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AUDIT DES SERVICES BIOMEDICAUX DU CH MONTAUBAN ET CH MOISSAC

PREPARATIONS  AUX  CERTIFICATIONS  DE  LA  HAUTE AUTORITE  DE  SANTE


Olivier BELAVAL
Référence à rappeler : Audit services biomedicaux du CH MONTAUBAN et CH MOISSAC, Certification Professionnelle TSIBH, UTC, 2009
URL : http://www.utc.fr/tsibh ; Université de Technologie de Compiègne
RESUME

L’activité principale du service biomédical est de mettre à disposition du personnel médical des dispositifs médicaux et de maintenir leurs performances initiales.
L’audit de la fonction de maintenance biomédicale a abouti à la réalisation d’un bilan portant sur la réglementation, l’état des lieux du parc d’équipement, une enquête de satisfaction des utilisateurs et les bonnes pratiques de maintenance, dans un premier temps puis la position des établissements par rapport aux certifications de la Haute Autorité de Santé (V2 et V2010), dans un deuxième temps.


Mots clés : Dispositifs médicaux, maintenance, audit, auto-évaluation, service biomédical, démarche qualité, mutualisations des ressources.

ABSTRACT



The principal activity of the biomedical service is to place at the disposal of the medical personnel of the medical devices and to maintain their performances initial.
The audit of the function of biomedical maintenance led to the realization of a bearing assessment on the regulation, the inventory of fixtures of the park of equipment, investigation of satisfaction of the users and the good practices of maintenance, in the first time then the position of the establishments compared to certifications of the High Authority of Health (V2 and V2010), in the second time.Medical devices, maintenance, audit, car-evaluation, biomedical service, step quality, mutualisations of the resources.


Key words: Medical devices, maintenance, audit, car-evaluation, biomedical service, step quality, mutualisations of the resources.

Remerciements

 

Je tiens tout d’abord à remercier Monsieur DAUMUR, Directeur du Centre Hospitalier de Montauban et Monsieur GRIMAL, Directeur du Centre Hospitalier de Moissac, de m’avoir accueilli au sein de leurs établissements pour effectuer mon stage.

Je remercie également Monsieur HIFF, Direction des finances, du patrimoine et de la logistique du Centre Hospitalier de Montauban et Monsieur BERGUIGNAT, Directeur des travaux et des services économiques du Centre Hospitalier de Moissac, pour m’avoir permis de réaliser mon travail dans de bonnes conditions.

Je remercie vivement Mademoiselle Jennifer NATAN, Ingénieur biomédical, responsable de ce stage, pour sa confiance et son encadrement.

J’adresse aussi mes remerciements aux techniciens de la cellule biomédicale de Montauban, Monsieur MAHIEUX, Monsieur PIAZZA, Monsieur ZIMMERMANN, pour m’avoir intégré dans leur équipe.

Je n’oublie pas les techniciens de Moissac, Monsieur MELLANO, Monsieur CARANTON, Monsieur PEGOURIE de m’avoir laissé « l’esprit libre » durant cette période.

 
En fin mes plus vifs remerciements à Monsieur FARGES, Enseignant chercheur à l’Université de COMPIEGNE, pour son enseignement pertinent, constructif et sans qui cette formation n’aurait jamais aboutit.

 Monsieur FELAN, Responsable pédagogique de l’Université de COMPIEGNE, pour sa patience et ses encouragements.


Sommaire

 

#introduction
. presentation des structures
#Le_Centre_Hospitalier_de_Montauban
#Le_Centre_Hospitalier_de_Moissac
#Contexte
#Enjeux
#Objectif_du_stage
#Demarche
#Detail_de_la_demarche
#Do
#La_GMAO
#Les_ ECME
#Check
#Autoevaluations_des_services_biomedicaux
#Enquetes_de_satisfaction
#Act
#Plan
#Certification_de_la_Haute_Autorite_de_Sante
. 5. Certification ISO 9001 Materiovigilance
Conclusion
#Glossaires
#Bibliographie




 

Introduction

1.    Introduction

Dans un établissement de santé, les dispositifs médicaux fournissent un impact important sur la qualité des prestations du fait de leur utilisation dans le diagnostic et la surveillance des patients.
Par ailleurs, le service biomédical a en charge l’exploitation de ces dispositifs médicaux et se trouve, par conséquent, partie prenante dans la qualité et la fiabilité des soins dispensés aux patients. Ainsi, la préoccupation majeure du service biomédical est de mettre à disposition du personnel médical des dispositifs médicaux et de maintenir leurs performances initiales.

Face à cet enjeu, le Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales en établissement de santé impose au service biomédical les exigences minimales pour qu’il remplisse ses missions et qu’il atteigne les objectifs fixés. Dés lors, le service biomédical est en mesure de s’interroger sur la qualité de ses méthodes de travail, de son organisation et par la notion de service rendu, d’évaluer la qualité de ses prestations auprès de ses unités de soins.

La cellule biomédicale du CH Montauban et le service biotechnique du  CH Moissac dirigés par le même ingénieur souhaitent faire un bilan de leurs activités, le cas échéant dans certains domaine, mettre en commun des ressources, voire mutualiser leurs moyens. Le sujet proposé porte sur la réalisation d’un audit, qui a pour objectif d’apporter une vision d’ensemble sur ses pratiques, et également, sur la préparation aux certifications de la Haute Autorité de Santé, passage obligé des établissements, aujourd’hui.
Dans un premier temps, je ferais une présentation générale des établissements de Montauban et de Moissac, puis j’aborderais le contexte et les enjeux.
Dans un deuxième temps, j’aborderais le stage, avec la démarche entreprise.
Dans un troisième temps, je parlerai des certifications.



