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Prestation biomédicale et métrologie au laboratoire de biologie médicale


Logo_UTC
Université de Technologie de Compiègne
http://www.utc.fr/

Fabrice Souillard
Logo_CHIAP
Centre hospitalier intercommunal Aix Pertuis
http://www.ch-aix.fr
Référence à rappeler : Prestation biomédicale et métrologie au laboratoire de biologie médicale, Fabrice SOUILLARD, Stage de Certification Professionnelle ABIH, UTC, 2014
  Poster   Outil d'aide à la décision métrologique    URL : http://www.utc.fr/abih
RESUME

Le centre hospitalier intercommunal du pays d’Aix (CHIAP) a commencé l’application de la réforme de la biologie en 2013. Cette réforme oblige les laboratoires à respecter la norme internationale ISO 15189 et à obtenir une accréditation délivrée par le comité français d’accréditation (COFRAC).
Le service biomédical du centre hospitalier a pour référentiel le "Guide des bonnes pratiques de l'ingénierie biomédicale en établissement de santé" auquel a participé l'Université de Technologie de Compiègne. La question se pose de savoir si ce guide prend en compte toutes les exigences imposées par cette nouvelle norme.
Les criticités des dispositifs médicaux et la nécessité de confirmation métrologique des équipements critiques sont des particularités des prestations mises en évidence lors de cette étude.
Un outil d’aide à la décision métrologique est proposé pour harmoniser les pratiques des techniciens biomédicaux.

Mots clés : Laboratoires de Biologie Médicale   Service biomédical   Métrologie  Norme ISO15189   COFRAC   Accréditation   Guide des bonnes pratiques en établissement de santé hospitalière

ABSTRACT

The intercity Aix area hospital (CHIAP) began the application of the biology reform in 2013. This reform obligates the medical laboratories to respect the international ISO 15189 norm and to obtain an accreditation delivered by the french accreditation comity (COFRAC).
The bio-medical service of this hospital has the hospital technology of appropriate practises guide ("Guide des bonnes pratiques de l'ingénierie biomédicale en établissement de santé", co-writed by the University of Technology in Compiègne) as reference document. The question if this guide includes all the requirements ordered by this new norm is open.
The criticities of medical equipment and the need to trace the metrology of critical equipment are particularities of service, highlighted in this work document.
A tool to help in choosing the decision about metrology is proposed, in order to coordinate the practises of biomedical technicians.

Key words : Medical laboratories   Biomedical service   Metrology   ISO15189 norm   COFRAC   Accreditation    Guide of appropriate practises in health services

Remerciements

Je tiens à remercier les personnes suivantes pour m’avoir permis de mener à bien mon projet:
Mme Latifa AMMOURI, ingénieur biomédical, tutrice de stage, pour m’avoir éclairé sur la métrologie et pour son dynamisme, sa créativité, sa compréhension.
Mr Joël DELODE, ingénieur biomédical, pour ses conseils avisés, pour la confiance et les encouragements qu’il m’a manifestés.
Mme E. Lagier, responsable du pôle laboratoire et Mme E. Sappa, responsable qualité du laboratoire qui m’ont permis de mieux comprendre leur métier et la démarche d’accréditation COFRAC.
Le personnel du centre hospitalier pour son accueil et sa gentillesse.
Mr Pol-Manoël FELAN, responsable pédagogique de la formation ABIH de l’UTC pour son exigence, ses recommandations et son soutien.
Mr Gilbert FARGES, Docteur-Ingénieur, enseignant chercheur à l’UTC pour ses précieux conseils, sa disponibilité et ses encouragements durant cette formation.
Mme Nathalie MOUTONNET, secrétaire de la formation ABIH de l’UTC, pour son accueil, sa sympathie et son enthousiasme.



Sommaire

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GLOSSAIRE DES SIGLES

ANSM : Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de Santé
CHIAP : Centre Hospitalier Intercommunal Aix - Pertuis
CHPA : Centre Hospitalier du pays d’Aix
COFRAC : Comité Français d’Accréditation                                                                     
DM : Dispositif Médical                                                                                                                                                                                                                 
DMDIV : Dispositif Médical de Diagnostic In Vitro
ECME : Equipement de Contrôle de Mesures et Essais
EMT : Ecart Maximal Toléré
GBEA : Guide de Bonne Exécution des Analyses
GMAO : Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur
HAS : Haute Autorité de Santé
HPST : Loi « Hôpital, patients, santé et territoire » du 21 juillet 2009
ILAC : International Laboratory Accreditation Cooperation (coopération internationale entre accréditeurs de laboratoires)
ISO: Organisation Internationale de Normalisation
LBM : Laboratoire de Biologie Médicale
SBM : Service Biomédical

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Introduction

Les ingénieurs biomédicaux du Centre Hospitalier Intercommunal Aix Pertuis demandent aux techniciens du service biomédical d’avoir de bonnes pratiques professionnelles, avec pour préoccupation majeure, la santé, la sécurité des patients et du personnel. Un de leurs référentiels-métier est le document co-écrit par l’Université de Technologie de Compiègne: le «Guide des bonnes pratiques de l’ingénierie biomédicale en établissement de santé».
Entre 2010 et 2013, la réforme de la biologie médicale s’est mise en place.
En 2013, le laboratoire du Centre Hospitalier Intercommunal Aix Pertuis a entamé une démarche d’accréditation selon la norme ISO 15189, spécifique aux laboratoires de biologie médicale.
L’application de cette norme oblige à réaliser, sur certains équipements, des prestations de métrologie certifiées COFRAC.
Il importe de savoir s’il existe aussi une spécificité des prestations de maintenance au laboratoire, notamment en ce qui concerne la métrologie.
L’utilisation, par les techniciens biomédicaux du guide des bonnes pratiques dans sa version de 2011, est-elle pertinente au regard des exigences de la nouvelle norme imposée aux laboratoires ? Le guide doit-il être adapté ?

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I.  ACCREDITATION DES LABORATOIRES ET SERVICE BIOMEDICAL

I.1 Le Centre Hospitalier Intercommunal Aix Pertuis

   Fondé en 1518, l’hôpital d’Aix en Provence est devenu, en 2012, le Centre hospitalier intercommunal Aix-Pertuis (CHIAP), réparti sur 6 sites, dont le Centre hospitalier du Pays d'Aix (CHPA, deuxième employeur de la ville en 2010) et l’établissement de Pertuis (ville de 20000 habitants située à 24 km d’Aix en Provence).
    L’hôpital d’Aix a une capacité d’accueil de 762 lits et places pour le site d'Aix (161 admissions quotidiennes en urgences) et de 146 pour le site de Pertuis.
L’hôpital fonctionne avec 2045 employés, dont 188 médecins permanents, 85 médecins rattachés et 51 internes, et 37 pour le site de Pertuis.
L’année 2005 voit l’ouverture d'une unité de procréation médicalement assistée et de fertilité, et en 2008, un nouveau pôle Femme-enfant voit le jour.
    L’établissement dispose de plusieurs plateaux techniques, où les équipements participent à l’activité principale des services :
•    L’imagerie (Radiodiagnostic, IRM, échographie)
•    Le bloc opératoire
•    La stérilisation
•    Les laboratoires
    Organisé en 6 pôles, l’hôpital comprend 43 services médicaux, chirurgicaux et médicaux-techniques (site d’Aix), 8 services cliniques et médicaux-techniques pour le site de Pertuis.
Les dispositifs médicaux utilisés par les services de soins sont entretenus par des prestataires externes et par le service biomédical du CHIAP.

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        I.2 Le Service biomédical du CHIAP

Missions:
Le service biomédical (SBM) est un service technique que l’on peut considérer comme un prestataire interne pour les utilisateurs des dispositifs médicaux et pour le laboratoire de biologie médicale (LBM).
Il intervient dans toutes les phases du cycle de vie d’un dispositif médical, de son achat à sa réforme. Le service biomédical a pour objectif la proximité avec les utilisateurs dans un but de transparence et de simplification pour les services.
La criticité[1]  du dispositif médical (DM) au sens matériovigilance, évaluée par le SBM, conditionne la vie du DM.

