Projet de rénovation du Centre Hospitalier de Roanne 

REMERCIEMENTS

Je remercie Monsieur Jean-François DUROURE de m’avoir accueillie dans son service, de m’avoir assistée et conseillée, et d’avoir permis que ce stage se déroule dans de bonnes conditions.

Mes remerciements s’adressent également à  Messieurs Georges CHEVALLIER et Gilbert FARGES pour leur assistance, leurs conseils et leur disponibilité.

Je tiens aussi à remercier toute l’équipe de l’unité biomédicale, Mesdames Liliane MARTINEZ, Martine FROMAGE, Béatrice CISZEWSKI et Messieurs Serge CUENCA, Alain DURAND, Robert LEONARD, René MARNAT, Pascal PERLIN et Patrick THINARD, pour leur accueil et leur sympathie qui ont facilité mon intégration au sein du service.

SOMMAIRE

INTRODUCTION

                    I – Le centre hospitalier de Roanne. 6

                                I.1 – Historique. 6

                                I.2 -  L’identité de l’hôpital 7

                                I.3– L’unité Biomédicale. 8

                                            a) Origine et composition. 8

                                            b) Quelques chiffres. 8

                    II – Projet de Rénovation de l’hôpital de Roanne. 10

                                II.1 – Enjeux et objectifs. 10

                                            a) Le contrat d’objectifs et de moyens (COM). 10

                                            b) La vétusté des locaux et du parc de matériel 11

                                            c) La réforme hospitalière « Hôpital 2007 ». 13

                                            II.2 – le projet d’établissement 13

                    III – Travail effectué. 15

                                III.1 – L’analyse d’adéquation. 16

                                III.2– La définition des lots et des procédures d’achat 18

                                III.3 – La définition des besoins et la rédaction des cahiers des charges. 20

                     IV – Bilan et perspectives. 21

CONCLUSION. 23

BIBLIOGRAPHIE. 24

ANNEXES. 26

                    ANNEXE 1. 27

                    ANNEXE 2. 28

                    ANNEXE 3. 29

                    ANNEXE 4. 32

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INTRODUCTION

. 35

Le renouvellement du plateau technique d’un hôpital constitue une opération délicate à plus d’un titre :

• Les sommes engagées sont importantes.
• C’est un investissement à long terme.
• Tous les besoins doivent être pris en compte (médecin, administration, service économique…).
• Les évolutions techniques doivent être anticipées.

Le présent rapport a été rédigé dans le cadre du projet de rénovation du centre hospitalier de Roanne et démontre au travers des différentes étapes des procédures d’achat de matériel, les difficultés liées à la mise en place d’un plan d’équipement et à la réussite d’un projet d’établissement.

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I – Le centre hospitalier de Roanne

    I.1 – Historique [1]

En région Rhône-Alpes, le centre hospitalier de Roanne est l’établissement de référence de la moitié nord du département de la Loire. Les premières traces de l’hôpital remontent au XVIème siècle. Le bâtiment de l’ancienne communauté, encore en l’état date des XVIIIème et XVXème siècle.

En 1950, l’hôpital comptait 640 lits. En 1962, l’espace René Leriche, actuel secteur de chirurgie, est édifié et mis en service. Il regroupait 330 lits d’hospitalisation et un plateau technique (service de radiologie, laboratoires, bloc opératoire).

En 1973, le centre hospitalier s’agrandit sur le site de Bonvert (à 5 Km de Roanne sur la commune de Mably), et sont mis en place des bâtiments accueillant des personnes âgées (service de moyens et longs séjours).

En 1976, ce fut le tour des services de réanimation, d’urgence, ainsi que du Service d’Aide Médicale d’Urgence (SAMU). La même année, l’association Roannaise des Praticiens en Urgence Médicale qui regroupe des médecins hospitaliers et des médecins de ville a été créée. En 1977 un bâtiment psychiatrique est construit sur le site de Bonvert. Le centre hospitalier améliore son offre de soins en reconstruisant la maternité sur le site de Roanne.

En 1983 une unité d’hospitalisation à domicile de 25 places est ouverte. Un service de soins infirmiers à domicile de 50 places est venu compléter l’offre des soins alternatifs avec la ville. L’espace Jean Bernard (secteur médecine) est réalisé en 1992. Les bâtiments dits de l’ancienne communauté sont encore utilisés par les services d’hémodialyse, de l’unité d’Hospitalisation à Domicile (HAD) et du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD).

