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La Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur: plus qu'une aide au sein d'un Service Biomédical

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Stéphane GRANDJEAN
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Référence à rappeler : , Stéphane Grandjean, Stage, Certification Professionnelle TSIBH, UTC, 2008
URL : http://www.utc.fr/tsibh ; Université de Technologie de Compiègne
Résumé

Suite aux textes réglementaires relatifs à l’obligation de maintenance et au contrôle de qualité des dispositifs médicaux, un logiciel de Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO)
 semble indispensable pour gérer et assurer un suivi de l’activité biomédicale d’un établissement de santé.

Aujourd’hui, les fabricants développent et proposent sur le marché davantage d’outils informatiques. Des serveurs offrent à l’exploitant la possibilité de stocker des données en masse, de créer un réseau de plusieurs stations informatiques. Il y a également des logiciels d’automatisations de tests et de contrôles d’appareils médicaux. Et puis des interfaces sous plate forme web qui permettent d’exporter le logiciel de GMAO du service biomédical dans les services de soins. Bien entendu pour faciliter l’accès aux données, des liens informatiques doivent être possibles depuis ces logiciels. Nous constatons également une forte augmentation des fichiers informatiques générés tels que des documentations utilisateurs, techniques, des rapports,… que le service biomédical doit classer et enregistrer. 

Alors ne posséder qu’un seul logiciel de GMAO, est-ce suffisant ?

L’objectif de ce travail est d’apporter aux lecteurs quelques éléments de réponse.


Mots clés
:

maintenance préventive et contrôle de qualité, logiciel d’automatisation, archivage de données, GMAO, module intranet

Abstract

Following the statutory texts relating to the obligation of maintenance and the quality control of the medical devices, a management software of Maintenance Computer-assisted (GMAO) seems essential to manage and ensure a follow-up of the biomedical activity of an health care institution.


Today, the manufacturers develop and propose on the market more computer tools. Servers make it possible to the owner to store data in mass, to create a network of several data-processing stations. There are also software of automations of tests and controls of medical devices. And then interfaces under platform Web which make it possible to export the software of GMAO of the biomedical service in the services of care. So we need gateway to communicate between all this software. We also note a strong increase in the files generated such as user's manuals, technical manuals, reports,… that the biomedical service must classify and record.

Then is enough to have just one software of GMAO ?

The objective of this work is to bring to the readers some brief replies.

Key words :

preventive maintenance and quality control, software of automation, storage of data, GMAO, module Intranet

Remerciements

Au terme de cette partie pratique, je tiens tout d’abord à remercier  Monsieur Bernard MABILEAU, Directeur du centre hospitalier de Remiremont,
ainsi que son équipe de direction pour m’avoir accueilli en stage dans leur établissement.

Je remercie également Monsieur Jean-Luc CARPY, Directeur des Affaires Economiques Logistiques et de la Qualité.

Et puis, je souhaite remercier Monsieur Thierry LAURENT, Responsable du Service Biomédical et tuteur de stage de m’avoir intégré dans son équipe.
Merci pour son appui et le bon développement de mon stage pratique.

De plus, merci à Messieurs Olivier ADAM et Benoît CLAUDON, Techniciens Supérieurs Hospitaliers pour avoir partagé leurs expériences professionnelles,
pour leurs conseils
et participations à la réalisation de ce travail.

 Sans oublier tout le personnel de l’établissement pour leur accueil, leur gentillesse, leur écoute et leur collaboration.

Merci à Monsieur Didier GEORGIN, Responsable du Service Biomédical du Centre Hospitalier d’Epinal ainsi qu’à son équipe
pour m’avoir accueilli une journée pour partager leurs expériences.

Enfin, mon suiveur de stage, Monsieur Pierre HADJES, ainsi que toute l’équipe pédagogique de l’Université de Technologie de Compiègne
pour leur encadrement et leur enseignement durant cette période de formation très enrichissante.


Sommaire

1/ Introduction
2/ Présentation du Centre Hospitalier de Remiremont (département des Vosges)

    2.1/ Historique
    2.2/ Présentation générale
    2.3/ Les services
    2.4/ Quelques données chiffrées
    2.5/ Présentation du service biomédical
3/ La maintenance préventive et le contrôle qualité
    3.1/ Définition de la maintenance préventive
    3.2/ Définition du contrôle qualité
    3.4/ Classification Européenne des dispositifs médicaux
    3.5/ Réalisation de la maintenance
    3.6/ Coût de la maintenance
    3.7/ Réaliser le contrôle qualité
    3.8/ Les Equipements de Contrôle de Mesure et d'Essai (ECME)
4/ Elaboration d'une arborescence pour l'archivage des protocoles de maintenance préventive, des documents techniques et des rapports de contrôles
   
4.1/ Problématique, objectifs recherchés et enjeux

    4.2/ Les moyens existants, états des lieux
   4.3/ Méthode d'analyse et de résolution de la problèmatique
   4.4/ propositions et mise en oeuvre
5/ Mise en place du module intranet AssetPlus de gestion de la maintenance par ordinateur (GMAO) dans les services de l'établissement
    5.1/ Problématique, objectifs recherchés et enjeux
    5.2/ Les moyens existants, états des lieux
   5.3/ Méthode d'analyse et de résolution de la problèmatique
   5.4/ propositions et mise en oeuvre
6/ Quels sont les bénéfices pour le service biomédical de s'entourer de ces outils informatiques ?
    6.1/ Pourquoi ?
    6.2/ Les avantages
7/ Résultats et discussions
8/ Persperctives d'avenir
9/ Conclusion
10/ Bibliographie et Références
11/ Glossaire
12/ Annexes

4


1/ Introduction

Lors de ma période pratique, les missions demandées étaient les suivantes :
Elaboration de protocoles de maintenance préventive des dispositifs médicaux de classe IIa et IIb, avec intégration dans la GMAO des résultats des données issues
des Equipements de Contrôles de Mesures et d’Essais (ECME). Les protocoles sont des fichiers informatiques à programmer à l’aide du logiciel ANSUR de Fluke Biomédical.
Ils sont comparables à un mode opératoire, une procédure à appliquer lors d’une maintenance préventive d’un dispositif médical.

    - Inventaire des opérations de maintenance préventives en place 
    - Prise en main des Equipements de Contrôle de Mesure et d’Essai (ECME) et des différents logiciels pour intégrer les résultats dans la GMAO 
    - Elaboration des protocoles  
    - Evaluation Proposer une solution organisationnelle, suivant le guide des Bonnes Pratiques Biomédicales en établissement de santé, des fichiers informatiques des documentations utilisateurs,
documentations techniques, résultats des contrôles des dispositifs médicaux.
Des chemins d’accès à ces fichiers seront créés dans la GMAO à partir de chaque équipement.

Mise en place du module intranet AssetPlus de gestion de la maintenance assistée par ordinateur (GMAO), dans les services de l’établissement. Un mode d’emploi destiné
au personnel utilisateur sera crée et testé dans un service de soins pilote.

Cet outil permet au personnel soignant de générer une demande informatique d’intervention technique lorsqu’un dispositif médical présente une défaillance.
L’utilisateur suit et s’informe de l’évolution et de la réparation de son dispositif depuis l’écran de son ordinateur.


     - Mise en exploitation du module intranet

    - Présentation du module au personnel utilisateur

    - Formation du personnel
    - Elaboration d’une procédure utilisateur
     - Evaluation Au cours de ce stage, j’ai eu la chance de participer à des interventions de maintenance curative dans les différents services de l’établissement.
J’ai également testé des protocoles de maintenance préventive et de contrôle de moniteur de mesure de Pression Non Invasive (PNI), de défibrillateur.
J’ai assisté à une intervention de maintenance préventive d’un échographe par un prestataire externe.
On m’a également permis de réaliser pour le service de gynécologie, une procédure de sauvegarde des fichiers patients de l’échographe vers un disque dur externe.


