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Audit du Service Biomédical sur la base du
Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales
Et du
Référentiel d’accréditation V2010



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Hervé FALAISE
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Référence à rappeler : Audit du service biomédical sur la base du guide des bonnes pratiques biomédicales
et du référentiel d’accréditation V2010- Falaise Hervé, Rapport de stage , Certification Professionnelle TSIBH, UTC, 2009
URL : http://www.utc.fr/tsibh ; Université de Technologie de Compiègne
RESUME

Le Service Biomédical de Lons le Saunier assure une mission de prestataire de service, en matière de maintenance biomédicale. Son objectif est de satisfaire les attentes des patients et du personnel  en apportant une solution, autant sur le plan de  la qualité que celui de la sécurité des soins.
Dans ce contexte, et avec l'aide apportée par le Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales et le référentiel de certification de l’HAS Version 2010 , j'ai eu l'opportunité de réaliser un audit auprès du service biomédical du Centre Hospitalier de Lons le Saunier, en effectuant tout d'abord un état des lieux du service avant d'en tirer les enseignements et proposer des axes d'amélioration en vue de pouvoir satisfaire à toutes les bonnes pratiques ainsi qu’au critère  8 k du référentiel de certification Version 2010 de l’HAS.

Mots clefs: Service Biomédical, Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales, audit,  critère  8 k, HAS.

ABSTRACT

The Biomedical Service of Lons Saunier assures a mission of service provider, in biomedical maintenance. His objective is to satisfy the waits of the patients and the staff by bringing a solution, as much from the point of view of the quality as that of the safety of the care.   

In this context, and with the help brought by the Guide of the Good Biomedical Practices and the repository of certification of HAS version 2010, I had the opportunity to realize an audit with the biomedical service of the Hospital complex of Lons Saunier, by making first of all an inventory of fixtures of the service before pulling the educations and proposing axes of improvement to be able to satisfy all the good practices

Keywords: biomedical Service, Guide of the Good Biomedical Practices, the audit, the criterion 8 k, HAS.


Remerciements

 

Je tiens à remercier

Et enfin je remercie tout particulièrement mon épouse et mes deux filles, qui m’ont soutenu tout au long de cette formation







Sommaire

 

Introduction                                                                                             

1    Présentation du Centre Hospitalier de Lons le Saunier                  

     1.1  Historique                                         

    1.2  Situation Géographique                                          

    1.3  Généralité                                                     

            1.3.1 Le plateau technique                                     

            1.3.2 Le Service Biomédical 
                                       

2    Objectif de l’audit et présentation des référentiels                        

    2.1  Objectifs de l'audit                                                                                          

    2.2  Présentation sommaire des référentiels                                                           

              2.2.1 Guide des Bonnes Pratiques                                                                   

              2.2.2 Manuel V2010 de certification des établissements de santé                

       2.3  Présentation de l’outil d’autodiagnostic    
                                                   

3    Réalisation de l'audit du service biomédical                                        

    3.1  Méthodologie d’évaluation                                                                           

    3.2  Analyse des données et propositions d’amélioration                                    

              3.2.1 Selon chaque Bonnes Pratiques                                                           

              3.2.2 Selon l'ensemble des Bonnes Pratiques avec proposition d’amélioration 
                                                     
    3.3  Présentation du plan d'actions et d’amélioration                                              

              3.3.1 Améliorations proposées                                                                      

              3.3.2 Plan d’actions                                                                                       

Conclusion et perspectives d'avenir                                                     

Bibliographie                                                                                           

Glossaire et définitions                                                                   

Annexes                                                                                                


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Introduction

    De nos jours, les Services Biomédicaux doivent répondre à de nombreuses exigences autant sur le plan de  la qualité que celui de la sécurité des soins, de manière à garantir la sécurité des patients et de satisfaire les attentes du personnel médico-technique et administratif. Ainsi, il est nécessaire de maîtriser l’ensemble des processus qui contribuent à produire une prestation de qualité reconnue par ses clients. 

    Le Service Biomédical de Lons le Saunier assure une mission de prestataire de service, en matière de maintenance biomédicale. Son objectif est de satisfaire ses clients en apportant une solution concrète à leur demande. De ce fait, seul le client peut juger du travail fourni par le Service Biomédical.  Par ailleurs, la volonté de prendre en compte l’avis des parties prenantes, mécontentements et souhaits, établit indéniablement une relation de confiance.