Enfin plusieurs bâtiments sont construits ou restructurés pour compléter l’organisation existante : la radiothérapie en 1998, l’IRM en 2001, la stérilisation centrale en 2002. Le centre hospitalier de Roanne possède toutes les activités hospitalières cliniques et médico-techniques, en dehors des activités spécifiques aux missions des CHU. De nombreuses conventions existent avec le CHU de Saint–Etienne. Les sous-traitances médico-techniques sont rares. Sur le plan logistique l’établissement est autosuffisant.

    I.2 -  L’identité de l’hôpital

En 2005 elle se présente de la manière suivante [3]:

• 945 lits autorisés :

·         260 lits de médecine et 12 places d’hospitalisation de jour,

·         99 lits de chirurgie et 10 places de chirurgie ambulatoire,

·         100 lits et places de gynéco-obstétrique et pédiatrie,

·         99 lits et places de psychiatrie répartis sur 3 secteurs,

·         19 lits de longs séjours,

·         80 lits de moyens séjours,

·         30 lits de médecine physique et réadaptation fonctionnelle,

·         75 places d’HAD et de SSIAD,

·         21 places d’hémodialyse,

·         10 lits d’hospitalisation de courte durée aux urgences.

• Un Plateau technique composé de :

·         6 salles de radiologie,

·         3 véhicules S.M.U.R. (Service Mobile d’Urgence et de Réanimation), 2 ambulances et 1 Véhicule Sanitaire Léger (VSL),

·         2 salles d'opération en gynécologie,

·         9 salles d'opérations en chirurgie et en endoscopie,

·         15 postes de réveil (11 au bloc central et 4 en gynécologie),

·         1 laboratoire biochimie,

·         1 laboratoire hématologie, bactériologie sérologie,

·         1 service anatomopathologie,

·         1 stérilisation centrale,

·         1 pharmacie – Unité de Recherche Clinique (URC).

• Les principaux matériels et équipements lourds sont les suivants :

·         le scanner,

·         l’angiographie numérisée,

·         l’imageur par résonance magnétique en partenariat,

·         l’accélérateur de particules,

·         l’échoendoscope,

·         le mammographe,

·         les 21 postes de dialyse,

·         les 21 appareils d'échographies (cardiaques et transeophagiennes, gynéco obstétrique, vasculaire et générale),

·         les explorations fonctionnelles : cardiologie, pneumologie, endoscopie digestive, neurologie,

·         la télétransmission d'image en neurochirurgie (CHU St Etienne),

·         la télétransmission d'image en bactériologie (CHU Lyon).

    I.3– L’unité Biomédicale

a) Origine et composition

Elle a été créée en 1976 et est composée :

• d’un ingénieur Biomédical, 
• d’un adjoint Technique,
• de six techniciens,
• d’une secrétaire. 

L’unité biomédicale est un service indispensable au bon fonctionnement du centre hospitalier de Roanne étant donné qu’elle sert de lien entre ses différents acteurs :

• la direction générale,
• le service économique,
• les médecins et le personnel soignant,
• la pharmacie,
• les industriels et les fournisseurs.

b) Quelques chiffres [3]

L’unité biomédicale gère la maintenance d’environ 3000 appareils, ce qui représente approximativement 2800 interventions par an.

0.879 millions d’euros ont été consacrés à la maintenance biomédicale en 2005 :

• 73 % des interventions sont liées à la maintenance corrective.

·         27 % des interventions sont des maintenances préventives ou relèvent de contrats.

L’évolution des demandes d’interventions au cours des cinq dernières années est représentée sur la Figure I.2.

Figure I.2 : Courbe représentant l’évolution des demandes de 2001 à 2005

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	Figure II.3 : Répartition des demandes d'intervention de l'unité biomédicale

II – Projet de Rénovation de l’hôpital de Roanne

    II.1 – Enjeux et objectifs

a) Le contrat d’objectifs et de moyens (COM)