2/ Présentation du Centre Hospitalier de Remiremont (département des Vosges)

figure1
figure2
figure 1: situation géographique
figure 2: vue aérienne du CH de remiremont
source: CH Remiremont [11]

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    2.1/ Historique

L’origine de l’hôpital de Remiremont remonte au Xème siècle dans l’abbaye des Dames nobles fondée en 620. Le 25 août 1721, c’est sous la présence de l’Abbesse de Lorraine-Lillebonne que l’hôpital
fut transféré de l’enceinte de l’Abbaye à son emplacement actuel. Le nouvel hôpital prit alors le nom de sa bienfaitrice et devint l’hôpital Sainte-Béatrix.
Vers 1866, la Commission Municipale, devant l’accroissement de la population indigente, décide d’agrandir les bâtiments.
Dates importantes pour le Centre Hospitalier:
    1908 : Création d’une maternité et d’une salle d’opérations
    1909 : Création d’une maison de retraite
    1924 : L’hôpital décide l’acquisition du premier appareil de radiologie
    1925 : Installation de l’électricité à l’hôpital
    1930 : Agrandissement de l’hôpital
    1959 : Tranche de travaux qui transforment les chambres communes en chambre de 1 ou 2 lits
    Entre 1949 et 1966 : installation du téléphone dans les chambres
    1971 : Début des travaux du nouvel hôpital, 510 lits
    1973 : Ouverture de l’école d’Aides Soignantes
    1974 : Ouverture du nouvel hôpital
    1974 : Ouverture de l’école d’Infirmières
    1979 : Ouverture de la Maison de Santé et de Cure Médicale, appelée depuis 1987 Maison Médicale pour Personnes Agées (MMPA)
    1989 : Installation d’un scanographe
    1996-1997 : Rénovation des chambres à 1 lit de la maternité
    1996-2001 : Premier projet d’Etablissement
    1997 : Mise en route de l’Imagerie par Résonance Magnétique (IRM) mobile et installation d’un nouveau scanner haut de gamme à rotation continue
    1999-2000 : Restructuration complète du service d’accueil, d’Urgences et du service mobile d'urgence et de réanimation  (SMUR) et de la réanimation médico-chirurgicale
    2001 : Entrée du Centre Hospitalier dans la procédure d’accréditation
    2003 : Restructuration du Bloc Obstétrical
    2003-2007 : Deuxième Projet d’Etablissement    
    2004 : Restructuration complète du service de néonatalogie/nourrisson
    2005 : Réflexion complète du Service de Stérilisation et de la salle d’opération n°4
    2006 : Accréditation/Certification par la Haute Autorité de Santé (HAS)
    2007 : Réflexion du Service d’Imagerie Médicale, remplacement du Scanner et acquisition d’une Imagerie par Résonnance Magnétique (IRM) de 1,5 Tesla
    2008 : Ouverture en début d’année d’une unité de chirurgie ambulatoire, de chirurgie de semaine et de gynécologie au 1er étage coté D à proximité du bloc opératoire

    2.2/ Présentation générale

figure3
figure 1: vue synoptique du CH de Remiremont
source: CH Remiremont [11]

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Les deux ailes principales sont construites sur six étages. La maternité est composée de 3 niveaux. Une maison médicale pour personnes âgées, située à 300 mètres, est rattachée à l'établissement.
    - Sous-sol: l'accueil, les urgences, la réanimation polyvalente, le service mobile d'urgence et de réanimation (SMUR)  qui fonctionne 24h/24h, le laboratoire de biologie médicale,
    la pharmacie et les services techniques et le service biomédical

    - Rez de chaussée: la radiologie, le scanner, l'IRM et la rééducation fonctionnelle
    - Premier étage: une unité de chirurgie ambulatoire, de chirurgie de semaine et de gynécologie, l'hôpital de jour, la stérilisation centrale et le bloc opératoire
    - Deuxième étage: chirurgie, ophtalmologie, ORL., stomatologie et DIM
    - Troisième étage: pédiatrie, néonatologie et hospitalisation de jour
    - Quatrième et cinquième étage: médecine
    - Sixième étage: cardiologie et moyen séjour
L’hôpital est un centre de diagnostic, de traitement avec ou sans hospitalisation, de prévention et de formation. Il accueille une population originaire du secteur des Hautes Vosges jusqu’au nord
de la Haute Saône.
L’établissement est composé de plusieurs sites:
    - du Centre Hospitalier, rue Georges Lang
    - une unité d'accueil des urgences avec un service mobile d'urgence et de réanimation qui fonctionne 24h / 24h
    - des services de soins assistés d'un service d'information médicale
    - des services médico-techniques (imagerie médicale, laboratoire, pharmacie, stérilisation centrale)
    - des services administratifs
    - des services généraux chargés du séjour hospitalier
    - des services techniques et le service biomédical
    - d’une Maison Médicale pour Personnes Agées (MMPA), avenue Julien Méline
    - d’un Institut de formation en soins infirmiers (IFSI) qui prépare aux diplômes d'infirmier(e)s  et d'aides-soignant(e)s

    2.3/ Les services

Le plateau médico-technique comprend:
     - un service d'imagerie médicale équipé de :
    - une
Imagerie par Résonance Magnétique (IRM)
          - un scanner à rayons X
        - une salle de radiographie numérisée par amplificateur de luminance et des salles de radiologie conventionnelle
        - un mammographe
        - un orthopantomographe,
        - une salle d'échographie avec doppler couleur
    - un laboratoire d’analyses médicales
    - un bloc chirurgical réparti en 7 salles d’opérations
    - un bloc obstétrical composé d’1 salle d'opération et de 3 salles d'accouchement
    - un service d’urgences fonctionnant 24h/24h doté d’un service mobile d'urgence et de réanimation (SMUR)
    - un service de soins continus
    - une pharmacie avec une unité centralisée de reconstitution des cytostatiques
    - une stérilisation centrale
    - une unité de soins intensifs cardiologiques
    - une unité de néonatologie
    - un service de rééducation fonctionnelle
    - un plateau d'explorations fonctionnelles : gastro-entérologie, fibroscopie, spiro-analyseur
    - des unités de consultations externes de chirurgie générale, traumatologie, viscérale, urologie, maxillo-faciale, stomatologie, Oto-Rhino-Laryngologie (ORL), ophtalmologie avec laser,
    anesthésie, médecine interne, hépato-gastro-entérologie, diabétologie, allergologie, cardiologie, pédiatrie et gynécologie obstétrique.

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    2.4/ Quelques données chiffrées

Le Centre Hospitalier dispose d’une capacité totale de 406 lits.
L'hopital emploie 788 personnes.
Le budget total de l'établissement pour l'année 2006 était de plusieurs dizaines de millions d'euros.

    2.5/ Présentation du service biomédical

          2.5.1/ Le service d'hier à aujourd'hui

    En 1974, le centre hospitalier de Remiremont ouvrait ses portes.
Il possédait un service technique regroupant les mécaniciens et les électriciens.
A cette période, les électriciens effectuaient les dépannages sur les quelques dispositifs médicaux de l'hôpital c'est-à-dire quelques électrocardiogrammes, pousses seringues, bistouris et
éclairages opératoires. Monsieur Thierry LAURENT était affecté à ces réparations.

    En 1984, la direction accepte la création d'un atelier biomédical. Monsieur LAURENT et Monsieur EUROT ont en charge l'activité biomédicale de l’établissement. Un local de 3m2 sera attribué.
    En 1986, l'atelier déménage dans le local du peintre parti en retraite.