                                          
                  Cycle de vie d'un
        DM               
        Figure 1 : Cycle de vie d'un dispositif médical

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Le service biomédical intervient dans l’achat (investissement de 3,5 millions d’euros en 2013), la mise en service, la maintenance, l’exploitation des équipements, en plus d’avoir un rôle d’expertise.
Par des actions de maintenance, de contrôles qualité [2], le service biomédical va garantir le maintien des performances, la disponibilité et la sécurité des DM et des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV).


Activités
Le SBM du CHIAP prend en charge près de 6000 dispositifs médicaux que l’on peut répartir en 450 types-modèles.
La politique du service biomédical est de limiter au maximum l'intervention des sociétés externes en raison du coût et, également, de la compétence de l'équipe des techniciens.
En 2013, l’activité était répartie en :
L’annexe 5 présente la diversité du parc d’équipements entretenus par le service biomédical.

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Rôles  du Service biomédical
Le service biomédical organise ses interventions en fonction des demandes des services et de leur urgence.
Les fonctions principales du SBM consistent à effectuer ou à faire effectuer les
•    maintenances curatives pour remettre l’équipement en état de fonctionnement et exempt de danger. Cela inclut l’analyse de la sécurité électrique, et des dispositifs d’arrêt d’urgence (s’ils existent).
•    maintenances préventives afin de concourir à l’entretien des équipements, au maintien de la sécurité, à la réduction des risques, à la réduction des interventions de maintenance curative.
•    formations pour garantir l’aptitude à l’usage d’un appareil, en se fondant sur les notices des constructeurs.
•    contrôles qualité pour prouver que l’appareil respecte les caractéristiques du constructeur. Ces contrôles interviennent dans l’évaluation de la performance. Ils font appel à des appareils appelés analyseurs ou contrôleurs ou Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essai (ECME) [3].

•    Un de ces contrôles qualité est le contrôle de sécurité électrique qui est primordial pour garantir le fonctionnement des appareils avec un risque maîtrisé par rapport au patient et à l’utilisateur. Des tests, (la mesure de courants de fuite par exemple), effectués dans des conditions extrêmes permettent d’apprécier le comportement électrique de l’équipement.


Ressources humaines du service biomédical
M. Joël Delode est l’ingénieur biomédical responsable de la fonction biomédicale au CHIAP. Il a également en charge les achats et la maintenance des équipements de l’imagerie, de l’anesthésie-réanimation, de l’exploration fonctionnelle, des blocs opératoires et de la néonatologie.
Il supervise :
Organisation du service biomédical [4]
Au CHIAP, les neuf techniciens biomédicaux ont une spécialisation limitée. L’obligation d’assurer des astreintes sur tous les établissements d’Aix et Pertuis les obligent à une polyvalence certaine.
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    Organigramme
              du SBM
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         Figure 2 : Organigramme du service biomédical du CHIAP

Ressources matérielles
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   ECME du service
              biomédical du CHIAP                                
  Tableau 1: ECME du service biomédical du CHIAP

Premier enseignement : des mesures sont effectuées sur un grand nombre de DM : la métrologie n’est pas réservée au laboratoire.

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Prise en charge des interventions
Les techniciens du SBM font le suivi de toutes les interventions des prestations extérieures et de toutes les interventions internes à l’hôpital.

Certains DM nécessitent une formation et du matériel spécifique pour en assurer la maintenance. S’il n’a pas ces ressources, ou si le SBM  fait le choix de ne pas assurer cette maintenance, il la confie à des prestataires externes. C’est le cas, par exemple, pour les endoscopes, les moteurs chirurgicaux, et pour les gros équipements d’imagerie, les automates du laboratoire, ces derniers étant entretenus sous contrat. Les techniciens assurent alors le suivi de ces DM, ainsi que les interventions de diagnostic et de maintenance de premier niveau.
 


                                     Fig_31 Atelier biomédical                         Fig_32 Atelier
            biomédical


                                                                                                        Figure 3 Atelier biomédical du CHIAP
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           I.3 La métrologie

But
Le but de la métrologie est de réaliser des mesures sur le matériel en test, en reliant celui-ci à des étalons de mesure internationaux. Les Equipements de Contrôle de Mesure et d’Essais (ECME, appareils étalons) permettent de vérifier les caractéristiques de l’équipement étudié. Une comparaison des résultats avec les exigences (notice constructeur ou caractéristiques définies par l’utilisateur ou le SBM) permet de conclure si le DM  est capable d’atteindre les performances requises. La preuve de la mesure peut être fournie par un constat de vérification ou un certificat d’étalonnage.

Principe du contrôle métrologique
Les Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME), raccordés aux étalons nationaux et internationaux,  vont permettre de garantir les mesures effectuées par le DM en essai. Les ECME, en général plus précis que l’appareil contrôlé, sont eux-mêmes vérifiés tous les ans.
Les ECME permettent de réaliser sur le DM en test, des mesures de masse, de débit, de pression, de température, par exemple, dans les conditions indiquées dans les procédures de test ou de contrôle qualité. Ces données, enregistrées en numériques ou portées à la main dans des formulaires de contrôle, sont comparées aux performances demandées. Pour déterminer la conformité de l’appareil, les valeurs lues sont rapprochées de l’Erreur Maximale Tolérée (EMT) définie en fonction du besoin, et de l’incertitude de la mesure.
La figure ci-après présente le principe d'un contrôle métrologique.

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       Figure 4 Principe de contrôle métrologique
   Figure 4 Principe d'un contrôle métrologique
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Des spécifications définissent l’Ecart Maximal Toléré (EMT) en fonction des incertitudes de mesure.

     Fig 5 Zone de
        conformité d'une mesure    
  Figure 5 Zone de conformité d'une mesure

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La plage valeur «lue par l’ECME, +/- incertitude » doit être comprise dans la valeur « cible +/- EMT».

        I.4 Laboratoires de biologie médicale au CHIAP

Missions
La mission des laboratoires consiste à analyser des substances humaines en vue du diagnostic, du suivi thérapeutique  et de la surveillance des patients.
Les biologistes utilisent des méthodes de type quantitatif (qui donnent un résultat, sur une échelle continue, de la présence d’une substance) et des méthodes de type qualitatif (qui donnent l’information binaire de présence ou d’absence d’une substance).
Les spécialités des laboratoires au centre hospitalier sont les suivantes :
  1. Bactériologie
  2. Biologie moléculaire
  3. Immunologie
  4. Biochimie
  5. Hématologie
  6. Hémostase
  7. Anatomo-pathologie
  8. Hygiène environnementale
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L’activité annuelle en actes de biologie suit une courbe ascendante, pour atteindre près de 1,65 million en 2013. L’augmentation en actes des trois dernières années est la suivante :

      Figure 6 Activité des laboratoires du CHIAP entre 2011
          et 2013
  Fig 6 : Activité des laboratoires du CHIAP entre 2011 et 2013 (source : Mme Sappa, responsable qualité des laboratoires)


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Les attributions des responsables de laboratoires intègrent les fonctions liées à la biologie, à l’organisation des laboratoires et à la qualité.
Afin de garantir la santé et la sécurité des patients, des textes réglementaires doivent être respectés par les équipes techniques qui vont assurer le maintien de la sécurité et des performances des équipements.

           I.5 Contexte réglementaire

Des directives européennes transposées en droit français réglementent la conception, la mise sur le marché et l’utilisation des dispositifs médicaux (DM).
L’Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé et des produits de santé (ANSM) recense les textes s’y rapportant. Citons les principaux.
Pour la mise sur le marché, c’est la
Pour l’obligation de maintenance et au contrôle qualité des dispositifs médicaux, ce sont les :
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Par ailleurs,  le manuel de certification v2010 des établissements auprès de la Haute Autorité de Santé [9] (H.A.S.) aborde le sujet de la maintenance des DM dans ses Critères « 8k ».