• De restructurer le tissu sanitaire au regard des orientations planificatrices de la carte sanitaire, du Schéma Régional d’Organisation Sanitaire (SROS), des objectifs de santé publique définis par la Conférence Régionale de Santé.
• De définir la participation de l’établissement à ces orientations et objectifs dans un cadre de coopération avec d’autres établissements.
• D’accompagner la mise en oeuvre du projet d'établissement dès lors qu'il est compatible avec les objectifs ci-dessus énoncés.
• De favoriser le développement de la qualité et de la sécurité des soins.
• De viser une adéquation des moyens (financiers, humains, en matière de capacités et d'équipements) aux missions et à l'activité dévolues à chaque structure, étroitement liées à la qualité des soins et à leur efficience.
• D'avoir un caractère accompagnateur pour permettre les évolutions nécessaires par l'adhésion des acteurs.
• D’accroître la “ visibilité ” à moyen terme des gestionnaires de l’établissement, des équipes médicales et soignantes et de l’Agence Régionale de l’Hospitalisation (ARH).

Le 28 juin 2002, le centre hospitalier de Roanne et l’ARH Rhône-Alpes ont signé un contrat pour la période 2002-2006 intitulé « Les objectifs et les moyens de la modernisation » [1]. Dans son préambule il était écrit que conformément au code de la santé publique, cet accord serait qualifié de contrat d’objectifs et de moyens lorsque le projet d’établissement aurait été approuvé.

En signant ce contrat, important de par ses orientations médicales et les moyens financiers qui les accompagnent, la direction du centre hospitalier s’est engagée avec la communauté hospitalière, dans une véritable refondation de l’établissement. Cette dynamique lui permettra dès 2006 de proposer un projet de soins de haut niveau conforme aux orientations SROS III ([11], [12], [13]) et du projet médical du bassin roannais.

Cet objectif suppose de finaliser l’organisation hospitalière des activités et de mettre en synergie les différents volets d’un projet d’établissement transitoire mais ambitieux pour transformer le comportement des acteurs  hospitaliers et modifier fondamentalement les infrastructures mobilières et immobilières.

b) La vétusté des locaux et du parc de matériels

Le centre Hospitalier de Roanne a été créé au XIVème siècle. A cette époque, les anciens soldats invalides ou malades étaient hébergés dans ce qui n’était encore qu’un simple hospice. Ce dernier a su se développer au cours des siècles mais certains bâtiments datent encore des origines du centre et nécessitent d’être rénovés ou reconstruits pour lui permettre d’assurer pleinement son rôle d’établissement de référence.

De plus, en 2006, la moitié du parc de matériels de l’hôpital a plus de cinq ans, le tiers plus de 8 ans, le quart plus de 10 ans (cf. tableau 1) et il reste peu d’équipements ayant plus de quinze ans d’âge (1/6).

Tableau II.1 : Vieillissement du matériel au cours des cinq dernières années

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 On observe un net rajeunissement du parc au cours des cinq dernières années (1412 équipements correspondant à 9 872 977 euros d’investissement mis en service et 1025 réformés), mais des efforts supplémentaires sont encore à faire comme en témoigne la courbe de la figureII.1.

L’essentiel du matériel à renouveler est concentré dans les services médico-techniques :

• la presque totalité des équipements d’imagerie sera changée,
• les automates du laboratoire seront remis à niveau,
• les équipements de la réanimation et des soins intensifs de cardiologie seront remplacés, le matériel d’hémodialyse et d’auto dialyse sera renouvelé.

Dans le cadre de la réalisation de son contrat d’objectifs et de moyens, le centre hospitalier de Roanne a mis au point son plan directeur dont le but est de regrouper autour d’un plateau technique renforcé, l’ensemble des pôles d’activités. Parallèlement, un projet spécifique de réadaptation sera lancé et les hébergements de gériatrie et de psychiatrie seront rénovés en attendant la reconstruction.

Ce plan directeur est bâti sur trois idées fortes [1] :

• redonner à l’hôpital sa place dans la ville avec un visage entièrement neuf,
• recoudre les espaces et les bâtiments concernés dans une organisation claire et efficace,
• traduire cette clarté et cette unité dans un ensemble architectural recomposé.

Les constructions les plus anciennes qui ancrent l’hôpital dans la ville seront maintenues et mises en valeurs.

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Figure II.2 : Représentation schématique du nouvel hôpital

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Figure II.3 : Représentation virtuelle du centre hospitalier de Roanne en 2008

c) La réforme hospitalière « Hôpital 2007 » [1]

Le contrat signé en 2002 avait anticipé les réformes des Rapports « Couaneau [6] » (rapport d’information parlementaire sur l’organisation interne de l’hôpital) et « Debrosse, Perrin et Vallancien [7] » (rapport de la mission interministérielle sur la modernisation des statuts de l’hôpital public et de sa gestion sociale), en engageant l’établissement dans une démarche volontaire de partenariat avec le secteur privé, d’investissement et de rénovation lourds ainsi que d’organisation de la gestion par pôles d’activités.