2.    Présentation des structures.
a). Le CH MONTAUBAN

Organisation générale :
Le Centre Hospitalier de Montauban regroupe plusieurs activités avec des spécialités médicales et chirurgicales, obstétricales et psychiatriques ainsi que des prestations d'hébergement pour les personnes âgées. Les différentes activités de soins communes ou
complémentaires sont regroupées par pôles et chapeautés par la Direction de l’établissement.






L’Hôpital en quelques chiffres.

   Budget d’exploitation : 104 M€ ; Budget d’investissement : 16,4 M€
878 lits et places dont 396 lits Médicaux Chirurgicaux Obstétriques
    1800 salariés



Autour des activités de soins s'ajoute notamment la gestion de la logistique, de la sécurité, des travaux et des équipements au sein de la Direction des Finances, du Patrimoine et de la Logistique (DFPL). Etant concerné par la gestion des dispositifs médicaux, la Cellule Biomédicale est intégrée à la DFPL.


Cellule Biomédicale :    

La Cellule Biomédicale regroupe un ingénieur, qui intervient à la fois sur le Centre Hospitalier de Montauban et le Centre Hospitalier Intercommunal Castelsarrasin - Moissac, et 3 techniciens supérieurs qui interviennent sur l'établissement de Montauban. Les missions de la Cellule Biomédicale sont les suivantes :

    La gestion du plateau technique : mise en service, formation et conseil d'utilisation et réforme des Dispositifs Médicaux (DM)
    La maintenance des dispositifs médicaux : réalisation de maintenance préventive, réalisation de maintenance curative avec suivi des pièces détachées et gestion des interventions curatives et contrôles réglementaires effectuée par des prestataires extérieurs
    L'investissement : élaboration du plan d’équipement (étude des besoins) et mise en œuvre (rédaction de cahier des charges) et collaboration avec les gestionnaires des services administratifs
    La certification : réponse au référentiel de certification 2ième version (V2) de l'HAS (Haute Autorité de Santé) et suivi des procédures issues du Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales
    La matériovigilance* : transmission de déclarations à l'AFSSAPS, mise en conformité suite à une déclaration de matériovigilance et suivi de la certification ISO 9001 (audits) en tant que pilote de processus

    La documentation : veille technologique et réglementaire
    La Cellule Biomédicale s'implique également dans des groupes de travail tels que le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) ou la Cellule de Radioprotection

 
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le Centre Hospitalier de Moissac b). Présentation du Centre Hospitalier de Moissac
Site de court-séjour de Moissac ; Capacité : 95 lits
    Service de soins et Consultation externes :
•    Médecine Générale et Cardiologie : 38 lits
•    Chirurgie : 34 lits
•    Soins continus : 8 lits
•    Soins de suite et rééducation : 15 lits
    Service Médico-techniques :
•    Urgence
•    Radiologie
•    Pharmacie
•    Bloc opératoire
•    Laboratoire d’analyse médicale
    Hospitalisation à domicile (HAD) : 15 places
    Service de soins et rééducation de Castelsarrasin : 30 lits
    Etablissement Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes (EHPAD).
•    Castelsarrasin : 218 lits
•    Moissac : 121 lits


Quelques chiffres :

    Budget : Investissement : 8.6 Millions d’euros ; Exploitation : 32.4 Millions d’euros.    563 salariés.

Cellule Biomédicale :

 Elle est composée de quatre agents du corps des ouvriers. Ils sont polyvalents et ne s’occupent pas exclusivement du biomédical, mais aussi téléphonie, courant faibles, réseaux techniques, fluides médicaux, etc. De plus ils participent à des astreintes 24h/24h.
Dans le domaine biomédical leurs champs d’actions sont :

    La gestion du plateau technique : mise en service, formation et conseil d'utilisation et réforme des Dispositifs Médicaux (DM)
    La maintenance des dispositifs médicaux : réalisation de maintenance préventive, réalisation de maintenance curative avec suivi des pièces détachées et gestion des interventions curatives et contrôles réglementaires effectuée par des prestataires extérieurs
    Suivi des procédures issues du Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales
    La matériovigilance* : transmission de déclarations à l'AFSSAPS, mise en conformité suite à une déclaration de matériovigilance. Correspondant local et suppléant.



                                                                                                                                                                                                                 
2.1.    Contexte                                                                                                                                                                 retour sommaire


 

                   



                                                       
                 CH MOISSAC                       CH MONTAUBAN






























 
  
                            Figure 1 : Carte de la région


Les centres hospitaliers de Montauban et de Moissac sont distants de 30 km au sein du département du Tarn-et-Garonne. Montauban compte 60 000 habitants et Moissac 20 000 habitants.
Il existe une mutualisation entre les deux établissements :
    Les urgences et le SMUR, organisés en pole départemental.
    Le service informatique.
    Partage de temps des ingénieurs : biomédical, eaux, air et environnement.
Des échanges ont déjà eu lieu entre les services biomédicaux des deux établissements.