    En 1996, l’importance du parc de dispositifs médicaux à maintenir nécessite des besoins matériels et humains supplémentaires. Le service biomédical s'installe dans son local actuel composé
de 3 pièces principales et un poste de technicien biomédical est créé.

Monsieur Olivier ADAM (Maîtrise en Génie Biomédical) est embauché. Cette période correspond avec la création du marquage CE [14] ainsi que l'obligation de maintenance des appareils d'anesthésiologie.

    En 1998, la gestion des dispositifs médicaux et l’augmentation de l’activité de maintenance corrective et préventive justifieront le recrutement d'un deuxième technicien biomédical.
Monsieur CLAUDON Benoît (Maîtrise en Génie Biomédical) renforce le service biomédical.

    En 2005, un petit local supplémentaire sera octroyé. Il est dédié pour effectuer les maintenances préventives et le contrôle qualité. 

Début d’un partenariat avec l’Agence de Santé du territoire des îles de Wallis et Futuna. L’archipel se trouve entre la Nouvelle-Calédonie et Tahiti – Océan Pacifique Occidental. [21]

Cette coopération permet des échanges bilatéraux, des missions de remplacement et de formation dans le domaine biomédical.

Le Service Biomédical assure la gestion de la maintenance des dispositifs médicaux (DM) équipant le centre hospitalier.

Il est sous la direction de Monsieur Jean Luc CARPY, Directeur des Affaires Economiques, Logistiques et de la Qualité.

Monsieur Thierry LAURENT est le Responsable du Service Biomédical.

          2.5.2/
Organigramme

figure4

Suite à la mise en place de l'accord sur l'application des 35 heures du 25 janvier 2002, un technicien biomédical est joignable par téléphone mobile interne du lundi au vendredi de 08H00 à 17H00.
Pour pallier aux problèmes urgents hors période ouvrée, un service d’astreinte à domicile est assuré en collaboration avec le service électrique.

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           2.5.3/ Les missions du service biomédical

Le service assure le suivi et la maintenance de 1500 dispositifs médicaux équipant l’établissement. Tous sont gérés informatiquement. Quarante équipements sont entretenus par des prestataires externes.

figure5
source : statistiques issues de la GMAO du CH de Remiremont

Les principales missions du service sont les suivantes :
Missions concernant les investissements de dispositifs médicaux :
    - réalisation du programme d’investissement du matériel biomédical sous la direction des services économiques en relation étroite avec les services utilisateurs: consultations et choix des dispositifs médicaux
    - mise en service des équipements biomédicaux

Missions de maintenances préventives et curatives
    - Intervention curative en interne sur les dispositifs médicaux hors contrat et en partenariat, avec commande des pièces détachées et le suivi des flux
    - Déclenchement et suivi des interventions externes curatives ou préventives hors contrats
    - Suivi des interventions externes curatives et préventives sous contrats et respect des interventions internes de premier ou deuxième niveau, dans le cadre des contrats souscrits en partenariat
avec les prestataires

    - Contrôle qualité et maintenance obligatoire
[15] sur les dispositifs médicaux de classe IIB et III suite à l'arrêté du 3 mars 2003 [7] qui le rend obligatoire depuis le 1er janvier 2005 relative au décret n° 2001-1154 [3]
    - consultations pour les nouveaux contrats de maintenance et révision des contrats de maintenance en fin de validité
    - Matériovigilance
[20]  
    - analyse des déclarations envoyées ou pas à l'AFSSAP
[20] et aux fournisseurs
    - mise en application des alertes émises par l'AFSSAPS
[20] ou par les constructeurs
    - préparation et participation aux deux réunions de la Commission Locale
 
   - plan d'amélioration de la Qualité
    - animation du groupe d'auto évaluation "Gestion des Fonctions Logistiques (GFL)" et participation aux activités du groupe qualité

       2.5.4/ Les moyens humains et matériels

Le service biomédical est composé de 3 personnes :
1 technicien supérieur hospitalier responsable du service qui:
    - assure la gestion du service biomédical
    - participe à l'achat des dispositifs médicaux
    - contribue à la veille réglementaire et à l’application des textes
    - est membre de la commission locale de matériovigilance
2 techniciens supérieurs hospitaliers qui
    - assurent la maintenance corrective
    - assurent la maintenance préventive
    - effectuent les contrôles de qualité
Les locaux:
    - le bureau du responsable
    - le bureau des techniciens contenant la documentation technique
    - un atelier de maintenance curative contenant les racks des pièces détachées
    - un atelier de maintenance préventive et de contrôle qualité

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3/ La maintenance préventive et le contrôle qualité

    3.1/ Définition de la maintenance préventive

On entend par “maintenance” d’un dispositif médical (DM), l’ensemble des activités destinées à maintenir (maintenance préventive) ou à rétablir (maintenance corrective) un DM dans des conditions
données de sûreté de fonctionnement pour accomplir une fonction requise.
Les conditions de réalisation de la maintenance sont fixées contractuellement entre le fabricant ou le fournisseur de tierce maintenance et l’exploitant.
Extrait du guide "maintenance des dispositifs médicaux" sur le site des Directions Régionales et Départementales des Affaires Sanitaires et Sociales de Midi-Pyrénées [13]

    3.2/ Définition du contrôle qualité

On entend par « contrôle qualité » d’un dispositif médical, l’ensemble des opérations destinées à évaluer le maintien des performances revendiquées par le fabricant ou, le cas échéant, fixées
par le directeur général de l’Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé. Le contrôle de qualité est dit interne s’il est réalisé par l’exploitant ou sous sa responsabilité
par un prestataire. Il est dit externe s’il est réalisé par un organisme indépendant de l’exploitant, du fabricant et de celui qui assure la maintenance du dispositif.
Extrait du guide "maintenance des dispositifs médicaux" sur le site des Directions Régionales et Départementales des Affaires Sanitaires et Sociales de Midi-Pyrénées [13]

    3.3/ Les textes réglementaires liés à ces activités

    - Arrêté du 3 octobre 1995 relatif aux modalités d’utilisation et de contrôle des matériels et DM assurant les fonctions et actes cités aux articles D.712-43 et D.712-47 du code de la santé publique
(article relatif aux défaillances de l’alimentation normale en énergie électrique). [1]
    - Décret no 96-32 du 15 janvier 1996 relatif à la matériovigilance exercée sur les dispositifs médicaux et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
NOR: TASH9523427D J.O n° 14 du 17 janvier 1996 page 803 TEXTES GENERAUX MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES [2]
    - Décret n°2001-1154 du 5 décembre 2001 relatif à l’obligation de maintenance et au contrôle de qualité des dispositifs médicaux prévus à l article L.5212-1 du code de la santé publique.
Dans le décret n° 2001-1154 du 05 décembre 2001 est stipulé la Norme NF S99-171 : Modèles et définition pour l'établissement et la gestion du registre sécurité, qualité et maintenance permettant, pour chaque dispositif médical, d’enregistrer toutes les opérations qui sont effectuées sur celui-ci. [3]
    - Arrêté du 3 mars 2003 fixant les listes des dispositifs médicaux soumis à l’obligation de la maintenance et au contrôle qualité mentionnés aux articles L.5212-1 et D. 665-5-3 du code de
la santé publique.[7]

    - NF EN 60601-1 Appareils électromédicaux : règles générales de sécurité (IEC 601-1:1991) [8]

    3.4/ Classification Européenne des dispositifs médicaux

La mise sur le marché des dispositifs médicaux est régie par trois directives européennes :
    - 90/385/CEE pour les dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA)
    - 93/42/CEE pour les autres dispositifs médicaux non de diagnostic in vitro (DM), applicable depuis le 31 décembre 1994 et obligatoire depuis le 13 juin 1998
    - 98/79/CE pour les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV), applicable depuis le 7 juin 2000 et obligatoire depuis le 7 décembre 2003
Ces directives prévoient :
    - la libre circulation dans l’espace économique européen des dispositifs porteurs du marquage CE (conformité européenne) [14]
    - l’apposition du marquage CE par le fabricant du dispositif, préalablement à la mise sur le marché, après certification de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité
Les dispositifs médicaux relevant de la directive 93/42/CEE sont répartis en 4 classes (I, II a, II b, III), correspondant à des niveaux de risque croissants de I à III. Les dispositifs médicaux implantables
actifs sont assimilés à la classe III.