Grâce à ces orientations, le centre hospitalier a pu émarger au plan Hôpital 2007 en obtenant 25 millions d’euros pour construire le pôle Femme-Enfant du Roannais et il a été choisi par le Ministère de la Santé comme site d’expérimentation dans la réforme du financement de la Tarification à l’Activité (T2A).

Enfin, bien que l’établissement ne participe pas à l’application de la « Nouvelle Gouvernance », il est aujourd’hui très avancé dans ses démarches de management participatif, de décentralisation de la gestion, de pilotage médico-économique et de système d’information intégré.

II.2 – Le projet d’établissement [1]

Par la signature du COM, L’ARH s’est fortement engagée à soutenir le centre hospitalier. Par son projet d’établissement, l’hôpital poursuit cette dynamique en adoptant une démarche volontaire et ambitieuse :

• volontaire parce que la population du Roannais, les personnels, l’équipe médicale et l’environnement institutionnel sont en droit d’exiger dans les meilleurs délais, une offre de soins et un outil de travail de haut niveau.
•  ambitieuse parce que l’établissement dans sa mission de pôle de santé de référence, a pour responsabilité, à moyen terme, de mettre en œuvre un véritable projet de santé pour le Roannais.

Ce projet est donc une étape essentielle pour permettre au centre hospitalier de se donner des assises nécessaires à la construction d’un projet plus vaste en complémentarité avec ses partenaires publics et privés.
Le coût total de ce projet est d’environ 47 millions d’euros. Ces principaux objectifs sont [2] :

• La restructuration ou la construction de capacités d’accueil et de traitement :
• pôle chirurgical
• pôle femme-enfant
• réanimation et soins intensifs de cardiologie
• centre d’hémodialyse
• plateaux techniques
• médecine physique et réadaptation fonctionnelle
• psychiatrie…
• La complémentarité avec la clinique, la médecine de ville et les établissements locaux du bassin de santé.
• Le renforcement ou la création d’activités de soins et de diagnostic :
• urgences - SMUR
• psychiatrie
  
• oncologie
  
• court séjour gériatrique
• spécialités médicales…

• La rénovation de l’organisation interne :
• collèges de médecins
• pôles de gestion
• décentralisation du budget
• nouveau système d’information…

Les activités du centre hospitalier, nombreuses et diversifiées, peuvent être regroupées et organisées par ensembles homogènes et cohérents ou «pôles d’activité ». La présentation du futur hôpital peut se schématiser de la manière suivante:

Figure II.1 : Les pôles d’activités du futur centre hospitalier [1]

Toutes les actions du projet d’établissement 2002-2006 visent à la même cohérence d’ensemble, qui refonde à la fois l’organisation générale, la prise en charge des soins, l’infrastructure de gestion.

III – Travail effectué

• d’aider à la définition des budgets,
• de conseiller, de guider les choix des décideurs,
• d’assurer le respect de la réglementation (contraintes architecturales, respect des textes et recommandations…),
• de définir les besoins,
• de s’occuper de l’achat de certains types de matériels…

Du point de vue biomédical, le projet d’établissement peut se décliner en trois phases :

• 2007 : ouverture du pôle femme / enfant
• 2008 : ouverture du pôle médico-technique
• 2009 : ouverture du pôle laboratoire (laboratoires de biochimie, d’anatomo-pathologie, de bactériologie), de l’unité d’hémodialyse, de l’hôpital de jour, de semaine et des services de consultation de diverses spécialités.

Ces trois événements représentent les éléments majeurs pour lesquels l’ensemble du matériel doit être acheté et livré.

Le planning proposé pour la réalisation du projet est le suivant :

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Figure III.1 : Planning « biomédical » du projet d’établissement.

L’objet de mon stage a été de participer à la rédaction et à la publication de toutes les procédures d’achats des phases 2007 et 2008. Le travail que j’ai eu à effectuer peut se résumer selon le schéma suivant :

Figure III.2 : Planning du stage

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        III.1 – L’analyse d’adéquation

Le document de référence qui m’a été présenté à mon arrivée au centre hospitalier est le rapport du programme d’équipement chiffré local par local, rédigé avec le concours de la société BEEM (société d’assistance technique en ingénierie biomédicale).