2.2.    Les enjeux
Aujourd’hui, les établissements de santé doivent faire face à de fortes pressions budgétaires.
Depuis l’arrivée en poste de l’ingénieur, et son partage temps entre les deux établissements, il est apparu au fil du temps incontournable le rapprochement des services biomédicaux.
Cela s’est mis en place au fur et à mesure des formations et des achats d’équipements médicaux pour les deux établissements.
L’aspect financier est donc un enjeu incontournable, des économies  peuvent êtres faites, tant sur le plan des achats que sur l’ensemble de la vie du DM, mais pas seulement, n’oublions pas qu’à l’extrémité de la chaine des soins se trouve le patient ; L’aspect humain et l’échange de ses connaissances, la formation, l’adaptation des procédures, la mise en commun de certaines ressources, voilà un certains nombre non exhaustif d’enjeux.



2.3.    Objectif du stage

Réalisation d’un audit interne des CH Montauban et CH Moissac :

    Autoévaluation des services : utilisation de la grille d’autoévaluation du Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales.
    Réalisation d’une enquête de satisfaction des services de soins des deux structures.
    Etude des maintenances préventives, correctives, contrats, etc.
    Propositions d’améliorations.

Certification HAS :
    Approche V2010 à Montauban.
    V2 à Moissac.

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2.4.    Démarche




          Figure 2 : Roue de DEMING


J’ai utilisé la roue de DEMING. Dans le contexte d’un audit de service existant, le cycle DCAP.
    D : DO  connaitre ce qui est réalisé, étude de l’existant.
    C : CHECK mesurer, contrôler.
    A : ACT actions.
    P : PLANIFIER planification d’actions dans l’avenir.
Dans un premier temps, nous verrons l’étude des services : je développerais la façon de travailler des techniciens, l’étude de la GMAO, de la part de maintenance préventive, j’ai listé les ECME et effectuer des interventions.
Dans un deuxième temps, l’utilisation de la grille d’autoévaluation du GBPB a permis d’établir le graphe radar de l’activité du service biomédical. Les services de soins ont rempli un questionnaire de satisfaction qui sera étudié en détails.
En troisième partie, nous verrons les actions à mener, et en particulier mon implication dans la certification V2 du CH Moissac, ainsi qu’une approche de la V2010 du CH Montauban.

Je finirais cette étude par une conclusion à la fois professionnelle sur ce projet, que personnel, sur ce que ce stage m’a apporté.




3.    Détail de la démarche


3.1.    Connaitre ce qui est relise


Etude et observation des services
Etude GMAO
Ratio maintenance
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Le service biomédical est composé de trois techniciens supérieurs hospitaliers placé sous la responsabilité d’un ingénieur. Nous avons détaillé leurs domaines d’activités dans la présentation de l’établissement (page 1). A la demande des services de soins, qui préféraient avoir un interlocuteur privilégié dans leur domaine d’activité, les techniciens se sont « spécialisés » et sont devenus référents d’un service. Un premier s’occupe de l’instrumentation du bloc, des respirateurs, de la stérilisation, un deuxiéme, de la radiologie et toute la chaine de l’imagerie, de l’endoscopie, des défibrillateurs, le troisiéme, du petit matériel ; pousse-seringue, monitorage, thermomètre tympanique, etc. Ils sont aussi impliqués dans la matériovigilance qui sera détaillée plus loin. Ils sont contactés en premier lieu par téléphone (les services préférent le contact direct et le dialogue,cf enquète de satisfaction), en deuxiéme lieu par l’intermédiaire de la GMAO.
Chaque technicien référent s’occupe en priorité de son secteur, mais remplace le cas échéant un collégue absent. Ils ont une très bonne connaissance du terrain, des utilisateurs, « ils sont connus et reconnus par les services ».
La cellule biomédicale a mis en œuvre le Guide des Bonnes Pratique Biomédicale en établissement de santé en 2007, par l’intermédiaire de deux stagiaires de l’IDIM Myriam PLANTEVIN et Véronique ARFIB. [1]









Figure 3: Le GBPB (farges)


                             

Figure 4: Banc de test de perfusion



Depuis, les techniciens utilisent les protocoles qui sont devenus un reflexe.
Tout les ans , ils accueillent des stagiaires ; licence biomédicale de Cahors et ingénieur de l’Université Paul Sabatier de Toulouse. Ils maitrisent par conséquent l’encadrement de stagiaires, qui en plus d’un thème de stage les aide dans la maintenance préventive et corrective. Durant ma période de stage, deux stagiaires étaient d’ailleurs présents.
Mon implication sur le terrain est resté « timide », j’ai observé, rencontré divers acteurs, mais effectué peu de dépannage, et quelques maintenances préventives de pousse seringues (Cf figure 7), de ventilateurs, moniteurs etc.

 
Au CH Moissac, les techniciens ne sont pas des biomédicaux a part entière. Ils ont a leur charges en plus du biomédical, toutes les installations techniques tellent que le chauffage, la climatisation, le courant faible, les fluides médicaux, l’incendie etc. Ils connaissent parfaitement bien leurs secteurs d’activité, mais ils sont souvent « noyés » dans l’exercice de leurs fonctions qui sont trop variées en plus des astreintes 24h/24h. Je connais parfaitement le service, aussi je n’ais collecté que les données de la GMAO, et réalisé des interventions préventives qui était restées en suspent ; couverture chauffante, défibrillateurs.
Le GBPB ( cf figure 6)  à été mis en place en 2008 par un stagiaire étudiant de L’IDIM de Paul Sabatier, Elias KOUHEIRY ; il y a réalisé un gros travail de mise à jour et de procédures. [3]
Dans un deuxiéme temps, j’ai étudié les données de la GMAO, afin de visualiser l’activité  « physique » des services biomédicaux.



