Avertissement
Si vous arrivez directement sur cette page, sachez que ce travail est un rapport d'étudiants et doit être pris comme tel. Il peut donc comporter des imperfections ou des imprécisions que le lecteur doit admettre et donc supporter. Il a été réalisé pendant la période de formation et constitue avant-tout un travail de compilation bibliographique, d'initiation et d'analyse sur des thématiques associées aux technologies biomédicales. Nous ne faisons aucun usage commercial et la duplication est libre. Si vous avez des raisons de contester ce droit d'usage, merci de nous en faire part . L'objectif de la présentation sur le Web est de permettre l'accès à l'information et d'augmenter ainsi les échanges professionnels. En cas d'usage du document, n'oubliez pas de le citer comme source bibliographique. Bonne lecture... 


  Maitrise des documents selon l'ISO 9001

                  

Université Technologique de Compiègne
LELEIVAI PENISIO


lagakali@ymail.com

Qualité, traçabilité, conformité, certification, … sont autant de termes qui sont de plus en plus employés dans le secteur hospitalier français.
La volonté de mettre en place une amélioration continue de la qualité des soins par l'introduction de l'ordonnance du 24 avril 1996 portant sur la réforme hospitalière, incite les établissements de soins à mettre en place des actions "qualité" pour répondre aux exigences réglementaires.
Le service biomédical du Centre Hospitalier Universitaire de Compiègne s’est engagé  dans une démarche de certification ISO 9001 : 2008 suite à la démarche de son initiateur l’Adjoint biomédical.
La mise en place de la certification ISO 9001 : 2008 marque un engagement fort de la direction du CHI de Compiègne-Noyon au sein de son service technique.
La mission qui m’a été confié est liée directement au chapitre 4.2.3 de la norme ISO 9001 LA MAITRISE DES DOCUMENTS.

Quality, traceability, compliance, certification, ... are all terms that are increasingly used in the French hospital sector.
Willingness to implement a continuous improvement of the quality of care through the introduction of the law of 24 April 1996 on hospital reform, encourages health care facilities to implement actions "quality" to meet regulations.
Biomedical service inter Hospital Compiègne Noyon is engaged in an ISO 9001: 2008 following the initiative of its founder the Deputy biomedical.
The implementation of ISO 9001: 2008 marks a strong management commitment CHI Noyon-Compiègne in technical service.
The mission entrusted to me is directly related to section 4.2.3 of ISO 9001 document control standard.

Remerciements:

Je tiens à remercier :    

Mr Hamon (Ingénieur Biomédical) et Mr Moslem (Adjoint Technique) pour leur accueil, la confiance qu’ils m’ont accordé en me confiant les missions et les conseils qu’ils m’ont prodigué.

L’équipe de Techniciens Biomédicaux pour leur accueil au sein de l’atelier biomédical qui fût mon camp de base durant mon stage et de leurs implications pour me guider dans mon projet ainsi que le partage de leurs expériences professionnelles.
 
Le personnel de la DAETB (Direction des Service Economiques, Techniques et Biomédicaux) pour leur accueil.
 
L’ensemble des personnels techniques et soignants du CHICN.
 
Tous les stagiaires ABIH pour nos échanges de point de vue.


Enfin, je tiens à remercier mes professeurs de l’UTC pour leurs enseignements qui m’ont préparé au mieux à ce stage.


Sommaire


Introduction


I Présentation de la structure d’accueil

1)    Le Centre Hospitalier de Compiègne

2)    Le Service Biomédical

3)    Le parc d’équipement

4)    Contexte


5)    Enjeux de cette mission

II Présentation Iso 9001

1)    Historique

2)    Enjeux

3)    Exigence

4)    Procédure Obligatoire


III Maitrise des documents

1)    Rappels

2)    Identification


3)    Vérification

4)    Cas particulier

5)    Système de diffusions


6)    Les documents d’origine



IV Démarche de recherche

1)    Établir et Prioriser les recherche


2)    Procédure de recherche


3)    Mise a jour de la GMAO


4)    Mise en ligne sur ASSET +


5)    Difficulté rencontré

6)    Résultat et perspective d’avenir

V Conclusion



Mission complémentaire




 

 

Introduction


Ma formation à l’Université Technologie de Compiègne se conclut par un stage d’une durée de 3 mois.
Ce stage vient compléter et illustrer ma formation théorique. J’ai choisi de le réaliser dans un établissement public de santé : le Centre Hospitalier de Compiègne. J’ai été accueilli au sein de l’équipe biomédicale pour y découvrir le métier de Technicien Supérieur Hospitalier Biomédical.