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Tableau de classification Européenne des Dispositif médicaux dans le guide "maintenance des dispositifs médicaux"image1


image2 

Extrait du guide "maintenance des dispositifs médicaux"
sur le site des Directions Régionales et Départementales des Affaires Sanitaires et Sociales de Midi-Pyrénées [13]
http://midi-pyrenees.sante.gouv.fr/santehom/vsv/vigilanc/materio/maint_dm.htm#

    3.5/ Réalisation de la maintenance

       3.5.1/ Maintenance interne ou externe

La maintenance et le contrôle des dispositifs médicaux doivent être faits par du personnel qualifié et formé.
Ces activités sont réalisées soit en :
    - interne, par le service biomédical de l’établissement,
    - externe, en sous-traitance de la maintenance par le fabricant ou une tierce maintenance. Une maintenance partagée ou en partenariat entre le service biomédical et le fournisseur peut être négociée.

    3.5.2/ Niveau de maintenance

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http://midi-pyrenees.sante.gouv.fr/santehom/vsv/vigilanc/materio/maint_dm.htm#

    3.6/ Coût de la maintenance
 
        3.6.1/ Maintenance interne

    - montant horaire d’un technicien biomédical interne à l’établissement : entre 20 à 30 euros
    - investissement sur les Equipements de Contrôle de Mesure et d’Essai (ECME)

        3.6.2/ Maintenance externe

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http://midi-pyrenees.sante.gouv.fr/santehom/vsv/vigilanc/materio/maint_dm.htm#

    3.7/ Réaliser le contrôle qualité

L’arrêté du 3 mars 2003 fixe l’obligation de Contrôle Qualité sur les dispositifs médicaux radiogènes.
Même s’ils n’ont pas de caractères obligatoires pour les dispositifs médicaux de classe II b et III,
les contrôles qualités peuvent être considérés comme des éléments complémentaires de l’obligation de maintenance.
Un contrôle qualité est souvent accolé à une maintenance préventive afin de s’assurer
que le dispositif médical est capable, à partir de consignes établies, de donner un résultat connu avec une tolérance adaptée.
Le contrôle qualité est défini comme « l’ensemble des opérations destinées à évaluer le maintien des performances revendiquées par le fabricant ».
Une série de fiches modèles de contrôle qualité sont disponibles sur le site internet du Syndicat National de l'Industrie des Technologies Médicales (Snitem : www.snitem.fr ) ou des associations biomédicales associées : Association des Agents de Maintenance Biomédicale (AAMB), Association des Biomédicaux d’Ile-de-France (ABIF), Association des Techniciens de Dialyse (ATD), Association Française
des Ingénieurs Biomédicaux (AFIB). [15]

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http://midi-pyrenees.sante.gouv.fr/santehom/vsv/vigilanc/materio/maint_dm.htm#



    3.8/ Les Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essai (ECME)

Les services biomédicaux doivent disposer de matériels et d’outils techniques standards mais également d’outils de contrôle de mesure et d’essai spécifiques.
Les ECME mesurent ou simulent avec
une très grande précision différents paramètres physiques : pressions, débits, constantes électriques, etc.
Bien entendu, ces appareils doivent être contrôlés périodiquement par des organismes
certifiés afin de vérifier leur bon fonctionnement.
Une anomalie pourrait entraîner des conséquences catastrophiques pour les utilisateurs et les patients.

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source: http://global.flukebiomedical.com/ [17]

                                                                                     Fréquence et facilité d’utilisation

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http://midi-pyrenees.sante.gouv.fr/santehom/vsv/vigilanc/materio/maint_dm.htm#

4/ Elaboration d’une arborescence pour l’archivage des protocoles de maintenance préventive, des documents techniques et rapports de contrôle

    4.1/ Problématique objectifs recherchés et enjeux

        4.1.1/ Problématique

L’élaboration de protocoles de maintenance préventive des dispositifs médicaux de classe IIa et IIb, c'est-à-dire les résultats des données issues des Equipements de Contrôle de Mesure et d’Essai (ECME)
et la documentation (utilisateur et technique) des appareils médicaux, génèrent de nombreux fichiers informatiques.
Par conséquent, ces fichiers imprimés représentent d’important volume de papier à gérer.

        4.1.2/ Objectifs et enjeux

Aujourd’hui, le service biomédical de Remiremont doit stocker les données informatiques méthodiquement. De plus, il doit accéder à celles-ci par des liens informatiques depuis son logiciel de Gestion Assistée
par Ordinateur (GMAO).
Le service s’est muni récemment du logiciel d’automatisation des tests, ANSUR de Fluke Biomédical.
Le but de posséder celui-ci est donc d’améliorer et d’optimiser par les outils informatiques, le nombre de maintenances préventives et des contrôles qualité pour offrir le meilleur service aux utilisateurs
et bien entendu pour le patient.
Les documents, les rapports informatisés des tests sont stockés sur un serveur et liés avec le logiciel de GMAO AssetPlus de General Electric Medical Systems. Ainsi en sélectionnant un équipement dans la GMAO et par un simple clic de souris, l’intervenant peut accéder à tous les documents se référant au dispositif médical. Cela permet de mieux répondre à la Norme XP S 99-171 de décembre 2001 [3] concernant  Les registres Sécurité, Qualité et Maintenance des dispositifs médicaux (RSQM). Chaque dispositif médical possède une traçabilité complète des divers événements et interventions qui lui sont liés.
L’origine de cette norme découle du Décret n°2001-1154 du 5 décembre 2001 [3]  - Obligation de maintenance et de contrôle qualité des dispositifs médicaux.

Rappel :
Une procédure : manière de procéder, d’exécuter une activité ou un processus pour aboutir à un certain résultat. Document décrivant la manière d’accomplir une activité ou un processus.
Un protocole : application d’une procédure

    4.2/ Les moyens existants, états des lieux

Le service biomédical dispose des équipements de contrôle, de mesure et d'essai (ECME) suivants :
    - un analyseur de sécurité électrique METRON QA 90
    - un contrôleur de sécurité électrique METRON  QA ST
    - un testeur de défibrillateur METRON QA 45
    - un testeur de tensiomètre METRON QA 1290
    - un simulateur patient METRON PS 420
    - un simulateur patient modèle 2600, ECG, Respiration, Pression et Température
    - un testeur de pompe à perfusion METRON QA IDS
    - une valise pour les contrôles qualité en imagerie, comprenant :
    - un électromètre DMI type barracuda
    - un Fantôme PMMA de tête pour mesure de CTDI, diamètre 16cm avec 5 cavités et inserts
    - une sonde DCT 10 RS
    - un logiciel d’automatisation des tests, ANSUR de Fluke Biomédical
    - un logiciel de
gestion de la maintenance assistée par ordinateur. AssetPlus de GE Medical Systems version 6.9.5.d4 est installé sur 5 postes clients et un serveur sous base de données SQL 7.
    - un serveur permet de stocker tous les fichiers générés par l’activité biomédicale de l’établissement, une sauvegarde est activée tous les 24 heures

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        4.2.1/ Pourquoi se munir d’ANSUR (logiciel d’automatisation des tests) ?