3.2.    La Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur


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Figure 5 : GMAO CH Montauban



A Montauban, c’est le logiciel SOPHIE d’ASSET PLUS qui est utilisé, version 8.1.0, à Moissac c’est une version antérieure ; SOPHIE 900. A Montauban, ils ont bénéficié de deux mises à jour depuis 1998, Moissac non. Toutefois, il semblerait que cela soit prévu pour 2010, et cela risque à terme de devenir urgent, car elle ne prend en compte ni la classe du dispositif médical, ni la criticité, ce qui va devenir bloquant au regard des certifications futures de l’HAS.
J’ai analysé les données de la GMAO, afin d’établir des graphes comparatifs. Toutefois, la comparaison n’est pas aisée, les GMAO ne sont pas saisies à l’identique ; à Moissac, les DM du laboratoire ne sont pas identifiés sous un item GBEA.





; Figure 6 : Classification des DM du CH Montauban   Figure 7 : Classification des DM du CH Moissac







 
Figure 8 : Nombre d’interventions du biomédical de Montauban



La GMAO de Montauban est bien mieux renseignée que celle de Moissac, elle est plus adaptée à la réalité du service biomédical avec des champs adaptés au secteur et bien plus évolutive. La GMAO est aussi un excellent outil de gestion et de calcul de l’activité du service. C’est un élément essentiel.












Figure 9 : Nombre et classification des interventions du bio-technique du CH Moissac. Année 2008.







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Figure 10 : Rapport des interventions CH Moissac en 2008.  Figure 11 : Nombre d’interventions, Moissac 2008.




Il est noter ici que toutes les interventions ne sont pas répertoriées dans la GMAO, en effet les services de soins utilisent souvent le téléphone pour appeler le service bio-technique, et l’appel n’est pas validé informatiquement, de plus le technicien après son intervention ne renseigne pas systématiquement la GMAO. Les données de Moissac sont quelque peu faussées.
Cela se retrouve surtout avec le service de  radiologie, ou toutes les interventions correctives dues aux pannes ne sont absolument pas renseignées. Dans le cas contraire si cela avait été fait le nombre total d’interventions se rapprocherait des interventions de Montauban. Le préventif est également mal renseigné meme si après le travail d’ELIAS KOUHEIRY, un gros travail de mise a jour a été effectué. La GMAO pourrait s’apparenter à une boite aux lettres ; le cadre du service dépose sa demande, et ensuite le technicien renseigne les dates, le motif, l’équipement pour le biomédical et les pièces mais c’est tout. Il faudrait former l’ensemble du personnel technique, car la GMAO represente un excellent outils de statistiques lorsque elle est utilisé correctement.
Il est donc difficile de comparer les deux services sur le plan quantitatif de la gestion du parc des DM.







Figure 12 : Part du préventif / total Montauban en 2008.   Figure 13 : Ratio en % Montauban en 2008.





Figure 14 : Préventif interne / externe Montauban nombre de DM en 2008.







Figure 15 : Comparatif interventions CH Montauban



Il est a constater sur la figure 14 une très nette diminution de l’activité de maintenance préventive. Cela est dû au fait, qu’une majorité de dispositifs médicaux tels que la perfusion, n’a plus de maintenance annuelle mais une fois tous les trois ans. (Recommandation constructeur). La périodicité des maintenances préventives a été réévaluée.






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Figure 16 : Nombre total d’intervention Montauban en 2008.







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3.3.    Les ECME

Les ECME (Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais) jouent un rôle très important au sein du service biomédical. Ils permettent d’effectuer la maintenance des dispositifs médicaux. Le tableau nous montre que les deux établissements sont correctement dotés.







Figure 17 : Testeur électrique




                   
TESTEUR                       MONTAUBAN         MARQUE             MOISSAC        MARQUE          REETALONNAGE 2009
                   
ELECTRIQUE                       QA 90               METRON             601 PRO          GAMIDA             OUI / MANUMESURE
PERFUSION                         IDA 4                GAMIDA              IDA 4               GAMIDA            OUI / MANUMESURE
DEFIBRILLATEUR                 QA 45               GAMIDA              QED 6              GAMIDA            OUI / MANUMESURE
TENSION                             BP PUMP 2        GAMIDA            BP PUMP            GAMIDA            OUI / MANUMESURE
SATURATION                        INDEX 2             FLUKE               INDEX 2           BIOTEK            OUI / MANUMESURE
BISTOURI                               NON                                            454 A          DNI NEVADA      OUI / MANUMESURE
COUVERTURE CHAUFFANTE    NON        MODEL 2210             AUGUSTINE                             OUI / MANUMESURE
INCUBATEUR                         NON                                         KOALA              GAMIDA            OUI / MANUMESURE
                   
SIMULATEUR FŒTAL          PS 320                METRON                NON                                     OUI / MANUMESURE
SIMULATEUR PATIENT        PS-416               METRON           LIONHEART        GAMIDA           OUI / MANUMESURE
SIMULATEUR VENTILATION    QA-VT             METRON                NON                                     OUI / MANUMESURE
                   
COUT ANNUEL                  2500 EUROS                                2350 EUROS        


Les ECME sont ré étalonnées tout les ans par un organisme externe, ils sont identifiez dans la GMAO, et la dotation est suffisante dans les structures.