Pour m’immerger au mieux dans ce métier, je me suis vu proposer des missions variées qui m’ont permis de participer dans leur démarche de certification Iso 9001. J’ai ainsi pu réaliser la partie documentation des dispositifs et la mise à jour de l’outil principal de suivi de maintenance : la GMAO.

Ce rapport relate cette aventure de 3 mois au sein du CHCN.

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I.    Présentation de la structure d’accueil



1.    Le Centre Hospitalier de Compiègne (CHICN).

Le Centre Hospitalier de Compiègne est un établissement public placé sous la tutelle de l'Agence Régionale de Santé de Picardie (ARS), représentant le Ministère de la santé.

C’est avec Soissons l'un des hôpitaux centraux du territoire de santé sud-est de la Picardie. Il couvre une zone de près de 220 000 habitants.

Une démarche d'amélioration de ses services a été mise en place pour assurer aux patients une qualité de prestations de l’accueil à la fin d’hospitalisation. Ces démarches lui ont permis d'être le Premier Etablissement Public de Santé de Picardie accrédité en 2000, et d’obtenir la certification de la Haute Autorité de Santé (HAS) en janvier 2006 et 2010.


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figure texte n°1
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LES SITES

Le CHCN s’étend sur 4 sites:

- 1 site central situé au 8 avenue Henri Adnot dans la ZAC Mercières à Compiègne.
-1 site hospitalier de Noyon.
- 1 maison de retraite, le Centre Fournier-Sarlovèze, situé au 22 rue Justice à Compiègne.
- 1 Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) situé au 5 rue de Bourgogne à Compiègne.


•    Le site central

Cette structure construite en 1995 regroupe 530 lits et places de médecine, chirurgie et obstétrique (MCO). Elle comporte des secteurs spécifiques tels que l’addictologie, le traitement de la douleur et du sommeil. Près de 1 815 professionnels sont attachés au CH-Compiègne dont 1 601 personnels (soignants, techniques et administratifs) et 214 praticiens (médecins et assistants).



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figure texte n°2                                                            figure texte n°3
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Quelques chiffres sur le CHCN :


 figure texte n°4

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•    Le Centre Fournier-Sarlovèze.


Le centre Fournier-Sarlovèze rassemble une maison de retraite, inaugurée en 1999, et une Unité de Soins de Longue Durée (USLD) construite en 2003.
Cet établissement pour personnes âgées dépendantes, accueille 240 résidents
Le personnel médical est formé à la prise en charge de la dépendance et des pathologies liées à la sénescence.
En 2007, une unité spécialisée de 20 lits pour la prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer a été ouverte.

•    L'Institut de Formation en Soins Infirmiers.

L'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) forme, chaque année, plus de 150 futurs soignants chaque année.
Il a été agréé le 16 septembre 1964.
L'institut propose deux formations: la formation infirmière et la formation aide-soignante.
L' IFSI propose aussi des cycles de formation continue.


•    Centre Hospitalière de Noyon
Effective depuis le 1er janvier 2013, la fusion des Centres Hospitaliers de Compiègne et de Noyon a donné naissance au Centre Hospitalier Intercommunal Compiègne- Noyon.
Le centre dispose de 292 lits, 4 salles d’opération et

2.    Le Service Biomédical


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im SB

 

figure texte n°5


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Ses missions :

- Suivi des équipements biomédicaux de l’achat à la réforme. 

- Réalisation des maintenances curatives et préventives : maintien du    fonctionnement optimal des dispositifs médicaux.