        I.6 Norme ISO 15189 et accréditation des laboratoires : de nouvelles  exigences pour le SBM ?

Accréditation
Le Guide de Bonne Exécution des Analyses [10] (GBEA), datant de 1999, instrument au service de la qualité, recueil de règles et de recommandations pour toutes les étapes des analyses, a été imposé à tous les laboratoires publics ou privés et à tous les établissements de santé concernés.
En 2009, la loi Hôpital, Patient, Santé et Territoires [11] prévoit une réforme de la biologie médicale.
Afin de garantir la fiabilité des examens de biologie médicale et ainsi améliorer la qualité des soins et la sécurité des patients au meilleur coût, les pouvoirs publics imposent alors à tous les laboratoires de biologie médicale, du domaine public ou privé, d’obtenir une accréditation [12] sur la totalité de leurs analyses, avant novembre 2020, en respectant la norme internationale ISO EN NF 15189 [13] dédiée aux analyses de biologie médicale.
Cette norme spécifie les exigences de qualité et les compétences propres aux laboratoires d’analyses de biologie médicale.
Elle précise les demandes en terme de management, de management de la qualité, d’organisation, de compétence et de technique (incluant les locaux, le matériel, les processus, les informations) qui devront être incorporées au système de management de la qualité des laboratoires.
Sans cette accréditation, délivrée obligatoirement par le Comité Français d’accréditation, les laboratoires ne pourront plus conserver l’autorisation administrative d’exercice. Les laboratoires passent ainsi de leur statut de support au diagnostic à une spécialité médicale, d’une  démarche qualité à une qualité prouvée et « labellisée ».
Trois échéances cadencent l’accréditation :
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Au CHIAP, la démarche d’accréditation selon la norme ISO 15189 a démarré en 2013. Des audits COFRAC intermédiaires sont  prévus en septembre 2014, et en 2015. L’accréditation de 100% des analyses est prévue pour 2016.
L’étalonnage des équipements et la traçabilité métrologique, sont des exigences définies par la norme. Elles pourraient être assurées et/ou suivies par le service biomédical de l’hôpital. Mais le SBM est-il le prestataire adapté à la démarche COFRAC ?

Importance de l’accréditation pour les laboratoires et pour le SBM

L’intérêt principal de l’accréditation COFRAC du laboratoire est de garantir la qualité des analyses biologiques dans le but d’assurer la santé et la sécurité des patients.
Pour le laboratoire, l’obtention, puis le maintien de l’accréditation, permettront au laboratoire de conserver l’autorisation administrative d’exercer : ils sont donc vitaux pour lui.
Pour certains paramètres, la vitesse d’obtention des résultats étant capitale dans le parcours des soins, l’hôpital a un intérêt évident à disposer de spécialités de laboratoires pouvant répondre dans l’heure aux besoins d’examens médicaux.
Les enjeux sont aussi :
L’application de la norme ISO 15189, obligatoire, se substitue au respect du Guide de bonne exécution des analyses.
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Le suivi et la maintenance des équipements, effectués en interne ou à l’aide de prestataires, assurent leur performance, notamment par la fonction métrologique, dans le respect de la sécurité du personnel.
Une meilleure organisation, le maintien du savoir-faire en biologie médicale à l’hôpital, en limitant l’appel à la sous-traitance, permettront à terme d’assurer une maîtrise progressive des coûts.
La crédibilité d’un service biomédical, impliqué dans la démarche d’accréditation, s’en trouvera renforcée au sein du laboratoire, mais aussi dans d’autres services de l’hôpital.
En 2014, le service biomédical du CHIAP, n’étant pas engagé lui-même dans une démarche de certification ou de labellisation sous un référentiel donné, on peut se poser la question comment il intègre dans sa pratique quotidienne  les exigences accrues du laboratoire .

        I.7 Objectifs du stage, risques projet et méthodologie

    La question de l’adaptation du Guide de bonnes pratiques biomédicales au LBM est posée par les ingénieurs biomédicaux.
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Risques liés au projet
Une mauvaise  compréhension du guide des bonnes pratiques, de la norme ISO 15189, une mauvaise compréhension de la pratique professionnelle des techniciens, une étude basée sur des informations de la GMAO insuffisamment ou mal renseignée pourraient amener à des conclusions s’éloignant de la réalité et des besoins du terrain.

Méthodologie
Une période de deux semaines d’observation a été effectuée  pour appréhender le domaine biomédical et pour comprendre les interactions du SBM avec certains services de soins, en accompagnant et en intervenant en soutien des techniciens, lors d’interventions de dépannage, de contrôles qualité…. Le même principe a été suivi au laboratoire, en essayant de dégager les spécificités des interventions du SBM au LBM.

II.  NORME ISO15189, GUIDE DES BONNES PRATIQUES ET SPECIFICITES

Les laboratoires fonctionneront, à terme, dans le cadre de la norme ISO 15189.
Comme cette norme, le Guide des  bonnes pratiques de l’ingénierie biomédicale en établissement de santé (édition de 2011 ) [14] est fondé sur la norme ISO 9001, norme qui est une référence dans beaucoup de secteurs du public et du privé.
Le guide constitue, de fait, un référentiel métier sur lequel les techniciens peuvent s’appuyer. Il est donc intéressant de détecter les points communs, les différences, qu’il peut y avoir entre le guide et la norme ISO15189.

           II.1 Guide des bonnes pratiques en ingénierie biomédicale

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Les laboratoires fonctionneront, à terme, dans le cadre de la norme ISO 15189, spécifique au métier de biologiste.
Ce document collectif qui s’adresse à la communauté biomédicale et auquel ont participé l’Université de Technologie de Compiègne et M. Gilbert Farges, a pour projet de favoriser une dynamique de pratiques évolutives, dans un respect de transparence et de traçabilité, dans le but d’assurer la qualité et la sécurité des soins des patients.
Selon son initiateur, le guide des bonnes pratiques de l’ingénierie biomédicale en établissement de santé [15] vise à « faire progresser les pratiques professionnelles afin de mieux remplir les missions confiées au service biomédical par l’établissement ».
En plus « d’aider à l’amélioration continue des pratiques quotidiennes d’un service biomédical », de « démontrer la qualité rendue et perçue de ses prestations », le guide se double d’outils informatiques d’autodiagnostic qui permettent de s’autoévaluer.
Les pratiques génériques sont déclinées en module « Sens » pour le management, en module « Soutien » pour l’organisation et en module « Suivi » pour la réalisation et la mesure des effets des actions.
Un outil informatique d’autodiagnostic [16] est disponible pour aider le service biomédical à se situer par rapport aux bonnes pratiques et à détecter des axes d’amélioration. Il autorise jusqu’à cinq évaluations de quarante-huit processus.
Il présente ainsi l’avantage d’inciter à la démarche qualité, par une mesure des effets des actions, selon le rythme propre du SBM.
Ces deux outils constituent donc naturellement un référentiel, promu auprès des techniciens du SBM du centre hospitalier.
Mais doit-il être adapté face aux nouvelles exigences imposées par la nouvelle norme appliquée au laboratoire ?

        II.2 Relations entre la norme ISO 15189 et le Guide des Bonnes pratiques

Questionnement
Afin d’approfondir la réflexion sur l’adaptation du guide au cas du laboratoire, une étude de mise en parallèle des chapitres de la norme et des activités génériques du guide a été faite.
La figure ci-après montre cette problématique en prenant comme comparaison les interventions au laboratoire et celles dans trois plateaux techniques.
  