3.4.    Mesurer les résultats

Autoévaluations des services biomédicaux
Enquêtes de satisfaction








3.4.1.    Autoévaluations
Afin de déterminer avec précision, l’activité existante à l’instant T, du service biomédical, il faut déterminer ses points forts et ses points faibles. L’autoévaluation va dans ce sens, et l’utilisation de la grille du GBPB (téléchargeable sur le site : www.utc.fr/farges~) est un excellent outil à cela. Chaque service a remplis la grille. Le résultat s’affiche sous la forme de cartographie radar des bonnes pratiques. [4].






Figure 18 : Grille d’autoévaluation du GBPB






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Figure 19 : Autoévaluation du service biomédical du CH Montauban



Si l’on compare le graphe du CH Montauban avec le graphe representatif de la moyenne des autodiagnostics de 40 services biomédicaux interrogés en 2008, ( consultable en ligne sur www.utc.fr/~farges/bonnes_pratiques/bpb.htm), deux  items sont en dessous de la moyenne : mesures et prévention des risques.
L’item « mesures », conçerne l’autoévaluation et les enquètes de satisfaction, qui a part en 2007 et aujourd’hui n’avait pas été réalisée, le service s’y implique davantages et la démarche est aujourd’hui parfaitement intégrée, ce qui va induire à terme une augmentation du pourcentage de cet item.
Pour la partie « prévention des risques », le service biomédical n’est pas visité par le CHSCT et le CLIN. A l’inverse du CH Moissac ou la démarche est parfaitement en place. L’ingénieur désire qu’a court terme (objectif 2010), tout les items en dessous de 70%, soient traités en priorités. (Voir page 22).










Figure 20 : Autoévaluation du service biomédical du CH Moissac



Au CH Moissac, quatre items sont en dessous de la moyenne des 37 services auto évalué : missions, objectifs et processus d’achats et données d’organisation.
Les items missions, objectifs et données d’organisation, seront à court terme relevés. D’ici la fin de l’année, le service biomédical sera une entité à part entière, ce qui va impliquer une redéfinition de ces items avec la direction, et permettra d’avoir des objectifs clairement définis. En revanche, pour l’item processus d’achat, toutes les parties prenantes devraient se réunir afin de redéfinir ensemble, une façon plus adéquate de fonctionner ; direction, service économique, ingénieur et service biomédical.




3.4.2.    Enquêtes de satisfaction
Le questionnaire a été établi par Mlles PLANTEVIN et ARFIB [5] stagiaires de l’université Paul Sabatier de Toulouse, qui ont réalisé la dernière enquête en 2007 au CH Montauban. Au CH Moissac, c’est un autre stagiaire de l’université Paul Sabatier Elias KOUHEIRY, qui l’a réutilisée pour l’enquête réalisée en 2008.
Ces enquêtes sur les deux sites sont basées suivant le même questionnaire. (Cf annexe).
La méthodologie a été différente sur les deux sites : A Moissac, 31 personnes ont été interrogées individuellement et ce dans les services de court séjour : Urgence, bloc opératoire, médecine, chirurgie, radiologie, soins continus.
A Montauban, un questionnaire à été remplis par plusieurs intervenants simultanément dans les services clés : Urgence, consultations externes, réanimation, radiologie, bloc opératoire, médecine exploratrice et pédiatrie. Soit 7 enquêtes au total représentant une cinquantaine de personnes environ.
Il est à noter une certaine réticence du personnel à remplir ces questionnaires. Beaucoup ont du mal à en comprendre le sens. Il a fallu faire preuve de détermination, dans certains cas, mais l’aspect professionnel reprend vite le dessus.
Les réponses sont homogènes suivant chaque site. Les réponses apparaissent dans chaque tableau, une couleur pour chaque site : Montauban- Moissac.



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Figure 21 : Question 1 de l’enquête de satisfaction.                                                     Figure 22 : Question 2



Sur la question des achats, il est à noter un déséquilibre important entre les deux sites. L’enveloppe allouée aux investissements est nettement plus faibles à Moissac.






   Figure 23 : Question 5


Les services de soins sont dans l’ensemble satisfait des services biomédicaux de leur site respectif.







    Figure 24 : Question 7                                       Figure 25 : Question 8

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En conclusion de ces enquêtes de satisfaction, il est à noter que les services de soins sont satisfaits de leur service biomédical. Il convient de prendre en compte la question des achats sur le site de Moissac (figure 21) et deux services de Montauban ont évoqué les astreintes (l’imagerie et les urgences). La majorité des contacts reste le téléphone pour la rapidité et la simplicité d’exécution, vient ensuite la GMAO et le mail. Certains services des deux établissements ont également signalé peu de satisfaction lors de formation suite à l’acquisition de nouveaux matériel ; les urgences et la radio à Moissac (notamment pour la salle capteurs plan) et la radiologie aussi à Montauban.
Un plan de formation pourrait être envisagé.
Il n’y a toutefois pas de grandes disparités entre les réponses des enquêtes de 2007 à Montauban et 2008 à Moissac.




3.5 Agir
 Traitement des résultats






A la suite de l’autoévaluation, il faut établir un plan d’action.
Celui-ci va s’orienter de manière à remonter les items qui sont inférieurs à 70% ou avoisinant.