- Planification et gestion des contrôles qualité sur les dispositifs biomédicaux.

- Formation et assistance aux personnels utilisateurs. 

- Référent matériovigilance : émission de rapports à l’AFSSAPS en cas d’incidents, intervention/mise en quarantaine en cas d’alerte.


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3.    Le parc d’équipement


Le service gère un parc de près de 6 500 dispositifs médicaux, dont la particularité est d’être très diversifiée.


•    Equipements soumis à autorisation 

- 1 scanner 64 coupes.


- 1 salle d'angiographie vasculaire numérisée.
- 1 salle de coronarographie numérisée.
- 1 accélérateur de particules.
- 1 scanner de simulation.
- 1 réseau d'imagerie avec stockage de deux ans.




 
•    Autres équipements

Matériel de radiologie

- 8  salles de radiologie avec système de radiographie et des reprographes numériques.
- 2 lecteurs plaques phosphore avec reprographes.
- 2 salles télécommandées, numérisées.
- 1 salle télécommandée conventionnelle.
- 2 salles os-poumon conventionnelles.
- 1 salle mammographie et panoramique dentaire.

Matériel d'exploration fonctionnelle

- 3 écho-endoscopes.

- 3 systèmes de vidéo endoscopie.
- 7 échographes.

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Matériel de laboratoire

- 2 automates de grande capacité pour la biochimie et l'immunologie.
- 2 automates de numération formule sanguine.
- 1 automate de groupage sanguin.
- 1 lecteur d'antibiogramme.

Matériel de surveillance

- 15 moniteurs de réanimation.
- 1 centrale d'arythmie avec 8 moniteurs et 4 boitiers de télémétries en USIC.
- 2 appareils d’hémofiltration.
- 1 appareil de dialyse et sa station de traitement d’eau.

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Matériel de réanimation

- 15 respirateurs.

Matériel d'anesthésie
 
- 10 ensembles d'anesthésie.
•    Infrastructures des blocs
- Opératoire 8 salles
- Obstétrical 4 salles
- Réveil 12 postes


Le CHC dispose également d'un service de PUI (Pharmacie à usage intérieur) certifié ISO 9001/2008 depuis Novembre 2003 et renouvelé depuis.

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4.    Contexte

Qualité, traçabilité, conformité, certification, … sont autant de termes qui sont de plus en plus employés dans le secteur hospitalier français.
La volonté de mettre en place une amélioration continue de la qualité des soins par l'introduction de l'ordonnance du 24 avril 1996 portant sur la réforme hospitalière, incite les établissements de soins à mettre en place des actions "qualité" pour répondre aux exigences réglementaires.
Le service biomédical du Centre Hospitalier intercommunal de Compiègne Noyon s’est engagé  dans une démarche de certification ISO 9001 : 2008 suite à la démarche de son initiateur l’Adjoint biomédical.
La mise en place de la certification ISO 9001 : 2008 marque un engagement fort de la direction du CHI de Compiègne-Noyon au sein de son service technique.
La mission qui m’a été confié est liée directement au chapitre 4.2.3 de la norme ISO 9001 LA MAITRISE DES DOCUMENTS.



5.    Enjeux de cette mission


Qualité des soins, est la priorité principale des professionnels de santé une bonne utilisation du matériel médical contribue à la qualité des soins fournis au patient.
Une qualité de maintenance des dispositifs médicaux contribue également à cette qualité des soins.
Ma mission a été donc la recherche des manuels d’utilisations, les manuels techniques, et surtout la mise en ligne des documents sur l’Asset + le logiciel de Gestion de la maintenance assisté par ordinateur.



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II.    Présentation de l’ISO 9001


La norme ISO 9001 est sans conteste le référentiel le plus utilisé au monde par les entreprises avec plus d’un million de certificats délivrés dans près de 180 pays.

On note une assez grande disparité géographique dans la délivrance des certificats et un engouement très fort par les pays producteurs dans lesquels est externalisée la production des grandes entreprises occidentales.