                       
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          Guide des bonnes pratiques et
        exigences              

 Fig 7 : Guide des Bonnes Pratiques et exigences
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La norme ISO 15189 a été  introduite au paragraphe I.6. « Norme ISO 15189 et accréditation des laboratoires »
Deux documents du COFRAC complètent la norme ISO 15189 :
•    Le document SH REF 02, Recueil des exigences spécifiques pour l’accréditation des laboratoires
•    Le document INS GTA 02 : Guide technique d’accréditation- Traçabilité métrologique des équipements de mesure
Les chapitres et sous-chapitres de cette norme qui concernent la pratique des techniciens biomédicaux exerçant au laboratoire sont présentés dans le tableau ci-après. Ils vont être comparés ligne à ligne (de ligne 3 à ligne 26 du tableau) aux activités génériques du Guide des bonnes pratiques.
 Il est à noter que les deux documents sont fondés sur la norme ISO 9001.
   
                                                                                                                                                                                                                                                                                                          retour sommaire
     Norme ISO
        15189 et liens avec les pratiques du SBM
                
  Tableau 2 Norme ISO 15189 et liens avec les pratiques du SBM

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Les contrôles qualité effectués sur les équipements amènent à faire des mesures sur ceux-ci, avec des appareils spécifiques, les contrôleurs. L’étalonnage des équipements et la traçabilité métrologique évoqués dans le chapitre 5.3.1.4 de la norme (« Étalonnage des équipements et traçabilité métrologique ») peuvent donc être placés dans la rubrique 33 du guide (« SBM exploite des moyens techniques de maintenance et de CQ adaptés »).
Les tableaux qui suivent donnent le détail de la mise en parallèle de la norme et du guide.



  Mise en parallèle norme
        ISO15189 - Guide de bonnes pratiques UTC 1/5
 Tableau 3 Mise en parallèle norme ISO15189 - Guide de bonnes pratiques  1/5


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   Mise en parallèle norme
        ISO15189 - Guide de bonnes pratiques UTC 2/5
  Tableau 4 Mise en parallèle norme ISO15189 - Guide de bonnes pratiques  2/5

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  Mise en parallèle norme
        ISO15189 - Guide de bonnes pratiques UTC 3/5
Tableau 5 Mise en parallèle norme ISO15189 - Guide de bonnes pratiques   3/5

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   Mise en parallèle norme
        ISO15189 - Guide de bonnes pratiques UTC 4/5
Tableau 6 Mise en parallèle norme ISO15189 - Guide de bonnes pratiques  4/5

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   Mise en parallèle norme
        ISO15189 - Guide de bonnes pratiques UTC 5/5
Tableau 7 Mise en parallèle norme ISO15189 - Guide de bonnes pratiques UTC  5/5
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La lecture des tableaux permet de souligner ce qui suit :                                                                                                                                                             

        II.3 Criticités

D’une façon générale, il est possible de considérer la criticité comme la mesure du risque lié à l’utilisation et au résultat attendu.

Criticité COFRAC au laboratoire

La norme ISO 15189 précise que le laboratoire définit une criticité liée à l’impact du mauvais fonctionnement de l’équipement sur la qualité des analyses biologiques. C’est la criticité «COFRAC » ou "criticité labo".
Le document COFRAC SH-REF02 confirme que « Le LBM identifie ses équipements critiques, c'est-à-dire ayant une incidence significative sur l'exactitude et la fiabilité des résultats »
Le laboratoire du CHIAP définit des appareils « critiques » au sens COFRAC (qui ont une influence sur la qualité des analyses biologiques), des appareils non-critiques.


Criticité des DM adoptée par le SBM

La formule de la criticité matérielle, appliquée au CHIAP, d’après les travaux de Samantha Laguerre [17]  est la suivante :
C = Fréquence x Gravité x Remplacement x Maitrise                                                                                                                                                             

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Cette formule associe le DM au risque lié à son utilisation. Un nombre plus grand correspond à un risque plus élevé.  Par exemple, la gravité associée à la classe I est  0.35, celle associée à la classe III, 0.95.
La criticité est décidée par le SBM et renseignée, pour chaque DM ou DMDIV, dans la GMAO du service biomédical,  en Criticité Acceptable, Criticité Moyenne ou Criticité Forte.


   Figure 8 Criticité
        adoptée au CHIAP

  Figure 8 Criticité adoptée au CHIAP

Une criticité élevée peut signifier un risque pour le patient, le personnel, ou bien qu’il n’existe pas de « backup » (exemplaire de secours) de ce matériel. La maintenance préventive et la formation reçue sur l’équipement diminuent les risques liés à l’utilisation.
Cette criticité technique permet de définir aussi le matériel de secours ou le matériel à remplacer.
En 2013, la répartition de la criticité des équipements était la suivante :
Criticité Acceptable :     3830 équipements, soit 72.3 % du parc
Criticité Moyenne :         937 équipements, soit 17.7 % du parc
Criticité Forte :              530 équipements, soit 10 % du parc
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Finalement, comment prendre en compte ces deux criticités ?
Il sera alors nécessaire de renseigner la criticité COFRAC dans un champ libre du menu concernant le DM. Pour prioriser une intervention au LBM, il est alors nécessaire de prendre en compte les deux informations de criticité.
Criticité composée
Les équipements hors du laboratoire représentent environ 95% du total des DM enregistrés dans la GMAO.
Considérons un équipement hors du laboratoire (pour laquelle la criticité Labo n’a pas de sens) : sa criticité CE peut être acceptable, moyenne ou forte.
Les DM non critiques du laboratoire subissent le même classement de criticité acceptable, moyenne ou forte.
Si un équipement du laboratoire est critique, il est logique d’augmenter sa criticité DM initiale. Une catégorie « Très Forte » est proposée, qui permet de respecter l’échelle de trois niveaux de criticité du départ.


   Criticités d'un DMDIV
  Tableau 8 Criticité composée

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La consultation de la GMAO a montré que la criticité de certains DM n’était pas bien renseignée. Il est donc proposé ce qui suit :
La criticité est un bon indicateur de la gestion des risques, et une aide à la priorisation des interventions du SBM : les équipements seront pris en compte, de la priorité la plus forte à la plus basse.
La seconde spécificité est liée aux contrôles métrologiques.


        II.4 Contrôles métrologiques

Le type de contrôle métrologique qu’il faut effectuer dépend de la criticité de l’équipement, fixée par le laboratoire.

a)    Equipements critiques

Le paragraphe « 5.3.1.4 Étalonnage des équipements et traçabilité métrologique » de la norme ISO 15189  précise que
« Le laboratoire doit disposer d’une procédure documentée pour l’étalonnage de l’équipement susceptible d’affecter directement ou indirectement les résultats d’examens ».
Les contrôles métrologiques vont  garantir, par des mesures, les performances des équipements.
    Si l’équipement est critique au sens laboratoire, les prestations devront être certifiées par un laboratoire accrédité COFRAC, ou par un service ou fournisseur respectant la norme ISO 17025 [18], norme dédiée aux laboratoires d'étalonnages et d'essais. Un fournisseur certifié COFRAC aura une « portée d’accréditation », un domaine où il sera autorisé à délivrer des certificats  COFRAC (mesure de température de -20°C à 4°C au laboratoire, par exemple). Le processus du fournisseur est certifié.
    Si l’équipement n’est pas critique, un contrôle qualité suffit puisque la traçabilité métrologique n’est pas demandée. Les ECME utilisés continueront à être raccordés annuellement aux étalons internationaux.
L’organigramme suivant s’en déduit :                                                                                                                                                                                                                                                retour sommaire


    Figure 9
        Contrôles métrologiques et criticité COFRAC

  Figure 9 Contrôles métrologiques et criticité COFRAC
Un tri est fait entre les équipements critiques à soumettre à l’accréditation COFRAC, et les autres à soumettre au contrôle qualité.
Les appareils critiques doivent être raccordés au Système International.
Un programme d’étalonnage définit la périodicité des raccordements, en fonction d’une analyse bénéfice/risque.
Trois cas se présentent. L’étalonnage peut être réalisé                                                                                                                                                 

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  Etiquette COFRAC
  Etiquette de constat de vérification COFRAC
Seul le 1er cas est utilisé au CHIAP.
Le SBM devra suivre les étalonnages des appareils qui seront effectués par des prestataires externes. Ces prestations qui respecteront les recommandations du Guide des bonnes pratiques seront également conformes aux exigences de la norme ISO 15189.

b)    Appareils non-critiques
Les appareils non-critiques, selon leur type et les préconisations du fabricant, doivent subir les contrôles de qualité (évoqués au chapitre II., Métrologie). Les ECME utilisés continueront à être vérifiés annuellement.