Suite à l’arrêté du 3 mars 2003 [7], et face à un volume de dispositifs médicaux de plus en plus croissant, à contrôler périodiquement pour un nombre de techniciens constant, l’équipe biomédicale de
Remiremont s’est dotée courant 2006 d’un logiciel d’automatisation des tests.

        4.2.2/ Le logiciel ANSUR

Le logiciel ANSUR a été développé par la société Fluke Biomédical pour piloter les appareils de tests de marque Metron (Metron est devenu la propriété de FLUKE biomédical).

les possibilités du logiciel ANSUR
image9
source:
http://global.flukebiomedical.com/ [17]

Il permet de créer des protocoles et des séquences de tests afin d’effectuer un suivi précis des dispositifs médicaux, d’utiliser un seul et même protocole par type de modèle d’appareil, de faciliter les
tests et l’archivage. De plus la présence d'un simulateur METRON n'est pas obligatoire ce qui lui confère une souplesse d'utilisation et une aptitude à  réaliser des rapports de test imprimables ou
enregistrables informatiquement.
Ce logiciel est l’interface entre l'ordinateur et les appareils de tests via un port série de type RS 232.
Ses fonctions sont :
    - effectuer des tests en pilotant les appareils de mesure
    - créer des protocoles de tests
    - créer des séquences de tests spécifiques aux appareils médicaux
    - obtenir un rapport des tests effectués
    - sauvegarder les tests détaillés
    - permettre un suivi des performances matérielles dans le temps
    - enregistrer le numéro de GMAO, l'emplacement du dispositif médical (le service, la chambre), le modèle, le numéro de série, le fabricant, la date et l'heure de l'intervention et la raison du test.

        4.2.3/ exemple d’un contrôle qualité d’un moniteur Accutorr Plus Datascope

Les fonctions principales de ce modèle sont :
    - mesure de la pression artérielle non invasive (PNI)
    - mesure de la fréquence du pouls
    - mesure de la saturation partielle d’oxygène (SpO2)
    - signalement d’alarmes
Le type de protection contre un choc  électrique est de classe I. Le degré de protection contre les chocs électriques est : SpO2, type BF – PNI, type BF – Moniteur, type B

exemple d'application sur un moniteur Accutorr Plus Datascope

image10

Photos prises au CH de Remiremont

Elaboration du protocole de test du moniteur :

Pour construire le protocole de test par le logiciel ANSUR, la démarche a été la suivante:
    - consultation des prescriptions du constructeur
    - consultation de la fiche de contrôle qualité des appareils de monitorage téléchargée sur le site du Syndicat National de l'Industrie et des Technologies Médicales (SNITEM) [15]

Après avoir collecté les informations, le protocole se décompose en plusieurs phases:

image11
Source : logiciel ANSUR du CH Remiremont

la séquence des tests et contrôles (voir l’annexe 1)

image12
Source : logiciel ANSUR du CH Remiremont

Résultats sous forme de rapport : 3 types peuvent être sélectionnés

image13
Source : logiciel ANSUR du CH Remiremont

Types de fichiers générés

Les fichiers de protocole ont une terminaison  *. mtt Les fichiers de séquence ont une terminaison  *. mts Les fichiers de résultats ont une terminaison  *. mtr
image15 image16
image17

Pour obtenir des renseignements complémentaires sur la présentation d’ANSUR, des rapports de stages d’anciens étudiants sont disponibles sur le site de Monsieur Gilbert FARGES enseignant
chercheur à l’Université de Technologie de Compiègne. [16]
www.utc.fr/~farges/

    4.3/Méthode d’analyse et de résolution de la problématique
[12]

Le diagramme d’Hishikawa a été utilisé comme outil d’analyse :
Diagramme d'Hishikawa

image18

réalisé par l'étudiant TSIBH lors du stage au CH de Remiremont


   
    4.4/ Propositions et mise en œuvre des solutions


Les propositions sont les suivantes :
lors d’une maintenance d’un dispositif médical, le technicien doit créer un protocole de test via le logiciel ANSUR  et faire valider par ses collègues.
Les fichiers informatiques générés doivent être archivés dans le répertoire du serveur comme suivant:

image19
image20
  Source : CH Remiremont
Puis les fichiers sont liés dans la GMAO:

image21
Source : CH Remiremont

En ce qui concerne la documentation, c'est-à-dire,
    - la documentation liée à un dispositif médical

        - la documentation destinée à l’utilisateur

        - la documentation technique destinée au technicien biomédical

    - la documentation des fournisseurs, catalogue, notice d’utilisation d’un logiciel,…

    - la documentation interne de l’établissement, notes de service, procédures de garde,…

    - la documentation diverse liée à une plaquette commerciale ou un multimédia par exemple un appareil photographique numérique,…

Il est souhaitable de la classer suivant le même schéma que le dossier « 7_maintenance_préventive », voir l’image ci-dessous:

image22
 Source : CH Remiremont

5/
Mise en place du module intranet AssetPlus de gestion de la maintenance par ordinateur (GMAO) dans les services de l’établissement

    5.1/ Problématique objectifs recherchés et enjeux

        5.1.1/ Problématique

Jusqu’ à ce jour, l’établissement a instauré des bons de demande d’intervention pour solliciter une réparation dite « à critère non urgente» d’appareil médical.  Le bon et le dispositif médical sont déposés
par le demandeur dans une boite à lettres ou au service biomédical.
Afin d’éviter la perte de ces bons, d’égarer un appareil, de diminuer le délai d’immobilisation du dispositif, d’éviter les nombreux appels téléphoniques des détenteurs et dans une politique d’amélioration continue, le service biomédical s’est doté du module intranet de GMAO AssetPlus de GE medical systems.

        5.1.2/ Objectifs et enjeux


L’objectif d’utiliser cet outil informatique est de permettre au personnel utilisateur de :
   -
créer des appels de demande d’intervention
   - s’informer des interventions de maintenances préventives et curatives en cours et archivées

    - consulter la liste du parc d’équipements
    - prendre connaissance des contrats associés éventuels
Les intérêts majeurs pour le service biomédical de mettre en place cet outil sont:
    - de déclencher une intervention par l'utilisateur
    - d’enregistrer les appels émis
    - de générer des statistiques pour répondre au mieux à ses missions

    5.2/ Moyens existants, états des lieux


Le service biomédical utilise le
logiciel  de gestion de  maintenance assistée par ordinateur AssetPlus de GE Medical Systems version 6.9.5.d4. Il est installé sur 5 postes clients et un serveur sous base
de données SQL 7.
Un module intranet AssetPlus est associé à celui-ci. Il doit être déployé sur 25 stations «utilisateur».