Sur la base de ce document, un premier travail avait été réalisé par Monsieur Duroure et son assistante, qui a permis de classer les demandes par groupes homogènes d’équipements. Un tableau de synthèse a ensuite été conçu, et prenait en compte, non seulement les besoins exprimés, mais aussi les quantités retenues, les quantités récupérées du parc actuel de l’hôpital (matériel existant), et donc les quantités manquantes.

Je devais dans un premier temps me familiariser avec le projet en étudiant le rapport de la société BEEM, puis compléter et terminer le travail entamé par Monsieur Duroure pour vérifier que tous les besoins avaient bien été pris en compte.

Au fur et à mesure que j’avançais dans l’étude du rapport, je me suis rendu compte que certaines estimations prévues par le document étaient « inexactes » pour plusieurs raisons.

1) Les erreurs d’évaluation

Le défaut de relectures transversales du rapport et la mauvaise connaissance du parc de l’hôpital par les consultants de la société BEEM ont généré certaines erreurs dans l’évaluation des besoins. Etant donné que c’était une estimation local par local, il existait de nombreux doublons (matériels pris en compte deux fois dans le même service). À l’inverse, le nombre d’équipements prévus dans certains services était insuffisant (les échographes en gynécologie par exemple) et certains équipements avaient été oubliés.

2) L’instabilité des équipes médicales

Entre le moment où les besoins ont été recensés et le démarrage de la définition des procédures d’achat, les équipes médicales n’étaient pas toujours les mêmes. Certains médecins avec qui les travaux avaient été entamés ne travaillent plus au sein de l’hôpital et les nouveaux médecins n’ont pas forcément les mêmes besoins que leurs prédécesseurs. De plus, les besoins de certains médecins ont évolué au fil du temps et en raison de l’apparition de nouvelles technologies sur le marché.

3) L’évolution de la réglementation

La mise en application de nouveaux textes a modifié la liste des demandes initiales à l’image de  la Circulaire DHOS/SDO/N° 2003/413 du 27 août 2003 relative aux établissements de santé publics et privés pratiquant la réanimation, les soins intensifs et la surveillance continue [9], qui impose entre autre la présence d’un respirateur supplémentaire dans les unités en soins intensifs de cardiologie.

4) L’omission du matériel existant

Le document ne prenait pas en compte le parc actuel de l’établissement, ce qui créa une incohérence entre le budget prévu et les besoins réels de l’hôpital.

Il a donc fallu, avec l’aide de Monsieur Duroure, de son assistante et des équipes médicales redéfinir les besoins en tenant compte de tous ces facteurs.

L’ « analyse d’adéquation » s’est donc basée sur les critères suivants :

• la réglementation
• la vétusté des appareils,
• l’innovation technologique apportée par les nouveaux équipements,
• les coûts,
• l’avis des utilisateurs,
• l’évolutivité, la modularité des systèmes,
• les consommables actuellement utilisés par les services,
• la maintenance supplémentaire générée par l’acquisition des nouveaux dispositifs,
• le matériel existant,
• le gain en temps de soin que permet l’achat de matériel supplémentaire,
• les quantités optimales de matériel par service définies avec les médecins.

    Le montant initial des demandes en équipement était d’environ 19 millions d’euros. Au final, seulement 9 millions d’euros seront consacrés à l’achat de nouveaux matériels, étant donné qu’une bonne partie du matériel existant sera récupérée. Ce fut l’étape la plus longue et la plus laborieuse du stage.

III.2– La définition des lots et des procédures d’achat

 Les achats devant être effectués en deux temps (2007-2008, 2009), j’ai ensuite réparti le matériel à acheter par étape et me suis concentrée à la demande de Monsieur Duroure sur ceux de 2007-2008. Ceci m’a permis d’obtenir une liste de chaque lot, de son contenu et de son coût, le nombre total de lots et le montant de la tranche 2007-2008 (cf. Tableau III.1). Le détail de chaque lot se trouve en annexe 4.

Tableau III.1 : Liste et montant des lots classés par groupe homogène d’équipement.

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Nous obtenons donc pour la tranche 2007-2008 un total de 23 lots correspondant à un montant de 5 248 150 euros et à 331 nouveaux matériels à acheter.