        II.5 Conclusions

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Il est maintenant nécessaire d’observer ce qui se passe en pratique.

III. EXEMPLE DE PRATIQUE : PRESTATION DE MAINTENANCE AU LABORATOIRE

        III.1 Matériel des laboratoires du CHIAP

Le laboratoire compte environ 300 équipements répartis dans une cinquantaine de  types-modèles [19] .
Une part importante des équipements critiques Labo se situent dans les dix premiers types de DM/DIV.
Une vingtaine de DM sont mis à disposition par des fournisseurs. Le SBM n’en n’a  pas la charge.

        III.2 Spécificités liées au laboratoire

Afin d’appréhender les aspects pratiques des interventions au laboratoire, de confirmer les spécificités dégagées dans le comparatif Norme ISO 15189 et Guide des bonnes pratiques et de dégager d’éventuelles nouvelles particularités, la réparation d’une étuve à CO2, au laboratoire de bactériologie, servira d’exemple.
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Intervention de maintenance et métrologie
D’une façon générale, une intervention de maintenance peut consister à remplacer une pièce défectueuse, remplacer préventivement un élément,  nettoyer des filtres, changer un paramètre, faire un ajustage mécanique etc..
Le document COFRAC SH REF02 [20]  précise pour les équipements critiques COFRAC:

« En cas de réalisation d'un raccordement métrologique (avec certificat) d'un équipement après une intervention modifiant l'exactitude de la mesure, comme la maintenance, le nettoyage, la réparation éventuelle ou même l'échange de matériel (que ce raccordement soit réalisé en interne ou en externe au laboratoire), le LBM met en oeuvre une procédure pour connaître le statut métrologique de l'équipement avant cette modification (par exemple par la réalisation d'un raccordement métrologique) et apprécie sa dérive éventuelle depuis le dernier raccordement métrologique ».
Il est à noter que, pour différentes raisons, dont le manque de clarification des rôles du LBM et du SBM, cette recommandation n’est pas appliquée au CHIAP.
La question se pose si cela constitue un écart pour l’accréditation. L’analyse de la dérive des mesures d’un équipement commence à peine à être traitée.

La question soulevée est l’impact que peut avoir une intervention de maintenance sur les performances de l’appareil, et donc le respect de sa conformité métrologique.
Le document COFRAC SH-REF-02 indique aussi que
« Toute opération de maintenance importante nécessite également la requalification de l'équipement, à l'aide par exemple des CIQ ».

En effet, si on change la carte de contrôle de température dans une étuve critique, la sonde de régulation de température de l’eau, le constat de vérification en cours est-il toujours valide ?
Nous allons traiter la question grâce à un exemple.

        III.3 Impact des prestations SAV au LBM

                III.3.1 Exemple : réparation d’une étuve à CO2

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Description de l’étuve
L’étuve à CO2 JOUAN IGO150 d’une capacité de 0.15 m3 est une étuve qui maintient une humidité relative de 98%, propice à la culture biologique, avec peu de mouvement d’air pour réduire la contamination et garantir l’homogénéité de la température. Une enveloppe d’eau (appelée « jacket ») de 90 litres participe à la régulation précise de la température (+/- 0.5 °C).
Le retour à la concentration de CO2 est assuré en trois minutes après une ouverture de porte de 30 secondes.
La porte principale d’accès ferme l’étuve et une porte interne en verre permet l’observation des cultures  sans perturber le milieu.



                                           
Figure
      10 Etuve à CO2 en cours de réparation          Figure 10 Etuve à CO2 en cours de réparation            Fig_102


                                                  Figure 10 Etuve à CO2 en cours de réparation

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Enoncé de la panne
Au laboratoire de bactériologie, la porte vitrée de l’étuve à CO2 JOUAN IGO150 «Bactetuve 36°C N°4 (n° biomédical 2857) s’est cassée.
Une demande d’intervention au SBM est formalisée par un bon d’intervention le 24 avril 2014.
Criticités
La consultation de la GMAO nous apprend ce qui suit :
 

  Criticités de l'étuve JOUAN IGO150
Tableau 09 Criticités de l'étuve JOUAN IGO150

 
L’étuve étant de criticité composée moyenne, l’urgence d’intervention est relative aux demandes des autres secteurs d’intervention. La disponibilité des techniciens du secteur ayant en charge le laboratoire permet de prendre en compte la demande dans la journée.

Document
Une notice papier du modèle JOUAN IGO150 CO2 est disponible.

Intervention du SBM
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                III.3.2 Enseignements et conclusions                  

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Avant de rendre l’étuve au laboratoire, deux interrogations surgissent :
  1. Le remplacement de la porte, le remplacement de l’eau, la remise en état du joint de porte ont-ils eu un effet sur les deux grandeurs contrôlées: la température interne de l’air, son homogénéité dans l’enceinte  et la concentration de CO2 ?
  2. Quelles preuves métrologiques doit-on présenter pour remettre en fonction l’étuve réparée ?
En partageant l’expérience avec les techniciens, des avis différents apparaissent, certains préconisant un contrôle de température seul, d’autres y ajoutant une cartographie. En effet, celle réalisée en mars dernier est-elle encore valide après la maintenance curative ? Les réponses apportées seraient-elles différentes si notre étuve était « critique au sens laboratoire » ?
Au vu des constatations du chapitre III.2 « Spécificités liées au laboratoire », la distinction entre équipements critiques ou non critiques et le raccordement éventuel des équipements aux étalons nationaux, les critères de décision peuvent s’énumérer comme suit :


    a) Prendre connaissance de la criticité labo de l’équipement (critique ou non critique)

Cas de l’étuve :  critique

    b) Identifier toutes les grandeurs physiques utilisées par l’appareil (température, concentration, temps …)
Cas de l’étuve : température en un point de l’enceinte, durée d’un palier de température, concentration en CO2 dans l’enceinte

    c) Distinguer  les performances de l’appareil dont dépend la criticité labo.
Cas de l’étuve : température en un point de l’enceinte, homogénéité des températures

Nota : le temps de montée en température, lié à la vitesse de régulation, est une performance de l’étuve qui ne serait pas prise en compte, car pour la culture bactérienne, seule compte la stabilité du palier de température


    d) Identifier les types et moyens de mesure des grandeurs physiques et/ou des performances (mesure de température, cartographie des températures, mesure de temps…)
Cas de l’étuve : température en un point de l’enceinte par le système de surveillance VIGITEMP, cartographie des températures, mesure de concentration de CO2
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    e) Identifier le ou les sous-ensembles réparés et liés aux grandeurs physiques
Cas de l’étuve : circuit de régulation de la température, module d’analyse du CO2
    f) Identifier le ou les sous-ensembles qui font l’objet de la réparation et qui n’ont pas de rapport avec les grandeurs physiques gérées par l’appareil
Cas de l’étuve : par exemple, le changement du clavier

    g) Préciser l’intervention de maintenance en indiquant la ou les pièces changées

Cas de l’étuve : changement de la porte vitrée

Le tableau ci-après résume les critères cités pour l’étuve JOUAN IGO 150 :