       
5.2.1/ Présentation simplifiée du logiciel de GMAO AssetPlus

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source:  http://www.gehealthcare.com/euen/services/asset-management-solutions/asset_plus/index.html
[18] GMAO du CH de Remiremont

Ce logiciel nous propose dix menus principaux :
    - Equipements pour « l’inventaire, les ensembles fonctionnels (famille des DM), les contrats »
    - Interventions pour « les appels, les en-cours, les définitives »
    - Préventif et Contrôles pour « ajout et modification préventif et contrôles »
    - Stocks/Commandes pour « les Pièces/ Commandes /Stocks locaux »
    - Matériovigilance pour « déclarer un incident »
    - Statistiques pour effectuer des tendances des activités de maintenance
    - Tables pour « saisir les données suivantes :
    - Administratif : Clients, Région, Etablissements, Centre de Responsabilités, Services, Unités Fonctionnelles, Code CNEH (Centre national de l’expertise hospitalière, concepteur), Budgets, Fournisseurs
    - Géographique : Localisation, Chantier
    - Technique : Corps de métier, Techniciens, Vocation Fonctionnelle
    - Paramètres pour « configurer et régler les paramètres généraux »
    - A Propos pour « connaître la version du logiciel »
    - Aide pour « consulter la documentation complète du logiciel »

        5.2.2/ Présentation du module intranet de la GMAO AssetPlus

page d’accueil

image24
source : GMAO du CH de Remiremont


tableau de bord d’un service de soins

image25
source : GMAO du CH de Remiremont
    5.3/Méthode d’analyse et de résolution de la problématique [12]

Diagramme d'Hishikawa


image26

réalisé par l'étudiant TSIBH lors du stage au CH de Remiremont




    5.4/ Propositions et mise en œuvre des solutions

Tout d’abord, il est important de définir les utilisateurs et le niveau de droits pour exploiter le module intranet AssetPlus.
Trois principaux profils ont été créés suivant le besoin de chaque utilisateur. Les profils ont des droits de lecture ou d’écriture définis par niveau :
Profil "Administrateur"
  (niveau de droit le plus élevé) :
Responsable Biomédical
Profil "Biotech"
Service Biomédical
Profil "nurse"
tous les services de soins : service de Chirurgie, service d’Hygiène, service d’Ophtalmologie, service d’ORL, pharmacie, service de Stérilisation, service du Bloc opératoire, service d’Anesthésiologie,
service de Cardiologie, service de Gynécologie Obstétrical, service du Laboratoire, service Moyen Séjour, service Maison Médicalisée pour Personnes Agées, service de Médecine A, service de Médecine B,
service de Pédiatrie, service d’hospitalisation de jour, service de Radiologie, service des Urgences
Ensuite, il faut en collaboration avec le service informatique de l’établissement créer les liens d’accès au module intranet AssetPlus sur les postes informatiques (ou dit « stations utilisateurs ») installés dans les différents services.
Et puis, il est important d’établir un plan de formation des utilisateurs.
Au Centre de Remiremont il a été décidé d’établir une notice d’utilisation du module intranet AssetPlus décomposée en 5 fiches :
    Fiche n°1 : utilisation du module intranet AssetPlus  «accès au logiciel»
    Fiche n°2 : utilisation du module intranet AssetPlus  «menu Appels»
    Fiche n°3 : utilisation du module intranet AssetPlus  «menu Equipements»
    Fiche n°4 : utilisation du module intranet AssetPlus  «menu Interventions»
    Fiche n°5 : utilisation du module intranet AssetPlus  «menu Interventions Archivées»
Ces fiches sont consultables dans l’annexe 2 de ce rapport.
Deux services pilotes ont été choisis pour exploiter le module de Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur. L’Unité de soins continus et le bloc opératoire ont testé l’efficacité des fiches.

6/ Quels sont les bénéfices pour le service biomédical de s’entourer de ces outils informatiques ?

    6.1/ Pourquoi ?

Pour répondre à la réglementation et à la normalisation comme :
l’arrêté du 3 octobre 1995 relatif aux modalités d’utilisation et de contrôle des matériels et DM [1], le décret no 96-32 du 15 janvier 1996 relatif à la matériovigilance exercée sur les dispositifs médicaux
[2],
le décret n°2001-1154 du 5 décembre 2001 relatif à l’obligation de maintenance et au contrôle de qualité des dispositifs médicaux
[3],
l’arrêté du 3 mars 2003 fixant les listes des dispositifs médicaux soumis à l’obligation de la maintenance et au contrôle qualité
[7],
la Norme NF S99-171 : modèles et définition pour l'établissement et la gestion du registre sécurité, qualité et maintenance permettant, pour chaque dispositif médical, d’enregistrer toutes les opérations qui sont effectuées sur celui-ci
[3],
le service doit se munir d’outils informatiques performants.

Aujourd’hui la maintenance des dispositifs médicaux demande une gestion de plus en plus rigoureuse pour un service biomédical. Pour palier à un surcroît de travail, ces logiciels représentent des  partenaires stratégiques majeurs pour gérer l’activité biomédicale. De plus, les missions du service biomédical  sont d’offrir la meilleure prestation aux utilisateurs de dispositifs médicaux.Le module intranet  par exemple, permet d’exporter son logiciel de GMAO dans l’établissement de santé. Ainsi, il fait connaître précisément son activité et les contraintes associées. Il tisse des liens solides et façonne ses relations de travail
avec les services de soins. Il  démontre également sa capacité à s’adapter face aux progrès. En soumettant des propositions, le service biomédical met donc à disposition du corps médical des outils
performants afin de prodiguer au patient un soin de qualité  et dans les meilleures conditions de santé et de sécurité.

    6.2/ Les avantages

Les logiciels de GMAO du marché offrent les avantages suivants :
    - améliorer la gestion des coûts
    - mieux connaître les historiques
    - améliorer la programmation
    - améliorer la fiabilité
    - la disponibilité
    - réduire le coût des pièces détachées
    - réduire les coûts externes
et puis,
    - connaître  l’organisation de son parc d’appareils médicaux, des plans des bâtiments, la  situation géographique,  des hommes
    - communiquer et établir une traçabilité  par des demandes, des alertes, des réponses, des informations et des rapports d’intervention
    - planifier et préparer  l’investissement, les travaux préventifs, les stocks, les contrats
    - prendre des décisions à l’aide de tableaux de bords, d’alarmes, de statistiques
    - améliorer et fiabiliser les saisies  par une interface normalisée Web, par la saisie sur site via un ordinateur de poche et un lecteur de code à barres, par une interface avec des données externes,
      une connexion sécurisée.

Les logiciels d’automatisation des tests tels que ANSUR, permettent la création de protocoles de tests personnalisés, l’impression et l’archivage des résultats lors des maintenances préventives et
des contrôles. Un serveur informatique présente l’intérêt de stocker de manière sûre toutes les données générées et nécessaires de l’activité biomédicale (les rapports des interventions, les protocoles,
les rapports de tests et contrôles, les documentations etc.…) afin de garantir la traçabilité relatif au Registre Sécurité Qualité Maintenance (RSQM).
[3]

7/ Résultats et discussions

En ce qui concerne le premier point traité, l’utilisation du logiciel ANSUR et la méthodologie d’archivage des données sont très appréciés par les membres du service biomédical pour les raisons suivantes:
    - simplicité d’utilisation
    - facilité d’accès aux données stockées
    - facilité d’archivage
    - gain de temps pour trouver l’information
    - méthode de travail identique pour tout le personnel
    - garantie de tracer les données
Néanmoins, il est important d’ajouter 4 à 6 heures pour créer un protocole et une séquence de tests d’un dispositif médical. Quatre heures ont été nécessaire pour celui du moniteur Accutorr Plus Datascope.
A noter également que les utilisateurs de logiciel moins récent comme Prosoft ne pourront pas exporter leur travail vers le logiciel ANSUR. En effet, les fichiers ne sont pas compatibles.

Pour le second point, à ce jour, il est trop tôt pour évaluer les résultats d’efficacité de cet outil au CH de Remiremont.
D’autre part, le service biomédical d’Epinal exploite le logiciel Optim avec un module intranet associé depuis 2002. L’entretien a montré que sur une période d’environ 6 ans, une moyenne de 50% des
demandes d’interventions « non urgentes » est demandée par informatique. Il y a une nette augmentation des saisies les 2 dernières années. Cela est du à une réticence du personnel à d’utiliser l’outil informatique. Mais la tendance s’inverse ces dernières années par la progression à la maison des multimédias.