1.    Historique

La norme ISO 9001, « mère » des normes qualité, a vu le jour en 1987 et a été revu pour la première fois en 1994. A cette époque, cette norme était essentiellement orientée vers les entreprises de production. Il aura fallu attendre 2000 pour que le référentiel s’ouvre au monde du service.

C’est notamment avec la version 2000 que la norme a connu sa plus grande évolution avec l’intégration des concepts d’orientation client, d’approche processus et systémique et d’amélioration continue.

La dernière révision date de novembre 2008, révision que l’on peut qualifier de « toilettage » du fait qu’aucune exigence n’a été ajoutée. Cette version s’est contentée d’apporter quelques précisions sur des exigences mal ou peu comprises.

Mais si la version 2008 de la norme ISO 9001 n’a pas bouleversé l’ordre établi dans les systèmes de management de la qualité, la prochaine version risquerait, quant à elle, de bouleverser l’ordre établi. C’est en tout cas la promesse de l’Organisation Internationale de Normalisation (ISO). 

A ce jour, aucune date officielle n’a été communiquée pour la sortie de la prochaine mouture de la norme, mais il semblerait que cela intervienne entre 2015.

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2.    Enjeux de la certification ISO9001 dans le domaine du biomédical


•    Qualité sur le service Biomédical :

o    Qualité sur maintenance

o    Qualité des dispositifs 

o    Rassurer les attentes des utilisateurs

o    Apporter  la qualité pour  les Soins, la sécurité du patient






•    Enjeux humains et techniques :

o    formation du personnel.

o    intégration des nouveaux collaborateurs.

o    opportunité pour faire bouger l’entreprise.

o    réveiller les acteurs assoupis. 



•    Autre enjeu possible :

o    répondre à la réglementation en vigueur.



 

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3.    Exigence de l’ISO 9001


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4.    Procédure obligatoire


l'ISO 9001:2008 requiert 6 procédures documentées pour les 6 activités suivantes:
4.2.3    Maîtrise des documents

    4.2.4     Maîtrise des enregistrements qualité

8.2.2    Audits internes

8.3       Maîtrise du produit non-conforme

8.5.2     Action corrective

8.5.3     Action préventive

Certaines entreprises ayant des processus plus complexes peuvent avoir besoin d'autres procédures, documentées ou non, pour maximiser l'efficacité de leur système de gestion.
Attention lorsque vous écrivez une procédure il faut:

- qu'elle soit lisible

- compréhensible et simple pour être comprise de tous ceux qui devront l'appliquer.


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III.    Maitrise des documents


1)    Rappel des commentaires faits dans le cadre du référentiel MAITRISE de la Qualité  


Les documents du système qualité comportent, c'est leur raison d'être, des règles à respecter : 

- directives de la Direction : la politique qualité et la déclaration d'objectifs qualité 

- règles organisationnelles : le manuel et les procédures 

- règles "techniques" : les instructions ou consignes ou modes opératoire (documents internes à l'entreprise), les documents des clients (cahier des charges, plans, …), les textes réglementaires et les modes opératoires remis par les fournisseurs. Il s'agit donc de documents importants et, à ce titre, ils doivent être:

- vérifiés par du personnel, compétent quant à leur contenu (ce qui y est écrit doit être juste et approprié),
- approuvés par un personnel désigné qui autorisera sa mise en application, 

- gérés en matière de diffusion et mise à jour (il faut que les personnes devant appliquer le document y aient accès, dans sa version en vigueur).

Le référentiel exige donc une procédure qui doit répondre à tous les points abordés de a) à f).

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2)    Identification et version des documents

Tout document doit comporter un titre et un état de révision qui peut être soit un indice de révision (0, 1, 2… ou A, B, C…), soit une date. Une date doit de toute façon apparaître sur le document.

Ces précisions permettent de pouvoir maîtriser ensuite les mises à jour et donc savoir quelle version est applicable.



3)    Vérification et approbation d'un document

Tout document qualité doit être vérifié/approuvé par une personne compétente, avant sa diffusion. Ceci doit garantir que son contenu est jugé acceptable (juste et compréhensible par les lecteurs, conforme aux exigences du présent référentiel en particulier).