Tab_10 
  Tableau 10 Analyse métrologique pour étuve JOUAN IGO150
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Cette analyse permet d’amener la décision liée à la métrologie :
La figure ci-après montre la température interne de l’étuve pour une température visée de 37°C.
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     Figure 11
        Température de l'étuve à CO2 réparée                              
  Figure 11 Température de l'étuve à CO2 réparée
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Le constat est fait que l’étape de réflexion post-intervention de maintenance, au laboratoire, avant de rendre l’appareil réparé aux utilisateurs, est diversement vécue par les techniciens. Cette phase de la prestation biomédicale liée à la métrologie a un fort intérêt, pour les techniciens biomédicaux, en termes de démarche, de responsabilité et de crédibilité.
Les techniciens du SBM gagneraient en effet à partager les décisions liées à la métrologie, pour cette étuve, mais aussi pour les autres types d’équipement au laboratoire.
Dans un souci d’harmonisation des pratiques, un outil amenant à une décision concernant le type et le niveau de contrôle métrologique (COFRAC ou pas) à appliquer en fonction d’une intervention de maintenance parait avoir un intérêt certain auprès des ingénieurs biomédicaux et des techniciens.
Une aide de ce type cadre parfaitement à la réflexion d’harmonisation des pratiques et de partage des savoirs que les ingénieurs biomédicaux ont initiée. Cet outil permettrait aussi d’anticiper la remarque ou l’écart d’un audit d’accréditation lié à l’évaluation de la prise en charge métrologique par le LBM ou le SBM.

        III.4 Principe d’un outil proposé d'aide à la décision métrologique

Des discussions avec les ingénieurs biomédicaux ont permis de dégager le principe de l’outil : plutôt que de consulter un grand tableau, renseigner quelques champs pour afficher le résultat sera plus facile à utiliser.
Il devrait être
        I.    Simple à utiliser
        II.    Evolutif
        III.    Ouvert à l’import/ export des données liées à la GMAO.
        IV.    Généralisable à différentes familles de DM au laboratoire, et hors laboratoire.

  1. Plusieurs solutions techniques sont envisageables dans l’environnement  Microsoft du service biomédical du CHIAP: base de données Access, Visual Basic for Applications (VBA), mais, pour une question de maîtrise et de temps imparti, un outil basé sur un format Excel offre l’avantage de pouvoir être bien accepté, car communément utilisé par les techniciens.
    Les points I,II et II orientent vers l’utilisation du logiciel Excel, qui présente l’avantage d’être compatible avec les imports/Exports de la GMAO Assetplus. Reprenant une ébauche présentée sous forme d’un tableau sous Excel, il s’adresse d’abord aux types de matériel du laboratoire, puis il devra inclure tous les types d’équipement dont le SBM a la charge.
  2. En trois ou quatre choix proposés sous forme de listes, selon l’intervention de maintenance réalisée, une décision de métrologie sera affichée. L’affichage du matériel de contrôle  à utiliser (ECME) pourra être implanté facilement.
  3. Sans être exhaustif, le but du projet est de couvrir 80 % du nombre des équipements. Il devra aussi inclure les appareils critiques du laboratoire et les DM dont le SBM a les contrôleurs.
  4. Pour chaque DM, un tableau des décisions métrologiques sera proposé, puis corrigé et affiné par les techniciens.                                                                                      retour sommaire

        III.5 Description d’un outil d'aide à la décision métrologique

Les types-modèles des équipements seront répartis dans les onglets du fichier.
L’outil intéressera les DM pris en charge par le SBM et où les techniciens apportent une plus-value.

Exclusions principales :

  1. Les glucomètres (au nombre de 227, 3.8% du nombre total des équipements) sont exclus car leur entretien et leur vérification, préconisés par le constructeur, sont effectués par les utilisateurs.
  2. Les moteurs chirurgicaux, moteurs/ perceuses chirurgicaux, les thermomètres, les dosimètres ne sont pas pris compte car leur maintenance est externe.
  3. Les équipements mis à disposition par des fournisseurs (près de 470) sont exclus. Ils peuvent également être comptabilisés dans les exclusions a) et b)
Répartitions :
Des équipements peu nombreux, mais qui représentent une charge de travail conséquente pour le SBM, sont inclus (matériel d’imagerie, générateurs de dialyse).
Ce matériel sera réparti dans des onglets correspondant à la catégorie du matériel et qui pourraient être :
Cette sélection (non exhaustive du matériel pris en charge par le SBM) concerne 2400 appareils, soit 40 % des équipements recensés.
Les priorités d’action concerneront le matériel critique du laboratoire, puisque la décision métrologique qui suscite l'étude concerne directement l’accréditation COFRAC du laboratoire.

Réalisation de l’outil d'aide à la décision :
Le menu se présente sous la forme d’un tableau Excel (MetrologieLabo)
Pour chaque DM, un onglet est réservé aux données, un autre onglet au menu de décision métrologique proposé en fonction de l’intervention de maintenance effectuée.
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    Page principale de l'outil de décision métrologique
  Figure 12 : Page principale de l'outil d'aide à la décision métrologique

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Quatre listes de choix sont proposées.

Listes de choix pour le matériel de laboratoire
:
La première liste de choix concerne la criticité laboratoire de l’équipement : elle a son importance puisque les équipements non critiques ne nécessitent pas une traçabilité métrologique (au sens labellisation par un organisme accrédité COFRAC ou certifié selon la norme ISO 17025).


  Outil métrologique: choix de la criticité
  Figure 13 : Outil d'aide à la décision métrologique: choix de la criticité

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La deuxième liste de choix propose deux types de prestation de maintenance :

  Outil métrologique : type de prestation
 Figure 14 :Outil d'aide à la décision métrologique : type de prestation

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La ligne supérieure correspond aux contrôles et réglages, la ligne de dessous au remplacement des pièces.
La troisième liste de choix propose le sous-ensemble concerné par l’intervention de maintenance réalisée (alimentation électrique, circuit de température, niveau d’eau…)


  Outil métrologique : prestation
  Figure 15 :Outil d'aide à la décision métrologique: Prestation

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La quatrième liste de choix concerne le détail de l’intervention, les pièces changées, les capteurs, les résistances par exemple.


  Outil métrologique : détail de la prestation
  Figure 16 : Outil d'aide à la décision métrologique : détail de la prestation

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Le résultat apparaît quand les quatre choix ont été faits :


  Outil de décision métrologique : résultat
 Figure 17 : Outil d'aide à la décision métrologique : résultat


Listes de choix pour le matériel hors laboratoire :
La première liste de choix propose les types de prestation de maintenance.
La deuxième liste de choix propose le sous-ensemble concerné par l’intervention de maintenance réalisée
La troisième liste de choix concerne le détail de l’intervention, les pièces changées par exemple.

Résultat et décision métrologique :
Le résultat sera la prestation de métrologie nécessaire dans le cas sélectionné (pas de confirmation métrologique, tests de sécurité électrique, étalonnage COFRAC, cartographie etc…).
Pour un DM (un onglet), toutes les informations sont détenues dans un tableau de 15 colonnes sur 400 lignes.
Dans le cas de l’étude à CO2 réparée, les deux interventions de maintenance (remplacement de la porte vitrée et de l’eau de la jaquette) amènent à la même décision :vérifier la régulation de température par la sonde VIGITEMP en place, ce qui été réalisé.
L’intérêt de l’outil est d’amener les techniciens à mettre en commun leur savoir pour définir les décisions métrologiques.

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Limites prévisibles de l’outil
Pour un souci de simplification, on associera dans ce fichier une décision métrologique à une seule action de maintenance.
Quand plusieurs actions de maintenance seront réalisées lors de la même intervention, on pourra répéter la recherche de décision pour les diverses actions de maintenance.
Une étude statistique de classement (selon un diagramme de Pareto) des interventions selon le nombre d’actions de maintenance permettrait de prendre en compte ce besoin, si nécessaire. Par exemple, si l’on s’aperçoit que 80% des interventions incluent plus que deux actions de maintenance, l’outil devrait en tenir compte.
Une vingtaine d’interventions enregistrées dans la GMAO consultées au hasard associent une intervention à une seule action de réparation.
Pour une même criticité, pour une étuve par exemple, une action de paramétrage d’une boucle de régulation et le remplacement d’une électrovanne amèneraient à la même décision de métrologie.
Une autre approche est de vérifier la décision métrologique en retenant l’action de maintenance qui a le plus d’impact sur le fonctionnement de l’appareil. 