PLAN D'ACTION DU CH MONTAUBAN


Référence BP    Thème BP    Résultat 05/09    Résultat 06/09    Quoi: Action planifiée              Comment: Moyens     Qui: Acteurs      Quand: 2009

  BPF-02           Objectifs              55%                            73%           Reprendre le classeur du Guide   Classeur du GBPB       Service bio             Juin 09

BPF-03            Mesures                38%                            55%          Réalisation d'autoévaluation               EXCEL                  Service bio             Juin 09

BPF-04            Améliorations       62%            Validation par la direction des actions d'amélioration         Concertation     Ingénieur bio    Evaluation du service

BPO-02          Démarche qualité  75%         Nommer un référent qualité et mettre à jour le document                               Service qualité   

BPO-03-5          Formations         75%                            100%        Mise à jour du document               Classeur formation    Technicien bio         Juin 09

BPO-04-3    Prévention risques    30%    Réponse du CLIN négative  Rappeler au CLIN et CHSCT la visite    Relance mail    Service biomédical   tt les mois



PLAN D’ACTION DU CH MOISSAC


Référence BP    Thème BP    Résultat 05/09    Résultat 06/09    Quoi : Action planifiée    Comment : moyens       Qui : Acteurs                 Quand 2009

BPF-01                Missions               40%              Validation par la direction du document                                      Direction ingénieur et technicien    Octobre

BPF-02                Objectif                 35%               Etablir une politique et des objectifs                Réunion             Direction ingénieur et technicien    Octobre

BPO-02-2      Démarche qualité       60%                      65%                Autoévaluation                  Fichier EXCEL                                                              Juin

BPO-06-1    Processus d’achat        30%                                            Définition du dossier d’achat    Réunion         Service économique ingénieur     Octobre

BPO-06-4-1 Donnée d’organisation 65%                      72%                Contrat externe                      Fichier EXCEL                                                        Mai



En plus des actions citées dans les figures 26 et 27, une vérification a été effectuée sur l’ensemble des procédures (logigramme, etc.) et ce sur les deux établissements, cela a permis de déceler que certaines d’entres elles bien présentes étaient « oubliées » des techniciens. Nous avons ainsi pu effectuer une mise à jour des connaissances de chacun dans ce domaine. Cela a permis de corriger l’autoévaluation.

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3.5.    Planifier
 Réflexions sur une mise en communs des ressources






Après l’étude des services, une mutualisation à deux voies parait possible.
Les ressources matérielles d’une part avec la gestion de certains besoins en équipement par l’intermédiaire soit de dons, soit de prêts ou d’achats. Cela a commencer depuis peu au niveau des prêts et dons et pourrait être renforcé. Sur le plan de la maintenance également, avec le prêt d’ECME, comme par exemple le testeur d’incubateur KOALA que possède Moissac. Le site de Montauban externalise la maintenance de ses incubateurs, qui représente un cout annuel de 3000 Euros (le testeur a un cout d’achat de 5500 euros). Pareillement en ce qui concerne les bistouris électriques, jusqu'à présent la maintenance est externalisé à Montauban et Moissac, le testeur est présent, cela pourrait se faire en interne (économie 300 euros par appareil) soit 5000 Euros au total. Certes il faudrait compter le temps agent donc le cout, mais des solutions existent. Montauban peut prêter le testeur de cardio-tocographe à Moissac, et pourquoi pas a terme effectuer le réétalonnage des ECME en même temps, ce qui pourrait permettre aussi d’avoir un cout moins élevé.
D’autre part, la mutualisation pourrait concerner les ressources immatérielles : L’autoévaluation par exemple. Moissac autoévalue Montauban et inversement, cela permettrait d’avoir une plus grande impartialité, d’effectuer des rapprochements et surtout d’accroitre l’implication des personnels dans la réflexion de la qualité. Concernant la GMAO, si Moissac effectue une mise à niveau, ne pourrait-on pas avoir la même version que Montauban, qui permettrait d’avoir des outils et des bases communes, mais surtout bien utilisé la GMAO à Moissac, pour l’utiliser a des fins de travail qui permettras de mettre en place des indicateurs fiables.
Les formations internes et externes sont a développer et a pérenniser.
Et enfin dans le domaine de l’imagerie, ne pourrait-on pas uniformiser les contrôles qualité interne et externe ?

                                         


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                      RESSOURCES







Figure 26 : Mutualisations des ressources







Parallèlement aux audits des services biomédicaux, j’ai participé aux préparations des certifications.
Le CH Moissac passe la V2 à la fin de l’année, et à ce titre j’ai mis en place les éléments d’appréciation de la référence 14.c du chapitre 2 qui est détaillée ci-après.
Pour le CH Montauban qui a déjà passé la V2, l’ingénieur biomédical se prépare à la V2010 (critère 8k). J’ai utilisé la grille d’évaluation, pour situer l’établissement par rapport à ce critère, il est à noter que cela a été abordé plus succinctement.







4. Certification                                 

                                                                             

Préparation V2                                                                             Approche Critère 8k V2010





4.    Direction de l’accréditation 70/180 Edition 2007
V2007__Manuel_A (www.has-sante.fr).

14.c
La maintenance préventive et curative des dispositifs médicaux est assurée.

