Avertissement
|
||
Si vous arrivez
directement sur cette page, sachez que ce travail est
un rapport d'étudiants et doit être pris comme tel. Il
peut donc comporter des imperfections ou des
imprécisions que le lecteur doit admettre et donc
supporter. Il a été réalisé pendant la période de
formation et constitue avant-tout un travail de
compilation bibliographique, d'initiation et d'analyse
sur des thématiques associées aux technologies
biomédicales. Nous ne
faisons aucun usage commercial et la duplication
est libre. Si vous avez des raisons de contester
ce droit d'usage, merci de
nous en faire part . L'objectif de la
présentation sur le Web est de permettre l'accès à
l'information et d'augmenter ainsi les échanges
professionnels. En cas d'usage du document, n'oubliez
pas de le citer comme source bibliographique. Bonne
lecture...
|
||
RÉALISATION
D’UN PROGRAMME D’ACHAT COMMUN AUX TROIS CENTRES
HOSPITALIERS DU Groupe Hospitalier de l'Est
Francilien (GHEF) |
||
Centre Hospitalier de Marne-la-Vallée |
Groupe Hospitalier de l'Est Francilien |
|
Référence à
rappeler :
Réalisation d'un Programme d'Achat Commun aux trois Centres Hospitaliers (Meaux-Marne la Vallée-Coulommiers) du Groupe Hospitalier de l'Est Francilien (GHEF), Réalisé par: Ibrahima Vincent TRAORE, Stage pour la Certification Professionnelle ABIH, UTC 2016 URL : http://www.utc.fr/abih ; Université de Technologie de Compiègne |
||
La réflexion autour de la mise en
place d’un plan d’achat de matériel biomédical, vise à
évaluer les besoins des services de soins, à
participer à la maîtrise des coûts d’investissement de
manière efficiente. Le regroupement d’hôpitaux implique
les acteurs de ses établissements de santé, à
s’orienter vers une harmonisation de leurs pratiques. Ce rapport traite de la mise en
place d’une procédure commune pour l’achat et la mise
en service des équipements achetés via Mots clés : Achat, biomédical, investissement,
processus |
||
The
reflection around the implementation of a plan of
purchase of biomedical equipment, aims at estimating
the needs for the departments of care, at
participating in the control of capital cost in an
efficient way. The
grouping of hospitals involves the actors of its
establishments of health, to turn to a harmonization
of their practices. This
report deals with the establishment of a common
procedure for the purchase and commissioning of
equipment purchased via the steering equipment a
biomedical within the Complex Hospital Eastern
Francilien. It has for ambition to highlight the
key-role of the biomedical engineer in the process of
purchase. Key words : Purchase, biomedical, investment,
process |
Remerciements
Je tiens à remercier :
• M. Patrick BURAT mon tuteur de stage pour son
investissement, sa disponibilité et la qualité des conseils pour
la réalisation de ce projet,
• M. Hervé MIGNARDOT Responsable du
service Biomédical du Centre Hospitalier de MARNE LA VALLEE,
• L'ensemble des responsables et des personnels
du Centre Hospitalier de MARNE LA VALLEE pour la qualité de leurs
accueils et l'agréable ambiance dans laquelle s'est déroulé ce
stage.
Merci également à :
• M. Gilbert FARGES, enseignant chercheur, responsable de la formation ABIH
à l’UTC de nous avoir mis à disposition des outils de
qualité qui ont facilité la réalisation du projet,
• M. Pol Manoël FELAN, responsable pédagogique
de la formation ABIH à l’UTC pour ses conseils et ses critiques
objectives pendant la période du stage,
• Mme Nathalie MOUTONNET, secrétaire de la
formation ABIH de l’UTC pour son accueil, sa sympathie et sa
gaieté.
Enfin, j’adresse mes remerciements à l’ensemble de la promotion
ABIH 2016 pour la bonne entente au sein du groupe et l’entraide
dans le travail.
Introduction
- La problématique
- Les enjeux
- Les objectifs
- Les cadres règlementaires
- Le déroulement du projet
- Définition des différentes étapes du projet
- Plan d'investissement du GHEF
- Proposition des documents au GHEF pour réussir un achat
- Les difficultés rencontrées et suggestions
- Les activités connexes
Conclusion
Bibliographie
Annexes
DOCUMENTS MISES-EN PLACE
I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE
Le CH de Marne la Vallée est organisé en 5 pôles d’activités médicales comportant chacun des services suivants : [1]
L'ingénieur biomédical a pour rôle de : [8]
La Secrétaire :
Les techniciens ont pour rôle :
Il s'organise de la façon suivante :
Figure4: Organigramme fonctionnel du service électricité-biomédical.