        III.6 Mise en pratique et résultats

L’outil créé est une base servant à l’adapter pour qu’il réponde aux besoins des ingénieurs biomédicaux.

Validation :
L’outil, pour être utilisé, doit être accepté par les techniciens.
Une phase d’essais et de modifications, par leurs soins, est prévue.
Une version finale sera alors proposée, mise à disposition sur le réseau informatique Intranet de l’hôpital.
Les premiers retours concernent surtout la façon de remplir les informations des listes de choix et de décision métrologique. Une formation sera dispensée et une notice explicative sera fournie pour expliquer comment définir le contenu des listes de choix des DM et des décisions proposées.
L’affichage du contrôleur à utiliser sera ajouté à la version de base.

Développement
Pour des limitations techniques, les choix « Contrôles.. » et « Remplacement… » ont dus être présentés sur deux lignes.
Une interface en Visual Basic Application de MicroSoft permettrait de l’éviter et elle gagnerait, en plus,  en esthétique.
L’utilisation d’une base de données à partir d’Access de MicroSoft offrirait de nouvelles fonctionnalités que n’offre pas le tableur Excel.




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Conclusion

En considérant la pratique de la métrologie comme intégrée à l’activité de maintenance du service biomédical, le guide des bonnes pratiques de l'ingénierie biomédicale en établissement de santé répond aux exigences relevées pour l’accréditation des laboratoires selon la norme ISO 15189.
Cependant, des spécificités liées aux prestations du service biomédical fournies au laboratoire de biologie médicale  ont été relevées :
La première criticité dépend de l’impact de l’équipement sur la qualité des analyses (c’est la criticité «laboratoire » ou COFRAC).
La seconde est la criticité du DM.
Une valeur de criticité composée simple, tenant compte de celles-ci, est proposée dans ce rapport.
Pour déterminer la suite métrologique à apporter à une intervention de maintenance au laboratoire, un outil d'aide à la décision métrologique est proposé. Cet outil peut favoriser l’harmonisation des pratiques des techniciens biomédicaux, et  peut constituer un aide-mémoire commun, applicable à différents DM dont le SBM a la charge. Il est d’autant plus important que les centres hospitaliers ne peuvent envisager, pour une question de coût,  de rendre  systématique la confirmation métrologique COFRAC.
La question se pose ensuite qui, du LBM ou du SBM, va prendre en charge la prestation proposée.



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NOTES

[1] Voir paragraphe II.3 Criticités du chapitre II.  Relations entre la norme ISO 15189 et le guide des bonnes pratiques
[2] Voir définition en annexe 1
[3] Voir dans « Ressources matérielles »
[4] Voir l’organigramme du service biomédical du CHIAP en Figure 2
[5] La liste des ECME est rappelée en annexe 2
[13] Voir en annexe 3 le sommaire de la norme ISO 15189
[19] Voir en annexe 4 la répartition des DMDIV au laboratoire
[21] Voir Courbe de température de l'étuve en figure 11

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TABLE DES ILLUSTRATIONS

Figure 1 Cycle de vie d'un dispositif médical  
Figure 2 Organigramme du service biomédical du CHIAP
Figure 3 Atelier biomédical du CHIAP   
Figure 4 Principe de contrôle métrologique   
Figure 5 Zone de conformité d'une mesure   
Figure 6 Activité des laboratoires du CHIAP entre 2011 et 2013   
Figure 7 Guide des Bonnes Pratiques et exigences   
Figure 8 Criticité adoptée au CHIAP   
Figure 9 Contrôles métrologiques et criticité Laboratoire   
Figure 10 Etuve à CO2 en cours de réparation   
Figure 11 Courbe de température de l'étuve à CO2 réparée   
Figure 12 Page principale de l'outil de décision métrologique
Figure 13 Outil d'aide à la décision métrologique : choix de la criticité
Figure 14 Outil  d'aide à la décision métrologique : type de prestation
Figure 15 Outil  d'aide à la décision métrologique : prestation
Figure 16 Outil  d'aide à la décision métrologique : détail de la prestation
Figure 17 Outil  d'aide à la décision métrologique : décision

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Tableau 1 : ECME du service biomédical du CHIAP
Tableau 2 : Norme ISO 15189 et liens avec les pratiques du SBM
Tableau 3 : Mise en parallèle norme ISO15189 - Guide de bonnes pratiques UTC 1/5
Tableau 4 : Mise en parallèle norme ISO15189 - Guide de bonnes pratiques UTC 2/5
Tableau 5 : Mise en parallèle norme ISO15189 - Guide de bonnes pratiques UTC 3/5
Tableau 6 : Mise en parallèle norme ISO15189 - Guide de bonnes pratiques UTC 4/5
Tableau 7 : Mise en parallèle norme ISO15189 - Guide de bonnes pratiques UTC 5/5
Tableau 8 : Criticité composée
Tableau 9 : Criticités de l'étuve JOUAN IGO150
Tableau 10 : Analyse métrologique pour étuve JOUAN IGO150


BIBLIOGRAPHIE

Association française de métrologie biomédicale
http://www.metrologie-biomedicale.org/

[15] Université de Technologie de Compiègne. Les cahiers de la qualité, Lexitis éditions, 2013. ISBN 978-2-36233-097-1.

[14] FARGES Gilbert. Guide des bonnes pratiques de l’ingénierie biomédicale en établissement de santé,   Lexitis éditions, 2011. ISBN 978-2-36233-027-8.

[16] Farges Gilbert. Autodiagnostic sur les bonnes pratiques de l’ingénierie biomédicale en établissement de santé, fichier  disponible gratuitement sur le site de lexitis Editions
www.lexitiseditions.fr/media/Bonus/Autodiagnostic_GBPIB_2011_UTC_01e.xls
Consulté le 21 juin 2014

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DELAHAYE, Valérie. La problématique des laboratoires de biologie médicale. Formation IBMH. Université de Technologie de Compiègne, 18 janvier 2012.
http://www.utc.fr/~mastermq
BOUGAULT, T. Problématique de la mise en place d'une unité de métrologie dans le futur centre de biologie du CHRU de Lille. Master UTC  ITBM/RBM. Université de Technologie de Compiègne,2006. 

LE MENN,  Jacky. Rapport d'intervention : Enquête de la Cour des comptes relative à la biologie médicale. Sénat, 2013

Stagiaires en ingénierie biomédicale de l’Ecole Supérieure des Ingénieurs de Luminy. Enquête de satisfaction : Le Service Biomédical du Centre Hospitalier Intercommunal Aix Pertuis, vu par les services. Aix en Provence,Juillet 2013.