Précisions
􀂊 L’organisation de la maintenance préventive et curative des dispositifs médicaux passe par
l’identification de personnes-ressources, une organisation connue des professionnels, la
gestion maintenance assistée par ordinateur (GMAO), un stock de matériel de dépannage, un
classement à jour avec les recommandations des fournisseurs par type de matériel, un
contrôle régulier du bon état des dispositifs médicaux, etc.

Éléments d’appréciation
  Politique générale de maintenance préventive et curative des dispositifs médicaux.
  Organisation définie et mise en œuvre.
  Procédures d’entretien, de remplacement et de réparation en urgence.
  Formation et information régulières du personnel utilisateur.
  Système de signalement des dysfonctionnements.

Documents-ressources
  Inventaire des dispositifs médicaux.
  Protocoles et procédures de maintenance.
  Registre de maintenance et de contrôle de la qualité des dispositifs médicaux.
  Cahier des charges, si activité externalisée.
  Tableaux de bord.
  Fiches d’événements indésirables/sentinelles.

Personnes-ressources
  Responsable technique/biomédical.
  Correspondant de matériovigilance.
  Personnels utilisateurs dans les secteurs sensibles (bloc, réanimation, etc.).
Pour la V2 du CH Moissac, le critère 14.c concerne la maintenance préventive et curative des DM.
Le service biomédical répond dans l’ensemble aux éléments d’appréciations :
    Organisation définie et mise en œuvre. (Protocole et Contrat de service).
    Procédures d’entretien. (Protocole mis en place).
    Formation et information régulières du personnel utilisateur.
    Système de signalement des dysfonctionnements. (GMAO).

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En revanche, un problème subsiste, il s’agit de la maintenance préventive, qui soit n’est pas planifiée, soit est mal renseignée dans la GMAO, soit n’est pas effectuée.
Dans un premier temps, il a fallu identifier les DM, qui ont une obligation de maintenance : la classe 2b relatif au décret de décembre 2001 et arrêté du 3 mars 2003 relatif a l’obligation de maintenance. ( Cf annexe).
Pour cela, il a fallu dans un second temps, identifier ces DM dans la GMAO, en créant un champ non prévu à cet effet, mais comme nous l’avons vu précédemment la version de la GMAO, ne permet pas de remplir un certain nombre de critères comme la criticité également.
Il a donc fallu adapter un champ, une fois recensé, il faut savoir si les DM sont sous contrat de maintenance externe. J’ai étudié les contrats de maintenance, puis fait le bilan de la maintenance interne. Il est apparu que des DM n’étaient pas maintenus.
J’ai organisé cela, fais des choix en fonction du service de Montauban et de leur retour d’expérience, par exemple les curamètres du bloc opératoire, les colonnes vidéo puis planifié sous fichier EXCEL tout le préventif sur l’année. (Cf annexe).
Le service peut aussi s’appuyer sur le travail de Mélissa MARQUERIE, stagiaire DUT maintenance industrielle de Blagnac, qui a travaillé sur l’application du décret d’anesthésie du 3 octobre 1995 (Cf annexe), au bloc opératoire. Elle a travaillé sur la création d’un  fichier EXCEL permettant d’assurer le suivi de la maintenance au bloc opératoire, il serait possible d’étendre ce document aux DM de tout l’établissement.
Une fiche de liaison, pour les comptes rendu d’interventions est en cour de réalisation, cela pour permettre une meilleure efficacité et un suivi plus efficient du service rendu aux utilisateurs.

Aujourd’hui le CH Moissac répond aux exigences du critère.



 A Montauban, le service biomédical se prépare à la V2010 (critère 8k) de l’HAS.


Pour connaitre le positionnement du service par rapport au critère, j’ai employé la grille d’évaluation, réalisée par des stagiaires de la formation TSBIH 2009 de l’université de Compiègne. (Projet d’intégration de messieurs ROBLES, GERMANICUS, KWIZERA, LEMARCHAND). Cela a permis d’établir le graphe page suivante. (Figure 29). La grille a été remplie avec l’ingénieur et un technicien du service. Le service est conforme au critère 8k a hauteur de 61% aujourd’hui. L’établissement a encore devant lui deux ans pour se mettre en conformité. La question de la criticité a été abordée.
La GMAO prend en compte ce critère, toutefois, il est renseigné de façon aléatoire par les techniciens, et il n’y a pas de méthode clairement définis concernant la criticité d’un DM.


Etre conforme au critère 8k de la HAS V2010    61%                                                    
Niveaux E1 et E2    72%                                                               
Niveau E3    50% 
 
 

La criticité d’un DM peut être évaluée par des outils qualité, tel que l’AMDEC ou PIEU, méthode qui reste à définir.
Actuellement, une réflexion est menée au sein de l’AFIB sur le plan régional, conjointement avec la DRASS de midi-pyrénné.
Cela peut être organisé en tant que thème de stage à part entière. Aussi mon implication n’est pas allée plus loin.



Les résultats présentés ici sont toutefois à prendre avec pondération, en effet l’utilisation de la grille d’évaluation de ce critère a paru « aléatoire et peu convivial » par les personnes interrogées.




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                                        Certification ISO 9001 MATERIOVIGILANCE                               

La cellule biomédicale du CH Montauban est certifié ISO 9001 «  Matériovigilance » depuis 2004.
La certification s’oriente autour de 5 processus :

    01 Processus Evaluation et amélioration en continu du système.
    02 Processus Veille, enregistrement et affectation des textes de matériovigilance.
    03 Processus Traitement des incidents ou risques d'incidents déclarés.
    04 Processus Sensibilisation du personnel à la matériovigilance.
Formation de tout le personnel
    05 Processus Application des textes.