    Dans ce contexte, et avec l'aide apportée par le Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales [1] et le référentiel de certification de l’HAS Version 2010 [2], j'ai eu l'opportunité de réaliser un audit auprès du service biomédical du Centre Hospitalier de Lons le Saunier, en effectuant tout d'abord un état des lieux du service avant d'en tirer les enseignements et les axes d'amélioration en vue de pouvoir satisfaire à toutes les bonnes pratiques ainsi qu’au critère  8 k du référentiel de certification Version 2010 de l’HAS.


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1. Présentation du Centre Hospitalier de Lons le Saunier

1.1 Historique


  
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Fig. 1 : façade de l’Hôtel-Dieu

     Le Centre Hospitalier de Lons le Saunier est construit autour de l’Hôtel-Dieu, lui-même élevé, à partir de 1735, sur les plans de l’architecte Galezot. Il remplace depuis cette époque les anciens hôpitaux établis du Moyen-Âge au XVII siècle à d’autres emplacements dans la ville.
Cet Hôtel-Dieu entoure une cour d’honneur close, depuis 1779, par une belle grille en fer forgée dans un atelier local. Sur les Arcades qui bordent la cour, s’élève l’escalier à voûte à clef pendante et sa rampe.

L’Hôtel-Dieu abrite encore une remarquable Apothicairerie qui fut en usage durant  3 siècles et qui est conservée intacte.
Le bâtiment qui comptait initialement une salle pour les hommes et une salle pour les femmes fut progressivement complété au cours du temps, d’abord par des ailes latérales, puis par de nouvelles constructions élevées successivement sur les jardins à l’arrière. On disposa progressivement des salles pour les enfants, pour les militaires puis pour les malades de toutes sortes, reflétant ainsi dans l’architecture les préoccupations sanitaires de la population et de la municipalité de Lons le Saunier : on peut encore lire dans les murs l’esprit des constructeurs successifs, parfois modernes pour leurs temps tel l’Hôtel-Dieu de 1735 ou la Clinique Pasteur de 1939.

Après la construction au fond du jardin du pavillon isolé, démoli depuis, destiné aux soins de la tuberculose, on établit en 1956 le pavillon Paul Seguin qui accueille les services de médecines spécialisées. Depuis les vingt dernières années, une politique d’extension des bâtiments et d’adaptation au progrès actuel, a fait du Centre Hospitalier de Lons le Saunier, un des hôpitaux les plus modernes de notre temps. L’ancien Hôtel-Dieu est  dans la ville un élément du patrimoine dont les Lédonniens sont fiers.

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1.2 Situation Géographique
 
Ville : LONS-LE-SAUNIER
Département : JURA
Région : FRANCHE-COMTÉ


1.3 Généralité

Le Centre Hospitalier Général de LONS-LE-SAUNIER est un établissement d’une capacité de 573 lits répartis de la manière suivante :
Le budget de fonctionnement se situe à 81 Millions d’euros.
Le Centre Hospitalier investit régulièrement chaque année pour traiter environ 100 000 passages en consultations. [3]
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TRANSFORMATIONS RÉCENTES
(Réalisées ou projetées, ou projets de restructuration)
Restructurations avec modifications architecturales significatives :
-    Construction d’un bâtiment abritant les Urgences (passage à 12 lits d’UHCD), le laboratoire et  le service de gastro-entérologie (26 lits) : l’emménagement dans ces nouveaux locaux a été fait durant le dernier trimestre 2008
-    Installation de la scintigraphie (GIE avec secteur privé) depuis le 15 Mars 2009
-    Délocalisation de l’endoscopie digestive sur le bloc central
-    Extension de la réanimation et création d’une unité de surveillance continue polyvalente (en projet).

Restructurations fonctionnelles :
-    Transformation du service d’USLD de 80 lits en EHPAD au 1er janvier 2008 (68 lits doivent être retransformés en USLD fin 2008).
-    Structuration  de  la  filière  gériatrique  avec  projet  de  création  d’une  unité  de  médecine gériatrique
-    Regroupement de l’activité chirurgicale du CH de Champagnole sur le site du CH de Lons-le-Saunier depuis le 1er février 2009.


1.3.1. Le plateau technique

    - Le service d’imagerie :

    - Le laboratoire :

Se répartie en trois activités principales (biochimie, hématologie, bactériologie) et dispose de sept automates et analyseurs.