Pour chacun de ces lots, et parfois pour un type de matériel particulier dans un lot, une procédure d’achat a été définie. Pour ce faire, j’ai tenu compte :

• du code des marchés publics [8] qui définit entre autre, les seuils correspondant à chaque procédure,
• du matériel existant (marché négocié sans mise en concurrence préalable, pour uniformiser le parc ou continuer à utiliser les stocks de consommables),
• de l’existence ou non de pièces détachées et de la compatibilité de ces pièces avec le matériel existant,
• de la nature du matériel (commande directe pour les petits matériels),
• de l’importance de l’investissement (pour le scanner, un appel d’offre dont le cahier des charges sera rédigé par une société extérieure sera lancé).
• etc.

Le principal problème rencontré à cette étape a été la définition des groupes homogènes d’équipements. En effet la nomenclature utilisée est celle du premier code des marchés publics que le service biomédical a proposé de conserver en partie, avec l’accord du directeur de l’hôpital. Ce découpage qui convient bien  dans la réalisation des tâches courantes de fonctionnement de l’hôpital s’avère inadapté dans certains cas, comme celui du présent projet. Il oblige par exemple à faire des appels d’offres pour de petits lots ou encore regroupe des équipements que l’on ne peut pas forcément acheter ensemble. Ce problème a été résolu, entre autre, grâce à l’achat d’une bonne partie des équipements par l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP [14]) ou par marché  négocié sans mise en concurrence préalable.

L’ensemble des lots et de leur procédure d’achat sont résumées dans l’annexe 2. Ce tableau a été validé par Monsieur Duroure et le service économique.

  III.3 – La définition des besoins et la rédaction des cahiers des charges

Les procédures ainsi définies m’ont permis de rédiger les différentes parties des consultations qui seront lancées. Ces consultations ne concernent que les procédures d’appel d’offre et les marchés à procédure adaptée, puisque pour les marchés négociés sans mise en concurrence préalable, les matériels achetés auprès de l’UGAP, et les commandes directes, les procédures sont plus simples.

 Le schéma d’une consultation peut être représenté de la manière suivante (cf. figure III.3) :

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Il est à noter que la part dont s’occupe le service biomédical dans la rédaction des consultations concerne le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le questionnaire technique. Le Cahier des Clauses Administratives Particulières et le règlement reviennent aux services administratif et économique.

Le CCTP sera à peu près le même pour tous les lots et détaillera le contenu de chaque lot, ses caractéristiques, les questions relatives à la garantie, au service après vente, à la formation des utilisateurs, à la livraison du matériel, aux critères de choix… (cf. annexe1).

La première partie du questionnaire technique permet au fournisseur de donner les informations nécessaires sur son entreprise (cf. annexe 2). Le fournisseur répondra dans un deuxième temps, pour chaque type de matériel à un questionnaire technique proprement dit, qui décrit ce matériel de manière plus approfondie (cf. annexe 3).

Pour rédiger le CCTP et le questionnaire, je me suis servie de documents internes au centre hospitalier, de dossiers fournis par divers fournisseurs [5], mais aussi d’informations recueillies dans le guide des bonnes pratiques biomédicales [4], sur le site de l’Association Française des Ingénieurs Biomédicaux (AFIB [15]) et sur SYNERBIOMED (site d’échanges entre ingénieurs biomédicaux hospitaliers [16]).

L’ensemble des données recueillies ont été synthétisées, complétées et actualisées en fonction des demandes des médecins et des besoins spécifiques au centre hospitalier. Les documents ainsi rédigés seront validés par Monsieur Duroure, les médecins et le service économique. La publication des procédures se fera en trois étapes :

• Une première partie sera publiée au mois de juillet 2006. Il s’agira de l’ensemble du matériel mobile, des équipements dont le déménagement ne sera pas contraignant, ou des dispositifs dont les services ont besoin dans de brefs délais.
• Une deuxième partie sera lancée à la fin de l’année pour l’ouverture du pôle femme enfant en 2007.
• Une troisième tranche sera publiée au début de l’année 2007 et concernera tous les équipements qui seront installés dans les nouvelles constructions comme le scanner, l’IRM.