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8/Perspectives d’avenir

Aujourd’hui, tous les protocoles de contrôle ne sont pas réalisés via le logiciel ANSUR. Au fur et à mesure, que les opérations de maintenance préventives s’effectuent, la base de données informatique
s’enrichit. Une évaluation des résultats doit être prévue dans six mois. Le menu statistique du logiciel AssetPlus permet aisément de visualiser le taux de maintenance préventive et de contrôle effectués.

Le site internet « Technologies Biomédicales »  permet d’accéder à différents protocoles et séquences de tests réalisés et testés.
Bien entendu, tout en ayant un œil bienveillant, ce principe de partage d’information entre professionnels aguerris peut s’avérer très utile.
[20]

Le service Biomédical doit dans un avenir proche procéder à une mise à jour de son logiciel de GMAO. La version GEN 3 sera installée.
Le module intranet va être également mis à jour. L’interface Graphique a été modifiée mais les fonctions principales restent dans l’ensemble les mêmes.
L’offre comprend également un module « Pocket PC ». Cet ordinateur de poche offrira à l’utilisateur une grande mobilité pour saisir les données d’une intervention de maintenance préventive sur un
dispositif médical du bloc opératoire par exemple.

Architecture d’une GMAO
image27

source:  http://www.gehealthcare.com/euen/services/asset-management-solutions/asset_plus/index.html

9/ Conclusion

Ce travail nous permet de constater la puissance des outils informatiques d’aujourd’hui mis à disposition d’un service biomédical. Ils sont très conviviaux à utiliser et les possibilités de créer des liens
entre eux sont multiples. Il faut également retenir l’importance morale, juridique et la rigueur d’enregistrer et d’archiver toutes les données concernant les dispositifs médicaux c'est-à-dire les activités
de maintenance curative, préventive mais aussi les contrôles de qualité réalisés dans un établissement de santé.
En ce qui concerne le module intranet mais cela est valable pour d’autres logiciels, l’accompagnement des utilisateurs à l’usage de ces outils doit être réalisé par le service biomédical. Bien entendu cela
permet d’assurer rapidement une prestation de maintenance de qualité pour le profit de tous et surtout pour l’intérêt du patient, mais également d’entretenir une relation de confiance durable avec les professionnels de santé.
Cela demande donc au technicien en ingénierie biomédical hospitalière, en plus de son cœur de métier,  de maintenir un bon niveau de compétence pour manipuler et maîtriser l’architecture informatique matérielle et logicielle.

Technicien supérieur en électrotechnique dans l’industrie depuis plus d’une dizaine d’années, et passionné par mon métier, j’avoue que l’activité biomédicale n’a cessé d’attirer ma curiosité.
Cette formation intensive en deux volets, le premier théorique à l’Université de Technologie à Compiègne et le second par un stage pratique dans un établissement de santé de taille moyenne m’a permis
de m’immerger complètement dans cette discipline.

En effet, j’ai pris connaissance des textes réglementaires et normatifs concernant les dispositifs médicaux assujettis à l’obligation de maintenance et de contrôle qualité. J’ai appris à utiliser des Equipements
de contrôle de Mesure et d’Essai (ECME) et un logiciel d’automatisation de test et contrôle. Connaissant des logiciels de Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO), ce fut très enrichissant
pour moi de découvrir deux logiciels spécialisés pour le domaine de la santé, l’un AssetPlus et l’autre Optim.

De plus, suivre les techniciens dans les différents services lors d’interventions urgentes, m’a fait découvrir une gamme très variée de dispositifs médicaux (exemple: monitorage, pousse seringues,
défibrillateurs, incubateurs, matériel de bloc opératoire, imagerie médicale comme les tables de radiologie conventionnelle, échographes, scanner, IRM …).
Les règles strictes d’hygiène et de sécurité mises en place dans un établissement de santé étaient une expérience complémentaire pour moi.

Pour finir, j’ai pu entrevoir une partie concernant la gestion d’un service biomédical, les contrats, les plans d’investissement, le code des marchés publics, les choix de matériel, mais également les relations
avec les services de soins et les fournisseurs.
L’intérêt des modules de management enseignés a pris tout son sens en observant l’importance pour un service biomédical de livrer les meilleurs résultats, d’appliquer une démarche d’amélioration continue
et le désir de véhiculer une excellente image.

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10/ Bibliographie et  Références

Réglementations et Normalisations

[1] Arrêté du 3 octobre 1995 relatif aux modalités d’utilisation et de contrôle des matériels et DM assurant les fonctions et actes cités aux articles D.712-43 et D.712-47 du code de la santé publique
(article relatif aux défaillances de l’alimentation normale en énergie électrique).
http://www.legifrance.gouv.fr


[2]
Décret no 96-32 du 15 janvier 1996 relatif à la matériovigilance exercée sur les dispositifs médicaux et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
NOR: TASH9523427D J.O n° 14 du 17 janvier 1996 page 803 TEXTES GENERAUXMINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES.
http://www.legifrance.gouv.fr

[3]
Décret n°2001-1154 du 5 décembre 2001 relatif à l’obligation de maintenance et au contrôle de qualité des dispositifs médicaux prévus à l article L.5212-1 du code de la santé publique.
 Dans le décret n° 2001-1154 du 05 décembre 2001 est stipulé la Norme NF S99-171 : Modèles et définition pour l'établissement et la gestion du registre sécurité, qualité et maintenance permettant,
pour chaque dispositif médical, d’enregistrer toutes les opérations qui sont effectuées sur celui-ci.

http://www.legifrance.gouv.fr


[4]
Arrêté du 3 juin 2002 relatif à la stérilisation des dispositifs médicaux
NF EN ISO 14937 : stérilisation des dispositifs médicaux. - Exigences générales pour la caractérisation d’un agent stérilisant et pour le développement, la validation et la vérification de routine d’un
processus de stérilisation pour dispositifs médicaux. 


[5]
NF EN 550 : stérilisation de dispositifs médicaux. - Validation et contrôle de routine pour la stérilisation à l’oxyde d’éthylène. 

[6]
NF EN 554 : stérilisation de dispositifs médicaux. - Validation et contrôle de routine pour la stérilisation à la vapeur d’eau.
Association Française de Normalisation (AFNOR)
http://www.afnor.fr


[7]
Arrêté du 3 mars 2003 fixant les listes des dispositifs médicaux soumis à l’obligation de la maintenance et au contrôle qualité mentionnés aux articles L.5212-1 et D. 665-5-3 du code de la santé publique.

[8]
NF EN 60601-1 Appareils électromédicaux : règles générales de sécurité (IEC 601-1:1991)
http://www.legifrance.gouv.fr

[9]
ISO 9001 :2000 Systèmes de management de la qualité - exigences
Association Française de Normalisation (AFNOR)
http://www.afnor.fr

Documentations – Guides –Revues – sites internet

[10]
Activités du Centre Hospitalier de Remiremont
Livret d’accueil du personnel de l’établissement

[11]
Photographies du Centre Hospitalier de Remiremont
http://www.oncolor.org/organisation/membres/ssp_remi.htm

[12]
Pratiques biomédicales - Méthode d’analyse et de résolution de la problématique
Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales
- Gilbert Farges, université de technologie de Compiègne (UTC), Geneviève Wahart, CHU Poitiers, présidente Afib, Jean-Marc Denax, CH Pau, président AAMB,
Hubert Métayer, Clinique Saint-Côme Compiègne, président ATD

http://www.utc.fr/~farges/

[13]
Classification européenne des dispositifs médicaux - Niveau de maintenance - Coût de la maintenance - Réaliser le contrôle qualité - Fréquence et facilité d’utilisation
Guide pratique - maintenance des  dispositifs médicaux : Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Midi-Pyrénées (DRASS Midi-Pyrénées)
http://midi-pyrenees.sante.gouv.fr