    - Le bloc opératoire est constitué de sept salles d’opérations ainsi que huit salles spécifiquement affectées à la gynécologie obstétrique.
 
    - Le service de stérilisation compte
.
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1.3.2 Le service biomédical

Crée en 1994, le service biomédical compte à ce jour un effectif de quatre personnes. Madame Sandrine QUILAN (IBMH)  en est la responsable.
Rattaché aux services Economiques, le service biomédical assure plusieurs missions :
    - la gestion du parc de 2019 dispositifs médicaux 
-    la participation au choix des nouveaux équipements médicaux.
 La fonction et les taches de l’ingénieur et de chaque technicien sont définies dans leurs fiches de poste.  (ANNEXE 1)

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Fig.2 : Organigramme du Service Biomédical au 25 mai 2009  


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2. Réalisation de l'audit du service biomédical

    2.1    Objectifs de l'audit

Les objectifs de l'audit du service biomédical du Centre Hospitalier de Lons le Saunier sont de réaliser une évaluation du fonctionnement du service par rapport aux préconisations minimales du Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales et au critère 8k de l’HAS  mais aussi de mettre en place des plans d’actions  éventuels afin de  s’engager de façon dynamique dans une démarche qualité, sans engager de frais pour l’établissement.   A ce titre, la certification ISO n’est pas recherchée.
En revanche, le Service Biomédical cherchera la conformité au référentiel professionnel diffusé (Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales), aux référentiels successifs de l’HAS (V2010), aux obligations et bonnes pratiques des autres professions


    2.2      Présentation sommaire des référentiels

            2.2.1    Présentation  du Guide des Bonnes Pratiques





Ce Guide a été élaboré dans le but de mettre en valeur notre profession.
Il a été publié  en 2002, sous l'impulsion de Gilbert Farges et des responsables d’associations tel que  l'AFIB, l'AAMB, de l’ATD, ainsi que de nombreux acteurs biomédicaux.

 Son objectif est de souligner le savoir-faire et le professionnalisme d'un métier face à un contexte réglementaire rigoureux et évolutif. Il permet de justifier les moyens nécessaires au bon fonctionnement de tout service biomédical afin de remplir ses missions fondamentales.

Le Guide se présente comme un support stratégique pour effectuer une démarche qualité et d'amélioration continue des Services Biomédicaux. Il garantit ainsi la satisfaction des services clients et plus particulièrement le patient, et assure une dynamique de progrès.



Le  Guide est composé de deux parties, à savoir :
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Fig. 2 Principaux processus du management des bonnes pratiques fonctionnelles





Fig. 3 Principaux processus pour remplir les missions et atteindre les objectifs du service biomédical.





              2.2.2 Manuel V2010 de certification des établissements de santé





Le manuel V2010 contient 28 références et 82 critères ce qui représente un allègement du nombre d’exigences par rapport aux précédentes versions. Il est applicable aux établissements qui auront leur 3ème visite de certification à partir de janvier 2010.

Il est organisé en 2 chapitres : "Management de l’établissement" et "Prise en charge du patient".
La HAS a fait le choix d’une meilleure évaluation du système de management et d’une simplification de la structure du manuel, en évitant des redondances entre les exigences relatives à la définition des politiques et celles qui concernent leur mise en œuvre et leur évaluation.

Pour améliorer la lisibilité du manuel et structurer le dispositif de cotation, le choix a été fait d’organiser les éléments d’appréciation du manuel V2010 en 3 colonnes (E1, E2, E3) qui correspondent aux étapes classiquement rencontrées dans une démarche d’amélioration :
E1 : prévoir, E2 : mettre en œuvre, E3 : évaluer/améliorer.

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Fig. 4 Critère 8k concernant les Services Biomédicaux

Le manuel V2010 a été établi grâce aux travaux de groupes thématiques composés de professionnels de santé, d’experts et de représentants d’usagers. Il a fait l’objet d’une relecture par les différentes parties prenantes et institutions concernées par la certification des établissements de santé.