Le champ d’application du service au niveau biomédical:4.3. Champ d’application
II. LA MISSION
A la lecture des missions principales du service biomédical énumérées précédemment, Nous nous rendons bien compte de la difficulté de la mise en place d’une planification optimale des opérations d'investissement de livraison et de mise en service permettant de moduler les dotations budgétaires en fonction des besoins des pôles.1. LA PROBLÉMATIQUE
La fonction biomédicale évolue, la sécurité du parc des dispositifs médicaux demande des actions de plus en plus pointues ainsi qu’une bonne organisation du service.2. LES ENJEUX
En effet, à l’heure actuelle, le GHEF, dispose d’un budget de plus de 4,7 millions d’euros pour le plan d’investissements. Ce budget couvre la globalité des équipements du projet d’établissement 2016. Il convient donc pour la pérennité du projet d’établissement, de maîtrisé les coûts alloués à cette opération.•Enjeux économiques
Le regroupement des trois hôpitaux modifierait la répartition des activités de personnel soignant. Dans le contexte du projet, si ces activités décrites dans le Plan Pluri Annuel d’Equipement (PPI) 2016 ne sont pas validées de ci-tôt, l’offre de soins de qualité subirait une énorme baisse et l’établissement de santé ne serait plus crédible aux yeux des patients.•Enjeux sociétaux
Accentuer les complémentarités et développer les partenariats inter-hospitaliers pour des activités sensibles à forts enjeux ou des activités de recours. Ceux-ci visent à :•Enjeux organisationnels
-répondre par l’organisation d’équipes territoriales aux enjeux de la démographie médicale et permettre de maintenir une offre de soins de qualité dans les trois établissements du GHEF,
-valoriser et développer les activités de recours.
Les objectifs de ce projet se portent sur :3. LES OBJECTIFS
[2] Le Code des marchés publics impose aux acheteurs publics la prise en compte des préoccupations de l'achat responsable. Toutefois, à la faveur de la crise économique, la logique de réemploi et de mutualisation des ressources oblige les acheteurs à modifier les modalités de satisfaction des besoins, en s'orientant vers des solutions nouvelles reposant notamment sur l'économie de la fonctionnalité. Désormais, le développement durable se met au service des acheteurs publics.4. LES CADRES RÈGLEMENTAIRES
Publicité
non
obligatoire
|
Publicité libre (au choix de l'organisme public) | Publicité au BOAMP ou dans un JAL | Publicité au BOAMP et au JOUE | |
Fournitures et services
|
en dessous de 25 000 € | de 25 000 €à 89 999,99 € | de 90 000 € à 208 999,99 € | à partir de 209 000 € |
Travaux
|
en dessous de 25 000 € | de 25 000 € à 89 999,99 € | de 90 000 € à 5 224 999,99 € | à partir de 5 225 000 € |
Objectifs du marché | Seuils de procédure formalisée |
Fournitures et services |
|
Travaux | à partir de 5 225 000 € |
Pour faciliter le travail, j’ai réalisé un Logigramme (figure5) qui décrit d’une manière générale les étapes suivies pour réaliser le projet.5. LE DÉROULEMENT DU PROJET
a. Définition des différentes étapes du projet
Figure5: Etapes du projet
Définition : Nous définirons un plan d’investissement comme une immobilisation de capitaux sous forme de moyens divers de production (terrains, bâtiments, équipements, etc.), avec pour objectif d’en tirer sur une période plus ou moins longue, des avantages financiers ou non à travers la production de biens et ou de services dans la collectivité.b. Plans d’investissements
Définition de l’achat : L’achat correspond aux différentes étapes qui permettent d’acquérir de nouveaux équipements et de renouveler le parc de dispositifs médicaux afin de répondre aux missions de soins de l’établissement de santé.c. Proposition de documents pour réussir un achat d’équipement médical
Pour la réalisation du projet quelques difficultés rencontrés :6. DIFFICULTÉS RENCONTRES ET SUGGESTIONS
Pendant notre période de stage, nous avons réalisés d’autres activités en rapport avec les champs d’application du service biomédicale de l’hôpital.7. LES ACTIVITÉS CONNEXES
Pour réaliser la maintenance préventive et le contrôle qualité on utilise le logiciel IS CONTROL (annexe8) installé sur ordinateur. Ensuite on suit les instructions selon le module choisi. Une fois le module choisi on lance le test.7.1. Comment faire une maintenance préventive des pousses seringues et des bases ?
On connecte donc l’appareil au testeur de sécurité électrique en plaçant l’appareil dans des conditions réelles ; par exemple, dans le cas du pousse seringue, la seringue pleine d’eau (ou autre substance inoffensive) est reliée par tubulure à un petit pot destiné à recueillir le liquide (annexe10).7.2. Comment faire un test de sécurité électrique d’une pousse seringue ?