[14]
Marquage CE des dispositifs médicaux
http://www.lne.fr/publications/guide_gmed_marquage_CE.pdf
http://portailgroupe.afnor.fr/v3/pdf/guide_marquage_ce.pdf


[15]
Fiches contrôles qualités
Syndicat National de l'Industrie et des Technologies Médicales

http://www.snitem.fr
Association Française des Ingénieurs Biomédicaux (AFIB)
http://www.afib.asso.fr
Association des Agents de Maintenance Biomédicale (AAMB)
http://www.aamb.asso.fr
Association des Techniciens de Dialyse (ATD)
http://www.dialyse.asso.fr

[16]
Informations concernant la GMAO et  le logiciel ANSUR Fluke Biomedical – rapports d’élèves de l’UTC
Elaboration de protocoles et de séquences tests pour les dispositifs de perfusion via le logiciel ANSUR
http://www.utc.fr/tsibh/public/tsibh/05-06/stages/ayrault/ayrault.htm
Maintenance Préventive et Contrôle Qualité du Défibrillateur
http://www.utc.fr/tsibh/public/tsibh/05-06/stages/coing/coing.htm
Contrôle Qualité & GMAO au Service Biomédical du CH Compiègne
Guide de choix d'une GMAO
Organisation de l’obligation de maintenance et du contrôle qualité des dispositifs médicaux
Processus d’achat en imagerie médicale
Normes et  Dispositifs  Médicaux:  Que  faut-il  retenir ?
http://www.utc.fr/tsibh/public/docutheque/liste_tvx/index.htm

[17]
Documentations ECME – logiciel ANSUR
Metron - Fluke Biomedical
http://global.flukebiomedical.com/
Laboratoire Gamida – Matériel médico-chirurgical

http://www.gamida.net/

[18]
Documentations Logiciel de GMAO – logiciel AssetPlus
General Electric Medical Systems
http://www.gehealthcare.com/euen/services/asset-management-solutions/asset_plus/index.html

[19] Protocoles et séquences de Contrôles Qualité élaborés à partir du logiciel ANSUR de Fluke Biomedical
Biomed Café
http://www.technologies-biomedicales.com/

[20] Autres liens d’informations
Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé (AFSSAPS)
http://afssaps.sante.fr 
Centre National d'Expertise Hospitalière (CNEH)
http://www.cneh.fr
Génie Biomédical Francophone
http://www.biomedical.fr
Ministère de la Santé de la Jeunesse et des Sports – Espace Santé
http://www.sante.gouv.fr/
Synerbiomed
http://synerbiomed.free.fr

Quelques références internationales

[21] quelques liens internationaux
Association des Techniciens en Génie Biomédical - Montréal (Québec)

http://www.atgbm.org/
Association for the Advancement of Medical Instrument - Arlington - USA
http://www.aami.org/
Agence de Santé du territoire des îles de Wallis et Futuna - L'archipel se trouve entre la Nouvelle-Calédonie et Tahiti - Océan Pacifique Occidental
http://www.wallis.co.nc/adswf/

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11/ Glossaire

AAMB : Association des agents de maintenance biomédicale (France). (http://www.aamb.asso.fr)
Action corrective : action entreprise pour éliminer les causes d’une non-conformité, d’un défaut ou de tout autre événement indésirable existant pour empêcher leur renouvellement (ISO 9000 : 2000).
Action préventive : action entreprise pour éliminer les causes d’une non-conformité, d’un défaut et de tout autre événement indésirable potentiel pour empêcher qu’ils ne se produisent (ISO 9000 : 2000).
Afib : Association française des ingénieurs biomédicaux (http://www.sifth.com).
Afnor : Association française de normalisation (http : //www.afnor.fr).
Afssaps : Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (http : //agmed.sante.gouv.fr/)
Assurance de la qualité : partie du management de la qualité visant à donner confiance dans la satisfaction des exigences pour la qualité (voir série des normes ISO 9000 : 2000, Éd Afnor).
ATD : Association des techniciens de dialyse (http : //www.dialyse.asso.fr).
Bonnes pratiques fonctionnelles : actions de management à mettre en oeuvre afin d’avoir une organisation robuste et efficiente.
Bonnes pratiques opérationnelles : actions à mettre en œuvre afin de réaliser des activités pertinentes et optimales au sein du service biomédical.
CH : Centre hospitalier.
CHU : Centre hospitalier universitaire.
CNEH : Centre national de l’expertise hospitalière, concepteur d’une nomenclature des dispositifs médicaux (http : //www.cneh.fr).
Conformité : satisfaction d’une exigence (ISO 9000 : 2000).
Contrôle qualité : activités telles que mesurer, examiner, essayer ou passer au crible une ou plusieurs caractéristiques d’une entité, et comparer les résultats aux exigences spécifiées en vue de
déterminer si la conformité est obtenue pour chacune de ces caractéristiques (ISO 9000). Ensemble des opérations destinées à évaluer le maintien des performances revendiquées par le fournisseur
ou, le cas échéant, fixées par le directeur général de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (décret no 2001-1154).

Décret : décision, ordre émanant du pouvoir exécutif.
Démarche qualité : ensemble des dispositifs mis en place par une structure en vue de répondre aux objectifs et aux conditions de l’accréditation ou à des exigences de qualité librement adoptées. Ce programme rend nécessaire une évaluation régulière et permanente des activités concernées, et la fourniture des preuves correspondantes.
Dispositif médical : tout instrument, appareil, équipement, matière ou autre article, utilisé seul ou en association, y compris le logiciel nécessaire à son bon fonctionnement, destiné par le fournisseur à
être utilisé chez l’homme à des fins :
– de diagnostic, de prévention, de contrôle, de traitement ou d’atténuation d’une maladie ;
– de diagnostic, de contrôle, de traitement, d’atténuation ou de
compensation d’une blessure ou d’un handicap ;
– d’étude, de remplacement ou modification de l’anatomie ou d’un processus physiologique ;
– de maîtrise de la conception ;
– et dont l’action principale voulue dans ou sur le corps humain n’est pas obtenue par des moyens pharmacologiques ou immunologiques ni par métabolisme, mais dont la fonction peut être assistée par
de tels moyens (directive 93/42/CEE, JOCE du 12/7/93, no L 169/1).

Documentation qualité : ensemble des documents inhérents à la mise en place d’une démarche qualité.
ECME : équipement de contrôle, de mesure et d’essai.
Formation des utilisateurs : phase d’apprentissage, pendant laquelle le personnel médical et paramédical acquiert les connaissances indispensables pour faire fonctionner correctement le dispositif
médical récemment acquis.

Fournisseur : organisme ou personne qui procure un produit (ISO 9000 : 2000).
Gestion des dispositifs médicaux : différentes actions mises en oeuvre depuis l’achat d’un dispositif médical jusqu’à sa réforme.
Gestion des interfaces avec les services administratifs : gestion des relations mises en place entre le service biomédical et les services administratifs.

12/ Annexes

Annexe n°1: Voici un rapport «condensé» et  édité par le logiciel ANSUR Fluke Biomedical du contrôle qualité d’un moniteur Accutorr Plus Datascope

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Annexe n°2: La notice d’utilisation du module intranet AssetPlus ci-dessous est destinée au personnel de soins.

Elle se décompose en 5 fiches :
Fiche n°1 : utilisation du module intranet AssetPlus  «accès au logiciel»
Fiche n°2 : utilisation du module intranet AssetPlus  «menu Appels»
Fiche n°3 : utilisation du module intranet AssetPlus  «menu Equipements»
Fiche n°4 : utilisation du module intranet AssetPlus  «menu Interventions»
Fiche n°5 : utilisation du module intranet AssetPlus  «menu Interventions Archivées»

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