  
2.3    Présentation de l'outil d'auto diagnostic

Pour effectuer cet audit, la grille d'évaluation élaborée par A. Guyard et L. Tamames[4], dans le cadre de leur  Projet DESS "TBH"effectué à l’ UTC en  2003-2004 à été retenu.  http://www.utc.fr/~farges/bonnes_pratiques /bpb_documents/evaluations/Eval_BPB_v2004_init.xls
Cet outil s'avère le plus approprié pour évaluer la "performance" des activités d'un service biomédical par rapport aux préconisations minimales du Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales.
Simple d'utilisation, cet outil permet une visualisation rapide et claire de la situation du service vis à vis des Bonnes Pratiques Biomédicales mais est aussi intéressant pour dégager les axes d’amélioration dans lesquels le Service Biomédical devra s'engager avec pertinence pour affirmer sa démarche qualité.

Cet outil est composé de 4 volets :



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Fig. 5 Grille d’évaluation


La grille se compose d'un rappel des références minimales du guide (BPF, BPO) et d'un certain nombre d'affirmations pour chacune d'entre elles. L'évaluation est à réaliser suivant 5 niveaux et une case supplémentaire est prévue pour ajouter d’éventuelles observations.





Fig.6  Grille de cotation

Chaque affirmation est affectée d'un coefficient de pondération permettant d'en distinguer l'importance relative au sein de la référence évaluée.




Fig.7  Tableau de synthèse des résultats

Ce tableau récapitule  la  totalité  des  notes  obtenues  pour  l'ensemble  des  références  minimales. 

La  note totale est présentée en pourcentage de validation "bonnes pratiques".

Le service audité est donc validé "bonnes pratiques" en obtenant des notes supérieures à 0.5 pour chaque BP et une note totale pour l'ensemble des BP équivalent à un minimum de 90%.





Fig.8  Cartographie Radar


     La cartographie radar permet une lecture claire et synthétique des résultats obtenus et met en évidence les actions prioritaires à engager.


> 90% : très bien maîtrisé
> 75% : suffisamment maîtrisé, on peut améliorer
> 50% : moyennement maîtrisé, revoir les points défectueux
< 50% : insuffisamment maîtrisé, revoir point par point



3.    Réalisation de l'audit du service biomédical

             3.1    Méthodologie d’évaluation

  •  Une étude de toute la documentation et enquête interne et externe m’a permis de mieux comprendre le fonctionnement du service et de répondre aux questions suscitées par le remplissage de la grille d’autodiagnostic.

  •  L’autoévaluation a  été réalisée auprès des 2 Techniciens Supérieur, ensuite auprès de l’IBMH, afin d’obtenir une évaluation représentant le plus fidèlement possible les pratiques du Service Biomédical.   


        3.2     Analyse des données et propositions d’amélioration

Afin de mieux cerner les disfonctionnement du Service Biomédical, l’analyse a été effectuée dans un premier temps selon chaque item et pour finir sur l’ensemble des Bonnes Pratiques.


                        3.2.1  Selon chaque  Bonnes Pratiques


•    Bonnes Pratiques Fonctionnelles

  • Les missions, la politique et les objectifs du service  ne sont pas définis à ce jour.
Il existe juste un document qui défini la  « Politique de Maintenance »


                    • BPO 01 : Processus de gestion des interfaces avec les services

  •  Aucun document formalise et retrace les interactions avec les parties prenantes.



                    • BPO 02 : Processus de gestion des risques et de la qualité

  • Concernant les processus d'achat et la  gestion des risques, l'implication des acteurs biomédicaux est bien réelle.
  • Aucune démarche d'auto évaluation ni d'audit interne n’est en place à ce jour, en revanche le processus de gestion de la documentation qualité est d'ores et déjà mis en œuvre, il existe déjà un certain nombre de procédure ou de mode opératoire




                    • BPO 03 : Processus de gestion du personnel

  • Pour la BPO-03-1 : Le score ne pourra pas être amélioré car les Techniciens ne font  pas de Garde et/ou astreinte.
  • L’entretien d'évaluation annuelle assure un bilan des compétences des techniciens  du Service Biomédical
  • La formation professionnelle,  fait l'objet d'une négociation directe lors de chaque achat de matériel.
  • Aucune procédure existante concernant l’encadrement des stagiaires où personnel intérimaire





                      •  BPO 04 : Processus de gestion des locaux

  • Pour la prévention des risques, le CHSCT se déplace à la demande des techniciens et non systématiquement.
Par contre le CLIN ne se déplace pas du tout.



  • BPO 05 : Processus de gestion et de suivi des matériels techniques et ECME

  • Le Service Biomédical est pourvu de matériels de test adéquats, pour réaliser les contrôles qualité sur tous les dispositifs dont il a la charge,  ils sont contrôlés annuellement.