Cette vérification /approbation doit se traduire par une signature par la(les) personne(s) ayant réalisé l'examen.

Il est courant d'entendre dire qu'un document doit comporter 3 signatures: "établis par", "vérifié par" et "approuvé par".

Ceci n'est pas obligatoire : un document, quel qu'il soit, peut ne comporter qu'une seule signature (la politique qualité en est le plus bel exemple) ou plusieurs (2, 3, 4 ou plus) si plusieurs personnes doivent examiner le document sur des aspects différents.

C'est à l'entreprise d'établir quelles personnes (ou plutôt quelles fonctions) doivent examiner telle ou telle famille de documents, et ce qu'elles doivent vérifier.
Ces règles doivent être décrites dans la procédure exigée par ce § 4.2.2 du référentiel.

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4)    Cas particulier des documents électroniques


La signature est une chose simple sur des documents papier.
Cette disposition doit être adaptée pour les documents qui seront ensuite diffusés et utilisés sous forme électronique (procédures ou plans par exemple).

Si l'on intègre la notion de signature "sécurisée" (nom inimitable et non copiable), des solutions existent : scannage de la signature + passage du document en version protégée/lecture seule, et donc utilisation de "login".

Si l'entreprise n'est pas utilisatrice de ces méthodes bureautiques, il convient de se limiter à des documents papier signés de façon manuscrite.



5)    Système de diffusion


Le système de diffusion doit être tel qu'il est possible de savoir à chaque instant quelles personnes ont reçu les documents. Ceci est impératif pour pouvoir retirer (ou faire retirer) de la circulation, les documents qui auraient évolué et qui seraient devenus obsolètes.

Il n'est pas nécessaire de mettre en œuvre des systèmes compliqués, tels que diffusion avec accusé de réception à retourner au service émetteur.
La tenue à jour d'une (ou plusieurs) liste de diffusion est une solution satisfaisante.
La mise en ligne sur un intranet dans une base "documents" est également à retenir, dans la mesure où seuls les documents à jour sont maintenus dans la base visible.


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6)    Les documents d'origine extérieure

Les documents d'ordre réglementaire, ceux émanant des clients (commandes, plans, spécifications) ou des fournisseurs (modes d'emploi, plans) doivent également être maîtrisés. 

La maîtrise doit porter essentiellement sur l'approbation du document (son acceptation par l'entreprise), sa diffusion et le retrait des versions obsolètes.


IV.    Procédure de recherche


1)    Établir et Prioriser les recherches


Après échange avec mon tuteur on a évalué, priorisé les recherches suivant les documents demandés.




 

figure texte n°7

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La priorisation de la recherche des Manuels d’utilisations  est basé sur différents critères comme le nombre intervention, le nombre de dispositifs de ce modèle et le nombre d’appel reçu sur celui-ci.


Pour les manuels techniques on priorise les dispositifs dont la maintenance est interne
Comme notamment les pousses seringues, les moteurs de matelas, les chauffes patients, les tensions mètre, etc.

Après avoir étudié ses critères on a établi une liste des dispositifs  prioritaires.

 

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2)    Procédure de recherche


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3)    Mise à jour du GMAO


Durant la période de mon stage on faisait un point une fois toutes les semaines avec mon tuteur sur l’avancement de mon projet.

Cela permettait aussi de faire un point sur les dispositifs et de mettre à jour sur  la GMAO (Réformé, données modifiées, etc …)

Exemple


figure texte n°10



Ce DM n’est plus en service alors qu’ il est encore sur la GMAO. La dernière intervention date de 1993



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4)    Mise en ligne sur ASSET PLUS

La mise en ligne des documents sur  la GMAO « ASSET PLUS » permettait aux utilisateurs des dispositifs d’accéder à la documentation depuis leurs services.

Après avoir appelé la société qui gère le logiciel de GMAO pour me guider dans la démarche de mise en ligne des documents, j’ai effectué une Procédure de mise en ligne d.docx des documents sur le disque dur en commun pour les techniciens.




