Annexe 5:Liste et référence des normes utilisées au cours de l'étude
Normes applicables au traitement de l'air
ISO/DIS 14698-1 - Technologie des salles propres - maîtrise de la biocontamination.
NF S 90-351 (décembre 1987) - Procédure de réception et de contrôle des salles d'opérations.
NF X 44-102 (mars 1983) - Enceintes à
empoussièrement contrôlé - Définitions - Classification.
Normes applicables aux dispositifs médicaux
C74-325 (octobre 1993) - Appareils électromédicaux - Deuxième partie : règles particulières de sécurité pour les appareils d'éclairage opératoire.
NF EN 60601-2-2 (août 1993) - Appareils électromédicaux - Deuxième partie : règles particulières de sécurité pour appareils d'électrochirurgie à courant haute fréquence.
NF EN ISO 10079-1 (août 1996 ) - Appareils d'aspiration médicale - Partie 1 : appareils électriques d'aspiration - Prescriptions de sécurité.
NF EN ISO 10079-2 (août 1996) - Appareils d'aspiration médicale - Partie 2 : appareils d'aspiration manuelles.
NF EN ISO 10079-3 (août 1996 ) - Appareils d'aspiration médicale - Partie 3 : appareils d'aspiration alimentés par une source de vide ou de pression.
NF EN ISO 8359 (mars 1997) - Concentrateurs d'oxygène à usage médical - Prescriptions de sécurité.
NF EN 12022 (avril 1999 ) - Échangeurs
gaz/sang extra corporels.
Remplace : NF S90-300:198102 (S90-300)
NF EN 60601-1/A2 (décembre 1999) - Appareils électromédicaux - Première partie : règles générales de sécurité.
NF EN ISO 11990 (mars 2000) - Optique et
instruments d'optique - Lasers et équipements associés aux
lasers - Détermination de la résistance au laser des tubes
trachéaux.
Normes applicables aux équipements d’anesthésie
ISO 11196:1995 (octobre 1995) - Dispositifs de contrôle de gaz d'anesthésie.
NF EN 1820 (juillet 1997) - Ballons réservoirs d'anesthésie .
NF EN ISO 11196 (novembre 1997) - Dispositifs de contrôle de gaz d'anesthésie
NF EN ISO 8185 (janvier 1998) Humidificateurs médicaux - Exigences générales relatives aux systèmes d'humidification.
NF EN 740 (octobre 1998) - Systèmes d'anesthésie et leurs modules - Règles particulières
NF EN 12342 (août 1998) - Tubes (tuyaux) respiratoires destinés à être utilisés avec des appareils d'anesthésie et des ventilateurs.
NF EN 1281-1(septembre 1998) - Matériel respiratoire et d'anesthésie - Raccords coniques - Partie 1 : raccords mâles et femelles.
NF EN ISO 9703-3 (février 1999) - Signaux d'alarme pour l'anesthésie et les soins respiratoires - Partie 3 : lignes directrices relatives à l'application des alarmes.
NF EN 12598 (mars 2000) - Moniteurs d'oxygène pour les mélanges gazeux respiratoires - Exigences particulières
ISO 9360-1:2000 (mars 2000) - Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Échangeurs de chaleur et d'humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains - Partie 1 : ECH pour utilisation avec des volumes courants d'au moins 250 ml.
ISO 5367:2000 (juin 2000) - Tuyaux de ventilation
destinés à être utilisés avec des appareils
d'anesthésie et des ventilateurs.
Normes applicables aux fluides médicaux et réseaux de fluides médicaux
NF S90-155 (février 1990) - Réseaux de distribution de gaz médicaux non inflammables
NF S 90-140 (novembre 1986) - Air à usage médical - Taux d'impuretés admissibles.
NF EN 739 (mars 1998) - Flexibles de raccordement pour gaz médicaux.
NF EN 737-1 (mars 1998) - Systèmes de distribution de gaz médicaux - Partie 1 : prises murales pour gaz médicaux comprimés et pour le vide (aspiration).
NF EN 737-4 (mars 1998) - Systèmes de distribution de gaz médicaux - Partie 4 : prises murales pour systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie.
NF S 90-116 (juin 1988) - Prises murales et fiches correspondantes pour fluides médicaux.
ISO 9170-1:1999 (décembre 1999) - Prises murales pour réseaux de distribution de gaz médicaux - Partie 1 : prises murales pour les gaz médicaux comprimés et le vide .
ISO 9170-2:1999 (décembre 1999) - Prises murales pour réseaux de distribution de gaz médicaux - Partie 2 : prises murales pour systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie .
NF EN 13014 (mars 2000) - Raccordements pour tubes à prélèvement de gaz du matériel respiratoire et anesthésique.
NF EN 737-2 (avril 2000) - Systèmes
de distribution de gaz médicaux - Partie 2 : systèmes finals
d'évacuation des gaz d'anesthésie - Règles fondamentales.
Normes applicables aux produits antiseptiques et désinfectants
XP T 72-300 (nome expérimentale, novembre 1989) - Désinfectants utilisés à l'état liquide, miscibles à l'eau et neutralisables. Détermination de l'efficacité des produits sur divers microorganismes dans les conditions pratiques d'emploi (Essai de suspension par dilution-neutralisation).
XP T 72-301 (nome expérimentale novembre 1989) - Désinfectants utilisés à l'état liquide, miscibles à l'eau. Détermination de l'efficacité des produits sur divers microorganismes dans les conditions pratiques d'emploi (Essai de suspension par filtration sur membranes),
Projets de normes
PR NF EN ISO 4135 (mars 2000) - Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Vocabulaire.
PR NF EN ISO 10079-1 (juin 1998) - Appareils d'aspiration médicale - Partie 1 : Appareils électriques d'aspiration - Prescriptions de sécurité .
PR NF EN 13328-1 (décembre 1998) - Filtres des systèmes respiratoires utilisés en anesthésie et soins respiratoires - Partie 1 : Méthode d'essai avec suspension microbienne monodispersée pour l'évaluation des performances de filtration.
Recueil de normes
3169511 (avril 2000) - Distribution des gaz médicaux - Observation : Correspondance entre normes françaises, normes internationales et normes européennes.
3214411 (mars 2000) - Etablissements de
santé - Hygiène et environnement des zones à risques