                • BPO 06 : Processus de gestion et de suivi des dispositifs médicaux

  • Le processus de gestion et de suivi des dispositifs médicaux est l’un des points forts du Service Biomédical.

  En effet, les affirmations du BPO-06 sont globalement bien menées.







            3.2.2 Selon l'ensemble des Bonnes Pratiques avec propositions d’amélioration



  
L’autoévaluation a fait ressortir :

        6 pratiques dont le taux de réalisation est inférieures à 50%
  • MissionsObjectifs
  • Mesures
  • Processus de gestion des interfaces avec les services
  • Démarche qualité
  • Analyse du besoin en personnel


        Ces pratiques devront être améliorées en priorité.


       7  Pratiques dont le taux de réalisation est compris entre 50 et 75%
  • Améliorations
  • Définitions des coordinations fonctionnelles et hiérarchiques(ne pourras pas être améliorer car les Techniciens ne font pas d’astreintes)
  • Encadrement des intérimaires et des stagiaires
  • Emploi du temps (les Techniciens n’effectuent pas d’astreinte donc cet item ne pourras pas être améliorer)
  • Plan du service biomédical
  • Prévention des risques
  • Processus d'achat
        Une amélioration de ces pratiques est à envisager 



       15
Pratiques ont un taux de réalisation compris entre 75 et 100%


Ces pratiques ne feront pas l’objet de modifications dans l’immédiat.
 


    Les résultats de l'autoévaluation  du Service Biomédical du Centre Hospitalier de Lons le Saunier  montrent qu'il s'inscrit déjà dans une démarche qualité. Le service         biomédical a formalisé un certain nombre de procédures ou de mode opératoire.(Annexe II)


    Cette évaluation a abouti à l’obtention d’un score total de 71%, reflétant une organisation satisfaisante du service.

    Cependant, pour être certifié « Bonnes Pratiques », aucune d’entre elles ne devrait être inférieure à 50%, et la note totale devrait être supérieure à 90%.
    Les plans d’actions et d’amélioration se porteront sur les bonnes pratiques ayant atteint un score inférieur à 70% et en priorité sur les BPF et BPO 01



    Résultat selon les critères 8k de l’HAS

















Les résultats selon les critères 8k rejoignent les résultats du Guide des Bonnes Pratiques




    3.3    Présentation d’améliorations  et  du plan d'actions

        3.3.1. Améliorations proposées



  • Pour les Bonnes Pratiques Fonctionnelles



  • Ecrire un document définissant les missions et les responsabilités du personnel en matière qualité.
  • Définir la politique du service biomédical
  • Nommer un responsable qualité et préciser ses responsabilités dans sa fiche de poste.



  •  BPO 01 : Processus de gestion des interfaces avec les services



  • Etablir et mise en place d’un contrat de Service avec les parties prenantes.
  • Utiliser systématiquement  des enquêtes/indicateurs pour mesurer leur satisfaction, et aller de manière précoce et régulière sur le terrain pour voir les services cliniques afin de recueillir leurs besoins et leurs critiques.




  • BPO 02 : Processus de gestion des risques et de la qualité

  • Réaliser régulièrement des revues du plan qualité sur la base de l’évaluation de la politique et du système qualité.

        3.3.2. Plan d’actions

Au vu de ces résultats et des propositions effectuées, et avec l’accord de l’IBMH, le plan d’action mis en œuvre est de :
  • définir les missions du service Biomédical et ses processus associés (ANNEXE III)
  • définir la politique de maintenance  (ANNEXE IV)
  • écriture et mise en place d’un Manuel Qualité (ANNEXE V)



Conclusion et perspectives d'avenir


La réalisation de l'audit du service biomédical du Centre Hospitalier de Lons le Saunier, en regard des références  du Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales et du référentiel de l’HAS v2010, a permis de procéder à une première évaluation du service.
Au-delà de la mise en évidence de certaines lacunes dans son système organisationnel, l'objectif était également de souligner ses points forts en matière de maîtrise des processus déclinés par le Guide.

Ci- dessous les deux cartographies montrent la plus value apportée par la mise en place du plan d'actions.