[17] Samantha Laguerre, Rapport de stage de fin d’études. Grande Ecole d’Ingénieurs Généralistes d’Angers, 2010

Norme NF EN ISO 15189. Laboratoires de biologie médicale : Exigences concernant la qualité et la compétence. Paris, France : Edition Afnor ; 2012 [www.afnor.org ].
www.afnor.org

[20] SH REF 02  :Recueil des exigences spécifiques pour l’accréditation des laboratoires de biologie médicale selon la norme NF EN ISO 15189 : 2012.COFRAC Section  Santé humaine
http://www.cofrac.fr

INS GTA 02 : Guide technique d’accréditation- Traçabilité métrologique des équipements de mesure : mai 2010. COFRAC Section  Santé humaine
http://www.cofrac.fr

COFRAC :Guide Technique d’Accréditation SH GTA 01 – rév. 00 – Mai 2011 notamment §6.22 Métrologie des équipements.
http://www.cofrac.fr

ISO15189 Medical Laboratory Accreditation from International Laboratory Accreditation Cooperation
https://www.ilac.org/documents/ILAC_Medical_Lab_%20Accred.pdf

[18] Norme NF EN ISO 17025.Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais. Paris, France : Edition Afnor ; 2005
www.afnor.org

Norme NF EN ISO 10012 : 2003.Systèmes de management de la mesure Exigences pour les processus et les équipements de mesure
www.afnor.org
Guide de Bonne Exécution des Analyses de biologie médicale (GBEA) 1999. Arrêté du 26 novembre 1999 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale (GBEA)

Norme NF S99-170 : Maintenance des dispositifs médicaux - Système de management de la qualité pour la maintenance et la gestion des risques associés à l'exploitation des dispositifs médicaux

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Arrêté du 3 mars 2003 fixant les listes des dispositifs médicaux soumis à l’obligation de maintenance et au contrôle de qualité mentionnés aux articles L. 5212-1 et D. 665-5-3 du code de la santé publique, 23 mai 2014
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000228793
consulté le 26 mai 2014

[6] Décret N°2001-1154 du 5 Décembre 2001 relatif à l’obligation de maintenance et au contrôle de qualité des dispositifs médicaux,
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000222766
consulté le 26 mai 2014

[7] Arrêté du 3 mars 2003 fixant les listes des dispositifs médicaux soumis à l'obligation de maintenance et au contrôle de qualité 
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000228793&dateTexte=&categorieLien=id

[8] Directive 98/79/CE du parlement européen et du conseil du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro,
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000887726
consulté le 26 mai 2014

 Décision du 24 s eptembre 2007 fixant les modalités du contrôle de qualité de certaines installations de radiodiagnostic
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000247209&dateTexte=&categorieLien=id
consulté le 26 mai 2014

http://www.cofrac.fr/fr/activites/sante.php site de l'unique instance nationale d’accréditation, consulté le 10 avril 2014

[9] Haute Autorité de Santé, Certification des établissements auprès de la H.A.S./ Critères 8k
http://has-sante.fr/portail/jcms/c_1368989/fr/critere-8k-gestion-des-equipements-biomedicaux
Consulté le 30 mai 2014

Agence Nationale de sécurité du médicament (ANSM) :Mise sur le marché des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DM/DMIA/DMDIV). Directive européenne 93/42/CEE
http://ansm.sante.fr/Activites/Mise-sur-le-marche-des-dispositifs-medicaux-et-dispositifs-medicaux-de-diagnostic-in-vitro-DM-DMIA-DMDIV/DM-et-DMIA-Principaux-textes-legislatifs-et-reglementaires/(offset)/1
Consulté le 30 mai 2014

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[10] Arrêté du 26 novembre 1999 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000580061&dateTexte

[11] LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021683301&categorieLien=id
Consulté le 26 mai 2014

[12] Ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021683301&categorieLien=id

LOI n° 2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027478077
consulté le 26 mai 2014

Arrêté du 5 août 2010 fixant les références des normes d’accréditationapplicables aux laboratoires de biologie médicale,
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20100901&numTexte=43&pageDebut=15961&pageFin=15961
Consulté le 26 mai 2014

Jouan IGO150 CELLlife CO2 Incubator :technical description
http://www.selectscience.net/products/jouan-igo150-celllife-co2-incubator/?prodID=3404
http://fr.medwow.com/med/laboratory-incubator/jouan/ig-150/13518.model-spec

Consultés le 7 juin 2014 

 

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ANNEXES

Annexe 1 : Définition des termes
Annexe 2 : Liste des ECME du SBM
Annexe 3 : Norme ISO 15189 : sommaire
Annexe 4 : Répartition des équipements du laboratoire
Annexe 5 : Synthèse des équipements entretenus par le SBM du CHIAP
Annexe 6 : Vue du centre hospitalier du pays d'Aix
                                           

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Annexe 1 : Définitions

La norme ISO/CEI 17000 définit l’accréditation comme une « Attestation délivrée par une tierce partie, ayant rapport à un organisme d’évaluation de la conformité, constituant une reconnaissance formelle de la compétence de ce dernier à réaliser des activités spécifiques d’évaluation de la conformité ».

La biologie médicale est une spécialité médicale qui comprend l'exécution d'analyses sur les liquides biologiques (sang, urine, salive…) et l'interprétation médicale des résultats, pour déterminer l'origine physiopathologique d'une maladie humaine. Elle va utiliser des techniques chimiques, moléculaires et cellulaires.

La certification est une « attestation réalisée par une tierce partie relative à des produits, des processus, des systèmes ou des personnes ».

Le COFRAC (Comité Français d’Accréditation) garantit que les organismes accrédités sont compétents et impartiaux. Il obtient également la reconnaissance des compétences des laboratoires au niveau international.

En métrologie, l'opération d'étalonnage et de vérification constitue la "confirmation métrologique".

Le contrôle qualité d’un dispositif médical (DM) ou d’un dispositif médical in vitro (DMDIV) consiste à faire subir à l’équipement un ensemble de tests prédéfinis, du test visuel au test fonctionnel, spécifique au type d’équipement.

La criticité d’un DM est prise dans un sens associé au risque de son utilisation. Elle va permettre de définir des priorités d’intervention en maintenance.
Le biologiste attribue, à tous les équipements du laboratoire, une criticité « biologique », et le SBM leur affecte une criticité technique de la Matériovigilance, lié au marquage « CE ».

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En métrologie, l’étalonnage est  la comparaison à un étalon dans des conditions spécifiées, aboutissant à des résultats de mesures associés à des incertitudes.

Le laboratoire de biologie médicale (LBM) (article L.6212-1 du CSP)  est une structure, privée ou publique, au sein de laquelle sont effectués les examens de biologie médicale ainsi que des examens d'anatomie et de cytologie pathologiques.

La matériovigilance permet de répondre à la question de la maîtrise des risques liés au DM. Existent aussi l'hémovigilance, la pharmacovigilance, la toxicovigilance.

La métrologie est la science de la mesure. Elle décrit les processus permettant d’obtenir des valeurs attribuées à des grandeurs.

Un outil d’autodiagnostic permet, dans sa propre démarche professionnelle,  de faire une évaluation d’une situation par la mesure de variables choisies et observées.

D’après le Larousse, une prestation est un service fourni par quelqu'un, une collectivité, prise ici dans son acception de «fourniture ou travail exécuté pour s'acquitter d'une obligation légale ou contractuelle»

On entend par service biomédical (SBM) une structure qui prend en charge les équipements biomédicaux d’un établissement de santé, public ou privé. A défaut de structure, la fonction biomédicale  peut être assurée par un responsable dont elle n’est pas l’occupation principale (service technique par exemple)
Dans le public, les objectifs d’un service biomédical (SBM) peuvent être définis dans une politique générale d’établissement ou dans un contrat cadre.
Ses activités peuvent être confiées à des sociétés de sous-traitance.

En métrologie, la vérification est  une opération qui énonce un jugement émis sur des valeurs spécifiées : le résultat est  conforme ou non aux tolérances d’acceptation qui seront, par défaut, celles du constructeur.


Annexe 2 : Liste des ECME du SBM du CHIAP

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  Liste des ECME du SBM du CHIAP                     
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Annexe 3 : Sommaire de la norme ISO EN NF 15189

Afnor, Normes en ligne pour: BUTC - SCE COMMUN DOCUMENTATION le 14/03/2014 à 10:22 NF EN ISO 15189:2012-12
ISO 15189:2012(F)

Sommaire_ISO15189



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Annexe 4 : Répartition des équipements du laboratoire

  DM
            labo Pareto 1

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 DM
            Labo Pareto2

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Annexe 5 : Synthèse des équipements entretenus par le SBM du CHIAP

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 équipements entretenus
                  par le SBM du CHIAP

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Annexe 6 : Vue du centre hospitalier du Pays d'Aix
                    (source : site internet du centre hospitalier du pays d'Aix)

    Vue du CHPA


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