Valorisation de la recherche : publications, déclaration d'invention

La recherche est une acti­vi­té qui génère de nou­velles connais­sances. Ces connais­sances sont valo­ri­sées en les dif­fu­sant sous forme de publi­ca­tions tout en res­pec­tant les chartes de publi­ca­tion et d’accès libre ou bien sous forme d’une décla­ra­tion d’invention néces­si­tant donc une pro­tec­tion de résul­tats en vue d’un trans­fert de tech­no­lo­gie.

A chaque obten­tion de nou­velles connais­sances, résul­tats d’une étude scien­ti­fique, la moda­li­té de leur valo­ri­sa­tion doit être ques­tion­née. Il est pré­fé­rable avant toute publi­ca­tion de ces résul­tats, d’analyser le poten­tiel de trans­fert de tech­no­lo­gie en vue de leur pro­tec­tion en amont.

La direc­tion à la recherche a mis en place un module de for­ma­tion de valo­ri­sa­tion des tra­vaux de thèse per­met­tant aux doc­to­rants de s’approprier la métho­do­lo­gie et les outils leur per­met­tant de faire cette ana­lyse pen­dant leurs tra­vaux de thèse.

Pour la pro­tec­tion des résul­tats en vue d’un trans­fert de tech­no­lo­gie, le pro­ces­sus sera d’effectuer une décla­ra­tion d’invention.

Il est for­te­ment conseillé d’utiliser les cahiers de labo­ra­toire [1] dis­po­nibles au sein des labo­ra­toires per­met­tant de tra­cer les tra­vaux de recherches pou­vant éga­le­ment ser­vir de preuve sur l’antériorité d’une invention.

Financements de la recherche et montage de projets collaboratifs

Les connais­sances peuvent être géné­rées au tra­vers des pro­jets éla­bo­rés conjoin­te­ment avec  dif­fé­rents par­te­naires publics et pri­vés ou encore auprès de gui­chets de finan­ce­ment de la recherche. Une liste non exhaus­tive est pro­po­sée, le pôle valo­ri­sa­tion et par­te­na­riats et les réfé­rents (es) des labo­ra­toires sont à votre dis­po­si­tion pour répondre à ces dispositifs.

Pour tous les contrats de col­la­bo­ra­tion avec les par­te­naires indus­triels, il est néces­saire de décla­rer le pro­jet via l’outil TOGETHER [2][3] déve­lop­pé par l’UTC, opé­ra­tion­nel depuis 2018.

Le pro­cess de décla­ra­tion pour tout contrat est décrit sur la fiche : 

Le pro­cess de décla­ra­tion d’une thèse CIFRE est décrit sur la fiche :

Il est néces­saire de rap­pe­ler quelques fon­da­men­taux sur les contrats de recherches et leur typo­lo­gie qui condi­tionne les obli­ga­tions de moyens, de résul­tats et leur finan­ce­ment ain­si que sur les bonnes pra­tiques afin de sécu­ri­ser leur finan­ce­ment du mon­tage à la clô­ture [4].

Liste de contrats liés aux activités de recherche

Des formes contrac­tuelles diverses et variées peuvent exis­ter selon l’étape du pro­jet de col­la­bo­ra­tion. Une liste non exhaus­tive de ces typo­lo­gies sui­vant une clas­si­fi­ca­tion basée sur le pro­cess de recherche et d’innovation vous est proposée.

Contacts

Res­pon­sable Pôle Valo­ri­sa­tion et Par­te­na­riats : Fré­dé­ric Lamarque

Réfé­rentes valo­ri­sa­tion et par­te­na­riats : en attente de recru­te­ment (ROBERVAL, HEUDIASYC, AVENUES),  Auré­lie Mathieu (BMBI, COSTECH, LMAC), Valen­ti­na Espi­na Sana­hu­ja (GEC, TIMR)

Juriste : Saloua Ben­said 

Res­pon­sable Par­te­na­riats Euro­péens et Inter­na­tio­naux : Sté­pha­nie Rossard

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[1] https://www.inpi.fr/proteger-vos-creations/le-cahier-de-laboratoire/le-cahier-de-laboratoire

[2] lien accès à TOGETHER

[3] Tuto­rial TOGETHER  

[4] Contrats de recherches : Fon­da­men­taux et Bonnes Pratiques

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