Les instances de l'UTC
Conformément au Code de l'éducation et à ses statuts, l'UTC dispose de plusieurs instances permettant d'associer aux décisions stratégiques de l'établissement les différents acteurs de l'UTC et leurs partenaires de l'industrie et des collectivités territoriales : conseil d'administration, conseil scientifique, conseil des études et de la vie universitaire, comité de direction, comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail, comité technique, conseil de l'école doctorale, conseil de départements…
Le directeur de l'UTC
Le directeur dirige l'UTC, assisté dans sa mission d’une directrice adjointe et d'un comité de direction.
Conseil d'administration
Un conseil d'administration présidé par Jean-Louis Chaussade
Le conseil d'administration de l'UTC :
- détermine la politique générale de l'établissement ;
- se prononce, sous réserve de la réglementation nationale, sur l'organisation générale des études ;
- propose les mesures propres à favoriser la vie de la communauté. Il vote le budget et approuve les comptes, il fixe la répartition des emplois qui sont alloués par les ministres compétents. Il autorise le directeur à engager toute action en justice. Il approuve les accords et conventions signés par le directeur et, sous réserve des conditions particulières fixées par décret, les emprunts, prises de participation, créations de filiales, acceptations de dons et legs, acquisitions immobilières. Il exerce le pouvoir disciplinaire dans les conditions définies aux articles. 712−6−2, L811‑5, L811‑6, L952‑7 à L952‑9 du code de l’éducation ;
- fixe la répartition de l'enveloppe des moyens destinée à la formation ;
- détermine les règles relatives aux examens ;
- définit les règles d'évaluation des enseignements ;
- adopte des mesures recherchant la réussite du plus grand nombre d'étudiants ;
- adopte les mesures de nature à permettre la mise en œuvre de l’orientation des étudiants et de la validation des acquis, à faciliter leur entrée dans la vie active et à favoriser les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants, ainsi que les mesures de nature à améliorer les conditions de vie et de travail, notamment les mesures relatives aux activités de soutien, aux œuvres universitaires et scolaires, aux services médicaux et sociaux, aux bibliothèques et aux centres de documentation et à l'accès aux ressources numériques ;
- adopte des mesures visant à promouvoir et développer des interactions entre sciences et société, initiées et animées par des étudiants ou des enseignants-chercheurs, au sein de l’UTC comme sur le territoire de rayonnement de l’UTC ;
- adopte les mesures nécessaires à l’accueil et à la réussite des étudiants présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé, conformément aux obligations incombant aux établissements d’enseignement supérieur au titre de l’article L. 123−4−2 du code de l’éducation ;
- répartit l’enveloppe des moyens destinée à la recherche ;
- fixe la politique de recherche ainsi que les règles de fonctionnement des laboratoires ;
- adopte les mesures de nature à permettre aux étudiants de développer les activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle ;
- nomme les directeurs fonctionnels ;
- peut déléguer, pour une durée déterminée, et dans un domaine expressément fixé par délibération, certaines de ses attributions au directeur à l’exception de l’approbation du contrat d’établissement et des comptes ainsi que du vote du budget et du règlement intérieur. Le directeur rend compte, dans les meilleurs délais, au conseil d’administration des décisions prises dans le cadre de cette délégation.
Il se compose de 28 membres :
- 14 personnalités extérieures (dont 3 représentants des collectivités territoriales : agglomération de Compiègne, conseil départemental de l'Oise, conseil régional des Hauts-de-France) ;
- 3 représentants des étudiants ;
- 8 représentants des enseignants ;
- 3 représentants des personnels de bibliothèque, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et santé (BIATSS).
Le conseil d’administration se réunit au moins trois fois dans l’année sur convocation de son président.
Il doit être également convoqué par son président ou à défaut son vice-président à la demande du directeur ou sur requête comportant un ordre du jour précis, adressée par les deux tiers des membres du conseil à son président.
Conseil scientifique
Un conseil scientifique pluridisciplinaire
Le conseil scientifique est consulté avant toutes les décisions prises par le conseil d’administration dans le domaine de la recherche. Il est consulté ou peut émettre des vœux sur les orientations des politiques de recherche, de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle et de documentation scientifique et technique. Il est présidé par le directeur de l'UTC et par un vice-président.
Il assure la liaison entre l'enseignement et la recherche.
Il se compose de 23 membres :
- 11 représentants des enseignants-chercheurs et chercheurs ;
- 3 représentants des personnels ingénieurs et administratifs ;
- 6 personnalités extérieures ;
- 3 représentants étudiants des doctorants.
Conseil des études – Vie universitaire
Un conseil des études et de la vie universitaire
Le conseil des études et de la vie universitaire propose au conseil d'administration les orientations, ainsi que la répartition et l'organisation des enseignements en formation initiale et continue.
Il est présidé par le directeur de l'UTC et par deux vice-présidents, dont un ayant la qualité d'étudiant.
Il instruit également les demandes d'habilitation et les projets de nouvelles filières d'enseignement. Il examine enfin toutes les questions relatives à la vie de l'étudiant, aux activités de soutien, à la bibliothèque, aux œuvres universitaires et scolaires…
Il se compose de 32 membres :
- 12 représentants des enseignants ;
- 12 représentants des étudiants ;
- 4 représentants des personnels BIATSS ;
- 4 personnalités extérieures.