5)    Difficultés rencontrées

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Les difficultés rencontrées sont vite survenues lors de la première semaine de mon stage.
Effectivement sur la case fournisseur on y trouve l’UGAP (Union des Groupements d’Achat Public) qui ne peut nous fournir une documentation sans faire un devis.
Le changement de marché sur les équipements change aussi les fournisseurs.
Après échange avec mon tuteur on s’était rendu compte des informations erronées dans la GMAO. On a alors mis en place une procédure de recherche afin de trouver la bonne information rapidement.

 


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6)    Résultats et Perspective d’avenir


•    Tableau de bord du service biomédical

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figure texte n°12


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figure texte n°13


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•    Perspective d’avenir.

Suite à une évaluation et notation de leur fournisseur pour les achats et contrats  futurs et bien sûr après discussion avec l’équipe technique, on a décidé de mettre en option de manuel d’utilisation et manuel technique dès l’envoi de l’appel d’offre.

La certification Iso 9001

La formation des utilisateurs sur l’interface intranet afin qu’ils puissent trouver le manuel d’utilisation depuis leurs services.

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figure texte n°14 

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V.    Conclusion


Ce stage m’a initié à la fonction de technicien Biomédical.
Il m’a permis de découvrir que c’est un métier riche et varié où les échanges avec nos partenaires sont primordiaux.

La mise à jour des documents concernant les dispositifs réalisés. De nouveaux documents ont été crées, ils viendront en complément de ceux existants. Une présentation d’explication aux techniciens viendra conclure ce projet.

D’autre part, participer aux petites missions complémentaires et vivre au quotidien au sein de l’atelier biomédical m’ont permis de découvrir de nombreux dispositifs médicaux et leur fonctionnement.

Ce séjour au sein du CHC aura confirmé mon envie de travailler dans le milieu médical.



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Divers missions




•    Contrôle des pousses seringue

•    Maintenance préventive dialyse

Le service de réanimation compte 1 générateur d’hémodialyse de marque Gambro de type AK200. Accompagné d’un technicien biomédical,  j’ai pu assister à une de ces maintenances préventives
Celle-ci est effectuée tous les mois et consiste au changement de tous les filtres et un prélèvement de test fait par un technicien du laboratoire 3 jours après le changement de ses filtres.



•    Correctif sur moniteur

Changement de l’alimentation et attribuer le transformateur à l’équipement via un logiciel spécifique.

•    Mise en place d’une sirène d’alarme d’un système de surveillance de température.

Les alarmes du Centre hospitalier sont repartis entre le biomédical, les électriciens et les plombiers.
Ma mission consistait à installer une sirène attribuée à une antenne transmettrice et  attribuer cette antenne à un secteur bien précis c’est-à-dire aux alarmes de trois chambres froides.
L’objectif étant de minimiser le temps d’intervention pour trouver l’origine du défaut et planifier une action corrective dans les plus brefs délais.
Le système de surveillance de température est contrôlé par un logiciel implanté dans les services où se trouve la sirène.
Effectuer les tests.



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•    Installation d’une soudeuse


Bibliographie


http://portail-des-pme.fr/reglementation/1846-management-de-la-qualite-quel-futur-pour-la-norme-iso-9001

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000742206&dateTexte=&categorieLien=id

http://www.afnor.org/

http://portail-des-pme.fr/reglementation/1846-management-de-la-qualite-quel-futur-pour-la-norme-iso-9001

http://www.utc.fr/


Glossaire

UTC Université technologie de Compiègne

CHICN Centre Hospitalier de Compiègne Noyons

ISO Organisation International de Normalisation

ABIH Assistant Biomédical en Ingénierie Hospitalière

GMAO Gestion de la Maintenance Assisté par Ordinateur

Figure

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Annexe1

Procédure de mise en ligne d’un manuel d’utilisation

 

Etape 1



 




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Etape 2

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Etape 3

 

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Etape 4

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Etape 5

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Etape ­6

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Etape 7

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Etape 8

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Etape 9

 

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Etape 10

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Etape 12

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