Le service biomédical est partie intégrante de la cellule de matériovigilance.
L’ingénieur et les trois techniciens sont chacun responsable d’un processus.









 5. Conclusion

L’audit des services biomédicaux du Centre Hospitalier de Montauban et du Centre Hospitalier de Moissac ont abouti à la réalisation d’un bilan portant sur :
    L’état des lieux de l’organisation des services.
    La maintenance et l’activité à travers la GMAO.
    La mesure de la satisfaction des services médicaux et médico-techniques.

Les  améliorations sont ou seront  effectives.
La mise en place du Guide des Bonnes Pratique Biomédicales dans les deux établissements leur permet d’être en conformité au regard de la règlementation actuelle, mais aussi des certifications de la HAS.

Les services biomédicaux sont « prestataires » des services de soins, mais sans oublier que le patient se trouve au bout de la chaine, et que donc toutes ses démarches entreprise n’ont qu’un seul but : améliorer les soins, donc la prise en charge du patient.

D’un point de vue personnel, ce stage m’a permis de découvrir un autre établissement, un autre service biomédical, avec une autre façon de fonctionner que le CH Moissac.
Ce fut très enrichissant, tant sur le plan technique que humain.
J’ai beaucoup apprécié la démarche de ce stage, j’ai trouvé l’aspect organisationnel et démarche qualité très intéressants, plus que technique, d’ailleurs n’est ce pas le challenge du service biomédical de demain ?
Cela m’a permis d’adopter une démarche de réflexion basée sur l’observation. La réflexion et l’observation sont mes deux atouts, qui me font avancer aux grés des missions qui me sont confiées dans tous les contextes de façon générale.








Glossaires

CH : Centre Hospitalier.
DM : Dispositif Médical.
CLIN : Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales.
CHSCT : Comité d’Hygiène, de Sécurité des Conditions de Travail.
ECME : Equipement de Contrôles, de Mesures et d’Essais.
GBPB : Guide des Bonnes pratiques Biomédicales.
GMAO : Gestion et Maintenance Assistée par Ordinateur.
Maintenance : Ensemble des activités destinées à maintenir ou à rétablir un dispositif médical dans un état ou dans des conditions données de sureté de fonctionnement.
CDAP : « Check »  « Do »  « Act »  « Plan »  de la roue de Deming.
Matériovigilance : Surveillance des incidents ou des risques d’incidents résultant de l’utilisation d’un dispositif médical après sa mise sur le marché.
GBEA : Guide de Bonne Exécution des Analyses de Biologie médicale, c’est un référentiel Qualité pour le laboratoire.
Sophie : Nom du logiciel de GMAO.
V2 : Certification d’évaluation externe, indépendante de l’établissement et de ses organismes de tutelle, effectuée  par des professionnels, concernant l’ensemble de son fonctionnement et de ses pratiques.
SMUR : Service Mobile d’Urgence et de Réanimation.
Protocole : Descriptif de techniques à appliquer et/ou de consignes à observer.








Bibliographie

 Processus de mise en place et d'évolution du guide des bonnes pratiques biomédicales en établissements de santé,
M. Dhorne,P. Tappie, Projet DESS "TBH", UTC, 02-03
URL :  http://www.utc.fr/~farges/dess_tbh/02-03/Projets/diagnostic/dianostic.htm
Contribution à une démarche de validation en bonnes pratiques biomédicales en établissement de santé: la grille d'évaluation,
A. Guyard, L. Tamames, Projet DESS "TBH", UTC, 2003-2004 , URL : http://www.utc.fr/~farges/dess_tbh/
Site de génie biomedical à l’UTC. :  http//www.utc.fr/~farges
Ouvrage DRASS «  Guide Pratique sur la Maintenance des Dispositifs Médicaux » Mars 2005 http://midi-pyrenees.sante.gouv.fr
Vincent Franchi » Guide des DM soumis à l’obligation de maintenance avec leur classe selon la nomenclature CNEH version 2000 » Master Equipements biomédicaux promotion 2003.

[1] Comment améliorer la confiance dans l'autodiagnostic associé au Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales ? V. Arfib, C. Driard, F. Hanoomie, M. Plantevin, G. Farges, Projet « Management de la Qualité », UTC, 2007-2008.

[2] Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales en Etablissement de Santé,   Farges G . (UTC), Wahart G. (Pdte AFIB), Denax J.M. (Pdt AAMB), Métayer H. (Pdt ATD) et 45 co-auteurs, ITBM-RBM News, Ed Elsevier, novembre 2002, vol. 23, Suppl. 2, 23s-52s.

[3] « Mise en place du Guide de Bonnes Pratiques Biomédicales dans un établissement de santé » Rapport de master 2 I.D.I.M .Elias KHOUEIRY.
[4] Contribution à la démarche de validation en « Bonnes Pratiques Biomédicales » : la grille d'évaluation, A.Guyard, L. Tamames, G. Farges, Edition Elsevier, ITBM-RBM News, 2004, ITBM-RBM News 2004, Vol.25, n°2.

[5] AFRIB.V & PLANTEVIN.M « Traitement d’une enquête de satisfaction portant sur la Cellule Biomédicale ». Rapport de Master 1 TMM effectué à l’hôpital de Montauban 2007.






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