IV – Bilan et perspectives

Le fait de travailler sur ce projet m’a permis de comprendre l’ampleur du travail que représente la mise en place d’un projet d’établissement et les difficultés liées à sa réalisation. Il doit en effet être mené dans des délais courts, en marge des tâches courantes de chacun des acteurs qu’il implique. Son accomplissement nécessite une réorganisation des structures qui modifie les habitudes des différents services et des personnes (nouveaux bâtiments, déménagement, installation d’un système d’archivage centralisé...).

J’ai pu identifier en participant à la mise en place du plan d’équipement, les phases critiques du déroulement d’une procédure d’achat à savoir, avant le lancement de la procédure, 

• la définition du budget,
• la définition des besoins et contraintes,
• l’analyse d’adéquation,

et après la réception des offres,

• le choix du fournisseur,
• l’installation et la mise en service du matériel,
• la négociation des contrats de maintenance.

Pour l’hôpital de Roanne, les risques liés à l’échec de ces étapes seraient :

• l’engendrement de  frais  et de travaux supplémentaires,
• la mise en jeu de la crédibilité de l’hôpital et du service biomédical,
• une action indirecte sur la qualité du service rendu au patient,
• un retard sur le projet tout entier et donc sur les plans d’équipements des années à venir.

A ce jour, la quasi-totalité des cahiers techniques ont été rédigés et devraient être publiés au moment prévu. Toutefois nous aurions pu gagner du temps sur l’ensemble du projet si certaines conditions avaient été remplies.

En effet, les « erreurs » d’estimation de la société BEEM n’auraient pas été commises si des relectures avaient été faites et si on avait croisé les contraintes architecturales définies avec les besoins réels des services et le parc de matériel actuel de l’hôpital.

Par ailleurs, dans un hôpital « à structure intermédiaire » comme celui de Roanne, l’ingénieur biomédical s’occupe de beaucoup d’activités et prend même en charge des fonctions qui ne sont pas les siennes, ce qui le pousse à donner la priorité à certains projets.

Cette situation met en évidence le manque de personnel (technicien, assistant technique) au sein de l’unité biomédicale. Elle compte toujours le même nombre de personnes depuis sa création alors que l’activité de l’hôpital et les sollicitations de l’équipe se sont accrues au fil des années. L’acquisition de  nouveaux matériels prévue par le plan d’équipement, et qui engendrera des heures de travail supplémentaires pour l’unité biomédicale n’arrangera pas les choses.

Certes, l’hôpital idéal n’existe pas mais la prise en compte de ces faits permettrait d’avoir une structure et une organisation plus efficiente, ce qui améliorerait le rendement de l’hôpital et donc la qualité du service rendu au patient.

Certaines interrogations demeurent :

• Les investissements réalisés généreront-ils une activité supplémentaire qui permettrait de les justifier ?
• Seront-ils rentabilisés?
• Quelles seront les conséquences en terme de coûts pour l’hôpital (contrats de maintenance, horaires de travail supplémentaires…)?

Les réponses à ces questions ne seront réellement connues que plus tard, lorsque les bilans d’activité des années à venir seront établis.

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CONCLUSION

Mon stage m’a permis de travailler sur la rédaction de procédures d’achats dans le cadre du projet de rénovation du centre hospitalier de Roanne.

Ce stage a été une expérience très enrichissante pour moi aussi bien sur le plan professionnel que sur le plan humain.

J’ai pu expérimenter de manière concrète certains aspects des cours théoriques qui m’ont été dispensés et ai pu me faire une idée réelle du métier de l’ingénieur biomédical.

Mon objectif actuel est de prolonger cette période de stage, pour mieux cerner d’autres aspects de la profession et pour améliorer mes connaissances sur le mode de fonctionnement et d’organisation des structures hospitalières.

Je souhaite à terme intégrer une entreprise qui commercialise des dispositifs médicaux, et cette période de stage supplémentaire me servira de tremplin pour l’acquisition d’un expérience qui me permettra de mieux comprendre les attentes de mes futurs interlocuteurs.

BIBLIOGRAPHIE

Références bibliographiques

[1] Projet d’établissement 2002 – 2006 du Centre hospitalier de Roanne, Juillet 2004.

[2] Bilan d’activité de l’année 2002 du Centre hospitalier de Roanne.

[3] Rapport de gestion de l’année 2005 de l’unité biomédicale.