Ce stage restera une expérience enrichissante sur tous les plans (humain comme technique). Il m’a permis d’approfondir mes connaissances et de mettre en pratique l’enseignement théorique que j’ai reçu au début de cette formation ABIH à l’Université de Technologie de Compiègne (UTC), de découvrir le fonctionnement et l’organisation d’un service biomédical. Elle m’a aussi permis d’appréhender l’approche organisationnelle et fonctionnelle d’un service biomédical afin de répondre efficacement aux besoins et attentes des bénéficiaires de ses prestations.CONCLUSION
Bibliographie
[1] Site
internet du CH Marne-La-Vallée: http://www.ch-marnelavallee.fr/.
Consulté en mai 2016
[2]
Circulaire du 3 août 2006 portant manuel
d’application du code des marchés publics Circulaire du 3 août 2006
NOR: ECOM0620004C
[Abrogée par la circulaire du 29 décembre 2009 relative au
Guide de bonnes pratiques en
matière de marchés publics. Consulté en mai 2016. http://www.marche-public.fr/CMP-2006/Centrale-achat-definition.htm. Consulté en juin 2016.
[3]
Décret
n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
Articles
25 à 30 (choix de la procédure) - Articles 31 à 37
(publicité préalable) http://www.marche-public.fr/CMP-2006/Centrale-achat-definition.htm. Consulté en juin 2016.
[4] Guide
de Bonnes Pratiques Biomédical au CH de Marne-La-Vallée/
Volume2 Technique. Consulté en mai 2016
[5] Guide de
Bonnes Pratiques Biomédical au CH de Marne-La-Vallée/ Volume1
Organisationnel. Consulté en mai 2016
[6] Nomenclature française des équipements
hospitaliers (CHEH v2010). http://www.cneh.fr/ Consulté
en juin 2016
[7] Achats hospitaliers (12 bonnes
pratiques pour un achat utile et réussi) URL : http://social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/Achats_hospitaliers_-_12_bonnes_pratiques_pour_un_achat_reussi.pdf. Consulté en avril 2016
[8] Mise en
place du plan d'équipement biomédical (rôle du service
biomédical), L.Schwob, Stage DESS "TBH", UTC, 01-02. URL : http://www.utc.fr/~farges/dess_tbh/01_02/Stages/Schwob/schwob.htm. Consulté
en avril 2016
Figure1:Logo du GHEF (projet d'établissement 2014-2018) source intranet du CH de Marne-la-Vallée
Figure2:Organigramme du GHEF source intranet du CH de Marne-la-Vallée
Figure3:Logo du CH Marne-la-Vallée source intranet du CH de Marne-la-Vallée
Figure4:Organigramme fonctionnel du service biomédical source personnelle (validée par mon tuteur de stage)
Figure5:Les différentes étapes du projet source personnelle
Figure6:Compilation des besoins recensés source personnelle
Figure7:Identification et classification des besoins recensés par modèles et types d’équipements source personnelle
Figure8: Plan d'equipement du GHEF source personnelle
Figure9: Plan d'equipement du CH-Meaux source personnelle
Figure10: Plan d'equipement du CH-Marne-La-Vallée source personnelle
Figure11: Plan d'equipement du CH-Coulommiers source personnelle
Figure12:Formulaire de recensement des besoins du GHEF source personnelle
Figure13: Fiche d'evaluation d'une formation source personnelle
Figure14: Fiche d'inscription d'une formation source personnelle
Tableau1 : Seuils de publicité des marchés des établissements publics (montants hors taxes) source Bulletin Officiel des Annonces du Marchés Publics (BOAMPI.fr)
Tableau2 : Seuils de procédure formalisée applicables du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2017 (montants hors taxes) source Bulletin Officiel des Annonces du Marchés Publics
Tableau3 : Technique de recherche d'information sur la problématique et la cause (QQOQCP) source personnelle
Annexe 1: Plan d'équipement annuel du GHEF
Annexe 2: Formulaire de recensement des besoins du GHEF
Annexe 3: Mise en place d'une Procédure d'achat d'un équipement
Annexe 4: Procédure de Réception et de mise en service
Annexe 5: Mise en place d'une Fiche de présence à une formation (GHEF)
Annexe 6: Fiche d’évaluation de formation du GHEF
Annexe 7: Base MVP MS + Pousse serringue DPS
Annexe 8: Logiciel de contrôle qualité (IS CONTROL)
Annexe 9: Résultat de teste de contrôle qualité et de sécurité électrique d’un pousse seringue
Annexe 10: Équipements pour effectuer le test de sécurité électrique