédical aurait tout intérêt à s’engager dans une démarche qualité ISO 9001, ou de respecter le référentiel NFS 99-170.
Notre étude pourrait enfin apporter des éléments pour l’élaboration d’un futur guide de bonne pratique, et participer à une problématique qui va bientôt concerner des centaines de laboratoires et de services biomédicaux.



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TABLE DES ILLUSTRATIONS

Figure 1: Réglementations depuis 1999   
Figure 2: Description de DMDIV   
Figure 3 Automate de biochimie  
Figure 4  Centrifugeuses  
Figure 5 Besoins liés à la norme ISO 15189   
Figure 6 Besoins d'un laboratoire   
Figure 7 Compétences d'un service biomédical   
Figure 8 Exemple d'équipements et de mesures   
Figure 9  Audits et ISO 15189   
Figure 10 Cartographie des processus   
Figure 11 Normes /certifications / accréditation   
Figure 12 Sous-traitance de prestation   
Figure 13 Extrait de l’échelle d’évaluation   
Figure 14 Extrait de la grille d’autodiagnostic   
Figure 15 Résultats d’autodiagnostic en "radar"   
Figure 16 Comparatifs des outils d'autodiagnostic   
Figure 17  Exemple de traitement de demande LBM
Figure 18 Principe du contrôle métrologique
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ANNEXES

Outil d’autodiagnostic SBM LBM selon la norme ISO 15189
lien vers l'outil autodiagnostic cree par le groupe 1

Outil d’autodiagnostic basé sur la norme NF S99-170
http://www.utc.fr/~mastermq/public/publications/qualite_et_management/MQ_M2/2013-2014/MIM_projets/qpo12_2014_gr6_NF_S99-170/index.html

Poster
lien vers le poster de prestations du service biomedical pour le laboratoire de biologie medicale


Rapport écrit
lien vers le rapport écrit "Préstation de service pour le laboratoire de biologie médicale"

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NOTES

[1] Ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale
[2]Arrêté du 26 novembre 1999 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale
[3]LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
[4]Ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale
[5]Arrêté du 5 août 2010 fixant les références des normes d'accréditation applicables aux laboratoires de biologie médicale
[6]LOI n° 2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale
[7]Norme NF EN ISO 15189 :Laboratoires de biologie médicale : Exigences concernant la qualité :et la compétence
[8]LE MENN,  Jacky. Rapport d'intervention : Enquête de la Cour des comptes relative à la biologie médicale. Sénat, 2013
[9]Voir note 8
[10]COFRAC : unique instance nationale d’accréditation, par décret du 19 décembre 2008
[11]Norme ISO 9001:2008 définit les critères pour un système de management
[12]Norme NF S99-170 relative à la maintenance et la gestion des risques associés à l'exploitation des dispositifs médicaux
[13]ROME : Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois, répertoire de Pôle Emploi, servant à identifier aussi précisément que possible chaque métier.
[14]RSQM : Registre de Sécurité, de Qualité et de Maintenance Décret n°1154 de décembre 2001 - Obligation de maintenance et de contrôle qualité des dispositifs médicaux
[15]Norme ISO 14971 :Dispositifs médicaux - Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux
[16]RBM News 2013 Bilan 2013 sur la certification ISO 9001 des services médicaux






BIBLIOGRAPHIE

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Université de Technologie de Compiègne. Les cahiers de la qualité, Lexitis éditions, 2013. ISBN 978-2-36233-097-1.

FARGES Gilbert.Guide des bonnes pratiques biomédicales en établissement de santé,   Lexitis éditions, 2011. ISBN 978-2-36233-027-8.

CHEVALLIER, Georges. Systèmes de santé. L'Harmattan, 2011. ) ISBN 978-2-296-55647-8.

DELAHAYE, Valérie. La problématique des laboratoires de biologie médicale. Formation IBMH. Université de Technologie de Compiègne, 18 janvier 2012.

PIVERT, Gilles. Rôles de l’ingénieur biomédical au laboratoire d’analyses médicales.
Master IBMH. Université de Technologie de Compiègne - APHP Hôpital Cochin, 2011.

BOUGAULT, T. Problématique de la mise en place d'une unité de métrologie dans le futur centre de biologie du CHRU de Lille. Master UTC  ITBM/RBM. Université de Technologie de Compiègne,2006. 

Guide des bonnes pratiques. Eurostaf (les Echos), 2011

LE MENN,  Jacky. Rapport d'intervention : Enquête de la Cour des comptes relative à la biologie médicale. Sénat, 2013

COOPER, Greg. Dispositions et réflexions pour les LABM désirant être accrédités selon l'ISO 15189  Exigences particulières pour la qualité et la compétence. BioRad, 2004.

ANAP Coopération territoriale en biologie médicale –  (2013)

Norme NF EN ISO 15189. Laboratoires de biologie médicale : Exigences concernant la qualité et la compétence. Paris, France : Edition Afnor ; 2012 [ http://www.afnor.org/ ] .

SH REF 02 Rev :  Recueil des exigences spécifiques pour l’accréditation des laboratoires de biologie médicale selon la norme NF EN ISO 15189 : 2012.COFRAC Section  Santé humaine

Norme NF EN ISO 17025. Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais. Paris, France : Edition Afnor ; 2005 [ http://www.afnor.org/ ]

Norme NF EN ISO 10012 : 2003. Systèmes de management de la mesure Exigences pour les processus et les équipements de mesure

Guide de Bonne Exécution des Analyses de biologie médicale (GBEA) 1999. Arrêté du 26 novembre 1999 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale (GBEA)

Norme NF S99-170 : Maintenance des dispositifs médicaux - Système de management de la qualité pour la maintenance et la gestion des risques associés à l'exploitation des dispositifs médicaux

Manuel de certification des établissements de santé, v2010, ACC01-T052-E, Haute Autorité en santé, Direction de l’Amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins, janvier 2014, http://www.has-sante.fr

http://sante.gouv.fr  site Sources La loi « Hôpital, patients, santé et territoires », consulté le 10 avril 2014

http://legifrance.gouv.fr Code de la santé publique, texte qui regroupe lois et décrets couvrant tout le champ de la santé, consulté le 10 avril 2014

http://www.cofrac.fr/fr/activites/sante.php site de l'unique instance nationale d’accréditation, consulté le 10 avril 2014

Lettre des décideurs économiques et financiers des hôpitaux
http://www.finances-hospitalieres.fr/print.asp?679950863976B7, consulté en avril 2014




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