[4] Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales en Etablissement de Santé, G. Farges (UTC), G. Wahart (Pdte AFIB), JM Denax (Pdt AAMB), H. Métayer (Pdt ATD), et 45 co-auteurs, ITBM-RBM News, Edition Elsevier, novembre 2002, vol. 23, Suppl. 2, 23s-52s, ISSN 1297-9570.

[5] Diverses documentations de fournisseurs de matériels biomédicaux : General Electric, Schiller, Philips, Siemens, Maquet, Medtronic, Aesculap, Weyer, Amplitude, Heamonetics, Leardal, …

Références Internet

[6] Rapport d’information parlementaire sur l’organisation interne de l’hôpital.

     http://www.assemblee-nationale.fr/12/pdf/rap-info/i0714.pdf

[7] Rapport de la mission interministérielle sur la modernisation des statuts de l’hôpital  public et de sa gestion sociale.

     http://www.psychiatrie.com.fr/articles/art755.html

[8] Nouveau code des marchés publics.

     http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/ListeCodes

[9] Circulaire DHOS/SDO/N° 2003/413 du 27 août 2003.

     http://www.hosmat.com/circulaires/textes03/2003-413.pdf

[10] Guide méthodologique des Contrats d’objectifs et de moyens des établissements     financés par dotation globale, ARH Bretagne, Juillet 1999.

       http://www.arh-bretagne.fr/politiquesanitaire/com.doc

[11] Circulaire DHOS/EO/98/N° 192  du 26 mars 1998 relative à la révision des SROS.

       http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/sros/circul.pdf

[12] Ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003, Titre II, Chapitre Ier.

       http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANX0300081R

[13] Circulaire DHOS/O4/2006/97  du 6 mars 2006 relative aux SROS.

       http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/sros3/06_97t0.pdf

[14] Site Internet de l’Union des Groupements d’Achats Publics.

       http://www.ugap.fr

[15] Site Internet de l’Association Française des Ingénieurs Biomédicaux.

       http://www.afib.asso.fr

[16] Site d’échanges entre ingénieurs biomédicaux hospitaliers.

       http://synerbiomed.free.fr/accueil.php

ANNEXES

Annexe1 : Sommaire d’un cahier des clauses techniques particulières.

Annexe 2 : questionnaire n°1.

Annexe 3 : questionnaire n°2.

Annexe 4 : liste détaillée des lots.

Annexe 5 : Attestation de formation des utilisateurs.

ANNEXE 1

 Sommaire d’un cahier des clauses techniques particulières

I - Description de la fourniture

II - Caractéristiques exigées

II.1 - Objectifs médicaux du lot

II.2 - Caractéristiques générales et techniques

III - Descriptif du matériel proposé

III.1 - Matériels

III.2 - Consommables

III.3 - Contraintes d’installation et d’entretien

III.4 - Critères de choix

IV - Renseignements divers

IV.1 - Origine du matériel et assurance qualité

IV.2 - Références

IV.3 - Evaluation / Essais du matériel

IV.4 - Documentation

IV.5 - Formation des utilisateurs

IV.6 - Environnement

IV.7 - Suivi et mise à jour matériels et/ou logiciels

IV.8 - Garantie

IV.9 - Livraison et mise en service

V - Spécifications pour la maintenance

V.1 - Prestations et Organisation du SAV

V.2 - Barèmes de prix

VI - Présentation de l’offre

VII - Remarques

VIII – Annexes

        Cahier de réponses techniques
Attestation de formation utilisateur
Questionnaire 1 société
Questionnaire 2 service après vente

ANNEXE 2

 Questionnaire n°1

(Il devra être effectué une réponse par type de matériel proposé)

Dans tout le questionnaire le signe (*) signifie rayer la ou les mentions inutiles

TOUS LOTS

                                                            Généralités

ANNEXE 3

Questionnaire n° 2

(Il devra être effectué une réponse par type de matériel proposé)

Dans tout le questionnaire le signe (*) signifie rayer la ou les mentions inutiles

TOUS LOTS

                                                            Organisation du SAV 

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                                               Documentation utilisateurs 

                                               Documentation technicien biomédical pour maintenance 

                                                Formation utilisateur  attendue 

                                                Formation technicien biomédical

                                                Consommables, accessoires et options :

                                                Accessoires et options disponibles mais non proposés dans l’offre 

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ANNEXE 4

Liste détaillée des lots

ANNEXE 5

                                        Personnes (s) présente(s)

                                            Document à transmettre au service Biomédical

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