Fig 9: Auto évaluation Comparée avant mise en place du plan d'actions









Fig 10: Auto évaluation Comparée après mise en place du plan d'actions



La première évaluation a présentée un résultat de 67% de réalisation des Bonnes Pratiques.
L'évaluation effectuée après la mise en place du plan d'actions a atteint un score de 84%;
La mise en place du plan d'actions  a permis une plus value de 17%


Perspectives d'avenir


Le Service Biomédical s’est fixé des objectifs sur 3ans :


2009
                    • Finaliser le Manuel Qualité et toutes les procédures associées.
                    • Présentation en conseil de pole de la Politique de maintenance sur la base de l’étude de risque.
                    • Contractualiser avec chaque Service
                    • Réaliser une autoévaluation annuelle du Service Biomédical
   
2010
                    • Formaliser une évaluation des Fournisseurs
                    • Rédiger et/ou mettre à jour les manuels qualités imposés par la réglementation (anesthésie, périnatalité)


2011
                    • Obtenir une classification A ou B dans tous les critères HAS V2010
                    • Répondre à 80% des items du Guide des Bonnes Pratiques







Bibliographie



 
[1] Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales en Etablissement de Santé, Farges G. (UTC), Wahart G. (Pdte AFIB), Denax J.M. (Pdt AAMB), Métayer H. (Pdt ATD) et 45 co-auteurs, ITBM/RBM News, Ed Elsevier, novembre 2002, vol. 23, Suppl. 2, 23s-52s).
http://www.utc.fr/~farges/bonnes_pratiques/bpb_documents/guide_BPB/Guide_BPB_complet_v2002.pdf

[2]  Manuel de certification  des établissements de santé V2010                                  
http://www.has-sante.fr  visité le 24 AVRIL 2009 

[3]  Livret d’accueil du Centre Hospitalier de Lons le Saunier

[4] Contribution à une démarche de validation en bonnes pratiques biomédicales en établissement de santé : la grille d'évaluation, A. Guyard, L. Tamames, Projet DESS "TBH", UTC, 03-04    
http://www.utc.fr/~farges/dess_tbh
 

Processus de mise en place et d'évolution du "Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales en Etablissements de Santé" http://www.utc.fr/~farges/dess_tbh/0203/Projets/diagnostic/diagnostic.html

 
Processus de validation d'un service biomédical en Bonnes Pratiques Biomédicales
http://www.utc.fr/~farges/dess_tbh/02-03/Projets/vbpb/vbpb.html
 
Diagnostic et Amélioration des Pratiques Biomédicales à l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, AMMAR Mohammad, Rapport de Stage fin d'étude, MASTER Management de la Qualité (MQ), UTC, 2005-2006,
http://www.utc.fr/mastermq
 
Mise en place du Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales en Etablissement de Santé, Hanane CHTIHA  Rapport de stage, MASTER Management des Technologies en Santé (MTS), UTC, 2007-2008






Glossaire et définitions


AAMB: Association des Agents de Maintenance Biomédicale
AFIB : Association Française des Ingénieurs Biomédicaux
ATD : Association des Techniciens de Dialyse
BPF : Bonnes Pratiques Fonctionnelles
BPO : Bonnes Pratiques Opérationnelles
ECME : Equipement de Contrôle, de Mesure et d'Essai
GBPB : Guide des Bonnes Pratiques Biomédicales
GMAO : Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur
HAS : Haute Autorité de Santé
IBMH : Ingénieur BioMédical Hospitalier
UHCD : Unité d’Hospitalisation de Courte Durée

Procédure : Manière spécifiée d'effectuer une activité ou un processus (ISO 9000 : 2000)

Processus : Système d'activités qui utilisent des ressources pour transformer des éléments d'entrée en éléments de sortie (ISO 9000 : 2000)

Système qualité : Ensemble de l'organisation des procédures, des processus et des moyens nécessaires pour mettre en œuvre le management de la qualité (norme 8042)



 




ANNEXES



Annexe I :                                                                                             
o    Fiche de poste Ingénieur Biomédical
o    Fiche de poste Technicien Biomédical
o    Fiche de poste Agent de Maintenance Biomédical

Annexe II :                                                                                             
o    Listes documents Qualités                                                          

Annexe III :                                                                                                           
o    Missions du Service Biomédical  et extraits de Processus

Annexe IV :                                                                                                       
o    Politique de Maintenance

Annexe V :                                                                                                 
o    Extrait Manuel Qualité


Annexe I : 



 










ANNEXE II

Liste des documents qualités

  ANNEXE III


EXTRAIT DE PROCESSUS














ANNEXE IV






ANNEXE V
Extrait Manuel Qualité






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